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Document 52023XC0516(04)

Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires 2023/C 174/14

C/2023/3250

JO C 174 du 16.5.2023, p. 24–29 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

16.5.2023   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

C 174/24


Publication d’une demande d’approbation d’une modification non mineure d’un cahier des charges en application de l’article 50, paragraphe 2, point a), du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil relatif aux systèmes de qualité applicables aux produits agricoles et aux denrées alimentaires

(2023/C 174/14)

La présente publication confère un droit d’opposition à la demande de modification conformément à l’article 51 du règlement (UE) no 1151/2012 du Parlement européen et du Conseil (1) dans un délai de trois mois à compter de la date de la présente publication.

DEMANDE D’APPROBATION D’UNE MODIFICATION NON MINEURE CONCERNANT LE CAHIER DES CHARGES D’UNE APPELLATION D’ORIGINE PROTÉGÉE OU D’UNE INDICATION GÉOGRAPHIQUE PROTÉGÉE

Demande d’approbation d’une modification conformément à l’article 53, paragraphe 2, premier alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012

«Fränkischer Karpfen / Frankenkarpfen / Karpfen aus Franken»

No UE: PGI-DE-0688-AM01

☐ AOP ☒ IGP

1.   Groupement demandeur et intérêt légitime

Nom: Fischereiverband Mittelfranken e.V.

Adresse: Maiacher Straße 60d, 90441 Nuremberg

Tél. +49 9114249010

Courriel: info@mfr.de

Intérêt légitime

Le demandeur est identique au demandeur initial. Il s’agit d’un groupement de producteurs des produits protégés. Il a donc un intérêt légitime en ce qui concerne la présente demande de modification et est également compétent pour présenter une demande [article 53, paragraphe 1, lu en combinaison avec l’article 3, point 2, du règlement (UE) no 1151/2012].

2.   État membre ou pays tiers

Allemagne

3.   Rubrique du cahier des charges faisant l’objet de la/des modification(s)

Dénomination du produit

Description du produit

Aire géographique

Preuve de l’origine

Méthode de production

Lien

Étiquetage

Autres [à préciser]

4.   Type de modification(s)

Modification du cahier des charges d’une AOP/IGP enregistrée ne pouvant être considérée comme mineure au sens de l’article 53, paragraphe 2, troisième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012.

Modification du cahier des charges d’une AOP/IGP enregistrée, pour laquelle un document unique (ou équivalent) n’a pas été publié, ne pouvant être considérée comme mineure au sens de l’article 53, paragraphe 2, troisième alinéa, du règlement (UE) no 1151/2012.

5.   Modification(s)

1.    Description du produit

Modification du cahier des charges:

Au point b) «Description», troisième alinéa, le libellé actuel de la première phrase,

«Le poids vif de la carpe de consommation est compris entre 1 000 et 1 700 g à l’âge de trois ans.», est modifié comme suit:

«Le poids vif de la carpe de consommation (à partir de K3) est compris entre 1 000 g et 3 000 g.»

Justification: du fait du développement de l’extracteur d’arêtes, auquel se prêtent tout particulièrement les grandes carpes, la demande de filets a considérablement augmenté.

Incidences sur le document unique:

La modification susmentionnée du cahier des charges a également une incidence sur le point 3.2 «Description du produit» du document unique.

Au troisième alinéa, la première phrase, «Le poids vif de la carpe de consommation est compris entre 1 000 et 1 700 g à l’âge de trois ans.», est modifiée comme suit:

«Le poids vif de la carpe de consommation (à partir de K3) est compris entre 1 000 g et 3 000 g.»

2.    Preuve de l’origine

Modification du cahier des charges:

Au point d) «Preuve de l’origine», le libellé actuel des quatrième et cinquième phrases,

«Tous les producteurs adhérant au système de contrôle sont enregistrés par la coopérative de viviers dans une base de données. La coopérative de viviers surveille [...]», est modifié comme suit:

«Tous les producteurs adhérant au système de contrôle sont enregistrés dans une base de données par le coordinateur mandaté (actuellement “Satzfischerzeugerring Franken e.V.”). Le coordinateur surveille [...]»

