EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document 32019R1933

Règlement (UE) 2019/1933 de la Commission du 6 novembre 2019 établissant la «liste Prodcom» des produits industriels visée dans le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

OJ L 309, 29.11.2019, p. 1–263 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2019/1933/oj

29.11.2019   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 309/1


RÈGLEMENT (UE) 2019/1933 DE LA COMMISSION

du 6 novembre 2019

établissant la «liste Prodcom» des produits industriels visée dans le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CEE) no 3924/91 du Conseil du 19 décembre 1991 relatif à la création d’une enquête communautaire sur la production industrielle (1), et notamment son article 2, paragraphe 6,

considérant ce qui suit:

(1)

Conformément au règlement (CEE) no 3924/91, les États membres sont tenus de procéder à une enquête statistique portant sur la production industrielle.

(2)

Cette enquête doit se fonder sur une liste de produits énumérant les produits industriels pertinents.

(3)

Une liste de produits est nécessaire aux fins de la concordance entre les statistiques de la production et les statistiques du commerce extérieur, ainsi qu’aux fins de la comparaison avec la nomenclature des produits de l’Union (la classification statistique des produits associée aux activités, désignée par l’abréviation «CPA»).

(4)

La liste de produits requise par le règlement (CEE) no 3924/91 (ci-après la «liste Prodcom») est commune à l’ensemble des États membres et est nécessaire aux fins de la comparabilité des données entre les États membres.

(5)

Pour refléter le développement technologique et les changements structurels de la production industrielle, il est nécessaire de mettre à jour la liste Prodcom.

(6)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité du système statistique européen,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

La liste Prodcom figure en annexe.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il est applicable à partir du 1er janvier 2019.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 6 novembre 2019.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER


(1)  JO L 374 du 31.12.1991, p. 1.


ANNEXE

RODCOM

Description

Unité physique

P

Référence aux notes

NACE: 07.10

Extraction de minerais de fer

CPA: 07.10.10

Minerais de fer

07.10.10.10 *

Minerais de fer et leurs concentrés, non agglomérés (à l’exclusion des pyrites de fer grillées

kg

S

 

07.10.10.20 *

Minerais de fer et leurs concentrés, agglomérés (à l’exclusion des pyrites de fer grillées)

kg

S

 

NACE: 07.29

Extraction d’autres minerais de métaux non ferreux

CPA: 07.29.11

Minerais de cuivre

07.29.11.00

Minerais de cuivre et leurs concentrés

kg

S

 

CPA: 07.29.12

Minerais de nickel

07.29.12.00

Minerais de nickel et leurs concentrés

kg

S

 

CPA: 07.29.13

Minerais d’aluminium

07.29.13.00

Minerais d’aluminium et leurs concentrés

kg

S

 

CPA: 07.29.14

Minerais de métaux précieux

07.29.14.10 *

Minerais d’argent et leurs concentrés

kg

S

 

07.29.14.20 *

Autres minerais de métaux précieux et leurs concentrés (à l’exclusion des minerais d’argent et leurs concentrés)

kg

S

 

CPA: 07.29.15

Minerais de plomb, de zinc et d’étain

07.29.15.10 *

Minerais de plomb et leurs concentrés

kg

S

 

07.29.15.20 *

Minerais de zinc et leurs concentrés

kg

S

 

07.29.15.30 *

Minerais d’étain et leurs concentrés

kg

S

 

CPA: 07.29.19

Autres minerais métalliques n.c.a.

07.29.19.05 *

Minerais de cobalt et leurs concentrés

kg

S

 

07.29.19.10 *

Minerais de chrome et leurs concentrés

kg

S

 

07.29.19.15 *

Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d’une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec

kg

S

 

07.29.19.20 *

Minerais de tungstène et leurs concentrés

kg

S

 

07.29.19.25 *

Minerais de molybdène et leurs concentrés, grillés

kg

S

 

07.29.19.26 *

Minerais de molybdène et leurs concentrés, autres que grillés

kg

S

 

07.29.19.30 *

Minerais de titane et leurs concentrés

kg

S

 

07.29.19.35 *

Minerais de zirconium et leurs concentrés

kg

S

 

07.29.19.40 *

Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentrés

kg

S

 

07.29.19.45 *

Minerais d’antimoine et leurs concentrés

kg

S

 

07.29.19.90 *

Autres minerais et leurs concentrés

kg

S

 

NACE: 08.11

Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d’ardoise

CPA: 08.11.11

Marbres et autres pierres marbrières

08.11.11.33

Marbres et travertins, bruts ou dégrossis

kg

T

 

08.11.11.36

Marbres et travertins, simplement débités en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

kg

T

 

08.11.11.50

Écaussines et autres pierres calcaires ornementales ou de construction d’une masse volumique apparente ≥ 2,5

kg

T

 

CPA: 08.11.12

Granit, grès et autres pierres ornementales ou de construction

08.11.12.20 *

Quartzites (bruts, dégrossis ou simplement débités)

kg

T

 

08.11.12.33

Granits, bruts ou dégrossis

kg

T

 

08.11.12.36

Granits, simplement débités en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire

kg

T

 

08.11.12.50

Grès

kg

T

 

08.11.12.60 *

Autres pierres ornementales ou de construction

kg

T

 

