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Document C:2006:321:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 321, 29 décembre 2006


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 321

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

49e année
29 décembre 2006


Numéro d'information

Sommaire

page

 

I   Communications

 

Conseil

2006/C 321/1

Avis concernant l'entrée en vigueur du traité d'adhésion entre le Royaume de Belgique, la République tchèque, le Royaume de Danemark, la République fédérale d'Allemagne, la République d'Estonie, la République hellénique, le Royaume d'Espagne, la République française, l'Irlande, la République italienne, la République de Chypre, la République de Lettonie, la République de Lituanie, le Grand-Duché de Luxembourg, la République de Hongrie, la République de Malte, le Royaume des Pays-Bas, la République d'Autriche, la République de Pologne, la République portugaise, la République de Slovénie, la République slovaque, la République de Finlande, le Royaume de Suède, le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (États membres de l'Union européenne) et la République de Bulgarie et la Roumanie, relatif à l'adhésion de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne

1

 

Commission

2006/C 321/2

Taux de change de l'euro

2

2006/C 321/3

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4178 — MAN Ferrostaal/Eurotecnica Group) ( 1 )

3

2006/C 321/4

Liste des autorités nationales compétentes telle que prévue par le règlement (CE) no 648/2004 du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 relatif aux détergents

4

2006/C 321/5

Publication d'une demande au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

9

2006/C 321/6

Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1 novembre 2006 au 30 novembre 2006[Publication en vertu de l'article 13 ou de l'article 38 du règlement (CE) no 726/2004 du Parlement européen et du Conseil]

13

2006/C 321/7

Publication d'une demande au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

19

2006/C 321/8

Publication d'une demande de modification au sens de l'article 6, paragraphe 2, du règlement (CE) no 510/2006 du Conseil relatif à la protection des indications géographiques et des appellations d'origine des produits agricoles et des denrées alimentaires

23

2006/C 321/9

Communication du gouvernement français relative à la directive 94/22/CE du Parlement européen et du Conseil, du 30 mai 1994, sur les conditions d'octroi et d'exercice des autorisations de prospecter, d'exploiter et d'extraire des hydrocarbures (Avis relatif à la demande de permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux dit «Permis de Juan de Nova Maritime Profond») ( 1 )

28

2006/C 321/10

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire COMP/M.4441 — EN+/Glencore/Sual/UC Rusal) ( 1 )

29

2006/C 321/11

Procédure d'information — Règles techniques ( 1 )

30

2006/C 321/12

Communication de la Commission conformément à la procédure prévue à l'article 4, paragraphe 1, point a), du règlement (CEE) no 2408/92 du Conseil — Modification des obligations de service public imposées pour la prestation de services aériens réguliers déterminés en Espagne ( 1 )

36

2006/C 321/13

Notification préalable d'une concentration (Affaire COMP/M.4484 — Danske Bank/Sampo Bank) ( 1 )

37

 

Contrôleur européen de la protection des données

2006/C 321/14

Avis du Contrôleur européen de la protection des données concernant la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant les instructions consulaires communes adressées aux représentations diplomatiques et consulaires de carrière, en liaison avec l'introduction d'éléments d'identification biométriques et de dispositions relatives à l'organisation de la réception et du traitement des demandes de visa (COM (2006) 269 final) — 2006/0088 (COD)

38


 

II   Actes préparatoires en application du titre VI du traité sur l'Union européenne

2006/C 321/15

Initiative de la République d'Autriche en vue de l'adoption de la décision du Conseil relative à l'amélioration de la coopération entre les unités spéciales d'intervention des États membres de l'Union européenne dans les situations de crise

45


 

2006/C 321/16

Avis aux lecteurs

s3


 


 

(1)   Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

FR

 

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