«Ces sous-positions comprennent les “housses pour vêtements” conçues pour le transport des vêtements. Ces housses sont constituées de matériaux durables et sont adaptées à un usage prolongé. Elles sont équipées d’une ou plusieurs poignée(s) de transport. Généralement, afin de faciliter leur transport, les housses peuvent être pliées et leurs moitiés maintenues ensemble par des boutons, des attaches ou des fermetures à glissière. En plus d’être habituellement dotées d’une fermeture à glissière à l’avant, elles sont généralement équipées de fermetures, de compartiments, de poches, etc. supplémentaires.

Toutefois, les “housses pour vêtements” simples servant au rangement et/ou à la protection et/ou au transport de courte durée de vêtements (par exemple, après nettoyage à sec) sont exclues (classement selon leur matière constitutive, généralement au no3926 ou au no6307). Voir également les notes explicatives du SH, no6307, chiffre 6. Ces housses ne sont généralement pas équipées de poignées de transport et ne présentent habituellement qu’une fermeture à glissière à l’avant pour placer les vêtements et une ouverture pour introduire un cintre.»