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Document C:1990:242:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 242, 27 septembre 1990


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7052

    C 242
    33e année
    27 septembre 1990
    Edition complète



    Édition de langue française

     

    Communications et informations

      

    Numéro d'information

    Sommaire

    Page

     
      

    Communications

     
      

    Commission

    90/C 242/01

    ECU

    1

    90/C 242/02

    Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

    2

    90/C 242/03

    Décision «Appareil scientifique» — Autorisation de franchise de droits à l'importation

    3

     
      

    II Actes préparatoires

     
      

    Commission

    90/C 242/04

    Proposition de directive du Conseil concernant les édulcorants destinés à être employés dans les denrées alimentaires

    4

    90/C 242/05

    Proposition de décision du Conseil étendant à la République fédérale tchèque et slovaque, à la Bulgarie et à la Roumanie la garantie accordée par la Communauté à la Banque européenne d'investissement en cas de pertes résultant des prêts consentis en faveur de projets en Hongrie et en Pologne

    15

     
      

    III Informations

     
      

    Commission

    90/C 242/06

    Avis d'appel de déclarations d'intérêt portant sur des services de consultant dans le domaine du marché intérieur et des affaires industrielles et en particulier des marchés publics

    16

    90/C 242/07

    Avis relatif à une adjudication pour l'attribution des opérations de première transformation et de conditionnement du tabac en feuilles

    18




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