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Document C:1988:117:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 117, 4 mai 1988


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7052

    C 117
    31e année
    4 mai 1988
    Edition complète



    Édition de langue française

     

    Communications et informations

      

    Numéro d'information

    Sommaire

    Page

     
      

    Communications

     
      

    Commission

    88/C 117/01

    Écu — Taux d'intérêt appliqué par le Fonds européen de coopération monétaire à ses opérations en Écus (mois de mai 1988)

    1

    88/C 117/02

    Récapitulatif des appels à la concurrence, publiés dans le Supplément au Journal officiel des Communautés européennes, financés par la Communauté économique européenne dans le cadre du Fonds européen de développement (FED) ou du budget communautaire (Semaine du 26 au 30 avril 1988)

    2

    88/C 117/03

    Communications de la Commission au titre de l'article 115 du traité CEE

    2

    88/C 117/04

    Avis de réexamen des mesures antidumping applicables aux importations de certaines fibres acryliques originaires du Mexique et de réouverture de l'enquête y relative

    3

    88/C 117/05

    Préanalyse pour la mise en place d'un système de communication de l'écrit entre la Commission et les États membres

    4

      

    Cour de justice

    88/C 117/06

    Affaire 100-88: Recours introduit le 25 mars 1988 par Augustin Oyowé et Amadou Traoré contre Commission des Communautés européennes

    6

    88/C 117/07

    Affaire 104-88: Recours introduit le 30 mars 1988 par Claude Brus contre Commission des Communautés européennes

    6

    88/C 117/08

    Affaire 108-88: Recours introduit le 1er avril 1988 contre la Commission des Communautés européennes par M. Juan Jaenicke Cendoya

    7

     
      

    II Actes préparatoires

     
      

    Rectificatifs

    88/C 117/12

    Rectificatif à l'avis du Comité économique et social sur la proposition de directive du Conseil relative au rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres concernant les produits de construction («Journal officiel des Communautés européennes » n° C 95 du 11 avril 1988)

    16

      

    Commission

    88/C 117/09

    Proposition de directive du Conseil concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à la manutention de charges lourdes comportant des risques lombaires pour les travailleurs

    8

    88/C 117/10

    Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 77/93/CEE concernant les mesures de protection contre l'introduction dans les États membres d'organismes nuisibles aux végétaux ou produits végétaux

    11

    88/C 117/11

    Proposition de directive du Conseil portant neuvième modification de la directive 76/769/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des États membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses

    14




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