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Document A:1954:015:TOC

    Journal officiel de la Communauté européenne du charbon et de l’acier, A 15, 6 juillet 1954


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 1015-3659

    A 15
    3e année
    6 juillet 1954
    Edition complète



    Édition de langue française

     

    Communications et informations

      

    Numéro d'information

    Sommaire

    Page

     
      

    Haute Autorité

     
      

    Décisions

    Décision N° 3U54 du 25 juin 1954 autorisant l'accord de spécialisation conclu le 4 janvier 1954 entre la Compagnie des Forges d'Audincourt & Dépendances et la Société Lorraine-Escaut, portant sur la fabrication de produits déterminés

    433

    Décision No 32-54 du 25 juin 1954 autorisant la vente en commun de houille, d'agglomérés de houille et de coke de houille par le Comptoir Aachener Kohlen-Verkauf GmbH

    434

    Décision No 33-54 du 25 juin 1954 autorisant la vente en commun de briquettes de lignite par le Comptoir Helmstedter Braunkohlen-Verkauf GmbH

    435

    Décision No 34-54 du 25 juin 1954 autorisant la vente en commun de houille, de coke de houille et d'agglomérés de houille par le Comptoir Niedersâchsischer Kohlen-Verkauf GmbH

    436

     
      

    II Conseil De Ministres

     
      

    Décisions, avis et consultations

    Décision portant fixation des traitements, indemnités et pensions du Président, des Juges, des Avocats Généraux et du Greffier de la Cour de Justice

    437

    Avis de concours concernant le recrutement d'un traducteur auprès de l'Assemblée Commune

    440


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