Justification: du fait que ni le Fischereiverband Mittelfranken e.V. ni aucune des coopératives de viviers de l’aire géographique ne souhaitaient reprendre le système de contrôle, le Satzfischerzeugerring Franken e.V. a été retenu en tant que coordinateur.

Incidences sur le document unique: aucune

3.    Méthode de production

Modification du cahier des charges:

Les modifications suivantes ont été demandées en ce qui concerne le point e) «Méthode de production/d’obtention»:

(1)

Au premier alinéa, le libellé actuel de la quatrième phrase,

 

«[...] et atteignent ensuite le poids souhaité lors du troisième été (“K3”).», est modifié comme suit:

 

«[...] et atteignent ensuite généralement le poids souhaité lors du troisième été (“K3”).»

(2)

Au deuxième alinéa, le libellé actuel,

 

«[...] être conservée au sein de l’aire géographique pendant [au moins] une période de production (débutant chaque année en avril).», est modifié comme suit:

 

«[...] être conservée au sein de l’aire géographique pendant [au moins] une période de production (débutant la plupart du temps au mois d’avril de l’année concernée).»

(3)

Au troisième alinéa, le libellé actuel de la première phrase,

 

«[...] on y ajoute, lors de l’élevage de poisson de consommation (de K2 à K3), des légumineuses et des céréales, à l’exception du maïs.», est modifié comme suit:

 

«[...] on y ajoute, lors de l’élevage de poisson de consommation (à partir de K2), des légumineuses et des céréales, à l’exception du maïs.»

Justification: étant donné que les carpes sont élevées dans des étangs naturels en régime extensif (donc en liberté), les conditions climatiques ont une forte incidence sur la croissance des poissons. Ces dernières années ont vu une évolution notable chez la carpe de consommation (en raison du changement climatique).

Il a parfois fait tellement chaud au début du printemps que les poissons sont sortis de leur repos hivernal et ont commencé à se nourrir très tôt, de sorte que l’alimentation naturelle n’a pas suffi et a dû être complétée.

Bien que les carpes préfèrent la chaleur, ces derniers étés, extrêmement chauds et secs, ont montré que d’autres facteurs ont également une incidence négative sur la croissance: notamment l’hypoxie, entre autres causée par une forte présence de cyanophycées et de faibles niveaux d’eau dans les viviers. Ces conditions ont provoqué un stress chez les poissons, qui de ce fait se sont moins nourris et ont grandi plus lentement. Par ailleurs, des prélèvements d’urgence se sont avérés nécessaires lorsque le niveau d’eau des viviers était trop bas, ce qui s’est également répercuté de manière négative sur la croissance. L’évolution future du climat étant impossible à prévoir, il est nécessaire d’assouplir d’urgence la méthode de production/d’obtention (comme indiqué ci-dessus).

Incidences sur le document unique:

Ces modifications ont une incidence sur les points suivants du document unique:

Remarque: la numérotation du document unique a changé; l’actuel point 3.4 «Aliments pour animaux» devient le point 3.3, et l’actuel point 3.5 «Étapes spécifiques de la production» devient le point 3.4.

Point 3.3 (Aliments pour animaux)

La phrase du document unique actuel (point 3.4, première et deuxième lignes)

«[...] on y ajoute, lors de l’élevage de poisson de consommation (de K2 à K3), des légumineuses [...]», est modifiée comme suit:

(désormais au point 3.3, première et deuxième lignes)

«[...] on y ajoute, lors de l’élevage de poisson de consommation (à partir de K2), des légumineuses [...]»

Point 3.4 (Étapes spécifiques de la production qui doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée)

Au premier alinéa, dans le libellé actuel de la quatrième phrase (au point 3.5 du document unique actuel),

«[...] et atteignent ensuite le poids souhaité lors du troisième été (“K3”).», le mot «généralement» est inséré après «atteignent ensuite».

La phrase (qui devient la quatrième phrase au point 3.4) est désormais libellée comme suit:

«[...] et atteignent ensuite généralement le poids souhaité lors du troisième été (“K3”).»