CPA: 08.11.20

Calcaire industriel et gypse

08.11.20.30

Gypse et anhydrite (naturel ou synthétique)

kg

T

 

08.11.20.50

Castines, pierres à chaux ou à ciment (à l’exclusion des granulats de pierres à chaux broyées et des pierres de taille calcaires)

kg

T

 

CPA: 08.11.30

Craie et dolomie crue

08.11.30.10

Craie

kg

T

 

08.11.30.30

Dolomie, brute, dégrossie ou simplement débitée en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (à l’exclusion de la dolomie frittée ou calcinée, du pisé de dolomie et de la dolomie concassée utilisée pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts)

kg

T

 

CPA: 08.11.40

Ardoise

08.11.40.00

Ardoise, brute, dégrossie ou simplement débitée en blocs ou plaques carrées ou rectangulaires

kg

T

 

NACE: 08.12

Exploitation de gravières et sablières, extraction d’argiles et de kaolin

CPA: 08.12.11

Sables naturels

08.12.11.50

Sables siliceux (sables quartzeux ou sables industriels)

kg

S

 

08.12.11.90

Sables comme les sables argileux; sables kaoliniques; sables feldspathiques (à l’exclusion des sables siliceux et des sables métallifères)

kg

S

 

CPA: 08.12.12

Granulats, roches concassées; cailloux et graviers

08.12.12.10

Graviers, cailloux, silex et galets concassés utilisés comme granulats pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts

kg

S

 

08.12.12.35 *

Dolomies, pierres à chaux et autres pierres calcaires, concassées

kg

S

 

08.12.12.40 *

Autres pierres concassées, des types généralement utilisés pour le bétonnage ou pour l’empierrement des routes, des voies ferrées ou autres ballasts (à l’exclusion des cailloux, graviers, galets, silex, dolomies, pierres à chaux et autres pierres calcaires)

kg

S

 

08.12.12.50

Granulés, éclats et poudres de marbre

kg

S

 

08.12.12.90

Granulés, éclats et poudres de travertin, d’Écaussine, de granit, de porphyre, de basalte, de grès et d’autres pierres ornementales ou de construction

kg

S

 

CPA: 08.12.13

Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction

08.12.13.00

Mélanges de laitiers et de déchets industriels similaires, comprenant ou non des cailloux, graviers, galets et silex pour utilisation dans la construction

kg

S

 

CPA: 08.12.21

Kaolin et autres argiles kaoliniques

08.12.21.40 z

Kaolin, non calciné

kg

T

 

08.12.21.60

Argiles kaoliniques (ball clays) et argiles plastiques

kg

T

 

CPA: 08.12.22

Autres argiles, andalousite, cyanite, sillimanite; mullite; chamottes ou terres de dinas

08.12.22.10

Bentonite

kg

T

 

08.12.22.30

Argiles réfractaires

kg

T

 

08.12.22.55 *

Autres argiles

kg

T

 

08.12.22.60 *

Andalousite, cyanite et sillimanite

kg

T

 

08.12.22.70 *

Mullite

kg

T

 

08.12.22.80 *

Terres de chamotte ou de dinas

kg

T

 

NACE: 08.91

Extraction des minéraux chimiques et d’engrais minéraux

CPA: 08.91.11

Phosphates de calcium naturel ou phosphates alumino-calciques

08.91.11.00

Phosphates de calcium ou aluminocalciques naturels et craies phosphatées

kg

T

 

CPA: 08.91.12

Pyrites de fer non grillées; soufre brut ou non raffiné

08.91.12.20 *

Pyrites de fer non grillées

kg

T

 

08.91.12.30 *

Soufre brut ou non raffiné (y compris le soufre récupéré)

kg

T

 

CPA: 08.91.19

Autres minéraux chimiques et engrais minéraux

08.91.19.00

Autres minéraux chimiques et engrais minéraux

kg

T

 

NACE: 08.93

Production de sel

CPA: 08.93.10

Sel et chlorure de sodium pur; eau de mer

08.93.10.00

Sel, y compris le sel dénaturé (à l’exclusion du sel propre à l’alimentation humaine), et chlorure de sodium pur, même en solution aqueuse ou additionnés d’agents anti-agglomérants ou d’agents assurant une bonne fluidité

kg

T

 

NACE: 08.99

Autres activités extractives n.c.a.

CPA: 08.99.10

Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roche asphaltique

08.99.10.00

Bitumes et asphaltes naturels; asphaltites et roches asphaltiques

kg

T

 

CPA: 08.99.21

Pierres précieuses et semi-précieuses (à l’exclusion des diamants industriels), brutes ou dégrossies

08.99.21.10 *

Diamants bruts ou simplement sciés ou dégrossis

c/k

T

 

08.99.21.20 *

Pierres précieuses (autres que les diamants) et semi-précieuses, brutes ou simplement sciées ou dégrossies

c/k

T

 

CPA: 08.99.22

Diamants industriels, bruts ou dégrossis; pierre ponce; émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels

08.99.22.10 *

Diamants industriels, bruts ou simplement sciés, clivés ou débrutés, mais ni montés ni sertis

kg

T

 

08.99.22.20 *

Pierre ponce

kg

T

 

08.99.22.30 *

Émeri; corindon et grenat naturels et autres abrasifs naturels, même traités thermiquement

kg

T

 

