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Document cd5b6d72-bcb8-11ef-91ed-01aa75ed71a1
Commission Regulation (EU) 2020/354 of 4 March 2020 establishing a list of intended uses of feed intended for particular nutritional purposes and repealing Directive 2008/38/EC (Text with EEA relevance)
Consolidated text: Règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Règlement (UE) 2020/354 de la Commission du 4 mars 2020 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
02020R0354 — FR — 11.12.2024 — 001.001
Ce texte constitue seulement un outil de documentation et n’a aucun effet juridique. Les institutions de l'Union déclinent toute responsabilité quant à son contenu. Les versions faisant foi des actes concernés, y compris leurs préambules, sont celles qui ont été publiées au Journal officiel de l’Union européenne et sont disponibles sur EUR-Lex. Ces textes officiels peuvent être consultés directement en cliquant sur les liens qui figurent dans ce document
RÈGLEMENT (UE) 2020/354 DE LA COMMISSION du 4 mars 2020 établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) (JO L 067 du 5.3.2020, p. 1) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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n° |
page |
date |
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RÈGLEMENT (UE) 2024/2899 DE LA COMMISSION du 20 novembre 2024 |
L 2899 |
1 |
21.11.2024 |
Rectifié par:
Rectificatif, JO L 90181 du 14.12.2023, p. 1 ((UE) 2020/354) |
RÈGLEMENT (UE) 2020/354 DE LA COMMISSION
du 4 mars 2020
établissant une liste des destinations des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers et abrogeant la directive 2008/38/CE
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Article premier
Un aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers au sens du règlement (CE) no 767/2009 ne peut être commercialisé que:
Article 2
Par dérogation à l’article 1er, l’aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers qui satisfait aux dispositions de la directive 2008/38/CE peut continuer à être mis sur le marché, à condition qu’une demande portant sur une destination y mentionnée ait été présentée à la Commission en vertu de l’article 10 du règlement (CE) no 767/2009 avant le 25 mars 2021, et jusqu’à ce que la Commission se prononce sur la demande.
Article 3
L’aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers qui a été étiqueté avant le 25 mars 2022 conformément aux règles applicables avant le 25 mars 2020 peut continuer à être mis sur le marché et utilisé jusqu’à épuisement des stocks existants.
Article 4
La directive 2008/38/CE est abrogée.
Article 5
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est applicable à partir du 25 décembre 2020.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE
PARTIE A
Dispositions générales applicables aux aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers
1. Lorsque dans la colonne 2 de la partie B plusieurs groupes de caractéristiques nutritionnelles essentielles sont séparés par les mots «et/ou», pour le même objectif nutritionnel particulier, le fabricant est libre d’utiliser un ou plusieurs groupes de caractéristiques essentielles pour atteindre l’objectif nutritionnel défini dans la colonne 1 de la partie B. Les déclarations d’étiquetage correspondant à chaque option figurent dans la colonne 4 de la partie B.
2. Lorsqu’une caractéristique nutritionnelle essentielle mentionnée dans la colonne 2 de la partie B est chiffrée, les dispositions de l’article 17, paragraphe 2, du règlement (CE) no 767/2009 et les tolérances admises énoncées à l’annexe IV de ce règlement sont applicables. Si cette annexe n’établit pas de tolérance pour l’indication d’étiquetage en question, une tolérance technique de ± 15 % est admise.
3. Lorsqu’un additif pour l’alimentation animale est mentionné dans la colonne 2 ou dans la colonne 4 de la partie B, les dispositions en matière d’autorisation du ou des additifs pour l’alimentation animale conformes au règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil ( 1 ) sont applicables et leur utilisation est conforme à la caractéristique nutritionnelle essentielle spécifiée.
4. Lorsque la déclaration d’une substance, également autorisée en tant qu’additif pour l’alimentation animale, est requise dans la colonne 4 de la partie B avec la mention «total», la teneur totale de la substance doit être étiquetée dans la rubrique des constituants analytiques.
5. Les déclarations à établir conformément à la colonne 4 de la partie B sont d’ordre quantitatif, sans préjudice de la directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil ( 2 ).
6. La durée d’utilisation recommandée, indiquée dans la colonne 5 de la partie B, couvre une période à l’intérieur de laquelle l’objectif nutritionnel devrait normalement être atteint. Les fabricants peuvent mentionner des durées d’utilisation plus précises à l’intérieur des limites qui y sont fixées.
7. Lorsqu’un aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers est destiné à atteindre plusieurs objectifs nutritionnels particuliers, toutes les dispositions énoncées dans la partie B pour chaque objectif nutritionnel concerné doivent être respectées.
8. En ce qui concerne les aliments complémentaires pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, le mode d’emploi doit fournir des indications sur l’équilibre de la ration journalière.
9. Lorsqu’un aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers, dont le mode d’emploi est approprié, est destiné à une administration orale individuelle au moyen d’un bolus, cela doit être précisé dans la colonne «Autres dispositions» de l’aliment pour animaux concerné. ►C1 Cet aliment pour animaux contient exclusivement, y compris l’éventuel enrobage, les matières premières pour aliments des animaux et les additifs pour l’alimentation animale, sauf indication contraire dans l’inscription concernée. ◄ Il est recommandé que les aliments pour animaux destinés à une administration orale individuelle soient administrés par un vétérinaire ou une autre personne compétente.
10. Lorsqu’un aliment pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers est mis sur le marché sous forme de bolus, consistant en une matière première pour aliments des animaux ou en un aliment complémentaire pour animaux, destiné à une administration orale individuelle à libération prolongée (plus de 24 heures), l’étiquetage de cet aliment doit, le cas échéant, mentionner le délai maximal de libération continue du bolus et le taux de libération journalier pour chaque additif pour lequel une teneur maximale est fixée pour l’aliment complet. L’exploitant du secteur de l’alimentation animale qui met un bolus sur le marché doit avoir la preuve que le niveau d’additif pour l’alimentation animale disponible journellement dans l’appareil digestif ne dépassera pas, le cas échéant, la teneur maximale de l’additif établie par kilogramme d’aliment complet pour animaux pendant toute la période d’alimentation (bolus à libération prolongée). Cette preuve devrait reposer sur une méthode évaluée par des pairs ou une analyse interne.
