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Document 32025R0523

Règlement d’exécution (UE) 2025/523 de la Commission du 20 mars 2025 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/1311 pour apporter des modifications administratives à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée CVAS Biocidal Product Family based on L(+) Lactic Acid

C/2025/1653

JO L, 2025/523, 21.3.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2025/523/oj (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2025/523/oj

European flag

Journal officiel
de l'Union européenne

FR

Série L


2025/523

21.3.2025

RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2025/523 DE LA COMMISSION

du 20 mars 2025

modifiant le règlement d’exécution (UE) 2023/1311 pour apporter des modifications administratives à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «CVAS Biocidal Product Family based on L(+) Lactic Acid»

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2012 concernant la mise à disposition sur le marché et l’utilisation des produits biocides (1), et notamment son article 50, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Le 27 juin 2023, le règlement d’exécution (UE) 2023/1311 de la Commission (2) a octroyé une autorisation de l’Union, numérotée EU-0028957-0000, à la société CVAS Development GmbH pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation de la famille de produits biocides dénommée «CVAS Biocidal Product Family based on L(+) Lactic Acid». L’annexe dudit règlement d’exécution contient le résumé des caractéristiques du produit (RCP) pour cette famille de produits biocides.

(2)

Le 12 septembre 2023 et le 4 juillet 2024, la société CVAS Development GmbH a soumis à l’Agence européenne des produits chimiques (ci-après l’«Agence»), conformément à l’article 11, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission (3), des notifications de modifications administratives apportées à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «CVAS Biocidal Product Family based on L(+) Lactic Acid», enregistrées dans le registre des produits biocides sous les numéros BC-XW088611-94 et BC-PQ098457-00. Les modifications proposées concernent l’ajout de noms commerciaux.

(3)

Le 13 octobre 2023 et le 2 août 2024 (4), l’Agence a soumis à la Commission, conformément à l’article 11, paragraphe 3, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, des avis sur les modifications administratives notifiées concernant l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «CVAS Biocidal Product Family based on L(+) Lactic Acid». Dans ces avis, l’Agence conclut que les modifications proposées constituent des modifications administratives au sens de l’article 50, paragraphe 3, point a), du règlement (UE) no 528/2012 et du titre 1, section 1, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 354/2013, et qu’après la mise en œuvre des modifications, les conditions de l’article 19 du règlement (UE) no 528/2012 seront toujours remplies.

(4)

Le 26 juillet 2024, l’Agence a transmis à la Commission le résumé révisé des caractéristiques du produit biocide de l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «CVAS Biocidal Product Family based on L(+) Lactic Acid» dans toutes les langues officielles de l’Union, comprenant toutes les modifications administratives demandées, conformément à l’article 11, paragraphe 6, du règlement d’exécution (UE) no 354/2013.

(5)

La Commission souscrit aux avis de l’Agence et considère dès lors qu’il est approprié de modifier l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «CVAS Biocidal Product Family based on L(+) Lactic Acid» afin d’introduire les modifications administratives demandées par CVAS Development GmbH.

(6)

À l’exception des modifications administratives, toutes les autres informations figurant dans le résumé des caractéristiques du produit biocide pour la famille de produits biocides «CVAS Biocidal Product Family based on L(+) Lactic Acid», tel qu’il est établi à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2023/1311, restent inchangées.

(7)

Afin d’améliorer la clarté et de faciliter l’accès des utilisateurs et des parties intéressées à la version consolidée du résumé des caractéristiques du produit biocide qui doit être publié par l’Agence, il y a lieu de remplacer l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2023/1311 dans son intégralité, En raison d’une modification, en février 2024, du format utilisé pour la génération du résumé des caractéristiques du produit biocide dans le registre des produits biocides, le résumé des caractéristiques du produit biocide figurant à ladite annexe devrait également inclure des modifications rédactionnelles et de présentation mineures.

(8)

Il convient donc de modifier le règlement d’exécution (UE) 2023/1311 en conséquence,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2023/1311 est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 20 mars 2025.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN


(1)   JO L 167 du 27.6.2012, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2012/528/oj.

(2)  Règlement d’exécution (UE) 2023/1311 de la Commission du 27 juin 2023 octroyant une autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides dénommée «CVAS Biocidal Product Family based on L (+) Lactic Acid» conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 162 du 28.6.2023, p. 11, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/1311/oj).

(3)  Règlement d’exécution (UE) no 354/2013 de la Commission du 18 avril 2013 relatif aux modifications de produits biocides autorisés conformément au règlement (UE) no 528/2012 du Parlement européen et du Conseil (JO L 109 du 19.4.2013, p. 4, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2013/354/oj).

(4)  Avis UAD-C-1688636-18-00/F du 13 octobre 2023 et UAD-C-1756814-27-00/F du 2 août 2024 de l’Agence européenne des produits chimiques sur les modifications administratives apportées à l’autorisation de l’Union pour la famille de produits biocides «CVAS Biocidal Product Family based on L(+) Lactic Acid», https://echa.europa.eu/opinions-on-union-authorisation.


ANNEXE

Résumé des caractéristiques du produit pour une famille de produits biocides

CVAS Biocidal Product Family based on L(+) Lactic Acid

Type(s) de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Numéro d’autorisation EU-0028957-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides EU-0028957-0000

PARTIE I

PREMIER NIVEAU D’INFORMATION

CHAPITRE 1.   INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Nom de famille

Nom

CVAS Biocidal Product Family based on L(+) Lactic Acid

1.2.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

1.3.   Titulaire de l’autorisation

Nom et adresse du titulaire de l’autorisation

Nom

CVAS Development GmbH

Adresse

Am Hafen 16 68526 Ladenburg DE

Numéro de l’autorisation

 

EU-0028957-0000

Numéro de l’autorisation du registre des produits biocides

 

EU-0028957-0000

Date de l’autorisation

 

18.7.2023

Date d’expiration de l’autorisation

 

