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Document C:2012:125:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 125, 28 avril 2012


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ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2012.125.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 125
European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

55e année
28 avril 2012

Numéro d'information

Sommaire

page

 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2012/C 125/01

Taux de change de l'euro

1

2012/C 125/02

Communication de la Commission concernant les taux d'intérêt applicables à la récupération des aides d'État et les taux de référence et d'actualisation pour 27 États membres, en vigueur à compter du 1er mai 2012[Publié conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 794/2004 de la Commission du 21 avril 2004 (JO L 140 du 30.4.2004, p. 1)]

2

2012/C 125/03

Communication de la Commission relative à la quantité disponible pour le second semestre de 2012 pour certains produits dans le secteur du lait et des produits laitiers dans le cadre de certains contingents ouverts par l’Union

3

 

Cour des comptes

2012/C 125/04

Rapport spécial no 3/2012 «La Commission a-t-elle remédié de manière satisfaisante aux déficiences décelées dans les systèmes de gestion et de contrôle des États membres?»

4

 

V   Avis

 

AUTRES ACTES

 

Commission européenne

2012/C 125/05

Publication d’une demande de modification en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

5

2012/C 125/06

Publication d’une demande en application de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

13

 

Rectificatifs

2012/C 125/07

Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2006/42/CE du Parlement européen et du Conseil du 17 mai 2006 relative aux machines et modifiant la directive 95/16/CE (JO C 87 du 23.3.2012)

16

FR

 
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