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Document 52009XC0217(04)

Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité générale des produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

OJ C 38, 17.2.2009, p. 11–14 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

17.2.2009   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

C 38/11


Communication de la Commission dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive 2001/95/CE du Parlement européen et du Conseil relative à la sécurité générale des produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

(Publication des titres et des références des normes harmonisées au titre de la directive)

(2009/C 38/08)

OEN (1)

Référence et titre de la norme harmonisée

(et document de référence)

Référence de la norme remplacée

Date de cessation de la présomption de conformité de la norme remplacée

(Note 1)

CEN

EN 581-1:2006

Mobilier d'extérieur — Sièges et tables à usages domestique, collectif et de camping — Partie 1: Exigences générales de sécurité

 

CEN

EN 913:1996

Matériel de gymnastique — Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai

 

CEN

EN 916:2003

Matériel de gymnastique — Plints — Exigences et méthodes d'essai y compris la sécurité

 

CEN

EN 957-1:2005

Appareils d'entraînement fixes — Partie 1: Exigences générales de sécurité et méthodes d'essai

 

CEN

EN 957-2:2003

Appareils d'entraînement fixes — Partie 2: Appareils d'entraînement de force, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires

 

CEN

EN 957-4:1996

Appareils d'entraînement fixes — Partie 4: Bancs pour haltères, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires

 

CEN

EN 957-5:1996

Appareils d'entraînement fixes — Partie 5: Appareils d'entraînement à pédales, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires

 

CEN

EN 957-6:2001

Appareils d'entraînement fixes — Partie 6: Simulateurs de course, méthodes d'essai et exigences de sécurité spécifiques supplémentaires

 

CEN

EN 957-7:1998

Appareils d'entraînement fixes — Partie 7: Rameurs, prescriptions spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires

 

CEN

EN 957-8:1998

Appareils d'entraînement fixes — Partie 8: Monte-escaliers,escalators et simulateurs d'escalade — Prescriptions spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires

 

CEN

EN 957-9:2003

Appareils d'entraînement fixes — Partie 9: Appareils d'entraînement elliptiques, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires

 

CEN

EN 957-10:2005

Appareils d'entraînement fixes — Partie 10: Bicyclettes d'exercice avec une roue fixe ou sans roue libre, exigences spécifiques de sécurité et méthodes d'essai supplémentaires

 

CEN

EN 1129-1:1995

Ameublement — Lits rabattables — Exigences de sécurité et essais — Partie 1: Exigences de sécurité

 

CEN

EN 1129-2:1995

Ameublement — Lits rabattables — Exigences de sécurité et essais — Partie 2: Méthodes d'essai

 

CEN

EN 1130-1:1996

Meubles — Berceaux à usage domestique — Partie 1: Exigences de sécurité

 

CEN

EN 1130-2:1996

Meubles — Berceaux à usage domestique — Partie 2: Méthodes d'essai

 

CEN

EN 1273:2005

Articles de puériculture — Trotteurs — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

 

CEN

EN 1400-1:2002

Articles de puériculture — Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants — Partie 1: Exigences générales et informations relatives au produit

 

CEN

EN 1400-2:2002

Articles de puériculture — Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants — Partie 2: Exigences mécaniques et essais

 

CEN

EN 1400-3:2002

Articles de puériculture — Sucettes pour nourrissons et jeunes enfants — Partie 3: Exigences chimiques et essais

 

CEN

EN 1466:2004

Articles de puériculture — Couffins et supports — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

 

CEN

EN 1651:1999

Équipement pour le parapente — Harnais pour parapente — Exigences de sécurité et essais de résistance

 

CEN

EN ISO 9994:2006

Briquets — Spécifications de sécurité (ISO 9994:2005)

 

CEN

EN 12196:2003

Matériel de gymnastique — Chevaux et moutons — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai

 

CEN

EN 12197:1997

Matériel de gymnastique — Barres fixes — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

 

CEN

EN 12346:1998

Matériel de gymnastique — Espaliers, échelles et cadres à grimper — Prescriptions de sécurité et méthodes d'essai

 

CEN

EN 12432:1998

Matériel de gymnastique — Poutres — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai

 

CEN

EN 12491:2001

Equipement pour le parapente — Parachute de secours — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

 

CEN

EN 12586:1999

Articles de puériculture — Attache sucette — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

EN 12586:1999/AC:2002

 

CEN

EN 12655:1998

Matériel de gymnastique — Anneaux — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai

 

CEN

EN 13138-2:2002

Aides à la flottabilité pour l'apprentissage de la natation — Partie 2: Exigences et méthodes d'essai relatives aux dispositifs à tenir

 

CEN

EN 13209-1:2004

Articles de puériculture — Porte-enfants — Exigences de sécurité et méthodes d'essai — Partie 1: Porte-enfants dorsaux avec armature

 

CEN

EN 13319:2000

Accessoires de plongée — Profondimètres et instruments combinant la mesure de la profondeur et du temps — Exigences fonctionnelles et de sécurité, méthodes d'essai

 

CEN

EN 13899:2003

Equipements de sport à roulettes — Patins à roulettes — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

 

CEN

EN 14059:2002

Lampes à huile décoratives — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

 

CEN

EN 14344:2004

Article de puériculture — Sièges enfants pour bicyclettes — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

 

CEN

EN 14350-1:2004

Articles de puériculture — Articles pour l'alimentation liquide — Partie 1: Exigences générales et mécaniques et essais

 

CEN

EN 14682:2004

Sécurité des vêtements d'enfants — Cordons et cordons coulissants — Spécifications

 

CEN

EN 14764:2005

 

CEN

EN 14766:2005

Bicyclettes tout terrain — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

 

CEN

EN 14781:2005

Bicyclettes de course — Exigences de sécurité et méthodes d'essai

 

CEN

EN 14872:2006

Bicyclettes — Accessoires pour bicyclettes — Porte-bagages

 

Note 1

D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement dans certains cas exceptionnels.

Avertissement:

Toute information relative à la disponibilité des normes peut être obtenue soit auprès des organismes européens de normalisation, soit auprès des organismes nationaux de normalisation, dont la liste figure en annexe de la directive 98/34/CE (2) du Parlement européen et du Conseil, modifiée par la directive 98/48/CE (3).

La publication des références dans le Journal officiel de l'Union européenne n'implique pas que les normes soient disponibles dans toutes les langues communautaires.

Cette liste remplace les listes précédentes publiées au Journal officiel de l'Union européenne. La Commission assure la mise à jour de la présente liste.

Pour de plus amples informations voir:

http://europa.eu.int/comm/enterprise/newapproach/standardization/harmstds


(1)  OEN: Organisme européen de Normalisation:

CEN: rue de Stassart 36, B-1050 Brussels, tél. (32-2) 550 08 11; fax (32-2) 550 08 19 (http://www.cenorm.be)

Cenelec: rue de Stassart 35, B-1050 Brussels, tél. (32-2) 519 68 71; fax (32-2) 519 69 19 (http://www.cenelec.org)

ETSI: 650, route des Lucioles, F-06921 Sophia Antipolis, tél. (33) 492 94 42 00; fax (33) 493 65 47 16 (http://www.etsi.org)

(2)  JO L 204 du 21.7.1998, p. 37.

(3)  JO L 217 du 5.8.1998, p. 18


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