Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 138
24e année
9 juin 1981
Edition complète

Édition de langue française

Communications et informations

Numéro d'information

Sommaire

Page

I Communications

......

II Actes préparatoires

Comité économique et social

81/C 138/01

Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 725/79 concernant l'octroi d'un soutien financier à des projets de démonstration permettant des économies d'énergie et sur la proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 726/79 portant fixation du montant maximal de l'aide à accorder au titre du règlement (CEE) n° 1302/78 concernant l'octroi d'un soutien financier aux projets d'exploitation de sources énergétiques alternatives

1

81/C 138/02

Avis sur une proposition de décision du Conseil portant adoption d'un programme de recherche et de développement pour la Communauté économique europénne, relatif à un système de traduction automatique de conception avancée

3

81/C 138/03

Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à l'application dans la Communauté de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction

5

81/C 138/04

Avis sur une proposition de règlement du Conseil concernant une action commune pour l'accélération de l'amélioration de l'infrastructure dans certaines zones agricoles défavorisées de la république fédérale d'Allemagne

9

81/C 138/05

Avis sur une proposition de décision du Conseil habilitant la Commission à contracter des emprunts en vue de promouvoir les investissements dans la Communauté

11

81/C 138/06

Avis sur une proposition de seconde directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'assurance de la responsabilité civile résultant de la circulation des véhicules automoteurs

15

81/C 138/07

Avis sur

18

81/C 138/08

Avis sur une proposition d'un règlement (CEE) du Conseil modifiant les règlements (CEE) n° 1544/69, (CEE) n° 2780/78 et (CEE) n° 3060/78 concernant le traitement tarifaire applicable aux marchandises contenues dans les bagages personnels des voyageurs ou faisant l'objet de petits envois adressés aux particuliers

20

81/C 138/09

Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil établissant les conditions de contrôle de la détention, de la distribution et de l'utilisation chez les animaux de certaines substances à action hormonale

21

81/C 138/10

Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil concernant le contrôle et l'examen dans la Communauté des animaux et des viandes, afin de mettre en évidence la présence de résidus de substances à effet oestrogène, androgène, gestagène et thyréostatique

24

81/C 138/11

Avis sur les documents suivants:

26

81/C 138/12

Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif à l'utilisation de substances à action hormonale ou thyréostatique chez les animaux domestiques

29

81/C 138/13

Avis sur le thème «Pour une croissance économe en énergie» (Etudes — série Energie 1980 — n° 4)

33

81/C 138/14

Avis sur une proposition de directive du Conseil relative au rapprochement des législations des Etats membres relatives aux agents d'aromatisation destinés à être employés dans les denrées alimentaires et aux matériaux de base de leur production

42

81/C 138/15

Avis sur une proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1408/71 relatif à l'application des régimes de sécurité sociale aux travailleurs salariés et à leur famille qui se déplacent à l'intérieur de la Communauté et le règlement (CEE) n° 574/72 fixant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1408/71

45

81/C 138/16

Avis sur une proposition de directive du Conseil modifiant la directive 72/464/ CEE concernant les impôts, autres que les taxes sur le chiffre d'affaires, frappant la consommation des tabacs manufacturés

47

81/C 138/17

Avis sur une proposition de directive du Conseil relative à une application harmonisée de la convention internationale sur la sécurité des conteneurs (CSC) dans la Communauté économique européenne

52

81/C 138/18

Avis sur une proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 3164/76 relatif au contingent communautaire pour les transports de marchandises par route effectués entre Etats membres et une proposition de directive du Conseil modifiant la directive 65/269/CEE concernant l'uniformisation de certaines règles relatives aux autorisations pour les transports de marchandises par route entre les Etats membres

54

81/C 138/19

Avis sur une proposition de directive du Conseil modifiant:

56

81/C 138/20

Avis sur le rôle de la Communauté dans le développement des infrastructures de transport (Mémorandum de la Commission)

61

81/C 138/21

Avis sur un projet de résolution du Conseil concernant les priorités et le calendrier des décisions à prendre par le Conseil dans le domaine des transports avant la fin de 1983

64

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