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Document C:1997:390:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 390, 23 décembre 1997


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7052

    C 390
    40e année
    23 décembre 1997



    Édition de langue française

     

    Communications et informations

      

    Numéro d'information

    Sommaire

    Page

     
      

    Communications

     
      

    Conseil

    97/C 390/01

    Communication relative à l'ouverture des contingents introduits par décision des représentants des gouvernements des États membres, réunis au sein du Conseil le 15 décembre 1997, pour l'importation de certains produits sidérurgiques CECA originaires de la République du Kazakhstan

    1

      

    Commission

    97/C 390/02

    ECU 22 décembre 1997

    3

    97/C 390/03

    RELEVÉ DES DOCUMENTS TRANSMIS PAR LA COMMISSION AU CONSEIL DURANT LA PÉRIODE DU 8 AU 12. 12. 1997

    4

    97/C 390/04

    Adjudication permanente au titre du règlement (CEE) no 570/88 de la Commission, du 16 février 1988, relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires

    8

    97/C 390/05

    Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers)

    8

    97/C 390/06

    COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU TITRE DE L'ARTICLE 4 PARAGRAPHE 1 POINT a) DU RÈGLEMENT (CEE) No 2408/92 DU CONSEIL Imposition d'obligations de service public sur les services aériens réguliers à l'intérieur de la France

    9

    97/C 390/07

    COMMUNICATION DE LA COMMISSION AU TITRE DE L'ARTICLE 4 PARAGRAPHE 1 POINT a) DU RÈGLEMENT CEE No 2408/92 DU CONSEIL Modification par la France d'obligations de service public sur des services aériens réguliers intérieurs à la France

    9

    97/C 390/08

    Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire no IV/M.1081 - Dow Jones/NBC - CNBC Europe

    10

    97/C 390/09

    AIDES D'ÉTAT C 62/97 (ex N 494/97) Autriche

    11

     
      

    II Actes préparatoires

     

    ......

     
      

    III Informations

     
      

    Commission

    97/C 390/10

    Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire)

    15

    97/C 390/11

    Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains ronds vers certains pays tiers

    16

     
      

    Avis aux lecteurs (voir page 3 de la couverture)

     



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