ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 177

Édition de langue française

Communications et informations

59e année
18 mai 2016

Numéro d'information

Sommaire

page

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

515e session plénière du CESE des 16 et 17 mars 2016

2016/C 177/1

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Améliorer le marché unique: de nouvelles opportunités pour les citoyens et les entreprises» [COM(2015) 550 final]

1

2016/C 177/2

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant le prospectus à publier en cas d’offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l’admission de valeurs mobilières à la négociation» [COM(2015) 583 final]

9

2016/C 177/3

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et à la Banque centrale européenne — Feuille de route en vue d’une représentation extérieure plus cohérente de la zone euro dans les instances internationales» [COM(2015) 602 final] et la «Proposition de décision du Conseil arrêtant des mesures en vue d’établir progressivement une représentation unifiée de la zone euro au sein du Fonds monétaire international» [COM(2015) 603 final — 2015/0250 (NLE)]

16

2016/C 177/4

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 806/2014 afin d’établir un système européen d’assurance des dépôts» [COM(2015) 586 final — 2015/0270 (COD)]

21

2016/C 177/5

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil et à la Banque centrale européenne relative aux mesures à prendre pour compléter l’Union économique et monétaire [COM(2015) 600 final] et sur la décision (UE) 2015/1937 de la Commission du 21 octobre 2015 créant un comité budgétaire européen consultatif indépendant [C(2015) 8000 final]

28

2016/C 177/6

Avis du Comité économique et social européen sur la «Recommandation de recommandation du Conseil sur la création de conseils nationaux de la compétitivité dans la zone euro» [COM(2015) 601 final]

35

2016/C 177/7

Avis du Comité économique et social européen sur la «Recommandation de recommandation du Conseil concernant la politique économique de la zone euro» [COM(2015) 692 final]

41

2016/C 177/8

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le programme d’appui à la réforme structurelle pour la période 2017-2020 et modifiant les règlements (UE) no 1303/2013 et (UE) no 1305/2013» [COM(2015) 701 final — 2015/0263 (COD)]

47

2016/C 177/9

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — Mettre en œuvre le programme européen en matière de sécurité: plan d’action de l’Union européenne contre le trafic illicite et l’utilisation d’armes à feu et d’explosifs» [COM(2015) 624 final] et la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la lutte contre le terrorisme et remplaçant la décision-cadre 2002/475/JAI du Conseil relative à la lutte contre le terrorisme» [COM(2015) 625 final — 2015/0281(COD)]

51

2016/C 177/10

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1406/2002 instituant une Agence européenne pour la sécurité maritime» [COM(2015) 667 final — 2015/0313 (COD)]

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