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Document 52016XG0614(02)

Conclusions du Conseil sur le rôle d’Europeana dans l’accessibilité, la visibilité et l’utilisation numériques du patrimoine culturel européen

OJ C 212, 14.6.2016, p. 9–13 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

14.6.2016   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 212/9


Conclusions du Conseil sur le rôle d’Europeana dans l’accessibilité, la visibilité et l’utilisation numériques du patrimoine culturel européen

(2016/C 212/06)

LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,

RAPPELANT CE QUI SUIT:

1.

il est capital d’assurer la numérisation et l’accessibilité en ligne ainsi que la conservation à long terme du patrimoine culturel pour permettre à chacun d’avoir accès à la culture et à la connaissance, promouvoir la richesse et la diversité du patrimoine culturel européen et contribuer à la création du marché unique numérique, grâce à l’offre croissante de nouveaux produits et services innovants (1);

2.

depuis son lancement en 2008, Europeana est un point d’accès en ligne multilingue commun au matériel culturel numérique (2), qui relie entre elles des collections numériques appartenant au patrimoine culturel des États membres et qui s’est muée en un projet culturel européen commun destiné à permettre l’accès au patrimoine culturel européen et à le mettre en valeur;

3.

le Conseil (3), la Commission (4) et le Parlement européen (5) se sont tous déclarés en faveur du développement d’Europeana et des politiques nationales pour le patrimoine culturel numérique;

4.

l’inclusion, certes sous conditions, des institutions du patrimoine culturel dans le champ d’application de la directive concernant la réutilisation des informations du secteur public (6) et l’adoption de la directive sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines (7) sont également venues encourager la réutilisation du patrimoine numérique;

PREND ACTE de ce qui suit:

5.

la Commission a fait part de son intention d’étudier des solutions et d’envisager des initiatives législatives permettant de faciliter la numérisation des œuvres indisponibles et de les mettre à disposition en ligne, y compris dans l’ensemble de l’Union, dans le cadre de l’initiative qu’elle a annoncée en vue de moderniser le droit d’auteur (8);

NOTE ce qui suit:

6.

sous sa forme actuelle, Europeana est une plateforme internet offrant un accès multilingue au patrimoine culturel numérique conservé par des institutions du patrimoine culturel distinctes et permettant de le diffuser. Il s’agit également d’une plateforme multi-faces (9) conçue pour offrir une valeur ajoutée, d’une part, aux utilisateurs finals, aux États membres, aux institutions du patrimoine culturel et au monde de la recherche, et, d’autre part, dans la perspective d’une réutilisation créative.

S’agissant d’Europeana:

son fonctionnement est actuellement assuré par un consortium dont la Fondation Europeana (10) est le coordinateur central; la fondation est également le principal bénéficiaire des fonds de l’Union européenne,

elle bénéficie d’un soutien de l’Union européenne au titre du Mécanisme pour l’interconnexion en Europe (11) en tant qu’infrastructure de services numériques aux fins de l’«accès aux ressources numérisées du patrimoine européen»,

elle bénéficie d’un soutien des États membres, qui partagent des contenus et des métadonnées ainsi que leur expertise, par l’intermédiaire de leurs institutions du patrimoine culturel, et versent à titre volontaire des contributions financières à la Fondation Europeana,

elle bénéficie du soutien de l’Europeana Network Association, qui regroupe les professionnels du patrimoine culturel, de la création et de la technologie qui concourent aux activités courantes d’Europeana et dispensent des conseils quant à sa stratégie;

ESTIME QUE:

7.

les efforts individuels et conjugués des institutions du patrimoine culturel, des États membres et de la Commission ont permis d’avancer dans la numérisation, l’accessibilité en ligne et la conservation numérique (à long terme) du patrimoine culturel (12);

8.

la conservation numérique du patrimoine culturel mondial détenu au sein de collections européennes est importante notamment à la lumière de la destruction et des menaces dont fait l’objet le patrimoine culturel dans les zones de conflit;

9.

la coordination, par l’intermédiaire d’Europeana, des efforts consentis en faveur de l’accessibilité en ligne du patrimoine culturel a contribué:

à encourager le renforcement des capacités par la création d’un réseau d’experts et d’institutions du patrimoine culturel, qui œuvre en faveur de la conception, de l’adoption et de l’utilisation systématique de modèles, de normes et de cadres pour l’échange de contenus et de métadonnées,

à faire en sorte que les institutions du patrimoine culturel partagent leurs collections par-delà les secteurs et les frontières nationales au moyen d’une plateforme internet multi-faces qui, à ce jour, donne accès à plus de 50 millions d’articles d’environ 3 700 institutions,

à développer l’offre de données de qualité immédiatement réutilisables (13), ce qui améliore la disponibilité du patrimoine culturel sur des plateformes ouvertes et sur les réseaux sociaux et en facilite la réutilisation dans d’autres secteurs,

10.

