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Document C:2006:115:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 115, 16 mai 2006


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 115

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

49e année
16 mai 2006


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Actes préparatoires

 

Comité des régions

 

62ème session plénière des 16 et 17 novembre 2005

2006/C 115/1

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission — Une politique de cohésion pour soutenir la croissance et l'emploi: Orientations stratégiques communautaires 2007-2013»

1

2006/C 115/2

Avis du Comité des régions sur le «Plan d'action dans le domaine des aides d'État — Des aides d'État moins nombreuses et mieux ciblées: une feuille de route pour la réforme des aides d'État 2005-2009»

6

2006/C 115/3

Avis d'initiative du Comité des régions sur le thème «Compétitivité et décentralisation»

10

2006/C 115/4

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme-cadre pour l'innovation et la compétitivité (2007-2013)»

17

2006/C 115/5

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative au septième programme-cadre de la Communauté européenne pour des activités de recherche, de développement technologique et de démonstration (2007-2013)»

20

2006/C 115/6

Avis du Comité des régions sur la Communication de la Commission sur «Restructuration et emploi — Anticiper et accompagner les restructurations pour développer l'emploi: le rôle de l'Union européenne»

27

2006/C 115/7

Avis du Comité des régions sur «Le rôle des parlements régionaux à pouvoirs législatifs dans la vie démocratique de l'Union»

32

2006/C 115/8

Avis du Comité des régions sur les «Lignes directrices pour l'application et le contrôle des principes de subsidiarité et de proportionnalité»

35

2006/C 115/9

Avis du Comité des régions sur la «Coopération décentralisée dans la réforme de la politique du développement de l'UE»

42

2006/C 115/10

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen établissant un programme-cadre de solidarité et de gestion des flux migratoires pour la période 2007-2013»

47

2006/C 115/11

Avis du Comité des régions du 16 novembre 2005 sur la Communication de la Commission au Conseil «Un avenir européen pour le Kosovo»

53

2006/C 115/12

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil instituant une action communautaire en faveur de la manifestation “Capitale européenne de la culture” pour les années 2007 à 2019»

56

2006/C 115/13

Avis du Comité des régions sur le Livre vert «Face aux changements démographiques, une nouvelle solidarité entre générations»

61

2006/C 115/14

Avis du Comité des régions sur la Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions «Stratégie-cadre pour la non-discrimination et l'égalité des chances pour tous», proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à l'Année européenne de l'égalité des chances pour tous (2007) — Vers une société juste

65

2006/C 115/15

Résolution du Comité des régions sur le programme de travail de la Commission européenne et les priorités 2006 du Comité des régions

69

2006/C 115/16

Résolution sur les perspectives financières 2007-2013: La voie de l'avenir

73

2006/C 115/17

Avis de prospective du Comité des régions sur «La sûreté de l'ensemble des modes de transport, y compris la question du financement»

75

2006/C 115/18

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant, pour la période 2007-2013, le programme “Citoyens pour l'Europe” visant à promouvoir la citoyenneté européenne active»

81

2006/C 115/19

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Rapport sur la mise en œuvre de la stratégie forestière de l'Union européenne»

84

2006/C 115/20

Avis du Comité des régions sur «La contribution des autorités locales et régionales à la lutte contre le changement climatique»

88

2006/C 115/21

Rapport de prospective du Comité des régions sur «La mise en œuvre de la directive concernant la mise en décharge des déchets (1999/31/CE) aux niveaux local et régional»

95


FR

 

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