Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 176
39e année
19 juin 1996

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

96/C 176/01

ECU 18 juin 1996

1

96/C 176/02

Procédure d'information - Réglementations techniques

2

96/C 176/03

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 88/378/CEE du Conseil, du 3 mai 1988, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets

4

96/C 176/04

AIDES D'ÉTAT C 14/94 Grèce

5

II Actes préparatoires

Commission

96/C 176/05

Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 3508/92 établissant un système intégré de gestion et de contrôle relatif à certains régimes d' aides communautaires ("système intégré")

13

96/C 176/06

Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL portant dispositions transitoires au règlement (CE) n° 1626/94, prévoyant certaines mesures techniques de conservation des ressources de pêche en Méditerranée

14

III Informations

Commission

96/C 176/07

Serveurs fax et télex pour le centre de télécommunications de la Commission européenne - Référence: DI 96/03 fax/télex Procédure ouverte

16

96/C 176/08

Évaluation de la pollution radioactive des territoires situés autour de Krasnoyarsk et de Tomsk Procédure ouverte

18

96/C 176/09

Situation actuelle concernant la gestion des déchets radioactifs et la décontamination de territoires pollués sur et aux environs du site «Mayak» Procédure ouverte

19

96/C 176/10

Évaluation de la situation et des concepts d'élimination en ce qui concerne les déchets radioactifs résultant des opérations de retraitement à Chelyabinsk-65 («Mayak») Procédure ouverte

20

96/C 176/11

Évaluation de l'impact radiologique résultant des opérations d'injection à Tomsk-7 et Krasnoyarsk-26 Procédure ouverte

22

96/C 176/12

Caractérisation de déchets et de matériaux contaminés qui seront produits lors de la construction de la nouvelle coupole recouvrant l'unité Tchernobyl 4 Procédure ouverte

23

96/C 176/13

Gestion de sources radioactives scellées produites et vendues au sein de la fédération de Russie Procédure ouverte

24

96/C 176/14

Programme d'échanges de données entre les administrations - douanes et fiscalité indirecte Projet VIES (Système d'échange d'information sur la TVA) Bureau de projet VPO (Project Office VPO) Procédure ouverte

26

96/C 176/15

Programme d'échange de données entre les administrations - douane et fiscalité indirecte Projet EDI (EDIP) Procédure ouverte

28

Rectificatifs

96/C 176/16

TACIS - Remplacement des vannes de sécurité d'un générateur à vapeur («Journal officiel des Communautés européennes» no C 156 du 31. 5. 1996, p. 26)

31

96/C 176/17

TACIS - Vannes de régulation de générateur à vapeur («Journal officiel des Communautés européennes» no C 156 du 31. 5. 1996, p. 27)

31

96/C 176/18

Assistance technique dans le domaine de la gestion de projets («Journal officiel des Communautés européennes» no C 165 du 8. 6. 1996, p. 28)

32

96/C 176/19

Prestations de services de conseil en gestion et services connexes («Journal officiel des Communautés européennes» no C 106 du 12. 4. 1996, p. 7)

32

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