L’interconnexion, par l’intermédiaire d’Europeana, de collections numériques d’objets appartenant au patrimoine culturel concourt également à atteindre les objectifs suivants au niveau de l’Union européenne:

permettre à des publics très divers d’avoir accès à la richesse et à la diversité des cultures européennes, mais aussi au patrimoine culturel mondial,

faciliter les recherches sur les multiples aspects de la culture et de l’histoire européennes et en améliorer la connaissance,

faciliter la réutilisation dans le cadre de services en ligne transfrontières nouveaux et innovants, ce qui contribue au développement du marché unique numérique;

SOULIGNE CE QUI SUIT:

11.

la réutilisation et le partage de contenus et l’accès aux contenus doivent se faire dans le plein respect du droit d’auteur et des droits connexes;

EST CONSCIENT QUE LES DÉFIS SUIVANTS DEVRONT ÊTRE RELEVÉS:

12.

il convient d’améliorer certains aspects technologiques de la plateforme internet Europeana, tels que l’interopérabilité sémantique (14), pour permettre aux institutions du patrimoine culturel d’y avoir accès, ainsi que de partager et de mettre à jour leurs contenus et leurs métadonnées de manière flexible, simple et durable;

13.

le point d’accès multilingue d’Europeana étant l’une des portes d’entrée au patrimoine culturel numérique, il convient de le rendre plus convivial, notamment en améliorant la qualité et la repérabilité des contenus et en continuant à développer les fonctionnalités de recherche sémantique et multilingue, conformément aux meilleures pratiques existantes;

14.

pour mieux sensibiliser et associer les utilisateurs finals, les contenus partagés via Europeana doivent être présentés de manière attrayante et diversifiée, notamment en faisant intervenir les institutions du patrimoine culturel et d’autres parties prenantes en tant que points d’entrée et de diffusion multiples grâce, par exemple, à des projets culturels transeuropéens tels que ceux portant sur la Première guerre mondiale (1914-1918) ainsi que sur la chute du rideau de fer et d’autres événements révolutionnaires survenus en 1989;

15.

la gouvernance d’Europeana doit être plus inclusive et associer les gouvernements des États membres et, plus largement, le réseau des agrégateurs et des institutions du patrimoine culturel, à la définition des priorités stratégiques et à l’élaboration de projets culturels axés sur les utilisateurs, en fonction des fonds disponibles; le cas échéant, le point de vue de personnalités marquantes du monde de la culture pourra être pris en compte;

16.

il demeure nécessaire de partager et d’actualiser les connaissances, ainsi que de trouver des solutions communes au sein du réseau de professionnels du domaine du patrimoine culturel, y compris l’Europeana Network Association;

17.

le modèle de financement public actuel (qui repose sur l’octroi de subventions) n’est pas suffisamment stable pour maintenir le niveau des investissements dans la plateforme Europeana et garantir sa qualité, sa disponibilité et sa fiabilité à l’avenir, et ce pour les raisons suivantes:

la Fondation Europeana est une organisation qui ne dispose pas de ressources propres, et la possibilité que les services qu’elle propose génèrent des revenus significatifs n’est pas envisageable dans un avenir proche,

dans le cadre du modèle reposant sur les subventions octroyées par l’Union européenne, il y a toujours des coûts non éligibles qui doivent être financés par d’autres sources, telles que les contributions volontaires directes des États membres, qui sont en baisse depuis 2014 et fluctuantes par nature.

PAR CONSÉQUENT,

18.

Il convient de renforcer la valeur d’Europeana en termes d’innovation culturelle et numérique en repensant la plateforme de services centrale dans le cadre du MIE, en insistant sur les points suivants:

appuyer les réseaux professionnels tels que le l’Europeana Network Association,

réaliser des avancées technologiques,

soutenir une plateforme internet multi-faces destinée au partage et à l’utilisation ou la réutilisation de métadonnées et de contenus, et

fournir un point d’accès général multilingue au contenu culturel.

Cette valeur devrait en outre être renforcée par la réalisation de projets culturels axés sur les utilisateurs, qui s’appuient sur l’infrastructure d’Europeana et qui soient cofinancés au titre du MIE en tant que services génériques, avec la contribution d’institutions du patrimoine culturel et d’autres intervenants publics et privés;

INVITE L’OPÉRATEUR D’EUROPEANA:

19.

à réaliser d’importants progrès en vue de relever les défis recensés dans les présentes conclusions;

20.

à s’attaquer aux questions en suspens dans les organisations partenaires existantes ou à répondre aux préoccupations des organisations partenaires potentielles, en particulier dans les pays et régions où le projet n’est pas encore suffisamment connu;

21.

