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Document C:2009:197:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 197, 21 août 2009


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ISSN 1725-2431

doi:10.3000/17252431.C_2009.197.fra

Journal officiel

de l'Union européenne

C 197

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

52e année
21 août 2009


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Communications

 

COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 197/01

Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5563 — SHV/ERIKS) (1)

1


 

IV   Informations

 

INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

 

Commission

2009/C 197/02

Taux de change de l'euro

2

2009/C 197/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 2004/108/CE du Parlement européen et du Conseil relative au rapprochement des législations des États membres concernant la compatibilité électromagnétique et abrogeant la directive 89/336/CEE(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

3

2009/C 197/04

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)  (1)

3

 

INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

2009/C 197/05

Liste des sociétés spécialisées sur le plan international en matière de contrôle et de surveillance (ci-après dénommées «sociétés de surveillance») agréées par les États membres conformément aux conditions prévues à l’annexe VI du règlement (CE) no 800/1999 (Cette liste remplace celle publiée au JO C 222 du 30 août 2008, page 14)

4

2009/C 197/06

Communication de la Commission conformément à l'article 17, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1008/2008 du Parlement européen et du Conseil établissant des règles communes pour l'exploitation de services aériens dans la Communauté — Appel d'offres portant sur l'exploitation de services aériens réguliers conformément aux obligations de service public (1)

8


 

V   Avis

 

PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

 

Commission

2009/C 197/07

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5598 — Dragados/Pol-Aqua Group) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

9

 

AUTRES ACTES

 

Commission

2009/C 197/08

Publication d’une demande d’enregistrement au titre de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d’origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

10

2009/C 197/09

Publication d’une demande d’enregistrement au sens de l’article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

14


 

2009/C 197/10

Avis au lecteur (voir page 3 de la couverture)

s3


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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