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Document C:2001:215:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 215, 01 août 2001


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7052

    C 215
    44e année
    1 août 2001
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    Commission
    2001/C 215/01Taux de change de l'euro 1
    2001/C 215/02Avis d'ouverture d'une procédure d'examen concernant un obstacle au commerce, au sens du règlement (CE) no 3286/94 du Conseil consistant en des pratiques commerciales maintenues par les États-Unis d'Amérique dans le cadre de l'importation de moutarde préparée 2
    2001/C 215/03Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens (1) 3
    2001/C 215/04Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens (1) 4
    2001/C 215/05Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens (1) 5
    2001/C 215/06Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens (1) 6
    2001/C 215/07Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens (1) 7
    2001/C 215/08Publication des décisions des États membres de délivrer ou de retirer les licences d'exploitation, conformément à l'article 13, paragraphe 4, du règlement (CEE) no 2407/92 du Conseil concernant les licences des transporteurs aériens (1) 8
    II Actes préparatoires
    ......
    III Informations
    Commission
    2001/C 215/09Appel à propositions — Soutien aux actions d'informations dans le domaine de la politique agricole commune 9
    2001/C 215/10Appel à projets spécifiques au titre de l'article 2, point c), de la décision no 283/1999/CE: Actions accordant un soutien financier en 2002 à des projets spécifiques ayant comme but la promotion des intérêts des consommateurs, présentés notamment par les organisations de consommateurs et les organismes publics indépendants concernés 11
    2001/C 215/11Media Plus (2001-2005) — Mise en œuvre du programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des œuvres audiovisuelles européennes — Avis d'appel à proposition 49/01 — Soutien à la distribution transnationale des films européens — Soutien aux agents de vente internationale de films cinématographiques européens 15
    2001/C 215/12Media Plus (2001-2005) — Mise en œuvre du programme d'encouragement au développement, à la distribution et à la promotion des œuvres audiovisuelles européennes — Appel à propositions 50/01 — Soutien à la diffusion télévisuelle d'œuvres audiovisuelles européennes 16
    Rectificatifs
    2001/C 215/13Rectificatif à la communication présentée conformément à l'article 19, paragraphe 3, du règlement no 17 du Conseil concernant les affaires COMP/35.163 — Notification de règlements de la FIA, COMP/36.638 — Notification par FIA/FOA d'accords relatifs au championnat du monde de Formule 1 de la FIA, COMP/36.776 — GTR/FIA et autres (JO C 169 du 13.6.2001) 16
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE
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