11. En ce qui concerne les destinations pour lesquelles la colonne 2 autorise une concentration de certains additifs pour l’alimentation animale supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux dans les aliments complémentaires pour animaux, la concentration de ces additifs pour l’alimentation animale ne doit pas être supérieure à 500 fois la teneur maximale fixée dans l’aliment complet pour animaux, sauf s’il s’agit des bolus visés au point 10. L’incorporation de ces aliments complémentaires pour animaux dans l’alimentation d’un animal doit se faire de telle sorte que la teneur maximale fixée soit respectée dans l’aliment complet pour animaux consommé par l’animal.
PARTIE B
Liste des destinations
Numéro d’inscription |
Objectif nutritionnel particulier |
Caractéristiques nutritionnelles essentielles () |
Espèce animale ou catégorie d’animaux |
Déclarations d’étiquetage () |
Durée d’utilisation recommandée |
Autres dispositions |
1 |
2 |
3 |
4 |
5 |
6 |
|
10 |
Soutien de la fonction rénale en cas d’insuffisance rénale chronique (3) |
Protéines de qualité élevée et phosphore ≤ 5 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) et protéines brutes ≤ 220 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) |
Chiens |
— Source(s) de protéines — Calcium — Phosphore — Potassium — Sodium — Acides gras essentiels (si ajoutés) |
Au départ, jusqu’à 6 mois (5) |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. Digestibilité recommandée des protéines: 85 % au minimum. 3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.» 4. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.» |
Diminution de l’absorption de phosphore grâce à l’adjonction de carbonate de lanthane octahydrate |
Chiens adultes |
— Source(s) de protéines — Calcium — Phosphore — Potassium — Sodium — Acides gras essentiels (si ajoutés) — Carbonate de lanthane octahydrate |
Au départ, jusqu’à 6 mois (5) |
1. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.» 2. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.» |
||
Protéines de qualité élevée et phosphore ≤ 6,5 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) et protéines brutes ≤ 320 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) |
Chats |
— Source(s) de protéines — Calcium — Phosphore — Potassium — Sodium — Acides gras essentiels (si ajoutés) |
Au départ, jusqu’à 6 mois (5) |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. Digestibilité recommandée des protéines: 85 % au minimum. 3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.» 4. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.» |
||
Diminution de l’absorption de phosphore grâce à l’adjonction de carbonate de lanthane octahydrate |
Chats adultes |
— Source(s) de protéines — Calcium — Phosphore — Potassium — Sodium — Acides gras essentiels (si ajoutés) — Carbonate de lanthane octahydrate |
Au départ, jusqu’à 6 mois (5) |
1. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.» 2. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.» |
||
Densité énergétique élevée dépassant 8,8 MJ/kg d’aliment pour animaux à 12 % d’humidité. Sources d’amidon très digestibles et très appétissantes. Teneur réduite en protéines: ≤ 106 g de protéines brutes par kg d’aliment pour animaux à 12 % d’humidité. Teneur en sodium: 2 g/100 kg de poids corporel par jour. Teneur élevée en acide eicosapentaénoïque et en acide docosahexaénoïque additionnés: ≥ 0,2 g/kg de poids corporel0,75 par jour. |
Équidés |
— Source(s) de protéines et d’énergie — Calcium — Phosphore — Potassium — Magnésium — Sodium — Somme de l’acide eicosapentaénoïque et de l’acide docosahexaénoïque |
Au départ, jusqu’à 6 mois. Longue durée ou jusqu’à résolution du problème |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complémentaire pour animaux 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.» — L’aliment complémentaire pour animaux ne devrait pas être utilisé en cas d’hypernatrémie et d’hyperchlorémie. — L’aliment complémentaire pour animaux devrait contribuer à un minimum de 10 à 20 % de l’apport quotidien en énergie (approximativement 0,05 à 0,1 MJ/kg de poids corporel0,75 par jour). 3. La ration devrait garantir un apport en énergie de > 0,62 MJ/kg de poids corporel0,75 par jour. 4. La ration ne devrait pas contenir plus de 50 mg de calcium/kg de matière sèche par jour. 5. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.» |
||
11 |
Réduction de la formation de calculs d’oxalate |
Faible teneur en calcium, faible teneur en vitamine D et propriétés d’alcalinisation de l’urine |
Chiens et chats |
— Phosphore — Calcium — Sodium — Magnésium — Potassium — Chlorures — Soufre — Vitamine D (total) — Hydroxyproline — Substances alcalinisant l’urine |
Jusqu’à 6 mois |
Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.» |
12 |
Régulation de l’apport en glucose (Diabetes mellitus) |
Sucres totaux (monosaccharides et disaccharides) ≤ 62 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) |
Chiens et chats |
— Source(s) de glucides — Traitement éventuel des glucides — Amidon — Sucres totaux — Fructose (si ajouté) — Acides gras essentiels (si ajoutés) — Source(s) d’acides gras à chaîne courte et à chaîne moyenne (si ajoutés) |
Au départ, jusqu’à 6 mois |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Faible teneur en monosaccharides et disaccharides» — «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation et avant prolongation de la durée d’utilisation.» |
13 |
Réduction des intolérances à certains ingrédients et nutriments (6) |
Nombre sélectionné et limité de source(s) de protéines et/ou Source(s) de protéines hydrolysées et/ou Source(s) de glucides sélectionnée(s) |
Chiens et chats |
— Sources de protéines, y compris le traitement éventuel (si ajoutées) — Source(s) de glucides, y compris le traitement éventuel (si ajoutés) — Acides gras essentiels (si ajoutés) |
3 à 8 semaines: si les signes d’intolérance disparaissent, cet aliment peut être utilisé, dans un premier temps, jusqu’à une année. |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. Il est recommandé de limiter à 3 le nombre de sources de protéines principales. 3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — Combinaison appropriée des caractéristiques nutritionnelles essentielles, le cas échéant — «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation et avant prolongation de la durée d’utilisation.» |
14 |
Réduction de la formation de calculs de cystine |
Propriétés d’alcalinisation de l’urine et protéines brutes ≤ 160 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) ou Protéines choisies pour limiter la teneur en cystine et en cystéine (p. ex. caséine, protéine de pois, protéine de soja) et protéines brutes ≤ 220 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) |
Chiens |
— Acides aminés soufrés (total) — Sources de protéines — Sodium — Potassium — Chlorures — Substances alcalinisant l’urine (si ajoutées) |
Au départ, jusqu’à 6 mois |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence» 3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Propriétés d’alcalinisation de l’urine et faible teneur en protéines» ou «Faible teneur en protéines sélectionnées», selon le cas. — «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.» 4. Avis au vétérinaire ou nutritionniste: pour avoir des propriétés d’alcalinisation, l’alimentation devrait être formulée de manière à parvenir à un pH urinaire ≥ 7. |
