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Document C:2003:154:TOC

    Journal officiel de l’Union européenne, C 154, 02 juillet 2003


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    Journal officiel
    de l'Union européenne
    		ISSN 1725-2431

    C 154
    46e année
    2 juillet 2003
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Parlement européen
    2003/C 154/01Texte adopté à la XXVIIIe conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires des parlements de l'Union européenne (COSAC) — Bruxelles, le 27 janvier 2003 — "Code de conduite de Copenhague pour les parlements" — Code de conduite des relations entre les gouvernements et les parlements en ce qui concerne les questions communautaires (normes minimum) 1
    Commission
    2003/C 154/02Taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement: 3,00 % au 1er juillet 2003 — Taux de change de l'euro 3
    2003/C 154/03Procédure d'information — Règles techniques (1) 4
    2003/C 154/04Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 90/396/CEE du Conseil du 29 juin 1990 relative au rapprochement des législations des États membres concernant les appareils à gaz (1) 7
    2003/C 154/05Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1) 8
    2003/C 154/06Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection 11
    2003/C 154/07Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection 12
    2003/C 154/08Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection (1) 13
    2003/C 154/09Renseignements communiqués par les États membres sur les aides d'État accordées conformément au règlement (CE) no 70/2001 de la Commission du 12 janvier 2001 concernant l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État en faveur des petites et moyennes entreprises (1) 15
    II Actes préparatoires
    ......
    III Informations
    Commission
    2003/C 154/10Liste de réserve — Concours général COM/A/9/01 19
    2003/C 154/11Listes de réserve — Concours généraux 21
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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