CPA: 08.99.29

Autres minéraux

08.99.29.00

Autres minéraux

kg

T

 

NACE: 10.11

Transformation et conservation de la viande de boucherie

CPA: 10.11.11

Viande bovine, fraîche ou réfrigérée

10.11.11.40

Viandes bovines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers

kg

S

 

10.11.11.90

Viandes bovines, fraîches ou réfrigérées, en morceaux

kg

S

 

CPA: 10.11.12

Viande de porc, fraîche ou réfrigérée

10.11.12.30

Viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, en carcasses ou demi-carcasses, y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire

kg

S

 

10.11.12.50

Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, frais ou réfrigérés, y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire

kg

S

 

10.11.12.90

Autres viandes porcines, fraîches ou réfrigérées, y compris les viandes fraîches emballées avec du sel pour conservation temporaire (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)

kg

S

 

CPA: 10.11.13

Viande de mouton, fraîche ou réfrigérée

10.11.13.00

Viandes ovines ou d’agneau, fraîches ou réfrigérées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers

kg

S

 

CPA: 10.11.14

Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée

10.11.14.00

Viande de caprins, fraîche ou réfrigérée

kg

S

 

CPA: 10.11.15

Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée

10.11.15.00

Viande de cheval et autres équidés, fraîche, ou réfrigérée

kg

S

 

CPA: 10.11.20

Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés

10.11.20.00

Abats comestibles d’animaux de boucherie, frais ou réfrigérés

kg

S

 

CPA: 10.11.31

Viande bovine, congelée ou surgelée

10.11.31.00

Viandes bovines congelées ou surgelées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers

kg

S

 

CPA: 10.11.32

Viande de porc, congelée ou surgelée

10.11.32.30

Viandes porcines, congelées ou surgelées, en carcasses ou demi-carcasses

kg

S

 

10.11.32.50

Jambons, épaules de porc et leurs morceaux non désossés, congelés ou surgelés

kg

S

 

10.11.32.90

Autres viandes porcines, congelées ou surgelées (à l’exclusion des carcasses ou demi-carcasses et des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés)

kg

S

 

CPA: 10.11.33

Viande de mouton, congelée ou surgelée

10.11.33.00

Viandes ovines ou d’agneau, congelées ou surgelées, en carcasses, demi-carcasses ou quartiers

kg

S

 

CPA: 10.11.34

Viande de caprins, congelée ou surgelée

10.11.34.00

Viande de caprins, congelée ou surgelée

kg

S

 

CPA: 10.11.35

Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée

10.11.35.00

Viande de cheval et autres équidés, congelée ou surgelée

kg

S

 

CPA: 10.11.39

Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés

10.11.39.10

Abats comestibles des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, congelés ou surgelés

kg

S

 

10.11.39.30

Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés, congelés ou surgelés, y compris de lapins, de lièvres et de gibier (à l’exclusion des cuisses de grenouilles et des viandes et abats de volailles et d’animaux des espèces bovine, chevaline, asine ou mulassière, porcine, ovine et caprine)

kg

S

 

CPA: 10.11.41

Laine de délainage en suint, y compris laine lavée à dos

10.11.41.00

Laines en suint, y compris les laines lavées à dos, non cardées ni peignées (à l’exclusion des laines de tonte)

kg

S

 

CPA: 10.11.42

Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiers

10.11.42.00

Cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés, entiers (à l’exclusion de ceux liés au SH 4101 90 )

p/st

S

 

CPA: 10.11.43

Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés

10.11.43.00

Autres cuirs et peaux bruts de bovins ou d’équidés

kg

S

 

CPA: 10.11.44

Cuirs et peaux bruts de moutons ou d’agneaux

10.11.44.00

Peaux d’ovins brutes

p/st

S

 

CPA: 10.11.45

Cuirs et peaux bruts de chèvres ou de chevreaux

10.11.45.00

Peaux de caprins, fraîches ou conservées, non tannées, brutes

p/st

S

 

CPA: 10.11.50

Graisses d’animaux de boucherie

10.11.50.40

Graisses de porc sans parties maigres, non fondues, fraîches, réfrigérées, congelées, salées, en saumure ou fumées

kg

S

 

10.11.50.60

Saindoux et autres graisses de porc, fondues

kg

S

 

10.11.50.70

Graisses de bovins, ovins, caprins, brutes ou fondues

kg

S

 

CPA: 10.11.60

Sous-produits animaux bruts, non comestibles

10.11.60.30

Boyaux, vessies et estomacs d’animaux (à l’exclusion des poissons), entiers ou en morceaux

kg

S

 

10.11.60.90

Autres déchets ne convenant pas à la consommation humaine (à l’exclusion des poissons, boyaux, vessies et estomacs)

kg

S

 

NACE: 10.12

Transformation et conservation de la viande de volaille

CPA: 10.12.10

Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées

10.12.10.10

Coqs et poules, non découpés, frais ou réfrigérés

kg

S

 

10.12.10.20

Dindons et dindes, non découpés, frais ou réfrigérés

kg

S

 

10.12.10.30 z

Canards, oies et pintades, non découpés, frais ou réfrigérés

kg

S

 

10.12.10.50

Morceaux de coqs et de poules, frais ou réfrigérés

kg

S

 

10.12.10.60

Morceaux de dindons et de dindes, frais ou réfrigérés

kg

S

 