30.6.2033

1.4.   Fabricant(s) du produit

Nom du fabricant

Calvatis GmbH

Adresse du fabricant

Am Hafen 16 68526 Ladenburg Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Calvatis GmbH site 1

Am Hafen 16 68526 Ladenburg Allemagne


Nom du fabricant

Arthur Schopf Hygiene GmbH & Co. KG

Adresse du fabricant

Pfaffensteinstraße 1 83115 Neubeuern Allemagne

Emplacement des sites de fabrication

Arthur Schopf Hygiene GmbH & Co. KG site 1

Pfaffensteinstraße 1 83115 Neubeuern Allemagne

1.5.   Fabricant(s) de(s) la substance(s) active(s)

Substance active

Acide L-(+)-lactique

Nom du fabricant

Purac Biochem bv

Adresse du fabricant

Arkelsedijk 46 4206AC Gorinchem Pays-Bas

Emplacement des sites de fabrication

Purac Biochem bv site 1

Arkelsedijk 46 4206AC Gorinchem Pays-Bas

CHAPITRE 2.   COMPOSITION ET FORMULATION DE LA FAMILLE DE PRODUITS

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition de la famille

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

1,92 - 17,6 % (p/p)

Acide méthanesulfonique

Acide méthanesulfonique

Substance non active

75-75-2

200-898-6

0 - 10,5 % (p/p)

Acide phosphorique

Acide phosphorique

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

0 - 18,75 % (p/p)

Acide sulfurique

Acide sulfurique

Substance non active

7664-93-9

231-639-5

0 - 4,5 % (p/p)

Acide isononanoïque

Acide isononanoïque

Substance non active

3302-10-1

221-975-0

0 - 2,5 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

SL Concentré soluble

PARTIE II

DEUXIÈME NIVEAU D’INFORMATION - MÉTA-RCP

CHAPITRE 1.   MÉTA-RCP 1 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 1 identificateur

Identificateur

Meta SPC: mSPC1

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-1

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

CHAPITRE 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 1

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 1

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

1,92 - 1,96 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 1

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

CHAPITRE 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 1

Mentions de danger

 

Conseils de prudence

 

CHAPITRE 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Utilisation n° 1.1 — Désinfection des trayons après la traite par trempage manuel ou automatique

Type de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection des trayons après la traite

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Trempage

Description détaillée:

Désinfection des trayons après la traiteTrempage manuel en utilisant un gobelet de trempageTrempage automatique par robot

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Produit prêt à l’emploi (RTU), 1,92 à 1,96 % d’acide L(+) lactique -

Nombre et fréquence des applications:

2 à 3 fois/jour (après chaque traite)

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Jerrican en polyéthylène haute densité (HDPE) : 5-60 kg

Fût en HDPE : 60-200 kg

Grand récipient pour vrac (GRV) en HDPE : 600-1000 kg

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

CHAPITRE 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 1

5.1.   Consignes d’utilisation

Le produit doit être amené à une température comprise entre 20°C et 30 °C avant utilisation.

Il est recommandé d’utiliser une pompe de dosage pour le remplissage du produit dans l’équipement utilisé pour l’application.

Remplir le réservoir de la pompe de dosage avec le produit prêt à l’emploi. Éviter de déverser les liquides en surplus.

Appliquer le produit par trempage manuel ou automatique. S’assurer que les trayons sont entièrement recouverts de désinfectant. Volumes d’application pour les vaches et les bufflones - 5 ml/traitement et pour les brebis et les chèvres - 3 ml/traitement.

Laisser le produit sur les trayons jusqu’à la traite suivante. Garder les animaux debout pendant au moins 5 minutes après traitement.

Après désinfection, nettoyer l’équipement d’application par rinçage à l’eau.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Aucune.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consignes de premiers secours

EN CAS D’INHALATION : en cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : laver la peau à l’eau. En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : en cas de symptômes, rincer avec de l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION : en cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Mesure d’urgence pour la protection de l’environnement :

Précautions pour la protection de l’environnement : ne pas laisser le produit atteindre les égouts ou les masses d’eau.

Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage : absorber avec une substance hygroscopique (sable, diatomite, liant universel). Ne pas utiliser de matières combustibles telles que

la sciure de bois. Éliminer la matière recueillie conformément à la règlementation locale.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales.

Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Ne pas stocker à des températures supérieures à 40 °C.

Tenir à l’écart de la chaleur et de la lumière directe du soleil.

Protéger du gel.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

CHAPITRE 6.   AUTRES INFORMATIONS

Non pertinent

CHAPITRE 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 1

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Melkpower Filmdipp M

Marché: UE

Impos Filmdipp M

Marché: UE

calgodip Amadine Film

Marché: UE

AGRIMARKT MILCHSÄUREMANTEL

Marché: UE

IWETEC MILCHSÄURE DIPP

Marché: UE

Fulldip Lacti Film

Marché: UE

CareDip Film

Marché: UE

Milchsäure Film

Marché: UE

Lactoboost Film

Marché: UE

Bonimal CARE Lac Dip

Marché: UE

Bonimal CARE LactiVital Dip

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0001 1-1

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

1,92 % (p/p)

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Dip es lac DL

Marché: UE

Traylac O-F

Marché: UE

Baktostop Lactic

Marché: UE

Lacti-Bac Dip

Marché: UE

DS 1.0 F

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0002 1-1

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

1,92 % (p/p)

7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Dipp Top

Marché: UE

PQ-Blue Film

Marché: UE

calgodip Blue Kamille Film

Marché: UE

HappyFarm KamillDip Film

Marché: UE

Lacto Film

Marché: UE

MS Film

Marché: UE

LA Film

Marché: UE

BestFarm Blue Dip Film

Marché: UE

Bonimal CARE Milky Dip

Marché: UE

Bonimal CARE Milki Dip

Marché: UE

Bonimal CARE Milk Dip

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0003 1-1

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

1,92 % (p/p)

7.4.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Dip es protect DL

Marché: UE

BaktoStop lactic H

Marché: UE

Dip Agro Protect

Marché: UE

Kuhmilin Dip Top M

Marché: UE

Lacti-Protect Dip

Marché: UE

DSR 1.5 F

Marché: UE

ProfiMix inSilk

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0004 1-1

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

1,92 % (p/p)

CHAPITRE 1.   MÉTA-RCP 2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 2 identificateur

Identificateur

Meta SPC: mSPC2

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-2

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

CHAPITRE 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 2

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 2

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

6,8 - 6,8 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 2

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

CHAPITRE 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 2

Mentions de danger

H315: Provoque une irritation cutanée.