Au deuxième alinéa (du point 3.5 du document unique actuel), dans le membre de phrase «(débutant chaque année en avril)», les mots «chaque année en avril» sont remplacés par «la plupart du temps au mois d’avril de l’année concernée».

Le membre de phrase (qui figure à présent dans la cinquième phrase du point 3.4) est désormais libellé comme suit:

«[...] (débutant la plupart du temps au mois d’avril de l’année concernée).»

4.    Lien avec l’aire géographique

Modification du cahier des charges:

Au point 3 «Lien causal/réputation», le libellé actuel des deuxième et troisième phrases du dernier alinéa,

«[...] En outre, la carpe de Franconie a été reprise dans la liste des spécialités traditionnelles bavaroises (http://www.foodfrombavaria.de). Cette base de données du ministère bavarois de l’agriculture et des forêts ne comprend que les produits réputés auprès de la population bavaroise.»,

est modifié comme suit:

«[...] En outre, la carpe de Franconie est présentée comme une spécialité traditionnelle bavaroise dans la base de données des spécialités de Bavière (www.spezialitaetenland-bayern.de). Pour être inclus dans cette base de données, un produit, un plat ou une boisson doit satisfaire à plusieurs exigences.

La spécialité doit avoir été produite ou cultivée dans la région depuis au moins 50 ans. En outre, son historique (de production) doit démontrer que le produit est étroitement lié à la région dans laquelle il est produit ou transformé. Dernière condition, mais non des moindres, les consommateurs doivent percevoir la spécialité comme un produit typiquement bavarois ou typique d’une région appartenant à la Bavière.»

Justification: cette modification est justifiée par le fait que l’URL indiquée (www.foodfrombavaria.de) n’est plus valide.

Incidences sur le document unique:

La modification susmentionnée du cahier des charges a une incidence sur le point 5.3 «Lien causal» du document unique. Au dernier alinéa, le libellé actuel des deuxième et troisième phrases,

«[...] En outre, la carpe de Franconie a été reprise dans la liste des spécialités traditionnelles bavaroises (http://www.foodfrombavaria.de). Cette base de données du ministère bavarois de l’agriculture et des forêts ne comprend que les produits réputés auprès de la population bavaroise.»,

est modifié comme suit:

«[...] En outre, la carpe de Franconie est présentée comme une spécialité traditionnelle bavaroise dans la base de données des spécialités de Bavière (www.spezialitaetenland-bayern.de). Pour être inclus dans cette base de données, un produit, un plat ou une boisson doit satisfaire à plusieurs exigences.

La spécialité doit avoir été produite ou cultivée dans la région depuis au moins 50 ans. En outre, son historique (de production) doit démontrer que le produit est étroitement lié à la région dans laquelle il est produit ou transformé. Dernière condition, mais non des moindres, les consommateurs doivent percevoir la spécialité comme un produit typiquement bavarois ou typique d’une région appartenant à la Bavière.»

DOCUMENT UNIQUE

«Fränkischer Karpfen / Frankenkarpfen / Karpfen aus Franken»

No UE: PGI-DE-0688-AM01 - 7.2.2022

AOP ( ) IGP (X)

1.   Dénomination(s) [de l’AOP ou de l’IGP]

«Fränkischer Karpfen / Frankenkarpfen / Karpfen aus Franken»

2.   État membre ou pays tiers

Allemagne

3.   Description du produit agricole ou de la denrée alimentaire

3.1.   Type de produit

Classe 1.7. Poissons, mollusques, crustacés frais et produits dérivés

3.2.   Description du produit portant la dénomination visée au point 1

Le produit «Fränkischer Karpfen / Frankenkarpfen / Karpfen aus Franken» (ci-après «carpe de Franconie») est une carpe miroir (Cyprinus carpio) qui est vendue vivante ou morte en tant que carpe de consommation.