15 |
Récupération nutritionnelle, convalescence (7) |
Ingrédients très digestibles ayant une densité énergétique ≥ 3 520 kcal et des protéines brutes ≥ 250 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) |
Chiens |
— Sources d’ingrédients très digestibles et, le cas échéant, leur traitement — Valeur énergétique |
Jusqu’à récupération complète |
1. Digestibilité apparente recommandée de la matière sèche ≥ 80 % ou de la matière organique ≥ 85 %. 2. Dans le cas d’aliments pour animaux spécialement présentés pour être administrés par intubation, indiquer sur l’emballage, le récipient ou l’étiquette: «Administration sous surveillance vétérinaire.» 3. L’étiquetage peut indiquer la ou les circonstances spécifiques dans lesquelles l’aliment diététique est destiné à être utilisé. 4. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Densité énergétique élevée; concentrations élevées de nutriments essentiels et ingrédients très digestibles» |
Ingrédients très digestibles ayant une densité énergétique ≥ 3 520 kcal et des protéines brutes ≥ 270 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) |
Chats |
|||||
16 |
Réduction de la formation de calculs d’urate |
Protéines brutes ≤ 130 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) ou Protéines brutes ≤ 220 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) et sources de protéines sélectionnées |
Chiens |
— Source(s) de protéines |
Jusqu’à 6 mois, mais administration à vie en cas de perturbation irréversible du métabolisme de l’acide urique |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. La qualité des protéines et la teneur en purines devraient être prises en compte lors de la sélection de la source de protéines. Les œufs, la caséine, les protéines de soja et le gluten de maïs sont des exemples de sources de protéines sélectionnées de qualité qui ont une faible teneur en purines. 3. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence». 4. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.» — «Faible teneur en protéines» ou «Teneur réduite en protéines et sources de protéines sélectionnées», selon le cas. |
Protéines brutes ≤ 317 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) |
Chats |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. La qualité des protéines et la teneur en purines devraient être prises en compte lors de la sélection de la source de protéines. Les œufs, la caséine, les protéines de soja et le gluten de maïs sont des exemples de sources de protéines sélectionnées de qualité qui ont une faible teneur en purines. 3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.» — «Teneur réduite en protéines» 4. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence». |
||||
17 |
Dissolution des calculs de struvite (8) |
Propriétés de sous-saturation (9) de l’urine permettant la dissolution des calculs de struvite et/ou Propriétés d’acidification (10) de l’urine et Magnésium ≤ 1,8 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) |
Chiens et chats |
— Phosphore — Calcium — Sodium — Magnésium — Potassium — Chlorure — Soufre |
5 à 12 semaines |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.» — «Propriétés de sous-saturation de l’urine permettant la dissolution des calculs de struvite» et/ou Propriétés d’acidification de l’urine» 3. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.» 4. La déclaration de conformité attestant les propriétés de sous-saturation et/ou d’acidification de l’urine de l’alimentation doit être mise à la disposition des autorités compétentes à leur demande. |
18 |
Réduction de la formation récidivante de calculs de struvite (8) |
Aliment complet ayant des propriétés de sous-saturation (9) ou de métastabilisation (11) de l’urine permettant de réduire la formation des calculs de struvite et/ou Propriétés d’acidification de l’urine (10) et Magnésium ≤ 1,8 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4). |
Chiens et chats |
— Phosphore — Calcium — Sodium — Magnésium — Potassium — Chlorure — Soufre |
Au départ, jusqu’à 6 mois |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.» — «Propriétés de sous-saturation ou de métastabilisation de l’urine permettant de réduire la formation des calculs de struvite» et/ou «Propriétés d’acidification de l’urine» 3. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.» 4. La déclaration de conformité attestant les propriétés de sous-saturation ou de métastabilisation et/ou les propriétés d’acidification de l’urine de l’alimentation doit être mise à la disposition des autorités compétentes à leur demande. |
19 |
Compensation de la maldigestion (12) |
Alimentation très digestible: Digestibilité apparente — des aliments pour animaux à faible teneur en fibres [fibres brutes ≤ 44 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4)]: — protéines brutes ≥ 85 % — matières grasses brutes ≥ 90 % ou — des aliments pour animaux enrichis en fibres [fibres brutes > 44 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4)]: — protéines brutes ≥ 80 % — matières grasses brutes ≥ 80 % |
Chiens et chats |
— Sources d’ingrédients très digestibles et, le cas échéant, leur traitement |
Au départ, jusqu’à 12 semaines et à vie en cas d’insuffisance pancréatique chronique |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Aliment pour animaux très digestible» — «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.» |
20 |
Réduction du risque de malabsorption intestinale |
Alimentation très digestible: Digestibilité apparente — des aliments pour animaux à faible teneur en fibres [fibres brutes ≤ 44 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4)]: — protéines brutes ≥ 85 % — matières grasses brutes ≥ 90 % ou — des aliments pour animaux enrichis en fibres [fibres brutes > 44 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4)]: — protéines brutes ≥ 80 % — matières grasses brutes ≥ 80 % et Sodium ≥ 1,8 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) et Potassium ≥ 5 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) |
Chiens et chats |
— Sources d’ingrédients très digestibles et, le cas échéant, leur traitement — Sodium — Potassium |
Jusqu’à 12 semaines |
Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Aliment pour animaux très digestible à teneur accrue en sodium et potassium» — «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.» |
21 |
Réduction du risque de malabsorption intestinale aiguë |
Teneur accrue en électrolytes: — sodium ≥ 1,8 % — potassium ≥ 0,6 % et Glucides très digestibles: — ≥ 32 % |
Chiens et chats |
— Sodium — Potassium — Source(s) de glucides |
1 à 7 jours |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complémentaire pour animaux. 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «En cas de diarrhée aiguë et pendant la période de rétablissement qui s’ensuit» — «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.» 3. Dans le cas d’aliments solides, il convient de calculer la quantité recommandée d’électrolytes sur la base d’une dose journalière volontaire normale d’eau. |