10.12.10.70 z

Morceaux de canards, d’oies et de pintades, frais ou réfrigérés

kg

S

 

CPA: 10.12.20

Viandes de volailles, congelées ou surgelées

10.12.20.13

Coqs et poules, non découpés, congelés ou surgelés

kg

S

 

10.12.20.15

Dindons et dindes, non découpés, congelés ou surgelés

kg

S

 

10.12.20.17 z

Canards, oies et pintades, non découpés, congelés ou surgelés

kg

S

 

10.12.20.53

Morceaux de coqs ou poules, congelés ou surgelés

kg

S

 

10.12.20.55

Morceaux de dindons ou dindes, congelés ou surgelés

kg

S

 

10.12.20.57 z

Morceaux de canards, oies et pintades, congelés ou surgelés

kg

S

 

CPA: 10.12.30

Graisses de volailles

10.12.30.00

Graisses de volailles

kg

S

 

CPA: 10.12.40

Abats comestibles de volailles

10.12.40.00

Abats comestibles de volailles

kg

S

 

CPA: 10.12.50

Plumes et duvets

10.12.50.00

Peaux et parties d’oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et autres, travaillées

kg

S

 

NACE: 10.13

Préparation de produits à base de viande

CPA: 10.13.11

Viandes et abats de porc découpés, salés, séchés ou fumés (bacon et jambon)

10.13.11.20

Jambons, épaules de porcs et leurs morceaux, non désossés, salés, en saumure, séchés ou fumés

kg

S

 

10.13.11.50

Poitrines de porc et leurs morceaux, salés, en saumure, séchés ou fumés

kg

S

 

10.13.11.80

Autres viandes de porc comestibles, salées, en saumure, séchées ou fumées, y compris le bacon, les trois-quarts avant, les trois-quarts arrière ou milieux, les parties avant et leurs morceaux ainsi que les longes et leurs morceaux (à l’exclusion des jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés, ainsi que des poitrines [entrelardés] et leurs morceaux)

kg

S

 

CPA: 10.13.12

Viandes de bœuf salées, séchées ou fumées

10.13.12.00

Viandes bovines, salées, en saumure, séchées ou fumées

kg

S

 

CPA: 10.13.13

Autres viandes et abats comestibles salés, séchés ou fumés (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf); farines et poudres de viandes comestibles

10.13.13.00

Autres viandes et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d’abats (à l’exclusion de la viande de porc et de bœuf salée, en saumure, séchée ou fumée)

kg

S

 

CPA: 10.13.14

Saucisses et charcuteries similaires

10.13.14.30 z

Saucisses, saucissons et produits similaires, de foie, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l’exclusion des plats préparés)

kg

S

 

10.13.14.60 z

Saucisses, saucissons et produits similaires, de viande, d’abats ou de sang, et préparations alimentaires à base de ces produits (à l’exclusion des saucisses et saucissons de foie ainsi que des plats préparés)

kg

S

 

CPA: 10.13.15

Autres préparations et conserves à base de viandes, abats et sang

10.13.15.05 z

Préparations et conserves de foie d’oie ou de canard (à l’exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)

kg

S

 

10.13.15.15 z

Préparations et conserves de foies d’autres animaux (à l’exclusion des saucisses et saucissons ainsi que des plats préparés)

kg

S

 

10.13.15.25 z

Préparations et conserves de dinde (à l’exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)

kg

S

 

10.13.15.35 z

Préparations et conserves d’autres volailles (à l’exclusion des saucisses et saucissons, des préparations de foies et des plats préparés)

kg

S

 

10.13.15.45 z

Préparations et conserves de porc: jambons et leurs morceaux (à l’exclusion des plats préparés)

kg

S

 

10.13.15.55 z

Préparations et conserves de porc: épaules et leurs morceaux (à l’exclusion des plats préparés)

kg

S

 

10.13.15.65 z

Préparations et conserves de viande ou d’abats d’animaux domestiques de l’espèce porcine, y compris les mélanges, contenant en poids < 40 % de viande ou d’abats, de toutes espèces, y compris le lard et les graisses de toute nature ou origine (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

kg

S

 

10.13.15.75 z

Autres préparations et conserves de porc, y compris les mélanges (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

kg

S

 

10.13.15.85 z

Préparations et conserves de viandes de l’espèce bovine (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

kg

S

 

10.13.15.95 z

Autres préparations et conserves d’autres animaux, préparations de sang et d’abats (à l’exclusion des saucisses, saucissons et produits similaires, des préparations finement homogénéisées, des préparations à base de foie ainsi que des plats préparés)

kg

S

 

CPA: 10.13.16

Farines, poudres et pellets de viandes, impropres à l’alimentation humaine; cretons

10.13.16.00

Farines, poudres et pellets de viandes ou d’abats, impropres à l’alimentation humaine; cretons

kg

S

 

CPA: 10.13.91

Cuisson et autres façons de préparations à base de viandes

10.13.91.00

Cuisson et autres services de préparation de produits à base de viande

 

I

 

NACE: 10.20

Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques

CPA: 10.20.11

Filets de poissons et autres viandes de poisson (y compris hachées), frais ou réfrigérés

10.20.11.10 *

Filets de poissons frais ou réfrigérés et viandes de poisson (y compris ailerons de requins), y compris hachées

kg

S

 

