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Document C:2012:310:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 310, 13 octobre 2012


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    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2012.310.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 310

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    55e année
    13 octobre 2012


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2012/C 310/01

    Accord monétaire entre l’Union européenne et la Principauté de Monaco

    1


     

    III   Actes préparatoires

     

    Banque centrale européenne

    2012/C 310/02

    Avis de la Banque centrale européenne du 1er août 2012 sur une proposition de règlement concernant l’amélioration du règlement des opérations sur titres dans l’Union européenne et les dépositaires centraux de titres (CON/2012/62)

    12


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Conseil

    2012/C 310/03

    Liste des points nationaux d'information «football»

    32

     

    Commission européenne

    2012/C 310/04

    Taux de change de l'euro

    36


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Commission européenne

    2012/C 310/05

    Appel à manifestation d’intérêt pour devenir membre du groupe d’experts indépendant et multisectoriel chargé de fournir des avis sur des moyens efficaces d’investir dans la santé

    37

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

     

    Commission européenne

    2012/C 310/06

    Avis aux opérateurs économiques — Nouveau cycle de demandes de suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels et agricoles

    40

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2012/C 310/07

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6721 — First Reserve Management/SK Capital Partners/TPC) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    41


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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