30.3.2011   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 84/46

1.

2.

3.

4.

5.

6.

7.

8.

9.

10.

11.

Annexe 1 —

Annexe 2 —

Annexe 3 —

Annexe 4 —

Annexe 5 —

Annexe 6 —

Annexe 7 —

Annexe 8 —

Annexe 9 —

2.1.

«type de pneumatique», les pneumatiques ne présentant pas entre eux de différences essentielles, notamment en ce qui concerne les éléments suivants:

2.2.

«structure d’un pneumatique», les caractéristiques techniques de la carcasse d’un pneumatique. On distingue notamment les structures de pneumatique ci-après:

2.3.

«talon», l’élément du pneumatique dont la forme et la structure lui permettent de s’adapter à la jante et de maintenir le pneumatique sur celle-ci (2);

2.4.

«câblé», les fils formant les tissus des plis dans le pneumatique; (2);

2.5.

«pli», une nappe constituée de câblés caoutchoutés, disposés parallèlement les uns aux autres (2);

2.6.

«carcasse», la partie du pneumatique autre que la bande de roulement et les gommes de flanc qui, à l’état gonflé, supporte la charge (2);

2.7.

«bande de roulement», la partie du pneumatique qui entre en contact avec le sol; cette partie protège la carcasse contre l’endommagement mécanique et contribue à assurer l’adhérence sur le sol (2);

2.8.

«flanc», la partie du pneumatique comprise entre la bande de roulement et la zone destinée à être recouverte par le rebord de la jante (2);

2.9.

«rainures de la bande de roulement», l’espace entre deux nervures ou deux pavés adjacents de la sculpture (2);

2.10.

«rainures principales», les rainures larges situées dans la zone centrale de la bande de roulement;

2.11.

«grosseur du boudin (S)», la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d’un pneumatique gonflé, non compris le relief constitué par les inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection (2);

2.12.

«grosseur hors tout», la distance linéaire entre les extérieurs des flancs d’un pneumatique gonflé, y compris les inscriptions, les décorations, les cordons ou nervures de protection (2); dans le cas de pneumatiques dont la largeur de la bande de roulement est supérieure à la grosseur du boudin, la grosseur hors tout correspond à la largeur de la bande de roulement;

2.13.

«hauteur de boudin (H)», la distance égale à la moitié de la différence existant entre le diamètre extérieur du pneumatique et le diamètre nominal de la jante (2);

2.14.

«rapport nominal d’aspect (Ra)», le centuple du nombre obtenu en divisant la hauteur du boudin (H) par la grosseur nominale du boudin (S1), l’une et l’autre exprimées dans la même unité;

2.15.

«diamètre extérieur (D)», le diamètre hors tout du pneumatique neuf gonflé (2);

2.16.

«désignation de la dimension du pneumatique», une désignation faisant apparaître:

2.17.

«diamètre nominal de la jante (d)», le diamètre de la jante sur laquelle un pneumatique est destiné à être monté (2)

2.18.

«jante», le support pour un ensemble pneumatique et chambre à air, ou pour un pneumatique sans chambre à air, sur lequel les talons du pneumatique viennent s’appuyer (2)

2.19.

«jante théorique», la jante fictive dont la largeur serait égale à x fois la grosseur nominale du boudin d’un pneumatique. La valeur x doit être justifiée par le fabricant du pneumatique;

2.20.

«jante de mesure», la jante sur laquelle doit être monté le pneumatique pour effectuer les mesures dimensionnelles;

2.21.

«jante d’essai», la jante sur laquelle doit être monté le pneumatique pour les essais;

2.22.

«arrachement», la séparation de morceaux de gomme de la bande de roulement;

2.23.

«décollement des câblés», la séparation des câblés du revêtement qui les entoure;

2.24.

«décollement des plis», la séparation entre plis adjacents;

2.25.

«décollement de la bande de roulement», la séparation de la bande de roulement de la carcasse;

2.26.

«indice de capacité de charge», un chiffre lié à la charge maximale que peut supporter un pneumatique à la vitesse indiquée par son symbole de vitesse suivant les prescriptions d’utilisation spécifiées par le fabricant. Une liste de ces indices et des charges correspondantes fait l’objet de l’annexe 4 du présent règlement;

2.27.

«tableau de variation des charges en fonction de la vitesse», le tableau figurant à l’annexe 8 indiquant, en fonction des indices de capacité de charge et des indices de capacité de vitesse nominale, les variations de charge d’un pneumatique lorsqu’il est utilisé à des vitesses différentes de celle correspondant à son indice de catégorie de vitesse nominale;

2.28.

«catégories de vitesse»:

2.29.

«pneumatiques neige», les pneumatiques dont le dessin de la bande de roulement et la structure sont conçus avant tout pour assurer dans la boue et la neige fraîche ou fondante un comportement meilleur que celui des pneumatiques du type routier. Le dessin de la bande de roulement des pneumatiques neige est généralement caractérisé par des éléments de rainures et/ou de pavés massifs, plus espacés les uns des autres que ceux des pneumatiques du type routier;

2.30.

