32020R0770

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Document 32020R0770

Règlement (UE) 2020/770 de la Commission du 8 juin 2020 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de myclobutanil, de napropamide et de sintofen présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

C/2020/3611

OJ L 184, 12.6.2020, p. 1–24 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2020/770/oj

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Official Journal

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Text

12.6.2020

Journal officiel de l’Union européenne

L 184/1

RÈGLEMENT (UE) 2020/770 DE LA COMMISSION

du 8 juin 2020

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de myclobutanil, de napropamide et de sintofen présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a), et son article 49, paragraphe 2,

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de myclobutanil ont été fixées à l’annexe II et à l’annexe III, partie B, du règlement (CE) no 396/2005. En ce qui concerne la napropamide, des LMR ont été fixées à l’annexe III, partie A, du même règlement. En ce qui concerne le sintofen, aucune LMR n’a été fixée dans le règlement (CE) no 396/2005 et cette substance active ne figure pas dans son annexe IV, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg fixée à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement s’applique.

(2)

En ce qui concerne le myclobutanil, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (2), un avis motivé sur le réexamen des LMR en vigueur, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus. Elle a recommandé de relever ou de maintenir les LMR en vigueur pour les pommes, les poires, les coings, les nèfles, les bibasses/nèfles du Japon, les abricots, les cerises (douces), les pêches, les prunes, les raisins de table et les raisins de cuve. Dans le cas des LMR relatives aux fraises, aux mûres, aux groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), aux bananes, aux tomates, aux aubergines, aux melons, aux potirons, aux pastèques, aux mâches/salades de blé, aux haricots (non écossés), aux artichauts, au houblon, aux betteraves sucrières, aux muscles, graisse, foie et reins de porcins, aux muscles, graisse, foie et reins de bovins, aux muscles, graisse, foie et reins d’ovins, aux muscles, graisse, foie et reins de caprins, aux muscles, graisse, foie et reins d’équidés, aux muscles, graisse et foie de volailles, aux laits (de bovins, d’ovins, de caprins et d’équidés) et aux œufs d’oiseaux, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(3)

En ce qui concerne la napropamide, l’Autorité a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (3), un avis motivé sur le réexamen des LMR en vigueur, dans lequel elle a proposé de modifier la définition des résidus. Elle a recommandé d’abaisser les LMR relatives aux amandes, aux châtaignes, aux noisettes, aux noix de pécan, aux pignons de pin sans coquille, aux pistaches, aux noix communes, aux pommes, aux poires, aux coings, aux nèfles, aux bibasses/nèfles du Japon, aux abricots, aux cerises (douces), aux pêches, aux prunes, aux pommes de terre, aux céleris-raves/céleris-navets, aux raiforts, aux radis, aux rutabagas, aux navets, aux tomates, aux aubergines, aux brocolis, aux choux-fleurs, aux choux de Bruxelles, aux choux pommés, aux mâches/salades de blé, à la roquette/rucola, aux haricots (non écossés), aux graines de lin, aux graines de pavot, aux graines de sésame, aux graines de tournesol, aux graines de colza (grosse navette), aux fèves de soja, aux graines de moutarde, aux graines de coton, aux graines de courge, aux graines de carthame, aux graines de bourrache, aux graines de cameline, aux graines de chènevis et aux graines de ricin. Dans le cas des LMR relatives aux pamplemousses, aux oranges, aux citrons, aux limettes, aux mandarines, aux fraises, aux mûres, aux mûres des haies, aux framboises (rouges ou jaunes), aux myrtilles, aux airelles canneberges, aux groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges), aux groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes), aux cynorrhodons, aux baies de sureau noir, aux fines herbes et fleurs comestibles, aux infusions (de fleurs, de feuilles et autres parties aériennes, de racines et de toute autre partie de la plante) et aux épices tirées de fruits, elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire les LMR relatives à ces produits à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l’Autorité. Ces LMR seront réexaminées à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(4)

En ce qui concerne le sintofen, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a rendu, conformément à l’article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005 (4), un avis motivé sur le réexamen des LMR en vigueur. Dans le cas de la LMR relative au froment (blé), elle a conclu que certaines informations n’étaient pas disponibles et qu’un examen plus approfondi par des responsables de la gestion des risques s’imposait. Aucune autre autorisation n’existe pour cette substance. Étant donné l’absence de risque pour les consommateurs, il convient d’inscrire cette LMR à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005, au niveau fixé par l’Autorité. Cette LMR sera réexaminée à la lumière des informations disponibles dans les deux ans à compter de la publication du présent règlement.

