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Document C:1984:114:TOC
Official Journal of the European Communities, C 114, 28 April 1984
Journal officiel des Communautés européennes, C 114, 28 avril 1984
Journal officiel des Communautés européennes, C 114, 28 avril 1984
Journal officiel | ISSN 0378-7052 |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
84/C 114/01 | Écu | |||
84/C 114/02 | Résolution du Comité consultatif CECA sur la politique communautaire en matière de protection de l'environnement | |||
84/C 114/03 | Résolution du Comité consultatif CECA sur les programmes de recherche sociale dans les charbonnages et la sidérurgie | |||
84/C 114/04 | Communication des décisions prises dans le cadre de diverses procédures d'adjudication dans le secteur agricole | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
84/C 114/05 | Proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant l'octroi d'une prime à l'abattage de certains gros bovins de boucherie au Royaume-Uni pendant la campagne de commercialisation 1984/1985 | |||
84/C 114/06 | Proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant l'octroi d'une prime à la naissance des veaux en Grèce, en Irlande, en Italie et en Irlande du Nord, et l'octroi d'une prime nationale complémentaire en Italie, pendant la campagne 1984/1985 | |||
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