Le dos de la carpe de Franconie est vert foncé, gris ou gris-bleu, les flancs sont de vert-jaune à doré et la poitrine d’un blanc jaunâtre. Les nageoires dorsales et caudales sont grises, les nageoires caudales et anales ont une coloration rougeâtre et les nageoires pectorales et pelviennes sont jaunâtres ou rougeâtres.

Le poids vif de la carpe de consommation (à partir de K3) est compris entre 1 000 g et 3 000 g. La carpe de Franconie est une carpe miroir qui se caractérise par une chair blanche, ferme et savoureuse et par une faible teneur en matières grasses, qui ne dépasse pas 10 % dans la pratique. Cette teneur en matières grasses limitée résulte de la restriction de la densité d’élevage [qui ne peut dépasser les 800 carpes âgées de deux étés (K2) par hectare].

3.3.   Aliments pour animaux (uniquement pour les produits d’origine animale) et matières premières (uniquement pour les produits transformés)

L’alimentation est essentiellement naturelle (fond des étangs, zooplancton, etc.); on y ajoute, lors de l’élevage de poisson de consommation (à partir de K2), des légumineuses et des céréales, à l’exception du maïs. Sont en outre admis les aliments composés autorisés dans le cadre du programme bavarois pour le paysage culturel (Bayerisches Kulturlandschaftsprogramm). Ces aliments composés ne peuvent contenir que des produits végétaux et aucun composant d’origine animale. Leur proportion de protéines brutes ne peut dépasser 16 % et celle de phosphore total 0,6 %. Leur part de farine d’herbe doit atteindre au moins 10 %.

3.4.   Étapes spécifiques de la production qui doivent avoir lieu dans l’aire géographique délimitée

Étant donné que la carpe grandit pendant les mois chauds d’été, son âge est compté en étés. En Franconie, la carpe de consommation grandit en règle générale durant trois étés. Au cours de la première année, l’œuf devient un poisson «K1». Après l’hibernation, les poissons grandissent et deviennent des «K2», hibernent à nouveau et atteignent ensuite le poids souhaité généralement lors du troisième été («K3»). La carpe de Franconie doit être conservée au sein de l’aire géographique au moins de l’état d’alevin (K2) à celui de poisson de consommation (K3), c’est-à-dire pendant au moins une période de production (débutant la plupart du temps au mois d’avril de l’année concernée).

3.5.   Règles spécifiques applicables au tranchage, râpage, conditionnement, etc., du produit auquel la dénomination fait référence

-

3.6.   Règles spécifiques applicables à l’étiquetage du produit auquel la dénomination fait référence

-

4.   Description succincte de la délimitation de l’aire géographique

L’aire géographique comprend tous les viviers à carpes situés en Basse, Moyenne et Haute Franconie.

5.   Lien avec l’aire géographique

1.   Spécificité de l’aire géographique

La carpe de Franconie est élevée dans la région de production depuis déjà près de 900 ans. Sur le plan historique, la production de carpes est étroitement liée aux monastères franconiens.

Les viviers de Franconie s’étendent dans un arc plus ou moins large traversant le bassin géologique de la rivière Rednitz et la partie supérieure de l’Altmühlgrund, de l’Aischgrund et du Wörnitzgrund. Ils se situent principalement dans la zone du Mittlerer ou Bunter Keuper (marnes irisées), du Sandsteinkeuper (grès du Keuper), et en particulier sur les légers terrains sablonneux du Burgsandstein.

L’alternance entre les strates de grès et les strates argileuses retenant l’eau, une caractéristique des sols du Bunter Keuper, s’est avérée particulièrement favorable à l’aménagement de viviers.

Partout en Franconie, les viviers se trouvent presque exclusivement dans la formation géologique du Keuper. Cette dernière comprend (comme décrit ci-dessus) des sols imperméables, qui laissent très peu passer les eaux d’infiltration. Par conséquent, de faibles augmentations du courant ou de simples précipitations suffisent pour conserver le niveau d’eau au cours de l’été.