(5)

En ce qui concerne les produits pour lesquels l’utilisation du produit phytopharmaceutique concerné n’est pas autorisée et pour lesquels il n’existe pas de tolérance à l’importation ni de LMR établie par le Codex (CXL), les LMR devraient être fixées au niveau de la limite de détermination spécifique ou la LMR par défaut devrait s’appliquer, comme prévu à l’article 18, paragraphe 1, point b), du règlement (CE) no 396/2005.

(6)

La Commission a consulté les laboratoires de référence de l’Union européenne pour les résidus de pesticides sur la nécessité d’adapter certaines limites de détermination. Dans le cas de plusieurs substances, ces laboratoires ont conclu que les progrès techniques imposaient de fixer des limites de détermination spécifiques pour certaines denrées ou produits.

(7)	Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(8)	Les partenaires commerciaux de l’Union ont été consultés sur les nouvelles LMR par le truchement de l’Organisation mondiale du commerce, et leurs observations ont été prises en considération.

(9)	Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(10)

Afin de permettre la commercialisation, la transformation et la consommation normales des produits, le présent règlement devrait prévoir des modalités transitoires pour les produits obtenus avant la modification des LMR et pour lesquels les informations disponibles confirment le maintien d’un degré élevé de protection des consommateurs.

(11)	Il convient de prévoir un délai raisonnable avant la mise en application des LMR modifiées pour permettre aux États membres, aux pays tiers et aux exploitants du secteur alimentaire de se préparer aux nouvelles exigences qui en découleront.

(12)	Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement (CE) no 396/2005 continue de s’appliquer, dans son libellé antérieur aux modifications apportées par le présent règlement, aux aliments produits ou importés dans l’Union avant le 2 janvier 2021.

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 2 janvier 2021.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 8 juin 2020.

Par la Commission

La présidente

Ursula VON DER LEYEN

(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for myclobutanil according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2018, 16(8):5392.

(3) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for napropamide according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2018, 16(8):5394.

(4) Autorité européenne de sécurité des aliments, «Reasoned opinion on the review of the existing maximum residue levels for sintofen according to Article 12 of Regulation (EC) No 396/2005», EFSA Journal, 2018, 16(8):5406.

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)	À l’annexe II, la colonne concernant le myclobutanil est remplacée et les colonnes suivantes concernant la napropamide et le sintofen sont ajoutées:

Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

«Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (a)

Myclobutanil (somme des isomères constituants) (R)

Napropamide (somme des isomères)

Sintofen

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

0100000

FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01 (*)

0110000

Agrumes

0,01 (*)

0,01 (*) (+)

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres (2)

0120000

Fruits à coque

0,01 (*)

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres (2)

0130000

Fruits à pépins

0,6 (+)

0,01 (*)

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres (2)

0140000

Fruits à noyau

0,01 (*)

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres (2)

0150000

Baies et petits fruits

0151000

Raisins

1,5 (+)

0,01 (*)

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

Fraises

1,5 (+)

0,01 (*) (+)

0153000

c)	Fruits de ronces

0,01 (*) (+)

0153010

Mûres

0,8 (+)

0153020

Mûres des haies

0,01 (*)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0,01 (*)

0153990

Autres (2)

0,01 (*)

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0154010

Myrtilles

0,01 (*)

0,02* (+)

0154020

Airelles canneberges

0,01 (*)

0,02* (+)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,9

0,02* (+)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,8 (+)

0,02* (+)

0154050

Cynorrhodons

0,01 (*)

0,02* (+)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01 (*)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,6 (+)

