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Document C:2010:349:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 349, 22 décembre 2010


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2010.349.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 349

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
22 décembre 2010


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Commission européenne

2010/C 349/01

Avis de la Commission du 21 décembre 2010 concernant le projet de rejet d’effluents radioactifs provenant du lieu de stockage tampon pour les déchets de très faible activité situé sur le site de la centrale nucléaire d'Ignalina en Lituanie, conformément à l’article 37 du traité Euratom

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

 

Commission européenne

2010/C 349/02

Taux de change de l'euro

3

2010/C 349/03

Nouvelle face nationale des pièces en euros destinées à la circulation

4

2010/C 349/04

Décision de la Commission du 15 décembre 2010 modifiant la décision 2007/320/CE de la Commission du 22 mars 2007 instituant un groupe d'experts des États membres sur la numérisation et la conservation numérique, afin de prolonger sa période de validité

5

2010/C 349/05

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2009/142/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les appareils à gaz (version codifiée)(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

6

2010/C 349/06

Communication de la Commission relative à l'autorité habilitée à délivrer des certificats d'origine dans le cadre du règlement (UE) no 1085/2010

15

2010/C 349/07

Communication de la Commission relative à l'autorité habilitée à délivrer des certificats d'origine dans le cadre du règlement (UE) no 1085/2010

16

2010/C 349/08

Communication de la Commission relative à l'autorité habilitée à délivrer des certificats d'origine dans le cadre du règlement (UE) no 1085/2010

17

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2010/C 349/09

Liste des agences de notation enregistrées conformément aux dipositions du règlement (CE) no 1060/2009 du Parlement européen et du Conseil sur les agences de notation de crédit

18


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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