(1)

Le règlement (UE) 2015/2283 dispose que seuls les nouveaux aliments autorisés et inscrits sur la liste de l’Union peuvent être mis sur le marché dans l’Union. Les aliments traditionnels en provenance d’un pays tiers sont de nouveaux aliments au sens de l’article 3, paragraphe 2, point c), du règlement (UE) 2015/2283.

(2)

Le règlement d’exécution (UE) 2017/2468 de la Commission (2) établit les exigences administratives et scientifiques applicables aux aliments traditionnels en provenance de pays tiers.

(3)

Conformément à l’article 8 du règlement (UE) 2015/2283, une liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés a été établie par le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission (3).

(4)

Conformément à l’article 15, paragraphe 4, du règlement (UE) 2015/2283, il incombe à la Commission de décider de l’autorisation et de la mise sur le marché dans l’Union d’un aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers.

(5)

Le 6 mai 2020, la Société des Produits Nestlé S.A. (ci-après le «demandeur») a notifié à la Commission, conformément à l’article 14 du règlement (UE) 2015/2283, son intention de mettre sur le marché dans l’Union la pulpe séchée de cerises de café de Coffea arabica L. et de Coffea canephora Pierre ex A. Froehner et son infusion en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers. Le demandeur a demandé que la pulpe séchée de cerises de café de Coffea arabica L. et de Coffea canephora Pierre ex A. Froehner et son infusion soient utilisées comme ingrédient pour infusions (y compris dans des boissons prêtes à boire) et boissons aromatisées destinées à la population générale.

(6)

Le 13 novembre 2020, la société Luigi Lavazza SpA (ci-après le «demandeur») a notifié à la Commission, conformément à l’article 14 du règlement (UE) 2015/2283, son intention de mettre sur le marché dans l’Union la pulpe séchée de cerises de café de Coffea arabica L. et de Coffea canephora Pierre ex A.Froehner et son infusion en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers. Le demandeur a demandé que la pulpe séchée de cerises de café de Coffea arabica L. et de Coffea canephora Pierre ex A. Froehner et son infusion soient utilisées comme ingrédient pour infusions et boissons aromatisées destinées à la population générale.

(7)

Conformément à l’article 7, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) 2017/2468 de la Commission, la Commission a invité les demandeurs à fournir des informations complémentaires concernant la validité de la notification. La Société des Produits Nestlé S.A. a transmis les informations demandées le 17 juillet 2020, le 17 novembre 2020 et le 23 décembre 2020, tandis que Luigi Lavazza SpA les a communiquées le 2 avril 2021.

(8)

Les données présentées par les demandeurs montrent que la pulpe séchée de cerises de café de Coffea arabica L. et/ou de Coffea canephora Pierre ex A. Froehner et son infusion présentent un historique d’utilisation sûre en tant que denrées alimentaires au Yémen, en Éthiopie et en Bolivie.

(9)

En application de l’article 15, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, la Commission a transmis le 4 janvier 2021 et le 6 avril 2021 les notifications valables aux États membres et à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité»).

(10)

Ni les États membres ni l’Autorité n’ont adressé à la Commission, dans le délai de quatre mois prévu à l’article 15, paragraphe 2, du règlement (UE) 2015/2283, d’objections de sécurité dûment motivées à la mise sur le marché dans l’Union de la pulpe séchée de cerises de café de Coffea arabica L. et/ou de Coffea canephora Pierre ex A. Froehner et de son infusion.

(11)

Le 27 mai 2021, l’Autorité a publié son rapport technique sur la notification relative à la pulpe de cerises de café de Coffea arabica L. et de Coffea canephora Pierre ex A. Froehner en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers, présentée conformément à l’article 14 du règlement (UE) 2015/2283 (4), sur la base de la notification de la Société des Produits Nestlé S.A.

(12)

Le 2 septembre 2021, l’Autorité a publié son rapport technique sur la notification relative à la pulpe séchée de cerises de café de Coffea arabica L. et de Coffea canephora Pierre ex A. Froehner en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers, présentée conformément à l’article 14 du règlement (UE) 2015/2283 (5), sur la base de la notification de Luigi Lavazza SpA.

(13)

Dans ces rapports, l’Autorité a conclu que les données disponibles sur la composition et l’historique d’utilisation proposée de la pulpe séchée de cerises de café de Coffea arabica L. et de Coffea canephora Pierre ex A. Froehner et de son infusion ne soulevaient pas de préoccupations en matière de sécurité.

(14)

La Commission devrait dès lors autoriser la mise sur le marché dans l’Union de la pulpe séchée de cerises de café de Coffea arabica L. et/ou de Coffea canephora Pierre ex A.Froehner et de son infusion en tant qu’aliment traditionnel en provenance d’un pays tiers et mettre à jour en conséquence la liste de l’Union des nouveaux aliments autorisés.

(15)

Dans son avis, l’Autorité a indiqué que la consommation de boissons contenant de la caféine est déconseillée aux enfants et aux femmes enceintes ou allaitantes si la teneur en caféine est supérieure à 150 mg/l, comme le prévoit le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil (6). Par conséquent, si le produit contenant le nouvel aliment contient plus de 150 mg/l de caféine, il convient de prévoir un étiquetage informant correctement les consommateurs de la teneur en caféine et signalant que le produit est déconseillé aux enfants et aux femmes enceintes ou allaitantes.

(16)

En ce qui concerne la pulpe de cerises de café mise sur le marché telle quelle pour la préparation d’infusions, il convient de prévoir un étiquetage informant correctement les consommateurs de la préparation du produit.

(17)

Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 en conséquence,