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Document C:1996:176:TOC
Official Journal of the European Communities, C 176, 19 June 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 176, 19 juin 1996
Journal officiel des Communautés européennes, C 176, 19 juin 1996
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
96/C 176/01 | ECU 18 juin 1996 | |||
96/C 176/02 | Procédure d'information - Réglementations techniques | |||
96/C 176/03 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 88/378/CEE du Conseil, du 3 mai 1988, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la sécurité des jouets | |||
96/C 176/04 | AIDES D'ÉTAT C 14/94 Grèce | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
96/C 176/05 | Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL modifiant le règlement (CEE) n° 3508/92 établissant un système intégré de gestion et de contrôle relatif à certains régimes d' aides communautaires ("système intégré") | |||
96/C 176/06 | Proposition de REGLEMENT (CE) DU CONSEIL portant dispositions transitoires au règlement (CE) n° 1626/94, prévoyant certaines mesures techniques de conservation des ressources de pêche en Méditerranée | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
96/C 176/07 | Serveurs fax et télex pour le centre de télécommunications de la Commission européenne - Référence: DI 96/03 fax/télex Procédure ouverte | |||
96/C 176/08 | Évaluation de la pollution radioactive des territoires situés autour de Krasnoyarsk et de Tomsk Procédure ouverte | |||
96/C 176/09 | Situation actuelle concernant la gestion des déchets radioactifs et la décontamination de territoires pollués sur et aux environs du site «Mayak» Procédure ouverte | |||
96/C 176/10 | Évaluation de la situation et des concepts d'élimination en ce qui concerne les déchets radioactifs résultant des opérations de retraitement à Chelyabinsk-65 («Mayak») Procédure ouverte | |||
96/C 176/11 | Évaluation de l'impact radiologique résultant des opérations d'injection à Tomsk-7 et Krasnoyarsk-26 Procédure ouverte | |||
96/C 176/12 | Caractérisation de déchets et de matériaux contaminés qui seront produits lors de la construction de la nouvelle coupole recouvrant l'unité Tchernobyl 4 Procédure ouverte | |||
96/C 176/13 | Gestion de sources radioactives scellées produites et vendues au sein de la fédération de Russie Procédure ouverte | |||
96/C 176/14 | Programme d'échanges de données entre les administrations - douanes et fiscalité indirecte Projet VIES (Système d'échange d'information sur la TVA) Bureau de projet VPO (Project Office VPO) Procédure ouverte | |||
96/C 176/15 | Programme d'échange de données entre les administrations - douane et fiscalité indirecte Projet EDI (EDIP) Procédure ouverte | |||
Rectificatifs | ||||
96/C 176/16 | TACIS - Remplacement des vannes de sécurité d'un générateur à vapeur («Journal officiel des Communautés européennes» no C 156 du 31. 5. 1996, p. 26) | |||
96/C 176/17 | TACIS - Vannes de régulation de générateur à vapeur («Journal officiel des Communautés européennes» no C 156 du 31. 5. 1996, p. 27) | |||
96/C 176/18 | Assistance technique dans le domaine de la gestion de projets («Journal officiel des Communautés européennes» no C 165 du 8. 6. 1996, p. 28) | |||
96/C 176/19 | Prestations de services de conseil en gestion et services connexes («Journal officiel des Communautés européennes» no C 106 du 12. 4. 1996, p. 7) |
FR |