ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2011.218.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 218

Édition de langue française

Communications et informations

54e année
23 juillet 2011

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

AVIS

Comité économique et social européen

471e session plénière des 4. et 5. mai 2011

2011/C 218/01

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Les effets de la crise économique et financière sur la répartition de la main-d’œuvre entre les secteurs de production, avec une attention particulière aux PME»(avis exploratoire)

1

2011/C 218/02

Avis du Comité économique et social européen sur «Le rôle de la politique familiale dans le processus de changement démographique afin de partager les meilleures pratiques dans les États membres»(avis exploratoire)

7

2011/C 218/03

Avis du Comité économique et social européen sur «Études d’impact de développement durable (EID) et politique commerciale de l’Union européenne»

14

2011/C 218/04

Avis du Comité économique et social européen sur les «Machines agricoles et équipements de construction et de manutention: comment sortir de la crise ?» (avis d’initiative)

19

2011/C 218/05

Avis du Comité économique et social européen sur le thème «Volet extérieur de la politique industrielle européenne — La politique commerciale de l'UE prend-elle correctement en compte les intérêts de l'industrie européenne?» (avis d'initiative)

25

2011/C 218/06

Avis du Comité économique et social européen sur «Les entreprises publiques des pays tiers dans les marchés publics de l’UE» (avis d’initiative)

31

III   Actes préparatoires

COMITÉ ÉCONOMIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN

471e session plénière des 4. et 5. mai 2011

2011/C 218/07

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Une politique industrielle intégrée à l’ère de la mondialisation. Mettre la compétitivité et la durabilité au centre»COM(2010) 614 final

38

2011/C 218/08

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur la mise en œuvre efficace de la surveillance budgétaire dans la zone euro»COM(2010) 524 final — 2010/0278 (COD)

46

2011/C 218/09

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des mesures d’exécution en vue de remédier aux déséquilibres macroéconomiques excessifs dans la zone euro»COM(2010) 525 final — 2010/0279 (COD) et la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil sur la prévention et la correction des déséquilibres macroéconomiques»COM(2010) 527 final — 2010/0281 (COD)

53

2011/C 218/10

Avis du Comité économique et social européen sur le «Livre blanc: les régimes de garantie des assurances»COM(2010) 370 final

61

2011/C 218/11

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission concernant la surveillance et la communication des données relatives à l’immatriculation des voitures particulières neuves»COM(2010) 657 final

66

2011/C 218/12

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 2006/2004 relatif à la coopération entre les autorités nationales chargées de veiller à l’application de la législation en matière de protection des consommateurs»COM(2010) 791 final — 2011/0001 (COD)

69

2011/C 218/13

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant des exigences techniques pour les virements et les prélèvements en euros et modifiant le règlement (CE) no 924/2009»COM(2010) 775 final — 2010/0373(COD)

74

2011/C 218/14

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l’exécution des décisions en matière civile et commerciale»COM(2010) 748 final/2 — 2010/0383 (COD)

78

2011/C 218/15

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant les directives 2003/71/CE et 2009/138/CE en ce qui concerne les compétences de l’autorité européenne des marchés financiers et de l’autorité européenne des assurances et des pensions professionnelles»COM(2011) 8 final — 2011/0006 (COD)

82

2011/C 218/16

Avis du Comité économique et social européen sur la Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur les suites données au rapport du groupe d’experts sur l’évaluation intermédiaire du septième programme-cadre pour des actions de recherche, de développement technologique et de démonstration et au rapport du groupe d’experts sur l’évaluation intermédiaire du mécanisme de financement avec partage des risques COM(2011) 52 final

87

2011/C 218/17

Avis du Comité économique et social européen sur la «Communication de la Commission au Parlement européen et au Conseil — La politique antiterroriste de l’UE: principales réalisations et défis à venir»COM(2010) 386 final

91

2011/C 218/18

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant les conditions d’entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d’un emploi saisonnier»COM(2010) 379 final — 2010/0210 (COD)

97

2011/C 218/19

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant les conditions d’entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers dans le cadre d’un détachement intragroupe»COM(2010) 378 final — 2010/0209 (COD)

101

2011/C 218/20

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l’utilisation des dossiers passagers pour la prévention et la détection des infractions terroristes et des formes graves de criminalité, ainsi que pour les enquêtes et les poursuites en la matière»COM(2011) 32 final — 2011/0023 (COD)

107

2011/C 218/21

Avis du Comité économique et social sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant modification du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les relations contractuelles dans le secteur du lait et des produits laitiers»COM(2010) 728 final — 2010/0362 (COD)

110

2011/C 218/22

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles»COM(2010) 733 final — 2010/0353 (COD)

114

2011/C 218/23

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les normes de commercialisation»COM(2010) 738 final — 2010/0354 (COD)

118

2011/C 218/24

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 834/2007 du Conseil relatif à la production biologique et à l’étiquetage des produits biologiques»COM(2010) 759 final — 2010/0364 (COD)

122

2011/C 218/25

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement (UE) no …/… du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1290/2005 du Conseil relatif au financement de la politique agricole commune et abrogeant les règlements (CE) no 165/94 et (CE) no 78/2008 du Conseil»COM(2010) 745 final — 2010/0365 COD

124

2011/C 218/26

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) n 485/2008 du Conseil relatif aux contrôles, par les États membres, des opérations faisant partie du système de financement par le Fonds européen agricole de garantie»COM(2010) 761 final — 2010/0366 (COD)

126

2011/C 218/27

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative aux attaques visant les systèmes d’information et abrogeant la décision-cadre 2005/222/JAI du Conseil»COM(2010) 517 final — 2010/0273 (COD)

130

2011/C 218/28

Avis du Comité économique et social européen sur la «Proposition de directive du Conseil relative à la gestion du combustible usé et des déchets radioactifs»COM(2010) 618 final

135

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