Par rapport au reste de l’Allemagne, les précipitations sont très faibles en Franconie. En effet, les précipitations annuelles moyennes se situent entre 600 et 650 mm et la température moyenne se situe entre 7 et 9 °C. Il s’agit ainsi d’un climat continental, chaud et sec, et pauvre en précipitations. Contrairement à la situation observée dans le Haut-Palatinat, le régime hydrologique de la Franconie restreint la pisciculture. Grâce au climat plus chaud que celui du Haut-Palatinat, les viviers y sont plus fertiles et offrent des rendements plus élevés.

L’élevage de carpes influence non seulement le paysage, mais également la vie culturelle de la Franconie. Ainsi, des livres d’anecdotes ont été publiés sur la pisciculture, des chansons écrites sur la carpe et des expositions (d’art) organisées autour de ce thème.

Dans toute la Franconie, de nombreux restaurants proposent la carpe de Franconie comme plat traditionnel et sont fréquemment associés à une tradition séculaire, tout comme la carpe elle-même. Une grande partie des restaurateurs, qui inscrivent souvent la carpe à leur menu depuis des générations, disposent également de cages d’élevage (bassins de retenue) pour pouvoir toujours proposer des carpes fraîches.

En tant que denrée alimentaire, la carpe de Franconie est très appréciée dans toute la région et fait également l’objet de recettes typiquement franconiennes (par exemple, la carpe frite coupée en deux).

2.   Spécificité du produit

La carpe de Franconie se caractérise par une chair blanche et ferme, au goût typique qui peut être décrit comme non terreux (non «mousseux»), agréablement savoureux et qui rappelle la bonne pomme de terre fraîchement cuite. Grâce à la densité d’élevage prescrite, la carpe de Franconie présente une faible teneur en matières grasses ne dépassant pas 10 % dans la pratique.

3.   Lien causal

Le lien est fondé sur la qualité et les caractéristiques du produit et sur les facteurs naturels de l’aire.

La carpe de Franconie est connue dans la région et au-delà et jouit d’une très bonne réputation auprès des consommateurs. L’excellente qualité et la propreté des eaux où les poissons sont élevés au sein de l’aire géographique délimitée, les effets des conditions naturelles et géographiques sur l’élevage de la carpe et l’influence du sous-sol franconien très particulier, ainsi que (et surtout) l’alimentation principalement naturelle (organismes aquatiques) dans les eaux de la région concernée, confèrent à la carpe de Franconie son goût particulier et typique. Ce dernier peut être décrit comme non terreux (non «mousseux»), agréablement savoureux, et rappelle la bonne pomme de terre fraîchement cuite. L’alimentation et la faible densité d’élevage (qui ne dépasse pas les 800 K2 par hectare) garantissent l’excellente qualité de la chair.

La très bonne réputation de la carpe de Franconie s’explique par sa qualité, ainsi que par la grande importance et la tradition séculaire de la pisciculture en Franconie. Par ailleurs, la carpe est profondément ancrée dans la vie culturelle de l’aire géographique, est très appréciée en tant que denrée alimentaire et constitue une composante traditionnelle de la gastronomie franconienne, ce qui a fait de la carpe de Franconie une spécialité de la région jouissant d’une réputation dans cette région et au-delà.

Selon un sondage effectué à Nuremberg en 2002, 31 % des consommateurs préfèrent la carpe de Franconie. En outre, la carpe de Franconie est présentée comme une spécialité traditionnelle bavaroise dans la base de données des spécialités de Bavière. Pour être inclus dans cette base de données, un produit, un plat ou une boisson doit satisfaire à plusieurs exigences.

La spécialité doit avoir été produite ou cultivée dans la région depuis au moins 50 ans. En outre, son historique (de production) doit démontrer que le produit est étroitement lié à la région dans laquelle il est produit ou transformé. Dernière condition, mais non des moindres, les consommateurs doivent percevoir la spécialité comme un produit typiquement bavarois ou typique d’une région appartenant à la Bavière.

Référence à la publication du cahier des charges

Markenblatt Vol. 32 du 13.8.2021, partie 7a-bb, p. 31509

https://register.dpma.de/DPMAregister/geo/detail.pdfdownload/42259


(1)  JO L 343 du 14.12.2012, p. 1.


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