0,01 (*)

0154080

Baies de sureau noir

0,01 (*)

0,02* (+)

0154990

Autres (2)

0,01 (*)

0160000

Fruits divers

0,01 (*)

0161000

a)	à peau comestible

0161010

Dattes

0,01 (*)

0161020

Figues

0,01 (*)

0161030

Olives de table

0,01 (*)

0161040

Kumquats

0,01 (*)

0161050

Caramboles

0,01 (*)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,6 (+)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*)

0161990

Autres (2)

0,01 (*)

0162000

b)	à peau non comestible, et de petite taille

0,01 (*)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres (2)

0163000

c)	à peau non comestible, et de grande taille

0163010

Avocats

0,01 (*)

0163020

Bananes

3 (+)

0163030

Mangues

0,01 (*)

0163040

Papayes

0,01 (*)

0163050

Grenades

0,01 (*)

0163060

Chérimoles

0,01 (*)

0163070

Goyaves

0,01 (*)

0163080

Ananas

0,01 (*)

0163090

Fruits de l'arbre à pain

0,01 (*)

0163100

Durions

0,01 (*)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*)

0163990

Autres (2)

0,01 (*)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,06

0,01 (*)

0211000

a)	Pommes de terre

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres (2)

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0213990

Autres (2)

0220000

Légumes-bulbes

0,06

0,01 (*)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres (2)

0230000

Légumes-fruits

0,01 (*)

0231000

a)	Solanacées et Malvacées

0231010

Tomates

0,6 (+)

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0,2 (+)

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*)

0231990

Autres (2)

0,01 (*)

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0,2

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres (2)

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0,3

0233010

Melons

(+)

0233020

Potirons

(+)

0233030

Pastèques

(+)

0233990

Autres (2)

(+)

0234000

Maïs doux

0,01 (*)

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,01 (*)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,05

0,01 (*)

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

0,01 (*)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0241990

Autres (2)

0242000

b)	Choux pommés

0,01 (*)

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0242990

Autres (2)

0243000

c)	Choux feuilles

0,05 (*)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres (2)

0244000

d)	Choux-raves

0,05 (*)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0,01(*)

0251010

Mâches/Salades de blé

9 (+)

0,05

0251020

Laitues

0,05

0,01(*)

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,05

0,01 (*)

0251040

Cressons et autres pousses

0,05

0,01(*)

0251050

Cressons de terre

0,05

0,01 (*)

0251060

Roquette/Rucola

0,05

0251070

Moutarde brune

0,05

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0,05

0251990

Autres (2)

0,05

0,01 (*)

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0,05

0,01 (*)

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres (2)

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0,05

0,01 (*)

0254000

d)	Cressons d'eau

0,05

0,01 (*)

0255000

e)	Endives/Chicons

0,05

0,01 (*)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0,05

0,05 (+)

0,02 (*)

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres (2)

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*)

0260010

Haricots (non écossés)

0,8 (+)

0260020

Haricots (écossés)

0,01 (*)

0260030

Pois (non écossés)

0,01 (*)

0260040

Pois (écossés)

0,01 (*)

0260050

Lentilles

0,01 (*)

0260990

Autres (2)

0,01 (*)

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*)

0270010

Asperges

0,01 (*)

0270020

Cardons

0,01 (*)

0270030

Céleris

0,01 (*)

0270040

Fenouils

0,06

0270050

Artichauts

0,8 (+)

0270060

Poireaux

0,06

0270070

Rhubarbes

0,01 (*)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*)

0270990

Autres (2)

0,01 (*)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres (2)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01 (*)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,02

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01 (*)

0401030

Graines de pavot

0,02

0401040

Graines de sésame

0,02

0401050

Graines de tournesol

0,02

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,02

0401070

Fèves de soja

0,02

0401080

Graines de moutarde

0,02

0401090

Graines de coton

0,02

0401100

Pépins de courges

0,02

0401110

Graines de carthame

0,02

0401120

Graines de bourrache

0,02

0401130

Graines de cameline

0,02

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,02

0401150

Graines de ricin

0,02

0401990

Autres (2)

