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Document C:2017:044:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 44, 10 février 2017


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 44

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

60e année
10 février 2017


Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2017/C 44/01

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1095 de la Commission portant application de la directive 2009/125/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences d’écoconception applicables aux armoires frigorifiques professionnelles, aux cellules de refroidissement et de congélation rapides, aux groupes de condensation et aux refroidisseurs industriels et du règlement délégué (UE) 2015/1094 de la Commission complétant la directive 2010/30/UE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des armoires frigorifiques professionnelles — Publication des titres et des références des normes harmonisées et des méthodes de mesure et de calcul transitoires aux fins de la mise en œuvre du règlement (UE) 2015/1095 et du règlement délégué (UE) 2015/1094  ( 1 )

1

2017/C 44/02

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2014/53/UE du Parlement européen et du Conseil relative à l’harmonisation des législations des États membres concernant la mise à disposition sur le marché d’équipements radioélectriques et abrogeant la directive 1999/5/CE (Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la législation d’harmonisation de l’Union)  ( 1 )

4


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.

FR

 

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