ISSN 1977-0936

doi:10.3000/19770936.C_2012.018.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 18

Édition de langue française

Communications et informations

55e année
21 janvier 2012

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Commission européenne

2012/C 018/01

Avis de la Commission du 20 janvier 2012 concernant le projet modifié de rejet d’effluents radioactifs de la centrale nucléaire du Blayais, en France

1

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2012/C 018/02

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6425 — Imperial Mobility/Lehnkering) (1)

2

IV   Informations

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Commission européenne

2012/C 018/03

Taux de change de l'euro

3

2012/C 018/04

Avis du comité consultatif en matière d'ententes et de positions dominantes rendu lors de sa réunion du 5 décembre 2011 sur un projet de décision dans l'affaire COMP/39.692 — IBM Services de maintenance — Rapporteur: Estonie

4

2012/C 018/05

Rapport final du conseiller-auditeur — COMP/39.692 — Services de maintenance IBM

5

2012/C 018/06

Résumé de la décision de la Commission du 13 décembre 2011 relative à une procédure d'application de l'article 102 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne et de l’article 54 de l’accord EEE (Affaire COMP/39.692 — IBM Services de maintenance) [notifiée sous le numéro C(2011) 9245]  (1)

6

2012/C 018/07

Décision de la Commission du 19 janvier 2012 instituant le groupe des autorités du pétrole et du gaz en mer de l’Union européenne

8

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2012/C 018/08

Communication de la Commission conformément à la procédure prévue à l’article 16, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Imposition d'obligations de service public sur les services aériens réguliers entre les aéroports de Lampedusa et de Pantelleria et les aéroports de Trapani, Palerme et Catane (1)

11

2012/C 018/09

Communication de la Commission conformément à la procédure prévue à l’article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l’exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public visées dans l'avis publié au JO C 53 du 19 février 2011 (1)

12

V   Avis

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

2012/C 018/10

Publication conformément à la directive 2001/24/CE du Parlement européen et du Conseil relative à l'assainissement et la liquidation des établissements de crédit

13

2012/C 018/11

Communication publiée conformément à l'article 13 de la directive 2001/24/CE du Parlement européen et du Conseil concernant l'assainissement et la liquidation des établissements de crédit

14

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

Commission européenne

2012/C 018/12

Avis d’ouverture d’un réexamen au titre de l’expiration des mesures antidumping applicables aux importations d’éthanolamines originaires des États-Unis d’Amérique

16

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

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