0,01 (*)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (*)

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres (2)

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*)

0500010

Orge

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0500030

Maïs

0500040

Millet commun/Panic

0500050

Avoine

0500060

Riz

0500070

Seigle

0500080

Sorgho

0500090

Froment (blé)

(+)

0500990

Autres (2)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

(+)

0631000

Fleurs

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres (2)

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres (2)

0633000

Racines

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres (2)

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

6 (+)

0,05 (*)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (*)

0810010

Anis/Graines d'anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres (2)

0820000

Fruits

0,05 (*)

0,05* (+)

0,05 (*)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivre (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres (2)

0830000

Écorces

0,05 (*)

0830010

Cannelle

0830990

Autres (2)

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,05 (*)

0840020

Gingembre (10)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*)

0840040

Raifort (11)

0840990

Autres (2)

0,05 (*)

0850000

Boutons

0,05 (*)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres (2)

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*)

0860010

Safran

0860990

Autres (2)

0870000

Arilles

0,05 (*)

0870010

Macis

0870990

Autres (2)

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*)

0900010

Betteraves sucrières

(+)

0900020

Cannes à sucre

0900030

Racines de chicorée

0900990

Autres (2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Produits (base:)

0,01 (*)

1011000

Porcins

(+)

1011010

Muscles

1011020

Graisse

1011030

Foie

1011040

Reins

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990

Autres (2)

1012000

Bovins

(+)

1012010

Muscles

1012020

Graisse

1012030

Foie

1012040

Reins

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990

Autres (2)

1013000

Ovins

(+)

1013010

Muscles

1013020

Graisse

1013030

Foie

1013040

Reins

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990

Autres (2)

1014000

Caprins

(+)

1014010

Muscles

1014020

Graisse

1014030

Foie

1014040

Reins

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990

Autres (2)

1015000

Équidés

(+)

1015010

Muscles

1015020

Graisse

1015030

Foie

1015040

Reins

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990

Autres (2)

1016000

Volailles

(+)

1016010

Muscles

1016020

Graisse

1016030

Foie

1016040

Reins

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990

Autres (2)

1017000

g)	Autres animaux terrestres d'élevage

(+)

1017010

Muscles

1017020

Graisse

1017030

Foie

1017040

Reins

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990

Autres (2)

1020000

Lait

0,01 (*)

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres (2)

1030000

Œufs d'oiseaux

0,01 (*)

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres (2)

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture (7)

0,05 (*)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,01 (*) (+)

0,01 (*)

1060000

Invertébrés terrestres

0,01 (*) (+)

0,01 (*)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,01 (*) (+)

0,01 (*)

1100000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE – POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8)

1200000

PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D'ALIMENTS POUR ANIMAUX (8)

1300000

PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9)

(*)	Limite de détection

(a)	Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

Myclobutanil (somme des isomères constituants) (R)

(R)

= la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Myclobutanil – Code 1000000 excepté le code 1040000: α-(3-hydroxybutyl)-α-(4-chloro-phenyl)-1H-1,2,4-triazole-1-propanenitrile (RH9090) exprimé en myclobutanil

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les métabolites dérivés du triazole n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0130000 Fruits à pépins

0130010 Pommes

0130020 Poires

0130030 Coings

0130040 Nèfles

0130050 Bibasses/Nèfles du Japon

0130990 Autres (2)

0151000 a) Raisins

0151010 Raisins de table

0151020 Raisins de cuve

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les études en champ sur les cultures par assolement et concernant les métabolites dérivés du triazole, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0152000 b) Fraises

0153010 Mûres

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

(+)

0154070 Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0161060 Kakis/Plaquemines du Japon

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures consécutif au traitement post-récolte n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0163020 Bananes

(+)

0231010 Tomates

0231030 Aubergines

0233010 Melons

0233020 Potirons

0233030 Pastèques

0233990 Autres (2)

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures avec des légume-feuilles et concernant les métabolites dérivés du triazole, n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0251010 Mâches/Salades de blé

