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Document C:2008:232:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 232, 10 septembre 2008


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    ISSN 1725-2431

    Journal officiel

    de l'Union européenne

    C 232

    European flag  

    Édition de langue française

    Communications et informations

    51e année
    10 septembre 2008


    Numéro d'information

    Sommaire

    page

     

    II   Communications

     

    COMMUNICATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L'UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2008/C 232/01

    Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.5240 — GE/GMT/Bigpoint) (1)

    1


     

    IV   Informations

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES INSTITUTIONS ET ORGANES DE L’UNION EUROPÉENNE

     

    Commission

    2008/C 232/02

    Taux de change de l'euro

    2

     

    INFORMATIONS PROVENANT DES ÉTATS MEMBRES

    2008/C 232/03

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État accordées aux petites et moyennes entreprises (1)

    3

    2008/C 232/04

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1628/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides nationales à l'investissement à finalité régionale (1)

    5

    2008/C 232/05

    Communication de la Commission en vertu de la procédure prévue à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) n o 2408/92 du Conseil — Imposition de la part de l'Italie d'obligations de service public sur les services aériens réguliers entre Alghero-Rome Fiumicino et retour, Alghero-Milan Linate et retour, Cagliari-Rome Fiumicino et retour, Cagliari-Milan Linate et retour, Olbia-Rome Fiumicino et retour, Olbia-Milan Linate et retour (1)

    7

    2008/C 232/06

    Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 1628/2006 de la Commission concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides nationales à l'investissement à finalité régionale (1)

    26


     

    V   Avis

     

    PROCÉDURES ADMINISTRATIVES

     

    Commission

    2008/C 232/07

    Appel de propositions — EACEA/26/08 — Soutien structurel aux organismes de recherche sur les politiques publiques européennes et aux organisations de la société civile au niveau européen — 2009 — Citoyenneté — P7

    27

     

    PROCÉDURES RELATIVES À LA MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DE CONCURRENCE

     

    Commission

    2008/C 232/08

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5327 — Ashland/Hercules) (1)

    31

    2008/C 232/09

    Communication du gouvernement de la République de Hongrie relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (1)

    32

    2008/C 232/10

    Communication du ministre des affaires économiques du Royaume des Pays-Bas au titre de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

    34

    2008/C 232/11

    Communication du ministre des affaires économiques du Royaume des Pays-Bas au titre de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

    35

    2008/C 232/12

    Communication du ministre des affaires économiques du Royaume des Pays-Bas au titre de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

    36

    2008/C 232/13

    Communication du ministre des affaires économiques du Royaume des Pays-Bas au titre de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures

    37

    2008/C 232/14

    Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.5284 — Klépierre/ABP/Steen & Strøm) — Cas susceptible d'être traité selon la procédure simplifiée (1)

    39


     

    2008/C 232/15

    Avis au lecteur(voir page 3 de la couverture)

    s3


     


     

    (1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    FR

     

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