H318: Provoque des lésions oculaires graves.

Conseils de prudence

P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.

P280: Porter des gants de protection.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau.

P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

P310: Appeler immédiatement un médecin.

P501: Éliminer le contenu dans conformément à la réglementation locale.

P501: Éliminer le récipient dans conformément à la réglementation locale.

CHAPITRE 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Utilisation n° 2.1 — Désinfection des trayons après la traite par trempage manuel ou automatique

Type de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection des trayons après la traite

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Trempage

Description détaillée:

Désinfection des trayons après la traiteTrempage manuel en utilisant un gobelet de trempageTrempage automatique par robot

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: produit prêt à l’emploi, 6,80 % d’acide L(+) lactique -

Nombre et fréquence des applications:

2 à 3 fois/jour (après chaque traite)

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Jerrican en HDPE : 5-60 kg

Fût en HDPE : 60-200 kg

GRV en HDPE : 600-1000 kg

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

CHAPITRE 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 2

5.1.   Consignes d’utilisation

Le produit doit être amené à une température comprise entre 20°C et 30 °C avant utilisation.

Il est recommandé d’utiliser une pompe de dosage pour le remplissage du produit dans l’équipement utilisé pour l’application.

Remplir le réservoir de la pompe de dosage avec le produit prêt à l’emploi. Éviter de déverser les liquides en surplus.

Appliquer le produit par trempage manuel ou automatique. S’assurer que les trayons sont entièrement recouverts de désinfectant. Volumes d’application pour les vaches et les bufflones - 5 ml/traitement et pour les brebis et les chèvres - 3 ml/traitement.

Laisser le produit sur les trayons jusqu’à la traite suivante. Garder les animaux debout pendant au moins 5 minutes après traitement.

Après désinfection, nettoyer l’équipement d’application par rinçage à l’eau.

Tenir hors de portée des enfants.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente, des vêtements de protection résistants chimiquement au produit biocide, des gants résistants aux produits chimiques conformes à la classification de la norme européenne EN ISO 374 ou équivalente. Se référer à la rubrique 6 pour les titres complets des normes EN.

Les lunettes de protection et le matériau des gants et de la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit.

Ceci sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE du Conseil et des autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail. Se référer à la rubrique 6 pour la référence complète à cette loi.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consignes de premiers secours

EN CAS D’INHALATION : en cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale.

EN CAS D’INGESTION : rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale.

Mesure d’urgence pour la protection de l’environnement

Précautions pour la protection de l’environnement : ne pas laisser le produit atteindre les égouts ou les masses d’eau.

Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage : absorber avec une substance hygroscopique (sable, diatomite, liant universel). Ne pas utiliser de matières combustibles telles quela sciure de bois. Éliminer la matière recueillie conformément à la règlementation locale.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales.

Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Ne pas stocker à des températures supérieures à 40 °C.

Tenir à l’écart de la chaleur et de la lumière directe du soleil.

Protéger du gel.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

CHAPITRE 6.   AUTRES INFORMATIONS

Les titres complets des normes EN mentionnés dans la rubrique 5.2 «Mesures de gestion des risques» sont les suivants :

EN ISO 16321 – Protection des yeux et du visage pour les utilisateurs professionnels.

EN ISO 374 – Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes dangereux.

La référence complète de la législation mentionnée dans la rubrique 5.2 «Mesures de gestion des risques» est la suivante :

Directive 98/24/CE du 7 avril 1998 concernant la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur le lieu de travail (quatorzième directive particulière au sens de l’article 16, paragraphe 1, de la directive 89/391/CEE) (JO L 131 du 5.5.1998, p. 11).

CHAPITRE 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 2

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

calgodip Amadine forte Film

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0005 1-2

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

6,8 % (p/p)

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Dip es lac DLX

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0006 1-2

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

6,8 % (p/p)

7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

calgodip Blue Kamille forte Film

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0007 1-2

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

6,8 % (p/p)

7.4.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Dip es protect DLX

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0008 1-2

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

6,8 % (p/p)

CHAPITRE 1.   MÉTA-RCP 3 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 3 identificateur

Identificateur

Meta SPC: mSPC3

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-3

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

CHAPITRE 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 3

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 3

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

1,92 - 1,96 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 3

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

CHAPITRE 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 3

Mentions de danger

 

Conseils de prudence

 

CHAPITRE 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Utilisation n° 3.1 — Désinfection des trayons après la traite par pulvérisation ou trempage, manuel ou automatique

Type de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection des trayons après la traite

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Trempage

Description détaillée:

Désinfection des trayons après la traiteTrempage manuel en utilisant un gobelet de trempageTrempage automatique par robot

Méthode d’application: Pulvérisation

Description détaillée:

Désinfection des trayons après la traitePulvérisation manuelle en utilisant un pulvérisateur à gâchettePulvérisation manuelle en utilisant un pulvérisateur électroniquePulvérisation automatique par robot

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: produit prêt à l’emploi, 1,92 à 1,96 % d’acide L(+) lactique -

Nombre et fréquence des applications:

2 à 3 fois/jour (après chaque traite)

Taux d’application: produit prêt à l’emploi, 1,92 à 1,96 % d’acide L(+) lactique -

Nombre et fréquence des applications:

2 à 3 fois/jour (après chaque traite)

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Jerrican en HDPE : 5-60 kg

Fût en HDPE : 60-200 kg

GRV en HDPE : 600-1000 kg

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

CHAPITRE 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 3

5.1.   Consignes d’utilisation

Le produit doit être amené à une température comprise entre 20°C et 30 °C avant utilisation.