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures pour les légumineuses séchées et les graines oléagineuses n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0260010 Haricots (non écossés)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur le métabolisme des cultures pour les légumes-feuilles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0270050 Artichauts

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus, les méthodes d'analyse et le métabolisme des cultures pour les légumes-feuilles n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0700000 HOUBLON

(+)

0900010 Betteraves sucrières

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011000 a) Porcins

1011010 Muscles

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

1011020 Graisse

(+)

1011030 Foie

(+)

1011040 Reins

(+)

1011050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1011990 Autres (2)

1012000 b) Bovins

1012010 Muscles

(+)

1012020 Graisse

(+)

1012030 Foie

(+)

1012040 Reins

(+)

1012050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1012990 Autres (2)

1013000 c) Ovins

1013010 Muscles

(+)

1013020 Graisse

(+)

1013030 Foie

(+)

1013040 Reins

(+)

1013050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1013990 Autres (2)

1014000 d) Caprins

1014010 Muscles

(+)

1014020 Graisse

(+)

1014030 Foie

(+)

1014040 Reins

(+)

1014050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1014990 Autres (2)

1015000 e) Équidés

1015010 Muscles

(+)

1015020 Graisse

(+)

1015030 Foie

(+)

1015040 Reins

(+)

1015050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1015990 Autres (2)

1016000 f) Volailles

1016010 Muscles

(+)

1016020 Graisse

(+)

1016030 Foie

(+)

1016040 Reins

(+)

1016050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1016990 Autres (2)

1017000 g) Autres animaux terrestres d’élevage

1017010 Muscles

(+)

1017020 Graisse

(+)

1017030 Foie

(+)

1017040 Reins

(+)

1017050 Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

1017990 Autres (2)

(+)

1020000 Lait

1020010 Bovins

1020020 Ovins

1020030 Caprins

1020040 Chevaux

1020990 Autres (2)

(+)

1030000 Œufs d’oiseaux

1030010 Poule

1030020 Cane

1030030 Oie

1030040 Caille

1030990 Autres (2)

1050000 Amphibiens et reptiles

1060000 Invertébrés terrestres

1070000 Vertébrés terrestres sauvages

Napropamide (somme des isomères)

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0110000 Agrumes

0110010 Pamplemousses

0110020 Oranges

0110030 Citrons

0110040 Limettes

0110050 Mandarines

0110990 Autres (2)

0152000 b) Fraises

0153000 c) Fruits de ronces

0153010 Mûres

0153020 Mûres des haies

0153030 Framboises (rouges ou jaunes)

0153990 Autres (2)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage et le métabolisme des cultures n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0154010 Myrtilles

0154020 Airelles canneberges

0154030 Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040 Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050 Cynorrhodons

0154080 Baies de sureau noir

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 12 juin 2022 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0256000 f) Fines herbes et fleurs comestibles

0256010 Cerfeuils

0256020 Ciboulettes

0256030 Feuilles de céleri

0256040 Persils

0256050 Sauge

0256060 Romarin

0256070 Thym

0256080 Basilics et fleurs comestibles

0256090 (Feuilles de) Laurier

0256100 Estragon

(+)

0630000 Infusions (base:)

0631000 a) Fleurs

0631010 Camomille

0631020 Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030 Rose

0631040 Jasmin

0631050 Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990 Autres (2)

0632000 b) Feuilles et autres parties aériennes

0632010 Fraises

0632020 Rooibos

0632030 Maté

0632990 Autres (2)

0633000 c) Racines

0633010 Valériane

0633020 Ginseng

0633990 Autres (2)

0639000 d) Toute autre partie de la plante

0820000 Fruits

0820010 Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020 Poivre du Sichuan

0820030 Carvi

0820040 Cardamome

0820050 Baies de genièvre

0820060 Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070 Vanille

0820080 Tamarin

0820990 Autres (2)

Sintofen

(+)

0500090 Froment (blé)»

L’annexe III est modifiée comme suit:

a)	dans la partie A, la colonne correspondant à la napropamide est supprimée;

b)	dans la partie B, la colonne correspondant au myclobutanil est supprimée.

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