à étudier les possibilités de coopération avec des initiatives européennes connexes, notamment dans le domaine de la recherche;

22.

à associer étroitement les États membres à l’élaboration des stratégies et au processus décisionnel. Pour la Fondation Europeana, il pourrait s’agir plus particulièrement de faire participer au conseil de direction (Governing Board) l’État membre assurant la présidence du Conseil de l’Union européenne, celui qui a assuré la présidence précédente et celui qui assurera la présidence suivante;

23.

à être plus systématiquement en contact avec les États membres, à leur donner un accès permanent aux statistiques relatives aux utilisateurs pour chaque pays et institution et à améliorer cet accès, et à renforcer l’obligation de rendre des comptes en ce qui concerne les résultats des projets et les dépenses y afférentes;

24.

à continuer d’étudier des possibilités d’accroître les ressources de la Fondation;

INVITE LA COMMISSION:

25.

d’ici octobre 2017, à présenter au Conseil une évaluation indépendante d’Europeana et à fournir des orientations claires pour son développement à moyen et long terme, en étudiant les différentes options au niveau de l’Union européenne en ce qui concerne le champ d’action, le financement durable et la gouvernance d’Europeana à l’avenir, y compris la possibilité de transformer Europeana en une personne morale européenne ou de l’intégrer à une personne morale européenne tout en tenant compte de sa nature double, puisqu’elle est un projet d’innovation à la fois culturelle et numérique;

26.

d’ici octobre 2017, à changer la méthode de financement de l’infrastructure de services numériques d’Europeana, qui conjuguera marchés publics et subventions. Dans le cadre de ce modèle, les marchés publics de l’Union européenne financeront intégralement la plateforme de services centrale afin d’en assurer la stabilité et l’interopérabilité, tandis que les subventions octroyées par l’Union européenne (à concurrence de 75 % des coûts éligibles) serviront à réaliser des projets connexes axés sur les utilisateurs (c’est-à-dire les services génériques au titre du MIE), que les États membres pourront cofinancer sur la base du volontariat, soit directement, soit par l’intermédiaire d’organisations nationales participantes, soit les deux.

27.

à fixer, dans la procédure de passation de marchés pour la plateforme de services centrale, des conditions imposant à l’opérateur d’en préserver le caractère d’infrastructure et de communauté publiques pour l’innovation culturelle et numérique, notamment en veillant:

à permettre aux États membres et aux institutions du patrimoine culturel de continuer à contribuer au développement de la plateforme de services centrale Europeana,

à ce que les institutions culturelles nationales soient respectées en tant que titulaires de droits sur les métadonnées et le contenu;

28.

à ce que les services génériques d’Europeana bénéficiant de subventions s’appuient sur la plateforme de services centrale et y soient reliés;

29.

d’ici décembre 2016:

à réviser le mandat du groupe d’experts des États membres sur la numérisation et la conservation numérique et à le renouveler jusqu’en 2020,

à renforcer sa fonction consistant à réexaminer les politiques en faveur du patrimoine culturel numérique et à en débattre, ainsi qu’à fournir des orientations sur les programmes de travail annuels d’Europeana,

à associer étroitement le groupe d’experts des États membres à la définition des objectifs généraux, des priorités d’actions et du niveau de financement envisagé pour la plateforme de services centrale Europeana et les services génériques dans les programmes de travail annuels du MIE, qui sont soumis à l’avis du comité du MIE;

INVITE LES ÉTATS MEMBRES, CONFORMÉMENT AU PRINCIPE DE SUBSIDIARITÉ:

30.

à continuer de promouvoir la numérisation des collections patrimoniales et d’offrir, de façon aussi large que possible, l’accès au patrimoine culturel numérique et sa réutilisation;

31.

à mettre en place ou maintenir des stratégies et des mécanismes opérationnels tels que des agrégateurs nationaux et régionaux, et à encourager l’accessibilité en ligne des contenus et métadonnées de grande qualité qui appartiennent au patrimoine culturel et sont issus de collections nationales et régionales;

32.

à encourager les institutions du patrimoine culturel à rejoindre et à soutenir Europeana en partageant des contenus et des métadonnées, en participant à Europeana Network Association et en déployant des efforts de promotion et de diffusion grâce à des projets financés par l’Union européenne;

33.

à établir des contacts avec le groupe d’expert des États membres, enceinte permettant de débattre des politiques en faveur du patrimoine culturel numérique, ainsi que de la stratégie et du financement d’Europeana, et à s’employer à assurer la coordination entre les délégués de ce groupe d’expert, le comité du MIE et l’instance préparatoire du Conseil dans le domaine de la culture;

34.