22 |
Soutien du métabolisme des lipides en cas d’hyperlipidémie |
Matières grasses (13) ≤ 110 g/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité (14) |
Chiens et chats |
— Matières grasses brutes |
Au départ, jusqu’à 2 mois |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.» — «Faible teneur en matières grasses» |
23 |
Soutien de la fonction hépatique en cas d’insuffisance hépatique chronique |
«Teneur modérée en protéines»: protéines brutes ≤ 279 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) pour les chiens protéines brutes ≤ 370 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) pour les chats et Sources de protéines sélectionnées et Digestibilité recommandée des protéines alimentaires ≥ 85 % |
Chiens et chats |
— Source(s) de protéines — Cuivre (total) — Sodium |
Au départ, jusqu’à 4 mois |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. Exemples de sources de protéines sélectionnées sur la base d’une grande digestibilité: protéines de lait (lactosérum, caséine, lait, cottage cheese), autres protéines animales (œufs, volailles) et protéines végétales (soja). 3. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.» 4. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Teneur modérée en protéines sélectionnées et très digestibles» — «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.» |
Faible teneur en protéines, mais protéines de qualité élevée et glucides très digestibles |
Équidés |
— Sources de protéines et de fibres — Glucides très digestibles et, le cas échéant, leur traitement — Méthionine — Choline — Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés) |
Au départ, jusqu’à 6 mois |
1. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.» 2. Préciser le mode de distribution, en indiquant si plusieurs petits repas par jour sont nécessaires |
||
24 |
Soutien de la fonction cardiaque en cas d’insuffisance cardiaque chronique |
Teneur réduite en sodium: sodium ≤ 2,6 g par kg d’aliment complet à 12 % d’humidité (4) |
Chiens et chats |
— Magnésium — Potassium — Sodium |
Au départ, jusqu’à 6 mois |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.» |
25 |
Réduction d’un excès pondéral |
Énergie métabolisable < 3 060 kcal/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (15) ou Énergie métabolisable < 560 kcal/kg d’aliment complet pour animaux à 85 % d’humidité (15) |
Chiens |
— Valeur énergétique |
Jusqu’à obtention du poids corporel visé et au-delà si c’est nécessaire à sa stabilisation |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. Pour que les exigences minimales soient remplies, les teneurs en nutriments d’un régime de réduction d’un excès pondéral devraient être augmentées de manière à compenser la diminution de l’apport énergétique journalier (16) 3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.» — «Pour les chats, il est recommandé de prévoir une période transition au début du régime.» — «L’apport énergétique journalier recommandé ne doit pas être dépassé si vous recherchez une perte de poids efficace ou une stabilisation du poids idéale.» |
Énergie métabolisable < 3 190 kcal/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (15) ou Énergie métabolisable < 580 kcal/kg d’aliment complet pour animaux à 85 % d’humidité (15) |
Chats |
|||||
26 |
Soutien de la fonction dermique en cas de dermatose et de dépilation |
Acide linoléique ≥ 12,3 g par kg et somme de l’acide eicosapentaénoïque et de l’acide docosahexaénoïque ≥ 2,9 g par kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) |
Chiens et chats |
— Acide linoléique — Somme de l’acide eicosapentaénoïque et de l’acide docosahexaénoïque |
Au départ, jusqu’à 2 mois |
Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.» — «Teneur élevée en acide linoléique ainsi qu’en acide eicosapentaénoïque (EPA) et en acide docosahexaénoïque (DHA) additionnés» |
Acide linoléique ≥ 18,5 g par kg et somme de l’acide eicosapentaénoïque et de l’acide docosahexaénoïque ≥ 0,39 g par kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) |
Chiens |
|||||
Acide linoléique ≥ 18,5 g par kg et somme de l’acide eicosapentaénoïque et de l’acide docosahexaénoïque ≥ 0,09 g par kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) |
Chats |
|||||
27 |
Soutien du métabolisme des articulations en cas d’ostéoarthrose |
Total des acides gras oméga-3 ≥ 29 g par kg et acide eicosapentaénoïque ≥ 3,3 g par kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) et Teneurs en vitamine E appropriées |
Chiens |
— Acides gras oméga-3 (total) — Acide eicosapentaénoïque (total) — Vitamine E (total) |
Au départ, jusqu’à 3 mois |
Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.» |
Total des acides gras oméga-3 ≥ 10,6 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) et acide docosahexaénoïque ≥ 2,5 g/kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité (4) et Teneurs accrues en méthionine et manganèse Teneurs appropriées en vitamine E |
Chats |
— Acides gras oméga-3 (total) — Acide docosahexaénoïque (total) — Méthionine (total) — Manganèse (total) — Vitamine E (total) |
|
|||
28 |
Réduction de l’accumulation hépatique du cuivre |
Teneur réduite en cuivre: cuivre ≤ 8,8 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité (4) |
Chiens |
Cuivre (total) |
Au départ, jusqu’à 6 mois |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.» |
29 |
Réduction des teneurs en iode des aliments pour animaux en cas d’hyperthyroïdie |
Teneur réduite en iode: iode ≤ 0,26 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité (4) |
Chats |
Iode (total) |
Au départ, jusqu’à 3 mois |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.» |
30 |
Soutien dans les situations de stress, ce qui entraînera une diminution du comportement associé |
1 à 3 g de caséine bovine hydrolysée à la trypsine par kg d’aliment complet à 12 % d’humidité (4) |
Chiens |
Caséine bovine hydrolysée à la trypsine |
Au départ, jusqu’à 2 mois |
1. L’aliment doit être mis sur le marché en tant qu’aliment complet. 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.» |
50 |
Soutien de la préparation à l’œstrus et à la reproduction |
— Teneur élevée en sélénium et teneur minimale en vitamine E par kg d’aliment complet à 12 % d’humidité: 50 mg pour les porcs, 35 mg pour les lapins et 88 mg pour les chiens, les chats et les visons; teneur minimale en vitamine E par animal et par jour: 100 mg pour les ovins, 300 mg pour les bovins et 1 100 mg pour les chevaux ou — teneur(s) élevée(s) en vitamine A et/ou vitamine D et/ou teneur minimale en bêtacarotène de 300 mg par animal et par jour. Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du sélénium, de la vitamine A et de la vitamine D dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux. |
Mammifères |
Nom et quantité totale de chaque oligo-élément et vitamine ajoutés |
— Vaches: 2 semaines avant la fin de la gestation jusqu’à la confirmation de la gestation suivante. — Truies: 7 jours avant jusqu’à 3 jours après la parturition et 7 jours avant jusqu’à 3 jours après l’accouplement. — Autres mammifères femelles: de la dernière partie de la gestation jusqu’à la confirmation de la gestation suivante. — Mâles: pendant les périodes d’activité reproductrice. |
