a)

la première phrase est remplacée par le texte suivant:

«L’annexe II contient les modèles de certificat zoosanitaire et de certificat officiel suivants:»;

b)

le chapitre 1 est remplacé par le texte suivant:

«CHAPITRE 1

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS AU SEIN DE L’UNION DE PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE QUI SONT AUTORISÉS À QUITTER UNE ZONE RÉGLEMENTÉE FAISANT L’OBJET DE MESURES D’URGENCE OU DE MESURES DE LUTTE CONTRE LES MALADIES OU QUI PROVIENNENT D’ANIMAUX APPARTENANT À DES ESPÈCES SOUMISES À CES MESURES (MODÈLE INTRA-EMERGENCY)

a)

la première phrase de l’annexe III est remplacée par le texte suivant:

«L’annexe III contient les modèles de certificat zoosanitaire/officiel et de certificat officiel suivants pour l’entrée dans l’Union:»;

b)

les chapitres 1 à 13 sont remplacés par les chapitres suivants:

«CHAPITRE 1

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L’EXCLUSION DES VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT, PROVENANT DE BOVINS DOMESTIQUES (MODÈLE BOV)

CHAPITRE 2

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L’EXCLUSION DES VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT, PROVENANT D’OVINS ET DE CAPRINS DOMESTIQUES (MODÈLE OVI)

CHAPITRE 3

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L’EXCLUSION DES VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT, PROVENANT DE PORCINS DOMESTIQUES (MODÈLE POR)

CHAPITRE 4

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L’EXCLUSION DES VIANDES HACHÉES ET DES VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT, PROVENANT DE SOLIPÈDES DOMESTIQUES (EQUUS CABALLUS, EQUUS ASINUS ET LEURS CROISEMENTS) (MODÈLE EQU)

CHAPITRE 5

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L’EXCLUSION DES ABATS, DES VIANDES HACHÉES ET DES VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT, PROVENANT D’ANIMAUX DE LA FAMILLE DES BOVIDÉS (AUTRES QUE LES BOVINS, OVINS ET CAPRINS DOMESTIQUES), DE CAMÉLIDÉS ET DE CERVIDÉS DÉTENUS EN TANT QUE GIBIER D’ÉLEVAGE (MODÈLE RUF)

CHAPITRE 6

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L’EXCLUSION DES ABATS, DES VIANDES HACHÉES ET DES VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT, PROVENANT D’ANIMAUX SAUVAGES DE LA FAMILLE DES BOVIDÉS (AUTRES QUE LES BOVINS, OVINS ET CAPRINS DOMESTIQUES), DE CAMÉLIDÉS SAUVAGES ET DE CERVIDÉS SAUVAGES (MODÈLE RUW)

CHAPITRE 7

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L’EXCLUSION DES ABATS, DES VIANDES HACHÉES ET DES VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT, PROVENANT D’ANIMAUX DÉTENUS EN TANT QUE GIBIER D’ÉLEVAGE APPARTENANT À DES RACES SAUVAGES DE PORCINS ET À LA FAMILLE DES TAYASSUIDÉS (MODÈLE SUF)

CHAPITRE 8

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L’EXCLUSION DES ABATS, DES VIANDES HACHÉES ET DES VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT, PROVENANT D’ANIMAUX SAUVAGES APPARTENANT À DES RACES SAUVAGES DE PORCINS ET À LA FAMILLE DES TAYASSUIDÉS (MODÈLE SUW)

CHAPITRE 9

MODÈLE DE CERTIFICAT OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L’EXCLUSION DES ABATS, DES VIANDES HACHÉES ET DES VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT, PROVENANT DE GIBIER SAUVAGE APPARTENANT AU SOUS-GENRE DES SOLIPÈDES HIPPOTIGRIS (ZÈBRE) (MODÈLE EQW)

CHAPITRE 10

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT, DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, DE RUMINANTS DOMESTIQUES (MODÈLE RUM-MSM)

CHAPITRE 11

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT, DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, DE PORCINS DOMESTIQUES (MODÈLE SUI-MSM)

CHAPITRE 12

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE ORIGINAIRES DE NOUVELLE-ZÉLANDE, TRANSITANT PAR SINGAPOUR, AVEC DÉCHARGEMENT, ENTREPOSAGE ÉVENTUEL ET RECHARGEMENT AVANT L’ENTRÉE DANS L’UNION (MODÈLE NZ-TRANSIT-SG)

CHAPITRE 13

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L’EXCLUSION DES VIANDES HACHÉES ET DES VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT, PROVENANT DE VOLAILLES AUTRES QUE DES RATITES (MODÈLE POU)

c)

le chapitre 15 est remplacé par le texte suivant:

«CHAPITRE 15

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L’EXCLUSION DES VIANDES HACHÉES ET DES VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT, PROVENANT DE RATITES (MODÈLE RAT)

d)

le chapitre 17 est remplacé par le texte suivant:

