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Document C:1980:182:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 182, 21 juillet 1980


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7052

    C 182
    23e année
    21 juillet 1980
    Edition complète



    Édition de langue française

     

    Communications et informations

      

    Numéro d'information

    Sommaire

    Page

     
      

    Communications

     

    .....

     
      

    II Actes préparatoires

     
      

    Comité économique et social

    80/C 182/01

    Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (CEE) n° 1119/78 prévoyant des mesures spéciales pour les pois, fèves et les féveroles utilisés dans l'alimentation des animaux

    1

    80/C 182/02

    Avis sur une proposition de directive du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à l'équipement en rétroviseurs des véhicules à moteur à deux ou trois roues

    2

    80/C 182/03

    Avis sur les deux propositions de directives du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives respectivement à la consommation de carburant des véhicules à moteur et à la puissance des moteurs des véhicules à moteur

    3

    80/C 182/04

    Avis sur une proposition de règlement (CEE) du Conseil relatif aux normes zootechniques applicables aux animaux de l'espèce porcine reproducteurs

    5

    80/C 182/05

    Avis sur une proposition de directive du Conseil modifiant la directive 79/113/ CEE concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la détermination de l'émission sonore des engins et matériels de chantier

    7

    80/C 182/06

    Avis sur une proposition de directive du Conseil modifiant la directive 77/62/ CEE portant coordination des procédures de passation des marchés publics de fournitures

    8

    80/C 182/07

    Avis sur une proposition de directive du Conseil portant quatrième modification de la directive 76/769/CEE concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives des Etats membres relatives à la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi de certaines substances et préparations dangereuses

    11

    80/C 182/08

    Avis sur une proposition de décision instituant un systeme communautaire dé échange rapide dinformation sur ies dangers découlant delutiiisationdes produits de consommation

    13

    80/C 182/09

    Avis sur unepropositionde directive du Conseil etablissant les prescriptions techniques des bateaux de la navigation intérieure

    16

    80/C 182/10

    Avis sur une proposition de directive du Conseil relative au droit de séjour des ressortissants des États membres sur le territoire d un autre Ètat membre

    18

    80/C 182/11

    Avis sur une proposition de directive (CEE) du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux chariots de manutention automoteurs

    22

    80/C 182/12

    Avis sur une proposition de directive du Conseil sur les risques d'accidents majeurs de certaines activités industrielles

    25

    80/C 182/13

    Avis sur une proposition de directive du Conseil portant deuxième modification de la directive relative au rapprochement des législations des États membres concernant les jus de fruits et certains produits similaires

    31

    80/C 182/14

    Avis sur une proposition de la Commission concernant la fixation des prix pour certains produits agricoles et certaines mesures connexes

    34

    80/C 182/15

    Avis sur une

    41




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