1. L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité. 2. Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales respectives fixées pour les aliments complets pour animaux. 3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage de l’aliment les situations dans lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée. |
|
— Teneur(s) élevée(s) en vitamine A et/ou vitamine D ou — teneur(s) élevée(s) en sélénium et/ou zinc et/ou teneur minimale en vitamine E de 40 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité. Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du sélénium, du zinc, de la vitamine A et de la vitamine D dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux. |
Oiseaux |
Nom et quantité totale de chaque oligo-élément et vitamine ajoutés |
— Pour les femelles: pendant l’œstrus — Pour les mâles: pendant les périodes d’activité reproductrice |
||
51 |
Soutien de la régénération des sabots, des onglons et de la peau |
Teneur élevée en zinc. Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du zinc dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux. |
Chevaux, ruminants et porcs |
— Zinc (total) — Méthionine (total) — Biotine (si ajoutée) |
Jusqu’à 8 semaines |
1. Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales en zinc fixées pour les aliments complets pour animaux. 2. L’administration sous forme de bolus est autorisée chez les ruminants. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité. |
52 |
Prévention des déséquilibres nutritionnels dans les régimes de transition |
L’aliment diététique a les apports minimaux suivants: — sélénium: 0,1 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité et/ou — zinc: 15 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité et/ou — cuivre: 2 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les moutons et 5 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les autres espèces et/ou — vitamine A: 2 000 UI/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité et/ou — vitamine D: 400 UI/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité et/ou — vitamine E: 35 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les volailles, 10 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les ruminants, 40 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les lapins et 20 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les porcs Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du sélénium, du zinc, du cuivre, de la vitamine A et de la vitamine D dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux. |
Ruminants Porcs Lapins Volailles |
Nom et quantité totale d’additifs nutritionnels, le cas échéant |
2 à 15 jours |
1. L’administration sous forme de bolus est autorisée chez les ruminants et les porcs. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité. 2. Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales respectives fixées pour les aliments complets pour animaux. 3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage de l’aliment les situations dans lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée. |
53 |
Soutien du sevrage |
L’aliment diététique a les apports minimaux suivants: — sélénium: 0,1 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité et/ou — zinc: 15 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité et/ou — cuivre: 2 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les moutons et 5 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les autres espèces et/ou — iode: 0,2 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité et/ou — manganèse: 20 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité et/ou — vitamine A: 1 500 UI/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité et/ou — vitamine D: 400 UI/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité et/ou — vitamine E: 100 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les veaux et 50 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité pour les agneaux, les chevreaux et les porcelets. Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du sélénium, du zinc, du cuivre, de l’iode, du manganèse, de la vitamine A et de la vitamine D dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux. |
Mammifères |
Nom et quantité totale d’additifs nutritionnels, le cas échéant |
Jusqu’à 4 semaines au moment du sevrage |
1. Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales respectives fixées pour les aliments complets pour animaux. 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage de l’aliment les situations dans lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée. |
54 |
Soutien de la régénération de la peau et des phanères |
— Apport minimal en composés de zinc par des aliments diététiques correspondant à 20 mg/kg d’aliment complet à 12 % d’humidité et — Teneur élevée en: cuivre et/ou iode et/ou sélénium et/ou vitamine B6 et/ou vitamine E et/ou vitamine A et/ou méthionine et/ou cystine et/ou apport minimal de 0,4 mg de biotine par kg d’aliment complet pour animaux à 12 % d’humidité pour les ruminants. Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du zinc, du cuivre, de l’iode, du sélénium et de la vitamine A dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux. |
Mammifères et volailles |
Nom et quantité totale d’additifs nutritionnels, le cas échéant |
— Jusqu’à 8 semaines — Aliments complémentaires pour ruminants contenant de la biotine: jusqu’à 6 mois |
1. Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales respectives fixées pour les aliments complets pour animaux. 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage de l’aliment les situations dans lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée. |
55 |
Stabilisation du bilan des électrolytes et de l’eau afin de faciliter la digestion physiologique |
— Principalement des électrolytes: sodium, potassium et chlorures — Pouvoir tampon (21) dans le cas d’aliments liquides: au minimum 60 mmol par litre de potion prête à l’emploi pour l’alimentation. — Glucides facilement assimilables |
Veaux, porcelets, agneaux, chevreaux et poulains |
— Sodium — Potassium — Chlorures — Source(s) de glucides — Bicarbonates et/ou citrates (si ajoutés) |
1 à 7 jours |
1. Quantités recommandées d’électrolytes par litre de potion prête à l’emploi pour l’alimentation: sodium: 1,7 g -3,5 g potassium: 0,4 g – 2 g chlorures: 1 g -2,8 g 2. Dans le cas d’aliments solides, il convient de calculer la quantité recommandée d’électrolytes sur la base d’une dose journalière volontaire normale d’eau. 3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «En cas de risque de troubles digestifs (diarrhée), pendant et après ceux-ci.» — «Il est recommandé de consulter un vétérinaire avant utilisation ou prolongation de la période d’utilisation.» 4. Indiquer dans le mode d’emploi: — la dose recommandée de la potion prémélangée et, s’il y a lieu, de lait; — si la teneur en bicarbonates et/ou citrates est supérieure à 40 mmol par litre de potion prête à l’emploi pour l’alimentation des ruminants: «L’apport simultané de lait devrait être évité chez les animaux pourvus d’une caillette.» |
56 |
Réduction du risque de tétanie (hypomagnésémie) |