«MST» (multiservice tyre), les pneumatiques à usages multiples, c’est-à-dire les pneumatiques qui conviennent pour la route et hors de la route;

2.31.

«pneumatique pour cyclomoteur», un pneumatique conçu pour équiper les cyclomoteurs (catégories L1 et L2);

2.32.

«pneumatique pour motocycle», un pneumatique conçu principalement pour équiper les motocycles (catégories L3, L4 et L5). Toutefois, ils peuvent également équiper les cyclomoteurs (catégories L1 et L2) et les remorques légères (catégorie 01);

2.33.

«limite de charge maximale», la masse maximale que peut supporter le pneumatique.

3.1.

Les pneumatiques présentés à l’homologation doivent porter au moins sur un flanc les inscriptions suivantes:

3.2.

Les pneumatiques comportent un emplacement de grandeur suffisante pour la marque d’homologation, comme indiqué à l’annexe 2 du présent règlement.

3.3.

L’annexe 3 du présent règlement donne un exemple des inscriptions du pneumatique.

3.4.

Les inscriptions mentionnées au paragraphe 3.1 et la marque d’homologation prévue par le paragraphe 5.4 du présent règlement doivent être moulées en relief ou en creux sur les pneumatiques. Elles doivent être nettement lisibles.

4.1.

La demande d’homologation d’un type de pneumatiques est présentée soit par le détenteur de la marque de fabrique ou de commerce, soit par son représentant dûment accrédité. Elle précise:

4.2.

La demande d’homologation doit être accompagnée (en triple exemplaire) d’un schéma, ou d’une illustration photographique représentant la bande de roulement du pneumatique, et d’un schéma de l’enveloppe du pneumatique gonflé monté sur la jante de mesure, indiquant les dimensions pertinentes (voir paragraphes 6.1.1 et 6.1.2) du type présenté en vue de l’homologation. Elle doit aussi être accompagnée soit du procès-verbal d’essai délivré par le laboratoire d’essai agréé, soit d’un ou de deux échantillons du type de pneumatique, au choix de l’autorité compétente. Des dessins ou des photographies du flanc et de la bande de roulement du pneumatique doivent être présentés une fois que la production est lancée, un an au plus tard après la date de délivrance de l’homologation de type.

4.3.

Si un fabricant de pneumatiques présente une demande d’homologation pour une gamme de pneumatiques, on ne considère pas qu’il soit nécessaire de procéder à un essai charge/vitesse sur chaque type de pneumatique de la gamme. Le choix le plus défavorable peut être effectué à la discrétion de l’autorité chargée de l’homologation.

5.1.

Si le pneumatique présenté à l’homologation en application du présent règlement satisfait aux prescriptions du paragraphe 6 ci-après, l’homologation pour ce type de pneumatique est accordée.

5.2.

Chaque homologation comporte l’attribution d’un numéro d’homologation dont les deux premiers chiffres (actuellement 00 pour le règlement dans sa forme originale) indiquent la série d’amendements correspondant aux plus récentes modifications techniques majeures apportées au règlement à la date de la délivrance de l’homologation. Une même partie contractante ne peut pas attribuer ce numéro à un autre type de pneumatique.

5.3.

L’homologation ou l’extension ou le refus d’homologation d’un type de pneumatique en application du présent règlement est communiqué(e) aux parties à l’accord en appliquant le présent règlement, au moyen d’une fiche conforme au modèle visé à l’annexe 1 du présent règlement.

5.3.1.

Pour les pneumatiques conçus pour des vitesses supérieures à 240 km/h, la vitesse maximale autorisée et l’indice de charge correspondant sont spécifiés à la rubrique 10 de l’annexe 1.

5.4.

Sur tout pneumatique conforme à un type de pneumatique homologué en application du présent règlement, il est apposé de manière visible, à l’emplacement visé au paragraphe 3.2 ci-dessus, en plus des marques prescrites au paragraphe 3.1 ci-dessus, une marque d’homologation internationale composée:

5.5.

La marque d’homologation doit être nettement lisible et indélébile.

5.6.

L’annexe 2 du présent règlement donne un exemple de la marque d’homologation.

6.1.1.1.

La grosseur du boudin est celle obtenue par la formule suivante:

S = S1 + K (A – A1)

où:

6.1.1.2.

Toutefois, pour les types de pneumatiques pour lesquels la désignation de la dimension est indiquée dans la première colonne des tableaux de l’annexe 5 du présent règlement, il est admis que la grosseur du boudin soit celle qui figure dans lesdits tableaux en face de la désignation du pneumatique.

6.1.2.1.

Le diamètre extérieur d’un pneumatique est celui obtenu par la formule suivante:

D = d + 2H

où:

tels que figurant sur le flanc du pneumatique dans la désignation de celui-ci conformément aux prescriptions du paragraphe 3.4 ci-dessus.

6.1.2.2.

Toutefois, pour les types de pneumatiques pour lesquels la désignation de la dimension est indiquée dans la première colonne des tableaux de l’annexe 5 du présent règlement, il est admis que le diamètre extérieur soit celui qui figure dans lesdits tableaux en face de la désignation du pneumatique.

6.1.4.1.

