Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 339
36e année
16 décembre 1993

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil

93/C 339/01

Résolution du Conseil, du 7 décembre 1993, concernant l'introduction de services de communications personnelles par satellite dans la Communauté

1

Commission

93/C 339/02

ECU

3

93/C 339/03

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

4

93/C 339/04

Communication de la Commission concernant les modalités d'application des intérêts compensatoires visés à l'article 62 du règlement (CEE) n° 2228/91 de la Commission fixant certaines dispositions d'application du règlement (CEE) n° 1999/85 du Conseil relatif au régime du perfectionnement actif en cas d'opérations de perfectionnement à effectuer en dehors de la Communauté

5

93/C 339/05

Nomination d'un nouveau membre du comité du commerce et de la distribution

12

93/C 339/06

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M.368 — SNECMA/TI)

13

Cour de justice

TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE

93/C 339/07

Arrêt du Tribunal de première instance, du 24 novembre 1993, dans l'affaire T-13/93: Roger Cordier contre Commission des Communautés européennes (Fonctionnaire — Régime commun d'assurance maladie — Conjoint assuré du chef de l'affilié — Conditions pour bénéficier du régime complémentaire — Libre choix du médecin — Consultations à l'étranger)

14

93/C 339/08

Ordonnance du Tribunal de première instance, du 11 novembre 1993, dans l'affaire T-1/93: Heinz Kschwendt contre Commission des Communautés européennes (Non-lieu à statuer)

14

93/C 339/09

Affaire T-567/93: Recours introduit le 17 novembre 1993 par Mme Heidrun Corbridge contre la Commission des Communautés européennes

15

II Actes préparatoires

......

III Informations

Cour de justice

93/C 339/10

Avis de concours général

16

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