CPA: 10.20.12

Foies et œufs de poissons, frais ou réfrigérés

10.20.12.00

Foies, œufs et laitances de poissons, frais ou réfrigérés

kg

S

 

CPA: 10.20.13

Poissons, congelés ou surgelés

10.20.13.30

Poissons de mer congelés ou surgelés

kg

S

 

10.20.13.60

Poissons d’eau douce congelés ou surgelés

kg

S

 

CPA: 10.20.14

Filets de poissons, congelés ou surgelés

10.20.14.00

Filets de poissons, congelés ou surgelés

kg

S

 

CPA: 10.20.15

Viandes de poissons (y compris hachées), congelées ou surgelées

10.20.15.10 *

Viandes de poissons, congelées ou surgelées, y compris hachées (à l’exclusion des filets et du surimi)

kg

S

 

10.20.15.20 *

Surimi cru, congelé ou surgelé

kg

S

 

CPA: 10.20.16

Foies et œufs de poissons, congelés ou surgelés

10.20.16.00

Foies, œufs et laitances de poissons congelés ou surgelés

kg

S

 

CPA: 10.20.21

Filets de poissons séchés, salés, mais non fumés

10.20.21.00

Filets de poissons salés, séchés ou en saumure, mais non fumés

kg

S

 

CPA: 10.20.22

Foies, œufs, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine

10.20.22.50

Foies, œufs, nageoires, têtes, queues, vessies natatoires et autres abats de poissons comestibles, séchés, salés ou fumés; farines, poudres et pellets de poissons pour alimentation humaine

kg

S

 

CPA: 10.20.23

Poissons, séchés, salés ou non, ou en saumure

10.20.23.50

Poissons séchés, salés ou non; poissons salés, mais non séchés; poissons en saumure (à l’exclusion des filets, des poissons fumés, ainsi que des têtes, queues et vessies natatoires)

kg

S

 

CPA: 10.20.24

Poissons, y compris filets, fumés

10.20.24.25

Saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube, fumés, y compris les filets (à l’exclusion des têtes, queues et vessies natatoires)

kg

S

 

10.20.24.55

Harengs fumés, y compris les filets (à l’exclusion des têtes, queues et vessies natatoires)

kg

S

 

10.20.24.70 *

Truites fumées, y compris les filets (à l’exclusion des têtes, queues et vessies natatoires)

kg

S

 

10.20.24.75 *

Poissons fumés, à l’exclusion des harengs, truites et saumons du Pacifique, de l’Atlantique et du Danube

kg

S

 

CPA: 10.20.25

Autres préparations et conserves à base de poissons, à l’exclusion des plats préparés

10.20.25.10

Préparations et conserves de saumons, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

kg

S

 

10.20.25.20

Préparations et conserves de harengs, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

kg

S

 

10.20.25.30

Préparations et conserves de sardines, sardinelles, sprats et esprots, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

kg

S

 

10.20.25.40

Préparations et conserves de thons, de listaos et de bonites «Sarda spp.», entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

kg

S

 

10.20.25.50

Préparations et conserves de maquereaux, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

kg

S

 

10.20.25.60

Préparations et conserves d’anchois, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

kg

S

 

10.20.25.70

Filets de poissons, enrobés de pâte ou de chapelure, y compris bâtonnets de poissons (à l’exclusion des plats préparés)

kg

S

 

10.20.25.80

Autres préparations et conserves d’autres poissons, entiers ou en morceaux (à l’exclusion des produits de poissons hachés et des plats préparés)

kg

S

 

10.20.25.90

Préparations et conserves de poissons (à l’exclusion des plats préparés et des préparations et conserves de poissons entiers ou en morceaux)

kg

S

 

CPA: 10.20.26

Caviar et ses succédanés

10.20.26.30

Caviar

kg

S

 

10.20.26.60

Succédanés de caviar

kg

S

 

CPA: 10.20.31

Crustacés, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure

10.20.31.00 z

Crustacés, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure

kg

S

 

CPA: 10.20.32

Mollusques, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure

10.20.32.50 z

Mollusques (Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles et vanneaux, moules, seiches et sépioles, calmars et encornets, poulpes ou pieuvres), congelés ou surgelés, séchés, fumés, salés ou en saumure

kg

S

 

CPA: 10.20.33

Autres invertébrés aquatiques et algues, congelés ou surgelés, séchés, salés ou en saumure

10.20.33.50 * z

Autres invertébrés aquatiques (palourdes, clovisses, méduses, etc.), congelés, séchés, fumés, salés ou en saumure; farines, poudres et pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l’alimentation humaine, congelés ou surgelés, séchés, fumés, salés ou en saumure

kg

S

 

CPA: 10.20.34

Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques et algues

10.20.34.00 * z

Autres préparations et conserves à base de crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques et algues

kg

S

 

CPA: 10.20.41

Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues, impropres à l’alimentation humaine

10.20.41.00

Farines, poudres et pellets de poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaine

kg

S

 

CPA: 10.20.42

Autres sous-produits non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues

10.20.42.00

Autres produits de poissons non comestibles à base de poissons, crustacés, mollusques, autres invertébrés aquatiques ou algues (à l’exclusion des fanons de baleine ou d’autres mammifères, du corail et des matières similaires, des coquilles et carapaces, des os de seiches et des éponges brutes ou simplement préparées/naturelles)

kg

S

 