Il est recommandé d’utiliser une pompe de dosage pour le remplissage du produit dans l’équipement utilisé pour l’application.

Remplir le réservoir de la pompe de dosage avec le produit prêt à l’emploi. Éviter de déverser les liquides en surplus.

Appliquer le produit par pulvérisation ou trempage, manuel ou automatique. S’assurer que les trayons sont entièrement recouverts de désinfectant. Volumes d’application pour les vaches et les bufflones - 5 ml/traitement et pour les brebis et les chèvres - 3 ml/traitement.

Laisser le produit sur les trayons jusqu’à la traite suivante. Garder les animaux debout pendant au moins 5 minutes après traitement.

Après désinfection, nettoyer l’équipement d’application par rinçage à l’eau.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Aucune

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consignes de premiers secours

EN CAS D’INHALATION : en cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : laver la peau à l’eau. En cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : en cas de symptômes, rincer avec de l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION : en cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Mesure d’urgence pour la protection de l’environnement

Précautions pour la protection de l’environnement : ne pas laisser le produit atteindre les égouts ou les masses d’eau.

Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage : absorber avec une substance hygroscopique (sable, diatomite, liant universel). Ne pas utiliser de matières combustibles telles quela sciure de bois. Éliminer la matière recueillie conformément à la règlementation locale.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales.

Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Ne pas stocker à des températures supérieures à 40 °C.

Tenir à l’écart de la chaleur et de la lumière directe du soleil.

Protéger du gel.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

CHAPITRE 6.   AUTRES INFORMATIONS

Non pertinent

CHAPITRE 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 3

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

calgodip Amadine Spray

Marché: UE

AGRIMARKT MILCHSÄURENEBEL

Marché: UE

IWETEC MILCHSÄURE SPRAY

Marché: UE

Fulldip Lacti Spray

Marché: UE

CareDip Spray

Marché: UE

Milchsäure Spray

Marché: UE

Lactoboost Spray

Marché: UE

Care4cows Lactic Acid Spray

Marché: UE

Bonimal CARE Lac Spray

Marché: UE

Bonimal CARE LactiVital Spray

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0009 1-3

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

1,92 % (p/p)

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Dip es lac DL Spray

Marché: UE

Traylac O-S

Marché: UE

Lacti-Bac Spray

Marché: UE

DS 1.0 S

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0010 1-3

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

1,92 % (p/p)

7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

PQ-Blue Spray

Marché: UE

calgodip Blue Kamille Spray

Marché: UE

HappyFarm KamillDip Spray

Marché: UE

Lacto Spray

Marché: UE

MS Spray

Marché: UE

LA Spray

Marché: UE

Care4Cows Lactic Acid Kamille Spray

Marché: UE

BestFarm Blue Dip Spray

Marché: UE

Bonimal CARE Milky Spray

Marché: UE

Bonimal CARE Milki Spray

Marché: UE

Bonimal CARE Milk Spray

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0011 1-3

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

1,92 % (p/p)

7.4.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Dip es protect DL Spray

Marché: UE

Dip Agro Protect SP

Marché: UE

Kuhmilin Sprüh Top M

Marché: UE

Lacti-Protect Spray

Marché: UE

DSR 1.5 S

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0012 1-3

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

1,92 % (p/p)

CHAPITRE 1.   MÉTA-RCP 4 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 4 identificateur

Identificateur

Meta SPC: mSPC4

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-4

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

CHAPITRE 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 4

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 4

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

6,8 - 6,8 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 4

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

CHAPITRE 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 4

Mentions de danger

H315: Provoque une irritation cutanée.

H318: Provoque des lésions oculaires graves.

Conseils de prudence

P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.

P280: Porter des gants de protection.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau.

P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

P310: Appeler immédiatement un médecin.

P501: Éliminer le contenu dans conformément à la réglementation locale.

P501: Éliminer le récipient dans conformément à la réglementation locale.

CHAPITRE 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Utilisation n° 4.1 — Désinfection des trayons après la traite par pulvérisation ou trempage, manuel ou automatique

Type de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection des trayons après la traite

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Trempage

Description détaillée:

Désinfection des trayons après la traiteTrempage manuel en utilisant un gobelet de trempageTrempage automatique par robot

Méthode d’application: Pulvérisation

Description détaillée:

Désinfection des trayons après la traitePulvérisation manuelle en utilisant un pulvérisateur à gâchettePulvérisation manuelle en utilisant un pulvérisateur électroniquePulvérisation automatique par robot

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: produit prêt à l’emploi, 6,80 % d’acide L(+) lactique -

Nombre et fréquence des applications:

2 à 3 fois/jour (après chaque traite)

Taux d’application: produit prêt à l’emploi, 6,80 % d’acide L(+) lactique -

Nombre et fréquence des applications:

2 à 3 fois/jour (après chaque traite)

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Jerrican en HDPE : 5-60 kg

Fût en HDPE : 60-200 kg

GRV en HDPE : 600-1000 kg

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

CHAPITRE 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 4

5.1.   Consignes d’utilisation

Le produit doit être amené à une température comprise entre 20°C et 30 °C avant utilisation.

Il est recommandé d’utiliser une pompe de dosage pour le remplissage du produit dans l’équipement utilisé pour l’application.

Remplir le réservoir de la pompe de dosage avec le produit prêt à l’emploi. Éviter de déverser les liquides en surplus.

Appliquer le produit par pulvérisation ou trempage, manuel ou automatique. S’assurer que les trayons sont entièrement recouverts de désinfectant. Volumes d’application pour les vaches et les bufflones - 5 ml/traitement et pour les brebis et les chèvres - 3 ml/traitement.

Laisser le produit sur les trayons jusqu’à la traite suivante. Garder les animaux debout pendant au moins 5 minutes après traitement.

Après désinfection, nettoyer l’équipement d’application par rinçage à l’eau.

