ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.CE2010.076.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 76E

Édition de langue française

Communications et informations

53e année
25 mars 2010

Numéro d'information

Sommaire

page

I   Résolutions, recommandations et avis

RÉSOLUTIONS

Parlement européen
SESSION 2008-2009
Séances des 18 et 19 février 2009
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 202 E, 27.8.2009
TEXTES ADOPTÉS

Mercredi, 18 février 2009

2010/C 076E/01

Aide humanitaire à la bande de GazaRésolution du Parlement européen du 18 février 2009 sur l’aide humanitaire à la bande de Gaza

1

Jeudi, 19 février 2009

2010/C 076E/02

Une place spéciale pour les enfants dans l'action extérieure de l'UERésolution du Parlement européen du 19 février 2009 sur une place à part pour les enfants dans l'action extérieure de l'UE (2008/2203(INI))

3

2010/C 076E/03

Application de la directive 2002/14/CE établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenneRésolution du Parlement européen du 19 février 2009 sur l'application de la directive 2002/14/CE établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne (2008/2246(INI))

11

2010/C 076E/04

Économie socialeRésolution du Parlement européen du 19 février 2009 sur l'économie sociale (2008/2250(INI))

16

2010/C 076E/05

Santé mentaleRésolution du Parlement européen du 19 février 2009 sur la santé mentale (2008/2209(INI))

23

2010/C 076E/06

Suivi des plans d’action nationaux en matière d’efficacité énergétique: première évaluationRésolution du Parlement européen du 19 février 2009 sur le suivi des plans d’action nationaux en matière d’efficacité énergétique: première évaluation (2008/2214(INI))

30

2010/C 076E/07

La recherche appliquée dans le domaine de la politique commune de la pêcheRésolution du Parlement européen du 19 février 2009 sur la recherche appliquée dans le domaine de la politique commune de la pêche (2008/2222(INI))

38

2010/C 076E/08

Carte professionnelle européenne pour les prestataires de servicesRésolution du Parlement européen du 19 février 2009 sur la création d’une carte professionnelle européenne pour les prestataires de services (2008/2172(INI))

42

2010/C 076E/09

Action communautaire dans le domaine de la chasse à la baleineRésolution du Parlement européen du 19 février 2009 sur une action communautaire dans le domaine de la chasse à la baleine (2008/2101(INI))

46

2010/C 076E/10

Participation de la Communauté à l'Observatoire européen de l'audiovisuelRésolution du Parlement européen du 19 février 2009 sur la participation de la Communauté à l'Observatoire européen de l'audiovisuel (2008/2179(INI))

49

2010/C 076E/11

Utilisation alléguée de pays européens par la CIA pour le transport et la détention illégale de prisonniersRésolution du Parlement européen du 19 février 2009 sur l'utilisation alléguée de pays européens par la CIA pour le transport et la détention illégale de prisonniers

51

2010/C 076E/12

Rapport annuel sur les principaux aspects et les choix fondamentaux de la PESCRésolution du Parlement européen du 19 février 2009 sur le rapport annuel 2007 du Conseil au Parlement européen sur les principaux aspects et les choix fondamentaux de la politique étrangère et de sécurité commune (PESC), présenté au Parlement européen en application du point 43 (section G) de l'accord interinstitutionnel du 17 mai 2006 (2008/2241(INI))

54

2010/C 076E/13

Stratégie européenne de sécurité et PESDRésolution du Parlement européen du 19 février 2009 sur la stratégie européenne de sécurité et la PESD (2008/2202(INI))

61

2010/C 076E/14

Le rôle de l'OTAN dans l'architecture de sécurité de l'UERésolution du Parlement européen du 19 février 2009 sur le rôle de l'OTAN dans l'architecture de sécurité de l'UE (2008/2197(INI))

69

2010/C 076E/15

Processus de Barcelone: Union pour la MéditerranéeRésolution du Parlement européen du 19 février 2009 sur le Processus de Barcelone: Union pour la Méditerranée (2008/2231(INI))

76

2010/C 076E/16

Révision de l’instrument européen de voisinage et de partenariatRésolution du Parlement européen du 19 février 2009 sur la révision de l’instrument européen de voisinage et de partenariat (2008/2236(INI))