à envisager de soutenir les activités d’Europeana par des contributions financières volontaires à la Fondation Europeana, tout en gardant à l’esprit que de telles contributions sont nécessaires, jusqu’à ce que le nouveau système reposant sur la passation de marchés soit mis en place, puis à envisager un cofinancement volontaire de projets d’Europeana financés par des subventions de l’Union européenne;

INVITE L’OPÉRATEUR D’EUROPEANA, LA COMMISSION ET LES ÉTATS MEMBRES:

35.

à mettre en avant, auprès de toutes les parties prenantes, la valeur d’Europeana en tant que projet culturel européen d’intérêt public et réseau professionnel, en y associant également les secteurs de la recherche et de l’innovation, de l’éducation, du tourisme et de la création.


(1)  Conclusions du Conseil du 10 mai 2012 sur la numérisation et l’accessibilité en ligne du matériel culturel et la conservation numérique (JO C 169 du 15.6.2012, p. 5).

(2)  Conclusions du Conseil du 20 novembre 2008 relatives à la bibliothèque numérique européenne EUROPEANA (JO C 319 du 13.12.2008, p. 18).

(3)  Conclusions du Conseil du 10 mai 2012 sur la numérisation et l’accessibilité en ligne du matériel culturel et la conservation numérique (JO C 169 du 15.6.2012, p. 5); conclusions du Conseil du 21 mai 2014 sur la dimension stratégique du patrimoine culturel pour une Europe durable (JO C 183 du 14.6.2014, p. 36); et conclusions du Conseil sur la gouvernance participative du patrimoine culturel (JO C 463 du 23.12.2014, p. 1).

(4)  Recommandation de la Commission du 27 octobre 2011 sur la numérisation et l’accessibilité en ligne du matériel culturel et la conservation numérique (JO L 283 du 29.10.2011, p. 39).

(5)  Résolution du Parlement européen du 5 mai 2010 sur «Europeana — Prochaines étapes» 2009/2158(INI).

(6)  Directive 2013/37/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 modifiant la directive 2003/98/CE concernant la réutilisation des informations du secteur public (JO L 175 du 27.6.2013, p. 1).

(7)  Directive 2012/28/UE du Parlement européen et du Conseil du 25 octobre 2012 sur certaines utilisations autorisées des œuvres orphelines (JO L 299 du 27.10.2012, p. 5).

(8)  Comme indiqué dans la communication de la Commission du 9 décembre 2015 intitulée «Vers un cadre moderne et plus européen pour le droit d’auteur» (15264/15).

(9)  Les plateformes multi-faces comptent parmi les modèles prédominants dans l’économie internet. Elles créent une valeur ajoutée en facilitant l’interaction entre plusieurs groupes distincts mais interdépendants. La plateforme en tant que telle n’a d’intérêt pour un groupe d’utilisateurs particulier que si d’autres groupes d’utilisateurs sont présents. (Base: http://divergence.academy/business-models/what-is-a-multi-sided-platform/)

(10)  La Fondation Europeana est une fondation privée de droit néerlandais.

(11)  Règlement (UE) no 1316/2013 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2013 établissant le mécanisme pour l’interconnexion en Europe (JO L 348 du 20.12.2013, p. 129), en liaison avec le règlement (UE) no 283/2014 du Parlement européen et du Conseil du 11 mars 2014 concernant des orientations pour les réseaux transeuropéens dans le domaine des infrastructures de télécommunications (JO L 86 du 21.3.2014, p. 14).

(12)  La part du patrimoine culturel des États membres qui est désormais numérisée est estimée à 10 % (ce qui représente approximativement 300 millions d’objets), dont un tiers environ est disponible en ligne.

http://www.enumerate.eu/fileadmin/ENUMERATE/documents/ENUMERATE-Digitisation-Survey-2014.pdf

(13)  On entend par données de qualité immédiatement réutilisables les images à haute résolution; les formats lisibles par machine, ouverts et interopérables; les descriptions et les métadonnées riches, adaptées à la recherche automatisée; les informations en matière de géolocalisation et de droit d’auteur.

(14)  L’interopérabilité sémantique permet aux programmes d’échanger des informations, de les associer à d’autres ressources d’informations et, ultérieurement, de les traiter de façon utile (cadre européen d’interopérabilité des services paneuropéens d’administration en ligne: http://ec.europa.eu/idabc/servlets/Docd552.pdf?id=19529).

Dans le cas d’Europeana, cela pourrait consister à développer des outils et des technologies visant à améliorer l’intégration et l’interprétation automatiques des métadonnées fournies par les institutions culturelles, par exemple en établissant des correspondances entre les noms des artistes afin qu’un artiste connu sous plusieurs noms soit reconnu comme une seule et même personne.


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