NACE: 10.31

Transformation et conservation de pommes de terre

CPA: 10.31.11

Pommes de terre, congelées ou surgelées

10.31.11.10

Pommes de terre, non cuites ou cuites à l’eau ou à la vapeur, congelées ou surgelées

kg

S

 

10.31.11.30

Pommes de terre préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, congelées ou surgelées, y compris les pommes de terre entièrement ou partiellement frites et ensuite congelées ou surgelées

kg

S

 

CPA: 10.31.12

Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation

10.31.12.00

Pommes de terre, déshydratées, coupées ou non, mais sans autre préparation

kg

S

 

CPA: 10.31.13

Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets

10.31.13.00

Pommes de terre déshydratées sous forme de farine, de poudre, de flocons, de granulés ou de pellets

kg

S

 

CPA: 10.31.14

Préparations et conserves à base de pommes de terre

10.31.14.30

Pommes de terre préparées ou conservées, sous forme de farine, semoule ou flocons (à l’exclusion des chips et des produits congelés ou surgelés, ou préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique)

kg

S

 

10.31.14.60

Autres préparations ou conserves de pommes de terre, y compris les chips (à l’exclusion des produits congelés ou surgelés, séchés, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique, ou sous forme de farines, semoules ou flocons)

kg

S

 

NACE: 10.32

Préparation de jus de fruits et légumes

CPA: 10.32.11

Jus de tomate

10.32.11.00

Jus de tomate

l

S

 

CPA: 10.32.12

Jus d’orange

10.32.12.10

Jus d’orange, non concentré, congelé

kg

S

 

10.32.12.20

Jus d’orange, non concentré, non congelé

l

S

 

10.32.12.30

Jus d’orange n.c.a.

l

S

 

CPA: 10.32.13

Jus de pamplemousse

10.32.13.00

Jus de pamplemousse

l

S

 

CPA: 10.32.14

Jus d’ananas

10.32.14.00

Jus d’ananas

l

S

 

CPA: 10.32.15

Jus de raisin

10.32.15.00

Jus de raisin, y compris le moût

l

S

 

CPA: 10.32.16

Jus de pomme

10.32.16.00

Jus de pomme

l

S

 

CPA: 10.32.17

Mélanges de jus de fruits et légumes

10.32.17.00

Mélanges de jus de fruits et légumes

l

S

 

CPA: 10.32.19

Autres jus de fruits et légumes

10.32.19.10

Jus de tout autre agrume (à l’exclusion des oranges et pamplemousses), non concentré

l

S

 

10.32.19.20

Jus de tout autre fruit ou légume (à l’exclusion des oranges, pamplemousses, ananas, tomates, raisin et pommes), non concentré, non fermenté, sans addition d’alcool

l

S

 

10.32.19.30

Autres jus de fruits ou légumes n.c.a.

l

S

 

NACE: 10.39

Autre transformation et conservation de fruits et légumes

CPA: 10.39.11

Légumes congelés ou surgelés

10.39.11.00

Légumes et mélanges de légumes congelés ou surgelés, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur (à l’exclusion des pommes de terre)

kg

S

 

CPA: 10.39.12

Légumes traités pour une conservation temporaire

10.39.12.00

Légumes conservés provisoirement au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l’alimentation en l’état

kg

S

 

CPA: 10.39.13

Légumes déshydratés

10.39.13.30

Oignons, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

kg

S

 

10.39.13.50

Champignons et truffes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

kg

S

 

10.39.13.90

Légumes (à l’exclusion des pommes de terre, des oignons, des champignons et des truffes) et mélanges de légumes, séchés, même coupés en morceaux ou en tranches ou bien broyés ou pulvérisés, mais non autrement préparés

kg

S

 

CPA: 10.39.15

Haricots appertisés, à l’exclusion des plats préparés

10.39.15.00 z

Haricots, conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

kg

S

 

CPA: 10.39.16

Pois appertisés, à l’exclusion de plats préparés

10.39.16.00 z

Pois, conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

kg

S

 

CPA: 10.39.17

Autres légumes appertisés (à l’exclusion des pommes de terre), à l’exclusion de plats préparés

10.39.17.10 z

Tomates, entières ou en morceaux, conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés)

kg

S

 

10.39.17.21

Coulis et purées de tomates

kg

S

 

10.39.17.25

Concentré de tomates

kg

S

 

10.39.17.30 z

Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et des champignons et truffes séchés ou congelés)

kg

S

 

10.39.17.40 z

Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés, conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et des autres légumes et mélanges de légumes non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur)

kg

S

 

10.39.17.50 z

Choucroute, non congelée, conservée autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et de la choucroute séchée)

kg

S

 

10.39.17.60 z

Asperges, non congelées, conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et des asperges séchées)

kg

S

 

10.39.17.70 z

Olives, non congelées, conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et des olives séchées)

kg

S

 

10.39.17.80 z

Maïs doux, non congelé, conservé autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des plats préparés et du maïs doux séché)

kg

S

 

10.39.17.90 z

Autres légumes et mélanges de légumes, non congelés (à l’exclusion des plats préparés)

kg

S

 