83

2010/C 076E/17

La lutte contre la maladie d'AlzheimerDéclaration du Parlement européen sur les priorités de la lutte contre la maladie d'Alzheimer

90

II   Communications

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS, ORGANES ET ORGANISMES DE L'UNION EUROPÉENNE

Parlement européen
SESSION 2008-2009
Séances des 18 et 19 février 2009
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 202 E, 27.8.2009
TEXTES ADOPTÉS

Jeudi, 19 février 2009

2010/C 076E/18

Procédure avec commissions associées — constatation du quorum (interprétation des articles 47 et 149)Décision du Parlement européen du 19 février 2009 sur l'interprétation de l'article 47 et de l'article 149, paragraphe 4, du règlement du Parlement européen concernant la procédure avec commissions associées et la constatation du quorum.

93

III   Actes préparatoires

Parlement européen
SESSION 2008-2009
Séances des 18 et 19 février 2009
Le procès-verbal de cette session a été publié dans le JO C 202 E, 27.8.2009
TEXTES ADOPTÉS

Jeudi, 19 février 2009

2010/C 076E/19

Cadre juridique communautaire applicable aux infrastructures européennes de recherche (ERI) *Résolution législative du Parlement européen du 19 février 2009 sur la proposition de règlement du Conseil relatif à un cadre juridique communautaire applicable aux infrastructures européennes de recherche (ERI) (COM(2008)0467 – C6-0306/2008 – 2008/0148(CNS))

94

2010/C 076E/20

Amendements à la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l’Atlantique du Nord-Est *Résolution législative du Parlement européen du 19 février 2009 sur la proposition de décision du Conseil relative à l'approbation des amendements à la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l’Atlantique du Nord-Est qui autorisent l'établissement de procédures de règlement des différends, l'élargissement du champ d'application de la convention et la révision des objectifs de cette dernière (COM(2008)0512 – C6-0338/2008 – 2008/0166(CNS))

107

2010/C 076E/21

Sanctions à l'encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier ***IRésolution législative du Parlement européen du 19 février 2009 sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil prévoyant des sanctions à l'encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier (COM(2007)0249 – C6-0143/2007 – 2007/0094(COD))

107

P6_TC1-COD(2007)0094
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 19 février 2009 en vue de l’adoption de la directive 2009/…/CE du Parlement européen et du Conseil prévoyant des normes minimales concernant les sanctions et les mesures à l’encontre des employeurs de ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier

108

ANNEXE

108

2010/C 076E/22

Statistiques des produits végétaux ***IRésolution législative du Parlement européen du 19 février 2009 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques des produits végétaux (COM(2008)0210 – C6-0179/2008 – 2008/0079(COD))

108

P6_TC1-COD(2008)0079
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 19 février 2009 en vue de l’adoption du règlement (CE) no …/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant les statistiques des produits végétaux et abrogeant les règlements (CEE) no 837/90 et (CEE) no 959/93 du Conseil

109

2010/C 076E/23

Vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles (refonte) ***IRésolution législative du Parlement européen du 19 février 2009 sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des vins aromatisés, des boissons aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits viti-vinicoles (refonte) (COM(2007)0848 – C6-0006/2008 – 2007/0287(COD))

109

P6_TC1-COD(2007)0287
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 19 février 2009 en vue de l’adoption du règlement (CE) no …/2009 du Parlement européen et du Conseil concernant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des vins aromatisés, des boissons aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits vitivinicoles (refonte)

110

2010/C 076E/24

Taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée *Résolution législative du Parlement européen du 19 février 2009 sur la proposition de directive du Conseil modifiant la directive 2006/112/CE en ce qui concerne les taux réduits de taxe sur la valeur ajoutée (COM(2008)0428 – C6-0299/2008 – 2008/0143(CNS))

110

2010/C 076E/25

Organisation et fonctionnement de l'Office des publications de l'Union européenneDécision du Parlement européen du 19 février 2009 sur le projet de décision du Parlement européen, du Conseil, de la Commission, de la Cour de justice, de la Cour des comptes, du Comité économique et social européen et du Comité des régions relative à l'organisation et au fonctionnement de l'Office des publications de l'Union européenne (2008/2164(ACI))

112

ANNEXE

114

FR