Tenir hors de portée des enfants.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente, des vêtements de protection résistants chimiquement au produit biocide, des gants résistants aux produits chimiques conformes à la classification de la norme européenne EN ISO 374 ou équivalente.

Les lunettes de protection et le matériau des gants et de la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit.

Ceci sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE et des autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consignes de premiers secours

EN CAS D’INHALATION : en cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale.

EN CAS D’INGESTION : rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale.

Mesure d’urgence pour la protection de l’environnement

Précautions pour la protection de l’environnement : ne pas laisser le produit atteindre les égouts ou les masses d’eau.

Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage : absorber avec une substance hygroscopique (sable, diatomite, liant universel). Ne pas utiliser de matières combustibles telles que

la sciure de bois. Éliminer la matière recueillie conformément à la règlementation locale.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin du traitement, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales.

Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Ne pas stocker à des températures supérieures à 40 °C.

Tenir à l’écart de la chaleur et de la lumière directe du soleil.

Protéger du gel.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

CHAPITRE 6.   AUTRES INFORMATIONS

Non pertinent

CHAPITRE 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 4

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

calgodip Amadine forte Spray

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0013 1-4

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

6,8 % (p/p)

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Dip es lac DLX Spray

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0014 1-4

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

6,8 % (p/p)

7.3.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

calgodip Blue Kamille forte Spray

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0015 1-4

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

6,8 % (p/p)

7.4.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Dip es protect DLX Spray

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0016 1-4

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

6,8 % (p/p)

CHAPITRE 1.   MÉTA-RCP 5 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 5 identificateur

Identificateur

Meta SPC: mSPC5

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-5

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

CHAPITRE 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 5

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 5

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

1,92 - 1,96 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 5

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

CHAPITRE 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 5

Mentions de danger

H315: Provoque une irritation cutanée.

H319: Provoque une sévère irritation des yeux.

Conseils de prudence

P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.

P280: Porter des gants de protection.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau.

P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P337 + P313: Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

P337 + P313: Si l’irritation oculaire persiste: Consulter un médecin.

P501: Éliminer le récipient dans conformément à la réglementation locale.

P501: Éliminer le contenu dans conformément à la réglementation locale.

CHAPITRE 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Utilisation n° 5.1 — Désinfection des trayons après la traite par pulvérisation ou trempage, manuel ou automatique

Type de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection des trayons après la traite

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Trempage

Description détaillée:

Désinfection des trayons après la traiteTrempage manuel en utilisant un gobelet de trempageTrempage automatique par robot

Méthode d’application: Pulvérisation

Description détaillée:

Désinfection des trayons après la traitePulvérisation manuelle en utilisant un pulvérisateur à gâchettePulvérisation manuelle en utilisant un pulvérisateur électroniquePulvérisation automatique par robot

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: produit prêt à l’emploi, 1,92 à 1,96 % d’acide L(+) lactique -

Nombre et fréquence des applications:

2 à 3 fois/jour (après chaque traite)

Taux d’application: produit prêt à l’emploi, 1,92 à 1,96 % d’acide L(+) lactique -

Nombre et fréquence des applications:

2 à 3 fois/jour (après chaque traite)

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Jerrican en HDPE : 5-60 kg

Fût en HDPE : 60-200 kg

GRV en HDPE : 600-1000 kg

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

CHAPITRE 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 5

5.1.   Consignes d’utilisation

Le produit doit être amené à une température comprise entre 20°C et 30 °C avant utilisation.

Il est recommandé d’utiliser une pompe de dosage pour le remplissage du produit dans l’équipement utilisé pour l’application.

Remplir le réservoir de la pompe de dosage avec le produit prêt à l’emploi. Éviter de déverser les liquides en surplus.

Appliquer le produit par pulvérisation ou trempage, manuel ou automatique. S’assurer que les trayons sont entièrement recouverts de désinfectant. Volumes d’application pour les vaches et les bufflones - 5 ml/traitement et pour les brebis et les chèvres - 3 ml/traitement.

Laisser le produit sur les trayons jusqu’à la traite suivante. Garder les animaux debout pendant au moins 5 minutes après traitement.

Après désinfection, nettoyer l’équipement d’application par rinçage à l’eau.

Tenir hors de portée des enfants.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente, des vêtements de protection résistants chimiquement au produit biocide, des gants résistants aux produits chimiques conformes à la classification de la norme européenne EN ISO 374 ou équivalente.

Les lunettes de protection et le matériau des gants et de la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit.

Ceci sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE et des autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consignes de premiers secours

EN CAS D’INHALATION : en cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : rincer à l’eau. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer de rincer pendant 5 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS D’INGESTION : rincer la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

Mesure d’urgence pour la protection de l’environnement

Précautions pour la protection de l’environnement : aucune mesure environnementale particulière n’est nécessaire. Nettoyer les articles et les sols contaminés conformément à la législation environnementale.

Méthodes et matériel de confinement : absorber avec une substance hygroscopique (par ex. du sable, de la terre de diatomées, un liant acide ou universel).

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin de l’application, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales.

Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Ne pas stocker à des températures supérieures à 40 °C.

Tenir à l’écart de la chaleur et de la lumière directe du soleil.

Protéger du gel.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

CHAPITRE 6.   AUTRES INFORMATIONS

Non pertinent

CHAPITRE 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 5

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Dip es poly-film Spray

Marché: UE

Lacti-Shield Spray

Marché: UE

DS 2.0 SP

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0017 1-5

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

1,92 % (p/p)

CHAPITRE 1.   MÉTA-RCP 6 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 6 identificateur

Identificateur

Meta SPC: mSPC6

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-6

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

CHAPITRE 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 6

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 6

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

6,8 - 6,8 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 6

Type(s) de formulation

AL Autre liquide

CHAPITRE 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 6

Mentions de danger

H315: Provoque une irritation cutanée.

H318: Provoque des lésions oculaires graves.

Conseils de prudence

P264: Se laver les mains soigneusement après manipulation.

P280: Porter des gants de protection.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

P302 + P352: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU: Laver abondamment l’eau.

