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Titre

COM(2006) 75

15.2.2006

Document de travail de la Commission — Contribution aux négociations interinstitutionnelles sur la proposition de renouvellement de l'accord interinstitutionnel sur la discipline budgétaire et l'amélioration de la procédure budgétaire

COM(2006) 173

25.4.2006

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Plan d'action i2010 pour l'e-gouvernement: accélérer l'instauration de l'administration en ligne en Europe dans l'intérêt de tous

COM(2006) 181

27.4.2006

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions Vers un partenariat global dans la société de l'information: Suivi de la phase de Tunis du Sommet Mondial sur la Société de l'Information (SMSI)

COM(2006) 211

10.5.2006

Communication de la Commission au Conseil européen: Un projet pour les citoyens — Produire des résultats pour l'Europe

COM(2006) 215

19.5.2006

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: i2010 — Premier rapport annuel sur la société européenne de l'information

COM(2006) 223

16.5.2006

Rapport de la Commission: Rapport de convergence 2006 relatif à la Lituanie (établi conformément à l'article 122, paragraphe 2, du Traité, à la demande de la Lituanie)

COM(2006) 224

16.5.2006

Rapport de la Commission — Rapport de convergence 2006 relatif à la Slovénie (élaboré conformément à l'article 122, paragraphe 2, du traité, à la demande de la Slovénie)

COM(2006) 246

24.5.2006

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Améliorer la consultation en matière de gestion de la pêche communautaire

COM(2006) 251

31.5.2006

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Une stratégie pour une société de l'information sûre —  «Dialogue, partenariat et responsabilisation» 

COM(2006) 253

24.5.2006

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Réflexion sur l'appui apporté par la Communauté européenne à la réforme du secteur de la sécurité

COM(2006) 260

23.5.2006

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil sur l'évolution des dépenses du FEOGA, section «Garantie» — Système d'alerte no 1–4/2006