(1)

L’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 établit une liste de l’Union des arômes et matériaux de base dont l’utilisation dans et sur les denrées alimentaires est autorisée, et énonce leurs conditions d’utilisation.

(2)

Par son règlement d’exécution (UE) no 872/2012 (3), la Commission a adopté la liste des substances aromatisantes et incorporé cette liste à l’annexe I, partie A, du règlement (CE) no 1334/2008.

(3)

Cette liste peut être mise à jour conformément à la procédure uniforme visée à l’article 3, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1331/2008, soit à l’initiative de la Commission, soit à la demande d’un État membre ou d’une partie intéressée.

(4)

Le 24 février 2015, une demande d’autorisation a été présentée à la Commission pour l’utilisation de l’acide 4-amino-5-(3-(isopropylamino)-2,2-diméthyl-3-oxopropoxy)-2-méthylquinoléine-3-carboxylique (no FL 16.130) et l’un de ses sels, à savoir son sel d’hémisulfate monohydraté, en tant que substance aromatisante dans diverses denrées alimentaires relevant, en substance, de plusieurs catégories de denrées alimentaires mentionnées dans la liste de l’Union des arômes et matériaux de base. Selon la demande, seules cette substance et son sel d’hémisulfate monohydraté, mais aucun autre sel de cette substance, sont destinés à être ajoutés aux denrées alimentaires en tant qu’arômes. La Commission a notifié la demande à l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») et a sollicité son avis. La Commission a également mis la demande à la disposition des États membres, conformément à l’article 4 du règlement (CE) no 1331/2008.

(5)

Dans son avis (4) adopté le 30 novembre 2016, l’Autorité a évalué l’innocuité de la substance et de son sel d’hémisulfate monohydraté, relevant tous deux du numéro FL 16.130. Elle a noté que cette substance est une substance possédant des propriétés de modification des arômes et a conclu que son utilisation, ainsi que celle de son sel d’hémisulfate monohydraté (et d’aucun autre de ses sels), ne présente pas de risque de sécurité lorsqu’elle est utilisée aux teneurs estimées dans les apports alimentaires.

(6)

Eu égard à l’avis de l’Autorité, il convient d’autoriser l’utilisation de la substance no FL 16.130 et de son sel d’hémisulfate monohydraté en tant que substances aromatisantes dans les conditions d’utilisation spécifiées, étant donné que leur utilisation dans ces conditions ne présente pas de risque de sécurité et qu’elle ne devrait pas induire le consommateur en erreur. Étant donné que seul le sel d’hémisulfate monohydraté de la substance concernée est également destiné à être ajouté aux denrées alimentaires en tant qu’arôme, il convient également, dans un souci de clarté, d’indiquer explicitement que la note 1 figurant à l’annexe I, partie A, section 2, du règlement (CE) no 1334/2008 ne s’applique pas à cette substance.

(7)

Il y a donc lieu de modifier la partie A de l’annexe I du règlement (CE) no 1334/2008 en conséquence.

(8)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,