P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

P332 + P313: En cas d’irritation cutanée: Consulter un médecin.

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

P310: Appeler immédiatement un médecin.

P501: Éliminer le contenu dans conformément à la réglementation locale.

P501: Éliminer le récipient dans conformément à la réglementation locale.

CHAPITRE 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Utilisation n° 6.1 — Désinfection des trayons après la traite par pulvérisation ou trempage, manuel ou automatique

Type de produit

TP03: Hygiène vétérinaire

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection des trayons après la traite

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Trempage

Description détaillée:

Désinfection des trayons après la traiteTrempage manuel en utilisant un gobelet de trempageTrempage automatique par robot

Méthode d’application: Pulvérisation

Description détaillée:

Désinfection des trayons après la traitePulvérisation manuelle en utilisant un pulvérisateur à gâchettePulvérisation manuelle en utilisant un pulvérisateur électroniquePulvérisation automatique par robot

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: produit prêt à l’emploi, 6,80 % d’acide L(+) lactique -

Nombre et fréquence des applications:

2 à 3 fois/jour (après chaque traite)

Taux d’application: produit prêt à l’emploi, 6,80 % d’acide L(+) lactique -

Nombre et fréquence des applications:

2 à 3 fois/jour (après chaque traite)

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Jerrican en HDPE : 5-60 kg

Fût en HDPE : 60-200 kg

GRV en HDPE : 600-1000 kg

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

CHAPITRE 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 6

5.1.   Consignes d’utilisation

Le produit doit être amené à une température comprise entre 20°C et 30 °C avant utilisation.

Il est recommandé d’utiliser une pompe de dosage pour le remplissage du produit dans l’équipement utilisé pour l’application.

Remplir le réservoir de la pompe de dosage avec le produit prêt à l’emploi. Éviter de déverser les liquides en surplus.

Appliquer le produit par pulvérisation ou trempage, manuel ou automatique. S’assurer que les trayons sont entièrement recouverts de désinfectant. Volumes d’application pour les vaches et les bufflones - 5 ml/traitement et pour les brebis et les chèvres - 3 ml/traitement.

Laisser le produit sur les trayons jusqu’à la traite suivante. Garder les animaux debout pendant au moins 5 minutes après traitement.

Après désinfection, nettoyer l’équipement d’application par rinçage à l’eau.

Tenir hors de portée des enfants.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente, des vêtements de protection résistants chimiquement au produit biocide, des gants résistants aux produits chimiques conformes à la classification de la norme européenne EN ISO 374 ou équivalente.

Les lunettes de protection et le matériau des gants et de la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit.

Ceci sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE et des autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consignes de premiers secours

EN CAS D’INHALATION : en cas de symptômes, appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Laver la peau à l’eau. En cas d’irritation cutanée : Consulter un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale.

EN CAS D’INGESTION : rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale.

Mesure d’urgence pour la protection de l’environnement

Précautions pour la protection de l’environnement : aucune mesure environnementale particulière n’est nécessaire. Nettoyer les articles et les sols contaminés conformément à la législation environnementale.

Méthodes et matériel de confinement : absorber avec une substance hygroscopique (par ex. du sable, de la terre de diatomées, un liant acide ou universel).

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin de l’application, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales.

Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts ou vers le dépôt de fumier en fonction des exigences locales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Ne pas stocker à des températures supérieures à 40 °C.

Tenir à l’écart de la chaleur et de la lumière directe du soleil.

Protéger du gel.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

CHAPITRE 6.   AUTRES INFORMATIONS

Non pertinent

CHAPITRE 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 6

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

Dip es poly-spray DLX

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0018 1-6

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

6,8 % (p/p)

CHAPITRE 1.   MÉTA-RCP 7 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 7 identificateur

Identificateur

Meta SPC: mSPC7

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-7

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

CHAPITRE 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 7

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 7

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

16 - 17,6 % (p/p)

Acide méthanesulfonique

Acide méthanesulfonique

Substance non active

75-75-2

200-898-6

6,3 - 7 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 7

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

CHAPITRE 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 7

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P280: Porter des gants de protection.

P280: Porter des vêtements de protection.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

P280: Porter un équipement de protection du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un médecin.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

P406: Stocker dans un un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.

P501: Éliminer le contenu dans conformément à la réglementation locale.

P501: Éliminer le récipient dans conformément à la réglementation locale.

CHAPITRE 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1

Utilisation n° 7.1 — Désinfection des surfaces dures par moussage manuel ou automatique

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection des surfaces dures

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Moussage

Description détaillée:

Désinfection des surfaces dures Moussage manuel à l’aide d’une lance à mousseMoussage automatique avec buses de moussage installées fixes.Matériel de moussageStations satellites : installations fixes reliées à des jerricans, des fûts ou des GRV et des chariots mobiles équipés d’un conteneur de 20 l de produit concentré

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Produit concentré, 16,0 à 17,6 % d’acide L(+) lactique Allégation concernant les propriétés bactéricides : Dilution du produit à 5,0 % (p/p), 0,80 à 0,88 % d’acide L(+) lactique Allégations concernant les propriétés levuricides : Dilution du produit à 5,0 % (p/p), 0,80 à 0,88 % d’acide L(+) lactique

Nombre et fréquence des applications:

une fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Jerrican en HDPE : 5-60 kg

Fût en HDPE : 60-200 kg

GRV en HDPE : 600-1000 kg

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

CHAPITRE 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 7

5.1.   Consignes d’utilisation

Pour les installations fixes, connecter le jerrican, le fût ou le GRV contenant le produit à l’unité de dosage de la station satellite. Pour les versions mobiles, placer un conteneur de 20 l du produit pur sur le chariot et mettre le tuyau d’aspiration. Connecter l’alimentation en eau à l’unité de dosage. La dilution est réalisée automatiquement par l’unité de dosage de l’installation fixe ou mobile et surveillée par des mesures de conductivité.