CPA: 10.39.18

Fruits et légumes (à l’exclusion des pommes de terre) conservés dans le vinaigre

10.39.18.00

Légumes (à l’exclusion des pommes de terre), fruits, fruits à coque et parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou à l’acide acétique

kg

S

 

CPA: 10.39.21

Fruits crus ou cuits, congelés ou surgelés

10.39.21.00

Fruits et fruits à coque, congelés, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur

kg

S

 

CPA: 10.39.22

Confitures, gelées, compotes et purées de fruits

10.39.22.30

Confitures, marmelades, gelées, purées et pâtes d’agrumes, obtenues par cuisson (à l’exclusion des préparations homogénéisées)

kg

S

 

10.39.22.90

Confitures, marmelades, gelées, purées et pâtes de fruits à coque et de fruits autres qu’agrumes, obtenues par cuisson (à l’exclusion des préparations homogénéisées)

kg

S

 

CPA: 10.39.23

Fruits à coque grillés, salés ou autrement préparés

10.39.23.30

Arachides, préparées ou conservées autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique, et beurre d’arachide (à l’exclusion des arachides congelées, sous forme de purée ou de pâte)

kg

S

 

10.39.23.90

Autres fruits à coque et autres graines, y compris les mélanges, préparés ou conservés autrement qu’au vinaigre ou à l’acide acétique (à l’exclusion des fruits et graines congelés, sous forme de purée ou de pâte, ou confits au sucre)

kg

S

 

CPA: 10.39.24

Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à une consommation immédiate

10.39.24.10

Écorces d’agrumes ou de melons, fraîches, congelées, séchées ou conservées dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances

kg

S

 

10.39.24.30

Autres fruits et fruits à coque, provisoirement conservés au moyen de gaz sulfureux ou dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances, impropres à l’alimentation immédiate

kg

S

 

CPA: 10.39.25

Arachides et fruits à coque, sans coques

10.39.25.00

Arachides et fruits à coque, sans coques, et graines de tournesol, pelées

kg

S

 

CPA: 10.39.29

Autres conserves et préparations à base de fruits et de fruits à coque

10.39.29.10

Raisins, séchés

kg

S

 

10.39.29.30 *

Fruits séchés (à l’exclusion des raisins); mélanges de fruits à coque séchés et/ou de fruits séchés

kg

S

 

10.39.29.50

Autres fruits, préparés ou conservés (à l’exclusion du Müsli)

kg

S

 

CPA: 10.39.30

Déchets et sous-produits de fruits et légumes

10.39.30.00

Déchets et sous-produits végétaux pour l’alimentation des animaux n.c.a.

kg

S

 

CPA: 10.39.91

Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes

10.39.91.00

Cuisson et autres façons de préparations à base de fruits et légumes

 

I

 

NACE: 10.41

Fabrication d’huiles et graisses

CPA: 10.41.11

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ni autrement préparées

10.41.11.00

Stéarine solaire, huile de saindoux, oléostéarine, oléomargarine et huile de suif, non émulsionnées, ni mélangées ou autrement préparées

kg

S

 

CPA: 10.41.12

Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions

10.41.12.00

Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins et leurs fractions (non chimiquement modifiées)

kg

S

 

CPA: 10.41.19

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées

10.41.19.00

Autres graisses et huiles animales et leurs fractions, raffinées ou non, mais non chimiquement modifiées

kg

S

 

CPA: 10.41.21

Huile d’arachide, brute

10.41.21.10

Huile d’arachide brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)

kg

S

 

CPA: 10.41.22

Huile d’olive, brute

10.41.22.10

Huile d’olive vierge et ses fractions (non chimiquement modifiées)

kg

S

 

10.41.22.20

Huiles brutes et leurs fractions obtenues exclusivement à partir d’olives, y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d’olive vierges raffinées (à l’exclusion de l’huile d’olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)

kg

S

 

CPA: 10.41.23

Huile de tournesol, brute

10.41.23.00

Huiles de tournesol et de carthame brutes et leurs fractions (non chimiquement modifiées)

kg

S

 

CPA: 10.41.24

Huiles de navette, de colza et de moutarde, brutes

10.41.24.10

Huiles de navette, de colza et de moutarde brutes et leurs fractions (non chimiquement modifiées)

kg

S

 

CPA: 10.41.25

Huile de palme, brute

10.41.25.10

Huile de palme brute et ses fractions (non chimiquement modifiées)

kg

S

 

CPA: 10.41.29

Autres huiles végétales, brutes

10.41.29.10

Autres huiles végétales brutes (non chimiquement modifiées)

kg

S

 

CPA: 10.41.30

Linters de coton

10.41.30.00

Linters de coton

kg

S

 

CPA: 10.41.41

Tourteaux et autres résidus solides de graisses et d’huiles végétales

10.41.41.30

Tourteaux et autres résidus solides de l’extraction de l’huile de soja

kg

S

 

10.41.41.50

Tourteaux et autres résidus solides de l’extraction de l’huile de tournesol

kg

S

 

10.41.41.70

Tourteaux et autres résidus solides de l’extraction de l’huile de navette et de colza

kg

S

 

10.41.41.90

Tourteaux et autres résidus solides de l’extraction de graisses et d’huiles végétales, y compris les graisses et huiles de coton, de lin, de noix de coco (coprah), de noix de palmiste et d’amande de palmiste, mais à l’exclusion des graisses et huiles de soja, de tournesol, de navette et de colza

kg

S

 