Teneur en magnésium élevée, glucides facilement disponibles, teneur modérée en protéines et faible teneur en potassium |
Ruminants |
— Amidon — Sucres (total) — Magnésium — Sodium — Potassium |
3 à 10 semaines pendant les périodes de croissance rapide de l’herbe |
1. L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité. 2. Le mode d’emploi doit donner des conseils sur l’équilibre de la ration journalière, y compris les sources de fibres et d’énergie facilement disponible. 3. Dans le cas des aliments pour ovins, indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Spécialement pour brebis en lactation.» |
57 |
Réduction du risque d’acidose |
Faible teneur en glucides très fermentescibles et fort pouvoir tampon |
Ruminants |
— Amidon — Sucres (total) |
Jusqu’à 2 mois (17) |
1. L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité. 2. Le mode d’emploi doit donner des conseils sur l’équilibre de la ration journalière, y compris les sources de fibres et de glucides très fermentescibles 3. Dans le cas des aliments pour vaches laitières, indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Spécialement pour les vaches haute performance.» 4. Dans le cas des aliments pour ruminants à l’engrais, indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Spécialement pour les … (18) nourris intensivement.» |
58 |
Réduction du risque de calculs urinaires |
Faible teneur en phosphore et en magnésium, propriétés d’acidification de l’urine |
Ruminants |
— Calcium — Phosphore — Sodium — Magnésium — Potassium — Chlorures — Soufre — Substances acidifiant l’urine |
Jusqu’à 6 semaines |
1. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Spécialement pour les jeunes animaux nourris intensivement.» 2. Indiquer dans le mode d’emploi: «Eau disponible en permanence.» |
59 |
Apport prolongé en oligo-éléments et/ou vitamines chez les animaux à l’herbage |
Teneur élevée en: — oligo-éléments et/ou — vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies. Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir des additifs dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux |
Ruminants ayant un rumen fonctionnel |
— Nom et quantité totale de chaque oligo-élément, vitamine, provitamine et substance à effets analogues chimiquement bien définie ajoutés. — Taux de libération journalier pour chaque oligo-élément et/ou vitamine si un bolus est utilisé. — Durée maximale de libération continue de l’oligo-élément ou de la vitamine si un bolus est utilisé. |
Jusqu’à 12 mois |
1. L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité. 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage des aliments pour animaux: — «La supplémentation simultanée en additifs présentant une teneur maximale à partir de sources autres que celles incorporées dans un bolus doit être évitée. — Avant utilisation, il est recommandé de consulter un vétérinaire ou un nutritionniste au sujet: —a) de l’équilibrage des oligo-éléments dans la ration journalière; b) du statut en oligo-éléments du troupeau.» |
60 |
Réduction du risque de fièvre vitulaire et d’hypocalcémie subclinique |
Faible rapport cations/anions Pour la ration totale: — Acidification minimale par des aliments pour animaux visant un objectif nutritionnel particulier: 100 mEq/kg de matière sèche — Objectif: Fourchette comprise entre des valeurs négatives du BACA (22) et des valeurs du BACA < 100 (mEq/kg de matière sèche) ou |
Vaches laitières |
— Calcium — Phosphore — Magnésium — Sodium — Potassium — Chlorures — Soufre |
De 3 semaines avant le vêlage jusqu’au vêlage |
Indiquer dans le mode d’emploi: «Arrêter l’administration à partir du vêlage.» |
Zéolite (aluminosilicate de sodium): 250 à 500 g/jour ou |
Aluminosilicate de sodium |
De 3 semaines avant le vêlage jusqu’au vêlage |
Indiquer dans le mode d’emploi: — «Il faut limiter la quantité d’aliments de manière à ne pas dépasser une dose journalière de 500 g d’aluminosilicate de sodium par animal.» — L’utilisation est limitée à un maximum de 2 semaines — «Arrêter l’administration à partir du vêlage.» |
|||
Apport en matières premières pour aliments des animaux non dégradables dans le rumen riches en acide phytique (> 6 %) et ayant une teneur en calcium < 0,2 %, pour atteindre un minimum de 28 g et un maximum de 32 g de calcium disponible par vache et par jour. ou |
Calcium |
De 4 semaines avant le vêlage jusqu’au vêlage |
Indiquer dans le mode d’emploi: «Arrêter l’administration à partir du vêlage.» |
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Teneur élevée en calcium sous forme de sources de calcium à haute disponibilité: chlorure de calcium et/ou sulfate de calcium et/ou phosphate dicalcique et/ou carbonate de calcium et/ou propionate de calcium et/ou formiate de calcium et/ou «toute autre source de calcium ayant un effet similaire» Apport minimal en calcium provenant d’une de ces sources ou d’une combinaison de celles-ci de 50 g par vache et par jour ou |
— Calcium — Sources de calcium |
Des premiers signes de la parturition jusqu’à 2 jours après la parturition |
— L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité. — Indiquer dans le mode d’emploi le nombre d’applications et la durée avant et après le vêlage. — Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de demander l’avis d’un nutritionniste avant utilisation.» |
|||
Apport minimal en calcium sous forme de pidolate de calcium d’au minimum 5,5 g par vache et par jour ou |
— Calcium — Pidolate de calcium |
Des premiers signes de la parturition jusqu’à 2 jours après la parturition |
— L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité. — Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de demander l’avis d’un nutritionniste avant utilisation.» |
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Farine de solanum à feuilles glauques permettant une libération journalière de 38 à 46 μg de 1,25-dihydroxycholécalciférol-glycoside par jour ou |
— Farine de solanum à feuilles glauques — Teneur en 1,25-dihydroxycholécalciférol-glycoside — Cellulose brute — Magnésium — Matières grasses brutes — Amidon — Vitamine D3 (total) en tant que cholécalciférol |
À partir de 2 jours avant le vêlage ou des premiers signes de la parturition jusqu’à 10 jours après la parturition |
— L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité. — Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de demander l’avis d’un nutritionniste avant utilisation.» |
|||
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1,25-dihydroxycholécalciférol glycosylé issu d’extrait de Solanum glaucophyllum permettant une libération journalière de 15-80 μg de 1,25-dihydroxycholécalciférol glycosylé. |
Vaches laitières |
— 1,25-dihydroxycholécalciférol glycosylé issu d’extrait de Solanum glaucophyllum — Vitamine D3 (total) en tant que cholécalciférol |
1 administration par voie orale du bolus contenant du 1,25-dihydroxycholécalciférol glycosylé issu d’extrait de Solanum glaucophyllum au cours de la période précédant la parturation (allant du neuvième jour précédant le vêlage à immédiatement avant le vêlage) |
