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Document C:2012:277:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 277, 13 septembre 2012


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    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2012.277.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 277

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    55e année
    13 septembre 2012


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Résolutions, recommandations et avis

     

    RÉSOLUTIONS

     

    Comité des régions

     

    96e session plénière des 18 et 19 juillet 2012

    2012/C 277/01

    Résolution sur les priorités du Comité des régions pour 2013 en vue du programme de travail de la Commission européenne

    1

     

    AVIS

     

    Comité des régions

     

    96e session plénière des 18 et 19 juillet 2012

    2012/C 277/02

    Avis du Comité des régions sur la «Migration et la mobilité – une approche globale»

    6

    2012/C 277/03

    Avis du Comité des régions sur le «Renforcement de la solidarité au sein de l'Union européenne dans le domaine de l'asile»

    12

    2012/C 277/04

    Avis du Comité des régions sur «Les villes de demain: des villes durables sur le plan environnemental et social»

    18


     

    III   Actes préparatoires

     

    COMITÉ DES RÉGIONS

     

    96e session plénière des 18 et 19 juillet 2012

    2012/C 277/05

    Avis du Comité des régions sur les «Instruments financiers de l’UE pour les affaires intérieures»

    23

    2012/C 277/06

    Avis du Comité des régions sur les «Instruments financiers dans le domaine de la justice et de la citoyenneté»

    43

    2012/C 277/07

    Avis du Comité des régions sur le «Mécanisme pour la surveillance et la déclaration des émissions de gaz à effet de serre»

    51

    2012/C 277/08

    Avis du Comité des régions sur la «Proposition de règlement relative à l'établissement d'un programme pour l'environnement et l'action pour le climat (LIFE)»

    61

    2012/C 277/09

    Avis du Comité des régions sur «L'attribution des contrats de concession»

    74

    2012/C 277/10

    Avis du Comité des régions sur la «Proposition de règlement sur la coopération territoriale européenne»

    96

    2012/C 277/11

    Avis du Comité des régions sur le «Paquet aéroports»

    110

    2012/C 277/12

    Avis du Comité des régions sur le «Mécanisme pour l'interconnexion en Europe»

    125

    2012/C 277/13

    Avis du Comité des régions sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant des orientations pour les infrastructures énergétiques transeuropéennes et abrogeant la décison no 1364/2006/CE»

    137

    2012/C 277/14

    Avis du Comité des régions sur l'«Horizon 2020» (le programme-cadre pour la recherche et l'innovation)

    143

    2012/C 277/15

    Avis du Comité des régions sur l'«Europe créative»

    156

    2012/C 277/16

    Avis du Comité des régions sur le «Mécanisme de protection civile de l'Union»

    164

    2012/C 277/17

    Avis du Comité des régions sur le «Paquet “Entreprises responsables”»

    171


    FR

     

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