«CHAPITRE 17

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES FRAÎCHES DE GIBIER À PLUMES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L’EXCLUSION DES VIANDES HACHÉES ET DES VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT (MODÈLE GBM)

e)

les chapitres 19 à 28 sont remplacés par les chapitres suivants:

«CHAPITRE 19

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION D’ŒUFS DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE E)

CHAPITRE 20

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION D’OVOPRODUITS DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE EP)

CHAPITRE 21

MODÈLE DE CERTIFICAT OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE DE LÉPORIDÉS SAUVAGES (LAPINS ET LIÈVRES), À L’EXCLUSION DES VIANDES HACHÉES, DES VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT ET DES ABATS (SAUF CEUX ISSUS DES LÉPORIDÉS NON DÉPOUILLÉS ET NON ÉVISCÉRÉS) (MODÈLE WL)

CHAPITRE 22

MODÈLE DE CERTIFICAT OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L’EXCLUSION DES ABATS, DES VIANDES HACHÉES ET DES VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT, PROVENANT DE MAMMIFÈRES TERRESTRES SAUVAGES AUTRES QUE DES ONGULÉS ET DES LÉPORIDÉS (MODÈLE WM)

CHAPITRE 23

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE VIANDES FRAÎCHES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, À L’EXCLUSION DES VIANDES HACHÉES ET DES VIANDES SÉPARÉES MÉCANIQUEMENT, PROVENANT DE LAPINS D’ÉLEVAGE (MODÈLE RM)

CHAPITRE 24

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE PRÉPARATIONS DE VIANDES DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE MP-PREP)

CHAPITRE 25

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE PRODUITS À BASE DE VIANDE DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE, Y COMPRIS LES GRAISSES ANIMALES FONDUES ET LES CRETONS, LES EXTRAITS DE VIANDE ET LES ESTOMACS, VESSIES ET BOYAUX TRAITÉS AUTRES QUE LES BOYAUX, QUI NE DOIVENT PAS SUBIR UN TRAITEMENT SPÉCIFIQUE D’ATTÉNUATION DES RISQUES (MODÈLE MPNT)

CHAPITRE 26

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE PRODUITS À BASE DE VIANDE DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE, Y COMPRIS LES GRAISSES ANIMALES FONDUES ET LES CRETONS, LES EXTRAITS DE VIANDE ET LES ESTOMACS, VESSIES ET BOYAUX TRAITÉS AUTRES QUE LES BOYAUX, QUI DOIVENT SUBIR UN TRAITEMENT SPÉCIFIQUE D’ATTÉNUATION DES RISQUES (MODÈLE MPST)

CHAPITRE 27

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE BOYAUX DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE CAS)

CHAPITRE 28

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE POISSONS VIVANTS, DE CRUSTACÉS VIVANTS ET DE PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE ISSUS DE CES ANIMAUX DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE FISH-CRUST-HC)

f)

les chapitres 30 à 38 sont remplacés par les chapitres suivants:

«CHAPITRE 30

MODÈLE DE CERTIFICAT OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE PRODUITS DE LA PÊCHE OU DE PRODUITS DE LA PÊCHE DÉRIVÉS DE MOLLUSQUES BIVALVES DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE, LORSQU’ILS ENTRENT DANS L’UNION DIRECTEMENT À PARTIR D’UN NAVIRE FRIGORIFIQUE, D’UN BATEAU CONGÉLATEUR OU D’UN NAVIRE-USINE BATTANT PAVILLON D’UN PAYS TIERS, CONFORMÉMENT À L’ARTICLE 11, PARAGRAPHE 3, DU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2019/625 (MODÈLE FISH/MOL-CAP)

CHAPITRE 31

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE MOLLUSQUES BIVALVES, D’ÉCHINODERMES, DE TUNICIERS, DE GASTÉROPODES MARINS VIVANTS ET DE PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE ISSUS DE CES ANIMAUX DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE MOL-HC)

CHAPITRE 32

MODÈLE DE CERTIFICAT OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE MOLLUSQUES BIVALVES TRANSFORMÉS DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE ET APPARTENANT À L’ESPÈCE ACANTHOCARDIA TUBERCULATUM (MODÈLE MOL-AT)

CHAPITRE 33

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE LAIT CRU DESTINÉ À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE MILK-RM)

CHAPITRE 34

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE PRODUITS LAITIERS DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE À BASE DE LAIT CRU OU QUI NE DOIVENT PAS SUBIR DE TRAITEMENT SPÉCIFIQUE D’ATTÉNUATION DES RISQUES (MODÈLE MILK-RMP/NT)

CHAPITRE 35

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE PRODUITS LAITIERS DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE QUI DOIVENT SUBIR UNE PASTEURISATION (MODÈLE DAIRY-PRODUCTS-PT)