1. Le 1,25-dihydroxycholécalciférol glycosylé issu d’extrait de Solanum glaucophyllum doit être administré une seule fois, par voie orale, sous la forme d’un bolus, avec une administration quotidienne de: — au moins 60 g de calcium par vache la semaine précédant le vêlage, et 84 g par vache jusqu’à la fin de la troisième semaine de lactation; — au moins 18 g de magnésium par vache la semaine précédant le vêlage, et 26 g par vache jusqu’à la fin de la troisième semaine de lactation. 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage des aliments pour animaux: «Le bolus ne peut être administré qu’une seule fois au cours de la période de pré-vêlage (allant du neuvième jour précédant le vêlage à immédiatement avant le vêlage). Le calcium et le magnésium doivent être administrés quotidiennement aux niveaux suivants: — au moins 60 g de calcium par vache la semaine précédant le vêlage, et 84 g par vache jusqu’à la fin de la troisième semaine de lactation; — au moins 18 g de magnésium par vache la semaine précédant le vêlage, et 26 g par vache jusqu’à la fin de la troisième semaine de lactation.» Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire ou d’un nutritionniste avant utilisation. |
61 |
Réduction du risque de cétose (20) |
— Apport minimal en propane-1,2-diol ou propylène-glycol: — 250 g/jour pour les vaches laitières — 50 g/jour pour les brebis ou les chèvres ou — Apport minimal en propionates (sels de calcium ou de sodium): — 110 g/jour pour les vaches laitières — 22 g/jour pour les brebis ou les chèvres ou — Apport combiné minimal en propane-1,2-diol et propionates (sels de sodium ou de calcium) pourvu que: — La combinaison du propane-1,2-diol et des propionates pour les vaches laitières est telle que les propionates 0,44 x propane-1,2-diol > 110 g/jour — La combinaison du propane-1,2-diol et des propionates pour les brebis ou les chèvres est telle que les propionates 0,44 x propane-1,2-diol > 22 g/jour |
Vaches laitières, brebis et chèvres |
— Propane-1,2-diol, si ajouté — Propionates sous forme de sels de sodium ou de sels de calcium, si ajoutés |
Entre 3 semaines avant et 6 semaines après le vêlage pour les vaches laitières Entre 6 semaines avant et 3 semaines après la parturition pour les brebis et les chèvres |
1. L’administration sous forme de bolus est autorisée. Un bolus peut contenir jusqu’à 20 % de fer sous forme non biodisponible inerte, afin d’accroître sa densité. 2. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Pendant l’administration de propionates de calcium ou de sodium à la fin de la gestation, une évaluation de l’équilibre minéral en rapport avec le risque d’hypocalcémie après parturition est nécessaire.» |
62 |
Atténuation des réactions au stress |
— Teneur en magnésium élevée et/ou — Ingrédients très digestibles |
Porcs |
— Magnésium — Ingrédients très digestibles et, le cas échéant, leur traitement — Teneur en acides gras n-3 (si ajoutés) |
1 à 7 jours |
Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de cet aliment est appropriée |
63 |
Réduction du risque de constipation |
Ingrédients stimulant le transit intestinal |
Truies |
Ingrédients stimulant le transit intestinal |
10 à 14 jours avant et 10 à 14 jours après la mise bas |
|
64 |
Compensation de la carence en fer postnatale |
Teneur élevée en composés du fer autorisés classés dans le groupe fonctionnel des composés d’oligo-éléments appartenant à la catégorie des additifs nutritionnels, tel que visé à l’annexe I du règlement (CE) no 1831/2003. Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir du fer dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux. |
Porcelets et veaux non sevrés |
Fer (total) |
Jusqu’à 3 semaines après la naissance |
Le mode d’emploi doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales en fer fixées pour les aliments complets pour animaux. |
65 |
Compensation de la malabsorption |
Faible teneur en acides gras saturés et teneur élevée en vitamines liposolubles |
Volailles, à l’exclusion des oies et des pigeons |
— Pourcentage d’acides gras saturés par rapport aux acides gras totaux — Vitamine A (total) — Vitamine D (total) — Vitamine E (total) — Vitamine K (total) |
Pendant les 2 premières semaines après l’éclosion |
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66 |
Réduction du risque du syndrome de la stéatose hépatique |
Faible niveau d’énergie et proportion élevée d’énergie métabolisable provenant des lipides avec teneur élevée en acides gras polyinsaturés |
Poules pondeuses |
— Valeur énergétique (calculée d’après la méthode CE) — Pourcentage d’énergie métabolisable provenant des lipides — Teneur en acides gras polyinsaturés |
Jusqu’à 12 semaines |
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67 |
Soutien de la préparation à un effort sportif et de la récupération à celui-ci |
Teneur élevée en sélénium et teneur minimale en vitamine E de 50 mg par kg d’aliment complet à 12 % d’humidité. Les aliments complémentaires pour animaux peuvent contenir des composés de sélénium dans une concentration supérieure à 100 fois la teneur maximale fixée pour les aliments complets pour animaux. |
Équidés |
— Vitamine E (total) — Sélénium (total) |
Jusqu’à 8 semaines avant l’effort sportif – Jusqu’à 4 semaines après l’effort sportif |
Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre d’assurer le respect des teneurs maximales légales en sélénium fixées pour les aliments complets pour animaux. |
68 |
Compensation de la perte d’électrolytes en cas de forte sudation |
Doit contenir du chlorure de sodium et devrait contenir du chlorure de potassium. Faibles teneurs en magnésium, en calcium et en phosphore L’ajout d’autres électrolytes (sels) est facultatif. |
Équidés |
— Sodium — Chlorures — Potassium — Calcium — Magnésium — Phosphore |
1 à 3 jours après forte sudation |
1. Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée 2. Le mode d’emploi doit donner des lignes directrices en matière d’administration fondées sur la durée et l’intensité de l’exercice exécuté et se rapportant à la formulation et à la présentation de l’aliment. 3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: — «Eau disponible en permanence.» — En cas d’administration d’électrolytes non mélangés avec de l’eau (par exemple administration dans des aliments pour animaux ou par seringue): «Eau disponible pendant au moins 20 minutes et de préférence pendant 1 heure après administration.» 4. Il doit également être conseillé de contrôler la consommation d’eau ultérieure; si une consommation d’eau insuffisante est observée, il conviendra de consulter un vétérinaire. 5. Des conseils peuvent également être donnés en ce qui concerne la quantité d’eau (en litres) à fournir avec les électrolytes mélangés à des aliments pour animaux ou administrés par seringue. |
69 |
Soutien du métabolisme énergétique et de la fonction musculaire en cas de rhabdomyolyse |
Amidon et sucre: pas plus de 20 % de l’énergie disponible. Matières grasses brutes: plus de 20 % de l’énergie disponible. Au moins 350 UI de vitamine E par kg d’aliment complet à 12 % d’humidité |
Équidés |
— Amidon — Sucre — Matières grasses brutes — Vitamine E (total) |
Au départ pendant au moins 3 mois |
