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Document C:2012:296:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 296, 2 octobre 2012


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2012.296.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 296

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

55e année
2 octobre 2012


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2012/C 296/01

Communication relative à la publication des volumes de production de lait cru conformément à l'article 126 quater, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil

1

2012/C 296/02

Communication de la Commission concernant la prorogation de l'application des lignes directrices communautaires concernant les aides d'État au sauvetage et à la restructuration d'entreprises en difficulté du 1er octobre 2004

3

2012/C 296/03

Communication de la Commission relative à la répartition globale de certains contingents ouverts par l'Union européenne pour les produits du secteur du riz en 2012

4


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2012/C 296/04

Taux de change de l'euro

5


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission européenne

2012/C 296/05

Appel à propositions au titre du programme de travail Idées 2013 du 7e programme-cadre de la CE pour des activités de recherche, de développement technologique et de démonstration

6

2012/C 296/06

Appels à propositions au titre du programme de travail «Personnes» 2013 du septième programme-cadre pour des activités de recherche, de développement technologique et de démonstration

7

2012/C 296/07

Appel à propositions en application du programme de travail du 7e programme-cadre de la Communauté européenne pour des activités de recherche, de développement technologique et de démonstration

8

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2012/C 296/08

Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

9


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