Avant la désinfection, enlever les saletés non incrustées, un pré-nettoyage supplémentaire n’est pas nécessaire.

Appliquer la mousse sur les surfaces dures. Le volume d’application est de 350 ml de produit dilué/m2. S’assurer que les surfaces sont bien recouvertes par le désinfectant.

Temps de contact minimal de 5 minutes pour les bactéries et de 15 minutes pour les levures.

Après l’application, rincer les surfaces traitées et rincer à fond l’équipement de moussage à l’eau propre. Pour le rinçage des systèmes mobiles, mettre le tuyau d’aspiration dans un conteneur contenant de l’eau propre.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente, des vêtements de protection résistants chimiquement au produit biocide, des gants résistants aux produits chimiques conformes à la classification de la norme européenne EN ISO 374 ou équivalente.

Les lunettes de protection et le matériau des gants et de la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit.

Porter une protection respiratoire lors de la manipulation du produit concentré. L’appareil de protection respiratoire est à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit. Éviter de se tenir dans les zones de formation d’aérosols.

Ceci sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE et des autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consignes de premiers secours

EN CAS D’INHALATION : transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale.

Si aucun symptôme : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale.

EN CAS D’INGESTION : rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale.

Mesure d’urgence pour la protection de l’environnement

Précautions pour la protection de l’environnement : ne pas laisser le produit atteindre les égouts ou les masses d’eau.

Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage : absorber avec une substance hygroscopique (sable, diatomite, liant universel). Ne pas utiliser de matières combustibles telles quela sciure de bois. Éliminer la matière recueillie conformément à la règlementation locale. Assurer une ventilation adéquate.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin de l’application, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales.

Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts en fonction des exigences locales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Assurer une bonne ventilation ou aspiration.

Ne pas stocker conjointement avec des alcalins (solutions caustiques).

Ne pas stocker à des températures supérieures à 40 °C.

Tenir à l’écart de la chaleur et de la lumière directe du soleil.

Protéger du gel.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

CHAPITRE 6.   AUTRES INFORMATIONS

Non pertinent

CHAPITRE 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 7

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

calgonit DS 633

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0019 1-7

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

16 % (p/p)

Acide méthanesulfonique

Acide méthanesulfonique

Substance non active

75-75-2

200-898-6

7 % (p/p)

CHAPITRE 1.   MÉTA-RCP 8 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

1.1.   Méta-RCP 8 identificateur

Identificateur

Meta SPC: mSPC8

1.2.   Suffixe du numéro d’autorisation

Numéro

1-8

1.3.   Type(s) de produit

Type(s) de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

CHAPITRE 2.   COMPOSITION DU MÉTA-RCP 8

2.1.   Informations qualitatives et quantitatives sur la composition des méta-RCP 8

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

16 - 17,6 % (p/p)

Acide méthanesulfonique

Acide méthanesulfonique

Substance non active

75-75-2

200-898-6

0 - 10,5 % (p/p)

Acide phosphorique

Acide phosphorique

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

0 - 18,75 % (p/p)

Acide sulfurique

Acide sulfurique

Substance non active

7664-93-9

231-639-5

4,5 - 4,5 % (p/p)

Acide isononanoïque

Acide isononanoïque

Substance non active

3302-10-1

221-975-0

2,25 - 2,5 % (p/p)

2.2.   Type(s) de formulation des méta-RCP 8

Type(s) de formulation

SL Concentré soluble

CHAPITRE 3.   MENTIONS DE DANGER ET CONSEILS DE PRUDENCE CONCERNANT LES MÉTA-RCP 8

Mentions de danger

H290: Peut être corrosif pour les métaux.

H314: Provoque des brûlures de la peau et des lésions oculaires graves.

EUH071: Corrosif pour les voies respiratoires.

Conseils de prudence

P260: Ne pas respirer les aérosols.

P280: Porter des gants de protection.

P280: Porter des vêtements de protection.

P280: Porter un équipement de protection des yeux.

P280: Porter un équipement de protection du visage.

P301 + P330 + P331: EN CAS D’INGESTION: Rincer la bouche. NE PAS faire vomir.

P303 + P361 + P353: EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU (ou les cheveux): Enlever immédiatement tous les vêtements contaminés. Rincer la peau à l’eau [ou se doucher].

P305 + P351 + P338: EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX: Rincer avec précaution à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer.

P310: Appeler immédiatement un CENTRE ANTIPOISON.

P310: Appeler immédiatement un médecin.

P406: Stocker dans un un récipient résistant à la corrosion avec doublure intérieure résistant à la corrosion.

P501: Éliminer le contenu dans conformément à la réglementation locale.

P501: Éliminer le récipient dans conformément à la réglementation locale.

CHAPITRE 4.   UTILISATION(S) AUTORISÉE(S) DES MÉTA-RCP

4.1.   Description de l’utilisation

Tableau 1.

Utilisation n° 8.1 – Désinfection des surfaces dures par pulvérisation automatique en système fermé de nettoyage en place (CIP)

Type de produit

TP04: Surfaces en contact avec les denrées alimentaires et les aliments pour animaux

Le cas échéant, description exacte de l’utilisation autorisée

-

Organisme(s) cible(s) (y compris stade de développement)

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Bactéries

Stade de développement: aucune donnée

Nom scientifique: aucune donnée

Nom commun: Levures

Stade de développement: aucune donnée

Domaine(s) d’utilisation

utilisation en intérieur

Désinfection des surfaces dures

Méthode(s) d’application

Méthode d’application: Pulvérisation

Description détaillée:

Désinfection des surfaces dures Dosage et pulvérisation automatiques en système fermé CIPSystème CIP: tuyauterie, cuves de fermentation et de stockage

Fréquence d’application et dose(s) à appliquer

Taux d’application: Produit concentré, 16,0 à 17,6 % d’acide L(+) lactique Allégation concernant les propriétés bactéricides : Dilution du produit à 2,5 % (p/p), 0,40 à 0,44 % d’acide L(+) lactique Allégations concernant les propriétés levuricides : Dilution du produit à 2 % (p/p), 0,32 à 0,35 % d’acide L(+) lactique

Nombre et fréquence des applications:

une fois par jour

Catégorie(s) d’utilisateurs

professionnels

Dimensions et matériaux d’emballage

Jerrican en HDPE : 5-60 kg

Fût en HDPE : 60-200 kg

GRV en HDPE : 600-1000 kg

4.1.1.   Consignes d’utilisation spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.2.   Mesures de gestion des risques spécifiques

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.3.   Le cas échéant, les indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.4.   Le cas échéant, les instructions pour l’élimination en toute sécurité du produit et son emballage

Voir les instructions générales d’utilisation.