La grosseur hors tout du pneumatique peut être inférieure à la grosseur du boudin S déterminée en application du paragraphe 6.1.1 ci-dessus.

6.1.4.2.

Elle peut dépasser cette valeur jusqu’à la valeur indiquée à l’annexe 5 ou, pour les désignations ne figurant pas à l’annexe 5, des pourcentages suivants:

6.1.5.1.

Le diamètre extérieur du pneumatique ne doit pas être en dehors des valeurs minimale et maximale du diamètre spécifiées à l’annexe 5.

6.1.5.2.

Pour les désignations ne figurant pas à l’annexe 5, le diamètre extérieur du pneumatique ne doit pas être en dehors des valeurs minimale et maximale en diamètre obtenues en appliquant les formules ci-après:

où:

H et d sont tels que définis au paragraphe 6.1.2.1 et a et b sont tels que spécifiés respectivement aux paragraphes 6.1.5.2.1 et 6.1.5.2.2.

6.2.1.

Le pneumatique doit subir l’essai de performance charge/vitesse effectué suivant le mode opératoire indiqué à l’annexe 7 du présent règlement.

6.2.1.1.

Lorsqu’une demande d’homologation est faite pour des pneumatiques identifiés au moyen de la lettre de code «V» dans la désignation des dimensions et conçus pour des vitesses supérieures à 240 km/h ou pour des pneumatiques identifiés au moyen de la lettre de code «Z» dans la désignation des dimensions et conçus pour des vitesses supérieures à 270 km/h (voir paragraphe 4.1.15), l’essai de charge/vitesse ci-dessus est effectué sur un seul pneumatique aux conditions de charge et de vitesse indiquées sur le pneumatique (voir paragraphe 3.1.14). Un autre essai de charge/vitesse doit être effectué sur un second pneumatique du même type aux conditions de charge et de vitesse spécifiées, le cas échéant, par le fabricant du pneumatique comme étant la charge et la vitesse maximales (voir paragraphe 4.1.15).

6.2.2.

Un pneumatique, après avoir subi avec succès l’essai charge/vitesse, ne doit comporter aucun décollement de la bande de roulement, des plis, des câblés, ni comporter d’arrachements de la bande de roulement ou de rupture des câblés.

6.2.3.

Le diamètre extérieur du pneumatique, mesuré au moins six heures après l’essai de performance charge/vitesse, ne doit pas différer de plus de ± 3,5 % du diamètre extérieur mesuré avant l’essai.

6.2.4.

La grosseur hors tout du pneumatique mesurée à l’issue de l’essai de performance charge/vitesse ne doit pas dépasser la valeur indiquée au paragraphe 6.1.4.2.

7.1.

Toute modification du type de pneumatique est portée à la connaissance du service administratif accordant l’homologation de ce type de pneumatique. Ce service peut alors:

7.2.

La confirmation d’homologation ou le refus d’homologation, avec l’indication des modifications, est notifié aux parties à l’accord appliquant le présent règlement par la procédure indiquée au paragraphe 5.3 ci-dessus.

7.3.

L’autorité compétente ayant délivré l’extension de l’homologation attribue un numéro de série à chaque fiche de communication établie pour ladite extension.

8.1.

les pneumatiques homologués en vertu du présent règlement doivent être fabriqués de façon à être conformes au type homologué, c’est-à-dire satisfaire aux prescriptions du paragraphe 6 ci-dessus;

8.2.

l’autorité qui a accordé l’homologation de type peut à tout moment vérifier les méthodes de contrôle de la conformité utilisées dans chaque unité de production. Pour chaque installation de production, la fréquence normale de ces vérifications est d’une tous les deux ans.

9.1.

L’homologation délivrée pour un type de pneumatique en application du présent règlement peut être retirée si les conditions énoncées au paragraphe 8.1 ci-dessus ne sont pas respectées ou si les pneumatiques prélevés dans la série n’ont pas satisfait aux essais prescrits dans ce paragraphe.

9.2.

Si une partie à l’accord appliquant le présent règlement retire une homologation qu’elle a précédemment accordée, elle doit en informer aussitôt les autres parties à l’accord appliquant le présent règlement, au moyen d’une copie de la fiche de communication conforme au modèle de l’annexe 1 du présent règlement.

11.1.

Les parties à l’accord appliquant le présent règlement communiquent au secrétariat de l’Organisation des Nations unies les noms et adresses des services techniques chargés des essais d’homologation et ceux des services administratifs qui délivrent l’homologation et auxquels doivent être envoyées les fiches d’homologation ou d’extension ou de refus, ou de retrait d’homologation émises dans les autres pays.

11.2.

Les parties à l’accord appliquant le présent règlement peuvent utiliser les laboratoires des fabricants de pneumatiques et peuvent désigner comme étant agréés des laboratoires d’essai parmi ceux qui sont situés sur leur territoire ou sur le territoire d’une autre partie à l’accord, sous réserve que le service administratif compétent de cette dernière ait donné son accord préalable.

11.3.

Dans le cas où une partie à l’accord donne effet au paragraphe 11.2 ci-dessus, elle peut, si elle le désire, se faire représenter aux essais par une ou plusieurs personnes de son choix.