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Document C:2001:144:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 144, 16 mai 2001


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Journal officiel
des Communautés européennes
ISSN 0378-7052

C 144
44e année
16 mai 2001
Édition de langue françaiseCommunications et informations
Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
......
II Actes préparatoires
Comité des régions
Session de décembre 2000
2001/C 144/01Avis du Comité des régions sur "Les nouvelles formes de gouvernance: l'Europe, un cadre pour l'initiative des citoyens" 1
2001/C 144/02Avis du Comité des régions sur la "Recommandation du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux d'Europe sur la charte européenne de l'autonomie régionale" 5
2001/C 144/03Avis du Comité des régions sur:- la "Proposition de règlement du Conseil portant organisation commune des marchés dans le secteur du riz", et- la "Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1251/1999 instituant un régime de soutien aux producteurs de certaines cultures arables, pour y inclure le riz" 9
2001/C 144/04Avis du Comité des régions sur "La problématique des régions ultrapériphériques sous le rapport de la mise en œuvre de l'article 299" 11
2001/C 144/05Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 96/53/CE du Conseil fixant, pour certains véhicules routiers circulant dans la Communauté, les dimensions maximales autorisées en trafic national et international et les poids maximaux autorisés en trafic international" 15
2001/C 144/06Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions relative au Plan d'action visant à renforcer l'efficacité énergétique dans la Communauté européenne" 17
2001/C 144/07Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 97/67/CE en vue de poursuivre la libéralisation des services postaux de la Communauté" 20
2001/C 144/08Avis du Comité des régions sur:- la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de fournitures, de services et de travaux", et- la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil portant coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie et des transports" 23
2001/C 144/09Avis du Comité des régions sur:- la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative aux mesures d'incitation communautaire dans le domaine de l'emploi", et- la "Proposition de décision du Conseil sur les lignes directrices pour les politiques de l'emploi des États membres en 2001" 30
2001/C 144/10Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission "eLearning — Penser l'éducation de demain"" 34
2001/C 144/11Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Conseil portant adoption d'un programme communautaire pluriannuel visant à encourager le développement et l'utilisation de contenu numérique européen sur les réseaux mondiaux ainsi qu'à promouvoir la diversité linguistique dans la société de l'information" 38
2001/C 144/12Résolution du Comité des régions sur "L'approbation de la Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne" 42
2001/C 144/13Avis du Comité des régions sur:- la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions sur la stratégie de la Communauté européenne en matière de santé", et- la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil adoptant un programme d'action communautaire dans le domaine de la santé publique (2001à 2006)" 43
2001/C 144/14Avis du Comité des régions sur:- la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions — Vers une stratégie-cadre communautaire en matière d'égalité entre les femmes et les hommes (2001-2005)", et- la "Proposition de décision du Conseil relative au programme concernant la stratégie communautaire en matière d'égalité entre les hommes et les femmes (2001-2005)" 47
2001/C 144/15Avis du Comité des régions sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme d'action communautaire pour encourager la coopération entre les États membres visant à lutter contre l'exclusion sociale" 52
2001/C 144/16Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions intitulée "Agenda pour la politique sociale"" 55
2001/C 144/17Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Conseil établissant un cadre général relatif à l'information et la consultation des travailleurs dans la Communauté européenne" 58
2001/C 144/18Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le service universel et les droits des utilisateurs au regard des réseaux et services de communications électroniques" 60
2001/C 144/19Avis du Comité des régions sur "Les régions dans la nouvelle économie — Orientations pour les actions innovatrices du FEDER pour la période 2000-2006" 62
2001/C 144/20Avis du Comité des régions sur "Les projets interrégionaux de tourisme rural dans le contexte de l'Agenda 21" 65
2001/C 144/21Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions "Vers une Europe sans entraves pour les personnes handicapées"" 67
FR
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