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Document C:1993:339:TOC
Official Journal of the European Communities, C 339, 16 December 1993
Journal officiel des Communautés européennes, C 339, 16 décembre 1993
Journal officiel des Communautés européennes, C 339, 16 décembre 1993
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Conseil | ||||
93/C 339/01 | Résolution du Conseil, du 7 décembre 1993, concernant l'introduction de services de communications personnelles par satellite dans la Communauté | |||
Commission | ||||
93/C 339/02 | ECU | |||
93/C 339/03 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
93/C 339/04 | Communication de la Commission concernant les modalités d'application des intérêts compensatoires visés à l'article 62 du règlement (CEE) n° 2228/91 de la Commission fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) n° 1999/85 du Conseil relatif au régime du perfectionnement actif en cas d'opérations de perfectionnement à effectuer en dehors de la Communauté | |||
93/C 339/05 | Nomination d'un nouveau membre du comité du commerce et de la distribution | |||
93/C 339/06 | Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M.368 — SNECMA/TI) | |||
Cour de justice | ||||
TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE | ||||
93/C 339/07 | Arrêt du Tribunal de première instance, du 24 novembre 1993, dans l'affaire T-13/93: Roger Cordier contre Commission des Communautés européennes (Fonctionnaire — Régime commun d'assurance maladie — Conjoint assuré du chef de l'affilié — Conditions pour bénéficier du régime complémentaire — Libre choix du médecin — Consultations à l'étranger) | |||
93/C 339/08 | Ordonnance du Tribunal de première instance, du 11 novembre 1993, dans l'affaire T-1/93: Heinz Kschwendt contre Commission des Communautés européennes (Non-lieu à statuer) | |||
93/C 339/09 | Affaire T-567/93: Recours introduit le 17 novembre 1993 par Mme Heidrun Corbridge contre la Commission des Communautés européennes | |||
II Actes préparatoires | ||||
...... | ||||
III Informations | ||||
Cour de justice | ||||
93/C 339/10 | Avis de concours général |
FR |