Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 226
36e année
21 août 1993

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Commission

93/C 226/01

ECU

1

93/C 226/02

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

2

93/C 226/03

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M.353 — British Telecom/MCI)

3

93/C 226/04

Notification préalable d'une opération de concentration (Affaire n° IV/M.362 — Nestlé/Italgel)

4

93/C 226/05

Communication de la Commission conformément à l'article 12 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en développement, prorogé pour 1993 par le règlement (CEE) n° 3917/92

5

93/C 226/06

Communication de la Commission conformément à l'article 9 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3832/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en développement, prorogé pour 1993 par le règlement (CEE) n° 3917/92

5

93/C 226/07

Adjudication permanente au titre du règlement (CEE) n° 570/88 de la Commission, du 16 février 1988, relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires

6

93/C 226/08

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers)

6

II Actes préparatoires

Commission

93/C 226/09

Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de la Communauté, de la convention sur la protection de l'environnement marin de la zone de la mer Baltique (convention d'Helsinki révisée de 1992)

8

Convention sur la protection de l'environnement marin de la zone de la mer Baltique, 1992

9

III Informations

Commission

93/C 226/10

Appel d'offres relatif à une étude dans le domaine de la coopération scientifique et technique entre la CE et le Japon en matière de RNIS

34

93/C 226/11

Environnement, sécurité nucléaire et protection civile — Procédure ouverte

35

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