1. Préciser les situations pour lesquelles l’utilisation de cet aliment est appropriée. 2. Le mode d’emploi doit fournir des indications sur l’équilibre de la ration journalière et la quantité journalière recommandée. 3. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «Il est recommandé de demander l’avis d’un vétérinaire avant utilisation.» |
70 |
Compensation de troubles digestifs chroniques du gros intestin |
— Teneur en amidon pour fournir < 1 g par kg de poids corporel par repas (< 0,5 g par kg de poids corporel par repas, en cas de diarrhée) — Grains de céréales transformés au moyen d’un traitement hydrothermique, tel que l’extrusion, la micronisation, l’expansion ou le floconnage, pour améliorer la digestion de l’amidon dans l’intestin grêle — Apport supplémentaire en vitamines hydrosolubles et teneurs adéquates en minéraux/électrolytes — Apport supplémentaire en huile en l’absence de diarrhée |
Équidés |
— Amidon — Matières grasses brutes |
Longue durée ou jusqu’à résolution du problème |
1. Des précisions doivent être apportées — sur les situations exactes pour lesquelles l’utilisation de cet aliment est appropriée; il est notamment indiqué si le produit est ou non destiné à être administré aux animaux atteints de diarrhée. — sur la taille des repas et l’ingestion de fourrage 2. Le mode d’emploi doit attirer l’attention, en fonction de la teneur en huile, sur l’utilisation progressive potentielle et suggérer une surveillance de la diarrhée. 3. Indiquer le procédé de transformation des grains de céréales utilisé dans les mentions d’étiquetage. |
71 |
Compensation de l’insuffisance chronique de la fonction de l’intestin grêle |
— Fibres très digestibles — Sources de protéines de qualité élevée et lysine > 4,3 % de protéines brutes — Sucres totaux et amidon atteignant au maximum 0,5 g par kg de poids corporel par repas — Grains de céréales transformés au moyen d’un traitement hydrothermique, tel que l’extrusion, la micronisation, l’expansion ou le floconnage, pour améliorer la digestion précæcale |
Équidés |
— Matières premières pour aliments des animaux très digestibles et, le cas échéant, leur traitement — Sucres totaux et amidon — Sources de protéines |
Longue durée ou jusqu’à résolution du problème |
1. Des précisions doivent être apportées — sur les situations dans lesquelles l’utilisation de l’aliment est appropriée, — sur la taille des repas et l’ingestion de fourrage. 2. Le mode d’emploi doit attirer l’attention, en fonction de la teneur en huile, sur l’utilisation progressive potentielle et suggérer une surveillance de la diarrhée. |
72 |
Stabilisation de la digestion physiologique |
Additifs pour l’alimentation animale du groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale visé à l’annexe I du règlement (CE) no 1831/2003 ou, dans l’attente de l’aboutissement de la procédure de réautorisation prévue à l’article 10 du règlement (CE) no 1831/2003, additifs pour l’alimentation animale du groupe des micro-organismes. |
Espèces animales pour lesquelles le stabilisateur de la flore intestinale ou le micro-organisme est autorisé |
Nom et quantité ajoutée du stabilisateur de la flore intestinale ou du micro-organisme |
Jusqu’à 4 semaines |
1. Indiquer dans les mentions d’étiquetage: «En cas de risque de troubles digestifs, pendant et après ceux-ci.» 2. Le mode d’emploi des aliments pour animaux doit permettre de garantir le respect de la teneur maximale légale en stabilisateur de la flore intestinale ou en micro-organisme fixée pour les aliments complets pour animaux. |
(1)
Les tolérances prévues à l’annexe IV du règlement (CE) no 767/2009 sont applicables lors du contrôle des mentions chiffrées.
(2)
Ces déclarations d’étiquetage s’ajoutent aux exigences générales en matière d’étiquetage fixées par le règlement (CE) no 767/2009.
(3)
S’il y a lieu, le fabricant peut également recommander l’utilisation du produit en cas d’insuffisance rénale temporaire.
(4)
Sur la base d’une alimentation dont la matière sèche a une densité énergétique de 4 000 kcal d’énergie métabolisable par kg, calculée au moyen de l’équation décrite dans les lignes directrices nutritionnelles de la FEDIAF (http://www.fediaf.org/self-regulation/nutrition.html). Les valeurs doivent être adaptées si la densité énergétique s’écarte de 4 000 kcal d’énergie métabolisable par kg.
(5)
Si l’aliment est préconisé pour l’insuffisance rénale temporaire, la durée d’utilisation recommandée doit être de deux à quatre semaines.
(6)
Dans le cas des aliments prévus pour une intolérance particulière, cette dernière peut être citée en remplacement des termes «certains ingrédients et nutriments».
(7)
Pour les chats, une référence à la lipidose hépatique féline peut être ajoutée.
(8)
Pour les chats, la mention «Affection des voies basses urinaires» ou «Syndrome urologique félin (SUF)» peut être ajoutée.
(9)
Propriétés de sous-saturation: propriétés de l’urine associées à la dissolution des cristaux et des calculs et/ou à la prévention de la précipitation et de la croissance des cristaux.
(10)
pH urinaire ≤ 6,5.
(11)
Propriétés de métastabilisation: propriétés de l’urine associées à la prévention de la précipitation des cristaux.
(12)
La mention «Insuffisance pancréatique exocrine» peut être ajoutée.
(13)
Les recommandations minimales figurant dans les lignes directrices nutritionnelles de la FEDIAF (http://www.fediaf.org/self-regulation/nutrition.html) pour tous les acides gras essentiels doivent être respectées dans la ration journalière.
(14)
Sur la base d’une alimentation dont la matière sèche a une densité énergétique de 3 500 kcal d’énergie métabolisable par kg, calculée au moyen de l’équation décrite dans les lignes directrices nutritionnelles de la FEDIAF (http://www.fediaf.org/self-regulation/nutrition.html). Les valeurs doivent être adaptées si la densité énergétique s’écarte de 3 500 kcal d’énergie métabolisable par kg.
(15)
Énergie métabolisable par kg, calculée au moyen de l’équation décrite dans les Lignes directrices nutritionnelles de la FEDIAF pour les aliments complets et complémentaires pour chiens et chats (2019).
(16)
Lignes directrices nutritionnelles de la FEDIAF pour les aliments complets et complémentaires pour chiens et chats (2019).
(17)
Dans le cas des aliments pour vaches laitières: «Au maximum deux mois à partir du début de la lactation».
(18)
Préciser la catégorie de ruminants concernée.
(19)
DACA (mEq/kg de matière sèche) = (Na + K) – (Cl + S).
(20)
Le terme «cétose» peut être remplacé par le terme «acétonémie» et la personne responsable de l’étiquetage peut également recommander l’utilisation dans le cas de récupération de cétose.
(21)
Calculée selon la méthode de la différence des ions forts (DIF): la DIF est la différence entre la somme des concentrations de cations forts et la somme des concentrations d’anions forts; [SID] = [mmol Na+/l] + [mmol K+/l] + [mmol Ca++/l] + [mmol Mg++/l] – [mmol Cl-/l] – [mmol autres anions forts/l].
(22)
BACA (bilan alimentaire cations-anions; exprimé en mEq/kg de matière sèche) = (Na + K) – (Cl + S). |
( 1 ) Règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (JO L 268 du 18.10.2003, p. 29).
( 2 ) Directive 2004/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 relative au respect des droits de propriété intellectuelle (JO L 157 du 30.4.2004, p. 45).