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Document C:1990:012:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 12, 18 janvier 1990


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 12
33e année
18 janvier 1990
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

90/C 12/01

ECU

1

90/C 12/02

Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

2

90/C 12/03

Adjudication permanente au titre du règlement (CEE) n° 570/88 de la Commission, du 16 février 1988, relatif à la vente à prix réduit de beurre et à l'octroi d'une aide au beurre et au beurre concentré destinés à la fabrication de produits de pâtisserie, de glaces alimentaires et autres produits alimentaires

3

90/C 12/04

Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole (produits laitiers)

3

 
  

II Actes préparatoires

 
  

Commission

90/C 12/05

Proposition modifiée de directive du Conseil concernant le rapprochement des taxes frappant les cigarettes

4

90/C 12/06

Proposition modifiée de directive du Conseil concernant le rapprochement des taxes frappant les tabacs manufacturés autres que les cigarettes

8

90/C 12/07

Proposition modifiée de directive du Conseil concernant le rapprochement des taux d'accises sur les boissons alcooliques et sur l'alcool contenu dans d'autres produits

12

90/C 12/08

Proposition de décision du Conseil portant adoption du programme d'action communautaire pour le développement de la formation professionnelle continue

16

 
  

III Informations

 
  

Commission

90/C 12/09

Avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A vers certains pays tiers

22

90/C 12/10

Modification à l'avis d'adjudication de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et longs A vers certains pays tiers

23




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