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Document C:2003:315:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 315, 24 décembre 2003


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    Journal officiel
    de l'Union européenne
    		ISSN 1725-2431

    C 315
    46e année
    24 décembre 2003
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Commission
    2003/C 315/01Taux de change de l'euro 1
    2003/C 315/02Procédure d'information — Règles techniques (1) 2
    2003/C 315/03Liste des produits et producteurs canariens bénéficiant du logo des rup [Publiée en vertu de l'article 7 du règlement (CE) no 1418/96] 6
    2003/C 315/04Aides d'État — Allemagne, Pays-Bas et Belgique — Aide C 67/03 (ex N 355/03), C 68/03 (ex N 400/03) et C 69/03 (ex N 473/03) — aides en faveur d'une canalisation de transport du propylène de Rotterdam à la région allemande de la Ruhr via Anvers — Invitation à présenter des observations en application de l'article 88, paragraphe 2 (1) 7
    2003/C 315/05Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection 29
    2003/C 315/06Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3342 — TPG/JPMP/KRATON) (1) 32
    II Actes préparatoires
    ......
    III Informations
    Commission
    2003/C 315/07Appel à propositions pour des actions au titre du programme "Énergie intelligente pour l'Europe" — Appel à propositions TREN/DIR D/SUB/04-2003 33
    2003/C 315/08MEDIA Plus (2001-2005) — Mise en œuvre du programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des œuvres audiovisuelles européennes — Appel à propositions 95/2003 — Soutien à la diffusion télévisuelle d'œuvres audiovisuelles européennes 41
    2003/C 315/09Avis d'appel à propositions — Programme TACIS de partenariat pour le développement d'institutions — EuropeAid/117824/C/G/Multi 42
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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