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Document C:2014:214:TOC

Journal officiel de l'Union européenne, C 214, 8 juillet 2014


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ISSN 1977-0936

Journal officiel

de l'Union européenne

C 214

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

57e année
8 juillet 2014


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Comité économique et social européen

 

496e session plénière du CESE des 26 et 27 février 2014

2014/C 214/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Vers un développement territorial plus équilibré dans l'UE» (avis d'initiative)

1

2014/C 214/02

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «La production intégrée dans l'Union européenne» (avis d'initiative)

8

2014/C 214/03

Avis de la section spécialisée «Relations extérieures» sur le thème «Les relations UE-Maroc» (avis d'initiative)

13


 

III   Actes préparatoires

 

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

 

496e session plénière du CESE des 26 et 27 février 2014

2014/C 214/04

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE relative au système commun de taxe sur la valeur ajoutée en ce qui concerne une déclaration de TVA normalisée COM(2013) 721 final — 2013/0343 (CNS)

20

2014/C 214/05

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant modification du règlement (UE) no 1215/2012 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale COM(2013) 554 final — 2013/0268 (COD)

25

2014/C 214/06

Avis du Comité économique et sociale européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Ouvrir l’éducation: les nouvelles technologies et les ressources éducatives libres comme sources innovantes d’enseignement et d’apprentissage pour tous»COM(2013) 654 final

31

2014/C 214/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de recommandation du Conseil relative à un cadre de qualité pour les stages»COM(2013) 857 final

36

2014/C 214/08

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 94/62/CE relative aux emballages et aux déchets d'emballages pour réduire la consommation de sacs en plastique légers à poignées COM(2013) 761 final — 2013/0371 (COD)

40

2014/C 214/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) no 525/2013 en ce qui concerne la mise en œuvre technique du protocole de Kyoto à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques»COM(2013) 769 final — 2013/0377 (COD)

44

2014/C 214/10

Avis du Comité économique et social européen sur la communication de la Commission «Examen annuel de la croissance 2014»COM(2013) 800 final

46

2014/C 214/11

Avis du Comité économique et social européen sur la proposition modifiée de directive du Parlement européen et du Conseil prévoyant une procédure d’information dans le domaine des réglementations techniques et des règles relatives aux services de la société de l’information COM(2013) 932 final — 2010/0095 (COD)

55


FR

 

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