Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 112
34e année
27 avril 1991
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

Conseil et Commission

91/C 112/01

Missions de pays tiers

1

Commission

91/C 112/02

ECU

2

91/C 112/03

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (céréales)

3

II Actes préparatoires

Commission

91/C 112/04

Proposition modifiée de directive du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé à mettre en oeuvre sur les chantiers temporaires ou mobiles (huitième directive particulière au sens de l'article 16 de la directive 89/391/CEE)

4

III Informations

Commission

91/C 112/05

Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de froment tendre vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII et les îles Canaries

22

91/C 112/06

Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation d'orge à partir de l'Espagne vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII et les îles Canaries

22

91/C 112/07

Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de seigle vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII et les îles Canaries

23

91/C 112/08

Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation d'orge vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII et les îles Canaries

23

91/C 112/09

Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de blé dur vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII et les îles Canaries

23

91/C 112/10

Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de blé dur vers les pays des zones I, II, III, IV, V, VI, VII, VIII et les îles Canaries

24

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