EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document C:2009:284:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 284, 25 novembre 2009


Display all documents published in this Official Journal
 

ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.284.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 284

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
25 novembre 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Résolutions, recommandations et avis

 

AVIS

 

Banque centrale européenne

2009/C 284/01

Avis de la Banque centrale européenne du 5 novembre 2009 sur des recommandations de décisions du Conseil concernant la position à adopter par la Communauté européenne pour la renégociation de son accord monétaire avec l'État de la Cité du Vatican et concernant la position à adopter par la Communauté européenne pour la renégociation de son accord monétaire avec la République de Saint-Marin (CON/2009/91)

1

2009/C 284/02

Avis de la Banque centrale européenne du 16 novembre 2009 sur une proposition de règlement du Conseil concernant l’authentification des pièces en euros et le traitement des pièces en euros impropres à la circulation (CON/2009/95)

6


 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 284/03

Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1)

11

2009/C 284/04

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5663 — AVIO/SECI-E/JV) (1)

16


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 284/05

Taux de change de l'euro

17

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 284/06

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (Règlement général d'exemption par catégorie) (1)

18

2009/C 284/07

Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 800/2008 de la Commission déclarant certaines catégories d'aide compatibles avec le marché commun en application des articles 87 et 88 du traité (règlement général d'exemption par catégorie) (1)

23


 

V   Avis

 

PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

 

Commission

2009/C 284/08

Appel de propositions au titre du programme de travail «Personnes» 2010 du septième programme-cadre de la CE pour des activités de recherche, de développement technologique et de démonstration

28

2009/C 284/09

Appel à propositions au titre du 7éme programme-cadre Euratom pour des activités de recherche et de formation en matière nucléaire

29

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE COMMERCIALE COMMUNE

 

Commission

2009/C 284/10

Avis d’ouverture d’un réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations de fibres discontinues de polyesters originaires de la République de Corée

30

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2009/C 284/11

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5699 — Adecco/MPS Group) (1)

32

2009/C 284/12

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5720 — BayernLB/LBLux) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

33


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

Top