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Document 32023R2145
Commission Implementing Regulation (EU) 2023/2145 of 16 October 2023 correcting certain language versions of Implementing Regulation (EU) 2017/2470 establishing the Union list of novel foods in accordance with Regulation (EU) 2015/2283 of the European Parliament and of the Council on novel foods
Règlement d’exécution (UE) 2023/2145 de la Commission du 16 octobre 2023 rectifiant certaines versions linguistiques du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments
Règlement d’exécution (UE) 2023/2145 de la Commission du 16 octobre 2023 rectifiant certaines versions linguistiques du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments
C/2023/6855
JO L, 2023/2145, 17.10.2023, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2145/oj (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, GA, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force
![]() |
Journal officiel |
FR Séries L |
2023/2145 |
17.10.2023 |
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2023/2145 DE LA COMMISSION
du 16 octobre 2023
rectifiant certaines versions linguistiques du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment son article 8,
considérant ce qui suit:
(1) |
Les versions en langues croate, espagnole, finnoise, française, hongroise, italienne, lettone, lituanienne, néerlandaise, polonaise, portugaise, roumaine, slovaque et tchèque de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (2) contiennent, dans le tableau 1, aux entrées relatives aux nouveaux aliments autorisés «Glucosamine HCl», «Sulfate de glucosamine KCl» et «Sulfate de glucosamine NaCl», des erreurs qui modifient le sens de ces dispositions. |
(2) |
Les versions en langues finnoise, française, hongroise, italienne, lituanienne, néerlandaise et slovaque de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 contiennent, dans le tableau 2, à l’entrée relative au nouvel aliment autorisé «Huile de Calanus finmarchicus», une erreur qui modifie le sens de ces dispositions. |
(3) |
Il convient dès lors de rectifier en conséquence les versions en langues croate, espagnole, finnoise, française, hongroise, italienne, lettone, lituanienne, néerlandaise, polonaise, portugaise, roumaine, slovaque et tchèque de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470. Les autres versions linguistiques ne sont pas concernées. |
(4) |
Les mesures prévues par le présent règlement d’exécution sont conformes aux avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux rendus avant l’adoption des règlements d’exécution (UE) 2018/1023 (3) et (UE) 2022/966 (4) de la Commission, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
L’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 est rectifiée comme suit:
1) |
dans le tableau 1, deuxième colonne, sous-colonne intitulée «Doses maximales», l’entrée relative au nouvel aliment autorisé «Glucosamine HCl» est remplacée par le texte suivant: «En conformité avec l’usage alimentaire normal de la glucosamine extraite de mollusques et crustacés»; |
2) |
dans le tableau 1, deuxième colonne, sous-colonne intitulée «Doses maximales», l’entrée relative au nouvel aliment autorisé «Sulfate de glucosamine KCl» est remplacée par le texte suivant: «En conformité avec l’usage alimentaire normal de la glucosamine extraite de mollusques et crustacés»; |
3) |
dans le tableau 1, deuxième colonne, sous-colonne intitulée «Doses maximales», l’entrée relative au nouvel aliment autorisé «Sulfate de glucosamine NaCl» est remplacée par le texte suivant: «En conformité avec l’usage alimentaire normal de la glucosamine extraite de mollusques et crustacés»; |
4) |
dans le tableau 2, deuxième colonne, entrée relative au nouvel aliment autorisé «Huile de Calanus finmarchicus», à l’alinéa intitulé «Description/Définition», la première phrase est remplacée par le texte suivant: «Le nouvel aliment, de couleur rubis, est une huile légèrement visqueuse, ayant une légère odeur de fruits de mer, extraite du crustacé (zooplancton marin) Calanus finmarchicus.». |
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 16 octobre 2023.
Par la Commission
La présidente
Ursula VON DER LEYEN
(1) JO L 327 du 11.12.2015, p. 1.
(2) Règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission du 20 décembre 2017 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (JO L 351 du 30.12.2017, p. 72).
(3) Règlement d’exécution (UE) 2018/1023 de la Commission du 23 juillet 2018 portant rectification du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 établissant la liste de l’Union des nouveaux aliments (JO L 187 du 24.7.2018, p. 1).
(4) Règlement d’exécution (UE) 2022/966 de la Commission du 21 juin 2022 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en ce qui concerne les conditions d’utilisation, les exigences spécifiques en matière d’étiquetage et les spécifications du nouvel aliment «huile de Calanus finmarchicus » (JO L 166 du 22.6.2022, p. 125).
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/2145/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)