(1)

L’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 établit la liste de l’Union des additifs alimentaires autorisés dans les additifs alimentaires, les enzymes alimentaires, les arômes alimentaires et les nutriments et énonce les conditions de leur utilisation.

(2)

La liste de l’Union des additifs alimentaires peut être mise à jour conformément à la procédure uniforme visée à l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1331/2008, soit à l’initiative de la Commission, soit à la suite d’une demande introduite par un État membre ou par une partie intéressée.

(3)

En octobre 2023, une demande a été présentée à la Commission en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser l’ascorbate de sodium (E 301) en tant qu’antioxydant à la teneur maximale de 50 000 mg/kg dans les préparations de vitamine A microencapsulées pour les préparations pour nourrissons et les préparations de suite, ce qui donne lieu à un transfert maximal de 1 mg/l d’ascorbate de sodium (E 301) dans ces denrées alimentaires. La demande a ensuite été rendue accessible aux États membres conformément à l’article 4 du règlement (CE) no 1331/2008.

(4)

Conformément à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008, l’ascorbate de sodium (E 301) est actuellement autorisé en tant qu’additif alimentaire, parmi d’autres utilisations, dans les préparations de vitamine D pour les préparations pour nourrissons et les préparations de suite à la teneur maximale de 100 000 mg/kg et avec un transfert maximal dans ces denrées alimentaires de 1 mg/l. Cette autorisation est basée sur l’avis scientifique de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»), rendu le 22 décembre 2010 (3), concluant que l’utilisation de l’additif alimentaire «ascorbate de sodium» (E 301) en tant qu’antioxydant pour les préparations de vitamine D destinées à être utilisées dans les préparations pour nourrissons et les préparations de suite ne pose pas de problème de sécurité car le transfert maximal de 1 mg/l ne contribuerait que marginalement à la teneur en vitamine C et en sodium dans les préparations pour nourrissons et les préparations de suite.

(5)

En outre, conformément à l’annexe du règlement (UE) no 609/2013 du Parlement européen et du Conseil (4), l’ascorbate de sodium peut être ajouté aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite en tant que source de vitamine C. Les quantités minimale et maximale de vitamine C et de sodium dans les préparations pour nourrissons et les préparations de suite sont spécifiées dans le règlement délégué (UE) 2016/127 de la Commission (5).

(6)

La microencapsulation est couramment utilisée pour protéger la vitamine A de la dégradation. Dans ce contexte, l’ascorbate de sodium (E 301), utilisé comme antioxydant, garantit la stabilité de la matrice protectrice encapsulant la vitamine A au cours du processus de production et dans le produit final. La stabilité accrue de la vitamine A permet de mieux contrôler la dose et un excédent moindre est nécessaire pour garantir la quantité correcte de vitamine A dans le produit final.

(7)

Conformément à l’article 3, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1331/2008, la Commission est tenue de recueillir l’avis de l’Autorité pour la mise à jour de la liste de l’Union des additifs alimentaires figurant à l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008, sauf si cette mise à jour n’est pas susceptible d’avoir un effet sur la santé humaine.

(8)

L’utilisation demandée de l’ascorbate de sodium (E 301) dans les préparations de vitamine A microencapsulées se traduit par le même niveau de transfert maximal aux préparations pour nourrissons et aux préparations de suite que le niveau évalué par l’Autorité en 2010. En outre, les quantités maximales de vitamine C et de sodium autorisées dans les préparations pour nourrissons et les préparations de suite couvrent leur présence à partir de toutes les sources, y compris le transfert d’additifs alimentaires. Par conséquent, l’extension proposée de l’utilisation de l’ascorbate de sodium (E 301) n’est pas susceptible d’avoir un effet sur la santé humaine.

(9)

Il convient donc d’autoriser l’utilisation de l’ascorbate de sodium (E 301) en tant qu’antioxydant dans les préparations de vitamine A microencapsulées pour les préparations pour nourrissons et les préparations de suite à la teneur maximale de 50 000 mg/kg et avec un transfert maximal de 1 mg/l dans ces denrées alimentaires.

(10)

Il y a lieu dès lors de modifier le règlement (CE) no 1333/2008 en conséquence.

(11)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,