(1)

Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l’alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d’octroi de cette autorisation.

(2)

Conformément à l’article 7 du règlement (CE) no 1831/2003, une demande d’autorisation a été introduite pour le L-tryptophane produit par Escherichia coli CCTCC M 2024517. Cette demande était accompagnée des informations et documents requis au titre de l’article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003.

(3)

La demande concerne l’autorisation du L-tryptophane produit par Escherichia coli CCTCC M 2024517 en tant qu’additif à utiliser dans les aliments et l’eau d’abreuvement de toutes les espèces animales, à classer dans la catégorie des additifs nutritionnels et dans le groupe fonctionnel des acides aminés, leurs sels et produits analogues.

(4)

Dans son avis du 16 septembre 2025 (2), l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, si l’utilisation du L-tryptophane produit par Escherichia coli CCTCC M 2024517 pour compléter l’alimentation afin de compenser la carence en tryptophane dans les aliments pour animaux est sans danger pour les non-ruminants, il peut y avoir un risque d’augmentation de la production de métabolites toxiques en cas d’utilisation de tryptophane non protégé chez les ruminants. L’Autorité a également fait part de ses préoccupations quant à l’utilisation du L-tryptophane dans l’eau d’abreuvement en raison du risque de déséquilibres nutritionnels et de considérations liées à l’hygiène. Elle a par ailleurs conclu que l’utilisation dans l’alimentation animale du L-tryptophane produit par Escherichia coli CCTCC M 2024517 est sans danger pour les consommateurs et pour l’environnement. En l’absence de données, l’Autorité n’a pas pu se prononcer sur le potentiel irritant de l’additif pour la peau ou les yeux, ni sur son potentiel de sensibilisant cutané, mais elle a relevé un risque d’inhalation d’endotoxines pour les utilisateurs de l’additif. L’Autorité est par ailleurs arrivée à la conclusion que la substance est considérée comme une source efficace de L-tryptophane (un acide aminé) pour l’alimentation de toutes les espèces de non-ruminants. Pour que la substance soit aussi efficace chez les ruminants que chez les non-ruminants, il convient de la protéger contre la dégradation ruminale. L’Autorité a jugé inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif dans les aliments pour animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.

(5)

Eu égard à ce qui précède, la Commission considère que le L-tryptophane produit par Escherichia coli CCTCC M 2024517 satisfait aux conditions fixées à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003. Il convient par conséquent d’autoriser l’utilisation de cette substance en tant qu’additif destiné à l’alimentation des animaux pour toutes les espèces animales. La Commission estime que les risques éventuels pour l’hygiène liés à l’utilisation de cet acide aminé dans l’eau d’abreuvement doivent être traités par les exploitants du secteur de l’alimentation animale dans le cadre des obligations qui leur incombent de garantir le respect des exigences pertinentes en matière d’hygiène énoncées dans le règlement (CE) no 183/2005 du Parlement européen et du Conseil (3) établissant des exigences en matière d’hygiène des aliments pour animaux. Lorsqu’il est utilisé dans l’alimentation des ruminants, le L-tryptophane produit par Escherichia coli CCTCC M 2024517 devrait être protégé contre sa dégradation dans le rumen. Il y a lieu d’avertir l’utilisateur de tenir compte de l’apport alimentaire en acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels, en particulier en cas de supplémentation en L-tryptophane par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement. La Commission considère en outre qu’il y a lieu de prendre des mesures de protection appropriées pour prévenir les effets néfastes de l’additif sur la santé de ses utilisateurs.

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,