CHAPITRE 36

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE PRODUITS LAITIERS DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE QUI DOIVENT SUBIR UN TRAITEMENT SPÉCIFIQUE D’ATTÉNUATION DES RISQUES AUTRE QUE LA PASTEURISATION (MODÈLE DAIRY-PRODUCTS-ST)

CHAPITRE 37

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE COLOSTRUM DESTINÉ À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE COLOSTRUM)

CHAPITRE 38

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE PRODUITS À BASE DE COLOSTRUM DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE COLOSTRUM-BP)

g)

les chapitres 41 à 44 sont remplacés par les chapitres suivants:

«CHAPITRE 41

MODÈLE DE CERTIFICAT OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE GÉLATINE DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE GEL)

CHAPITRE 42

MODÈLE DE CERTIFICAT OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE COLLAGÈNE DESTINÉ À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE COL)

CHAPITRE 43

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE MATIÈRES PREMIÈRES DEVANT SERVIR À LA PRODUCTION DE GÉLATINE ET DE COLLAGÈNE DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE RCG)

CHAPITRE 44

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE MATIÈRES PREMIÈRES TRAITÉES DEVANT SERVIR À LA PRODUCTION DE GÉLATINE ET DE COLLAGÈNE DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE TCG)

h)

les chapitres 48 à 50 sont remplacés par les chapitres suivants:

«CHAPITRE 48

MODÈLE DE CERTIFICAT OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION D’INSECTES DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE INS)

CHAPITRE 49

MODÈLE DE CERTIFICAT OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION D’AUTRES PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE ISSUS D’ONGULÉS DOMESTIQUES, DE VOLAILLES, DE LAPINS OU DE PRODUITS DE LA PÊCHE DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE ET NE RELEVANT PAS DES ARTICLES 8 À 26 DU RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) 2020/2235 DE LA COMMISSION (MODÈLE PAO)

CHAPITRE 50

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR L’ENTRÉE DANS L’UNION DE PRODUITS COMPOSÉS QUI NE SONT PAS DE LONGUE CONSERVATION ET DE PRODUITS COMPOSÉS DE LONGUE CONSERVATION, CONTENANT UNE QUANTITÉ QUELCONQUE DE PRODUITS À BASE DE VIANDE, À L’EXCEPTION DE LA GÉLATINE, DU COLLAGÈNE ET DES PRODUITS HAUTEMENT RAFFINÉS, ET DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE COMP)

i)

le chapitre 52 est remplacé par le texte suivant:

«CHAPITRE 52

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LE TRANSIT PAR L’UNION VERS UN PAYS TIERS, PAR TRANSIT DIRECT OU APRÈS ENTREPOSAGE DANS L’UNION, DE PRODUITS COMPOSÉS QUI NE SONT PAS DE LONGUE CONSERVATION ET DE PRODUITS COMPOSÉS DE LONGUE CONSERVATION, CONTENANT UNE QUANTITÉ QUELCONQUE DE PRODUITS À BASE DE VIANDE, DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE TRANSIT-COMP)

a)

les chapitres 1 à 3 sont remplacés par les chapitres suivants:

«CHAPITRE 1

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS AU SEIN DE L’UNION D’ANIMAUX AQUATIQUES DESTINÉS À DES ÉTABLISSEMENTS AQUACOLES (MODÈLE “AQUA-INTRA-ESTAB”)

CHAPITRE 2

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS AU SEIN DE L’UNION D’ANIMAUX AQUATIQUES DESTINÉS À ÊTRE LÂCHÉS DANS LE MILIEU NATUREL (MODÈLE “AQUA-INTRA-RELEASE”)

CHAPITRE 3

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS AU SEIN DE L’UNION D’ANIMAUX AQUATIQUES DESTINÉS À LA CONSOMMATION HUMAINE (MODÈLE “AQUA-INTRA-HC”)

b)

le chapitre 5 est remplacé par le texte suivant:

«CHAPITRE 5

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS AU SEIN DE L’UNION D’ANIMAUX AQUATIQUES DESTINÉS À ÊTRE UTILISÉS COMME APPÂTS DE PÊCHE VIVANTS (MODÈLE “AQUA-INTRA-BAIT”)

c)

le chapitre 7 est remplacé par le texte suivant:

«CHAPITRE 7

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS AU SEIN DE L’UNION DE PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE ISSUS D’ANIMAUX D’AQUACULTURE AUTRES QUE DES ANIMAUX D’AQUACULTURE VIVANTS SOUMIS À DES RESTRICTIONS DE MOUVEMENT OU À DES MESURES D’URGENCE POUR DES MALADIES RÉPERTORIÉES OU ÉMERGENTES (MODÈLE “PAO-AQUA-INTRA-RESTRICT”)