4.1.5.   Le cas échéant, les conditions de stockage et la durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Voir les instructions générales d’utilisation.

CHAPITRE 5.   MODE D’EMPLOI GÉNÉRAL DES MÉTA-RCP 8

5.1.   Consignes d’utilisation

Connecter le jerrican, le fût ou le GRV contenant le produit à l’unité de dosage du système CIP. Le dosage et la dilution sont effectués automatiquement par l’unité de dosage du système CIP et surveillées par des mesures de conductivité.

Éviter tout contact avec l’aluminium, les métaux non ferreux et les matériaux galvanisés.

Un pré-nettoyage n’est pas nécessaire

Temps de contact minimal de 5 minutes pour les bactéries et de 15 minutes pour les levures.

Après l’application, rincer à fond le système traité à l’eau propre.

5.2.   Mesures de gestion des risques

Porter des lunettes de protection contre les produits chimiques conformes à la norme européenne EN ISO 16321 ou équivalente, des vêtements de protection résistants chimiquement au produit biocide, des gants résistants aux produits chimiques conformes à la classification de la norme européenne EN ISO 374 ou équivalente.

Les lunettes de protection et le matériau des gants et de la combinaison doivent être spécifiés par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit.

Porter une protection respiratoire lors de la manipulation du produit concentré. L’appareil de protection respiratoire est à spécifier par le titulaire de l’autorisation dans les informations concernant le produit. Éviter de se tenir dans les zones de formation d’aérosols.

Ceci sans préjudice de l’application de la directive 98/24/CE et des autres législations de l’Union dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

5.3.   Indications spécifiques relatives aux effets directs ou indirects, les instructions de premiers secours et les mesures d’urgence pour protéger l’environnement

Consignes de premiers secours

EN CAS D’INHALATION : transporter la victime à l’extérieur et la maintenir au repos dans une position confortable pour respirer.

En cas de symptômes : appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale.

Si aucun symptôme : appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LA PEAU : laver immédiatement la peau à grande eau. Ensuite, enlever tous les vêtements contaminés et les laver avant réutilisation. Continuer à rincer la peau à l’eau pendant 15 minutes. Appeler un CENTRE ANTIPOISON ou un médecin.

EN CAS DE CONTACT AVEC LES YEUX : immédiatement rincer à l’eau pendant plusieurs minutes. Enlever les lentilles de contact si la victime en porte et si elles peuvent être facilement enlevées. Continuer à rincer pendant au moins 15 minutes. Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale.

EN CAS D’INGESTION : rincer immédiatement la bouche. Donner quelque chose à boire si la personne exposée est en mesure d’avaler. NE PAS faire vomir. Appeler le 112 ou une ambulance pour toute assistance médicale.

Mesure d’urgence pour la protection de l’environnement

Précautions pour la protection de l’environnement : ne pas laisser le produit atteindre les égouts ou les masses d’eau.

Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage : absorber avec un matériau hygroscopique (sable, diatomite, liant acide ou universel, sciure de bois). Éliminer la matière recueillie conformément à la règlementation locale.

5.4.   Consignes pour une élimination sûre du produit et de son emballage

À la fin de l’application, éliminer le produit non utilisé et son emballage conformément aux exigences locales.

Les produits usagés peuvent être évacués vers les égouts en fonction des exigences locales.

5.5.   Conditions de stockage et durée de conservation du produit dans des conditions normales de stockage

Durée de conservation : 24 mois

Assurer une bonne ventilation ou aspiration.

Ne pas stocker conjointement avec des alcalins (solutions caustiques).

Ne pas stocker à des températures supérieures à 40 °C.

Tenir à l’écart de la chaleur et de la lumière directe du soleil.

Protéger du gel.

Maintenir le récipient fermé de manière étanche.

CHAPITRE 6.   AUTRES INFORMATIONS

Non pertinent

CHAPITRE 7.   TROISIÈME NIVEAU D’INFORMATION: PRODUITS PARTICULIERS PARMI LES MÉTA-RCP 8

7.1.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

calgonit Duocip

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0020 1-8

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

16 % (p/p)

Acide méthanesulfonique

Acide méthanesulfonique

Substance non active

75-75-2

200-898-6

10,5 % (p/p)

Acide sulfurique

Acide sulfurique

Substance non active

7664-93-9

231-639-5

4,5 % (p/p)

Acide isononanoïque

Acide isononanoïque

Substance non active

3302-10-1

221-975-0

2,5 % (p/p)

7.2.   Nom commercial/noms commerciaux, numéro d’autorisation et composition spécifique de chaque produit individuel

Nom commercial/noms commerciaux

calgonit Duocip P

Marché: UE

Numéro de l’autorisation

EU-0028957-0021 1-8

 

Nom commun

Nom IUPAC

Fonction

Numéro CAS

Numéro CE

Teneur (%)

Acide L-(+)-lactique

 

substance active

79-33-4

201-196-2

16 % (p/p)

Acide phosphorique

Acide phosphorique

Substance non active

7664-38-2

231-633-2

18,75 % (p/p)

Acide sulfurique

Acide sulfurique

Substance non active

7664-93-9

231-639-5

4,5 % (p/p)

Acide isononanoïque

Acide isononanoïque

Substance non active

3302-10-1

221-975-0

2,5 % (p/p)


ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2025/523/oj

ISSN 1977-0693 (electronic edition)


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