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Document C:2011:317:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 317, 29 octobre 2011


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    ISSN 1977-0936

    doi:10.3000/19770936.C_2011.317.fra

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 317

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    54e année
    29 octobre 2011


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    I   Résolutions, recommandations et avis

     

    RECOMMANDATIONS

     

    Commission européenne

    2011/C 317/01

    Recommandation de la Commission du 27 octobre 2011 relative à l’initiative de programmation conjointe en matière de recherche intitulée «Water Challenges for a Changing World» (Les défis liés à l'eau dans un monde en mutation)

    1


     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2011/C 317/02

    Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 107 et 108 du TFUE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

    4

    2011/C 317/03

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.6352 — Vitol/VTTI/Arclight/Petro LUX) (1)

    8


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission européenne

    2011/C 317/04

    Taux de change de l'euro

    9

    2011/C 317/05

    Communication de la Commission relative à la quantité non demandée à ajouter à la quantité fixée pour la sous-période du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012 dans le cadre de certains contingents ouverts par l'Union pour des produits dans les secteurs de la viande de volaille, des œufs et des ovalbumines

    10

    2011/C 317/06

    Communication de la Commission relative à la quantité non demandée à ajouter à la quantité fixée pour la sous-période du 1er janvier 2012 au 31 mars 2012 dans le cadre de certains contingents ouverts par l'Union pour des produits dans le secteur de la viande porcine

    11


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission européenne

    2011/C 317/07

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.6415 — Vendôme Commerces/CDC/Immeuble Toulon) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    12


     

    Rectificatifs

    2011/C 317/08

    Rectificatif à l’appel à manifestation d'intérêt adressé aux institutions universitaires concernant la participation au comité consultatif CARIFORUM-CE sur la base de la décision du Conseil concernant la position de la Communauté sur la participation au comité consultatif CARIFORUM-CE institué par l'accord de partenariat économique entre les États du CARIFORUM, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part et concernant la sélection des représentants des organisations situées dans la partie CE (JO C 312 du 25.10.2011)

    14

    2011/C 317/09

    Rectificatif à l’appel à manifestation d'intérêt adressé aux organisations non gouvernementales concernant la participation au comité consultatif CARIFORUM-CE sur la base de la décision du Conseil concernant la position de la Communauté sur la participation au comité consultatif CARIFORUM-CE institué par l'accord de partenariat économique entre les États du CARIFORUM, d'une part, et la Communauté européenne et ses États membres, d'autre part, et concernant la sélection des représentants des organisations situées dans la partie CE (JO C 312 du 25.10.2011)

    15


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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