CPA: 10.41.42

Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux, à l’exclusion de la moutarde

10.41.42.00

Farines et poudres de graines ou de fruits oléagineux (à l’exclusion de la moutarde)

kg

S

 

CPA: 10.41.51

Huile de soja et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.51.00

Huile de soja raffinée et ses fractions (non chimiquement modifiées)

kg

S

 

CPA: 10.41.52

Huile d’arachide et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.52.00

Huile d’arachide raffinée et fractions (non chimiquement modifiées)

kg

S

 

CPA: 10.41.53

Huile d’olive et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.53.10

Huile d’olive raffinée et fractions (non chimiquement modifiées)

kg

S

 

10.41.53.30

Huiles brutes et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d’olives, y compris les mélanges de ces huiles avec des huiles d’olive vierges raffinées (à l’exclusion des huiles brutes, de l’huile d’olive vierge et des huiles chimiquement modifiées)

kg

S

 

CPA: 10.41.54

Huile de tournesol et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.54.00

Huiles de tournesol et de carthame et leurs fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)

kg

S

 

CPA: 10.41.55

Huile de coton et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.55.00

Huile de coton et ses fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)

kg

S

 

CPA: 10.41.56

Huiles de navette, de colza et de moutarde et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées

10.41.56.00

Huile de navette, de colza, de moutarde et leurs fractions (non chimiquement modifiées)

kg

S

 

CPA: 10.41.57

Huile de palme et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.57.00

Huile de palme et ses fractions, raffinées (non chimiquement modifiées)

kg

S

 

CPA: 10.41.58

Huile de coco et ses fractions, raffinée, mais non chimiquement modifiée

10.41.58.00

Huile de coco (coprah) et ses fractions (non chimiquement modifiées)

kg

S

 

CPA: 10.41.59

Autres huiles et leurs fractions, raffinées, mais non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, mais non chimiquement modifiées

10.41.59.00

Autres huiles et leurs fractions, raffinées, non chimiquement modifiées; autres graisses et huiles végétales fixes (à l’exclusion de l’huile de maïs) et leurs fractions n.c.a., raffinées, non chimiquement modifiées

kg

S

 

CPA: 10.41.60

Huiles et graisses animales ou végétales et leurs fractions, hydrogénées, estérifiées, mais non autrement préparées

10.41.60.30

Graisses et huiles animales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées

kg

S

 

10.41.60.50

Graisses et huiles végétales et leurs fractions, partiellement ou totalement hydrogénées, interestérifiées, réestérifiées ou élaïdinisées, même raffinées

kg

S

 

CPA: 10.41.71

Cires végétales (à l’exclusion des triglycérides)

10.41.71.00

Cires végétales, y compris raffinées (à l’exclusion des triglycérides)

kg

S

 

CPA: 10.41.72

Dégras; résidus provenant du traitement de corps gras ou de cires animales ou végétales

10.41.72.00

Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales

kg

S

 

NACE: 10.42

Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires

CPA: 10.42.10

Margarines et graisses comestibles similaires

10.42.10.30

Margarine et pâtes à tartiner à teneur en graisse réduite ou faible (à l’exclusion de la margarine liquide)

kg

S

 

10.42.10.50

Autres préparations alimentaires de graisses et huiles, y compris la margarine liquide

kg

S

 

NACE: 10.51

Exploitation de laiteries et fabrication de fromage

CPA: 10.51.11

Lait liquide

10.51.11.33

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2 l

kg

S

 

10.51.11.37

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 l

kg

S

 

10.51.11.42

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2 l

kg

S

 

10.51.11.48

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 1 % mais ≤ 6 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 l

kg

S

 

CPA: 10.51.12

Lait et crème contenant plus de 6 % de matières grasses, non concentrés, ni sucrés

10.51.12.10

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2 l

kg

S

 

10.51.12.20

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 6 % mais ≤ 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2 l

kg

S

 

10.51.12.30

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2 l

kg

S

 

10.51.12.40

Lait et crème de lait, non concentrés ni additionnés de sucre ou d’autres édulcorants, d’une teneur en poids de matières grasses > 21 %, en emballages d’un contenu net > 2 l

kg

S

 

CPA: 10.51.21

Lait et crème de lait, écrémés, en poudre

10.51.21.30

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2,5 kg

kg

S

 

10.51.21.60

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 1,5 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2,5 kg

kg

S

 

CPA: 10.51.22

Lait et crème de lait, entiers, en poudre

10.51.22.30

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d’un contenu net ≤ 2,5 kg

kg

S

 

10.51.22.60

Lait et crème de lait, en poudre, en granulés ou sous d’autres formes solides, d’une teneur en poids de matières grasses > 1,5 %, en emballages immédiats d’un contenu net > 2,5 kg

kg

S

 

CPA: 10.51.30

Beurre et pâtes à tartiner laitières

10.51.30.30

Beurres d’une teneur en poids de matières grasses ≤ 85 %

kg

S

 

10.51.30.50

Beurres d’une teneur en poids de matières grasses > 85 % et autres matières grasses provenant du lait (à l’exclusion des pâtes à tartiner laitières d’une teneur en poids de matières grasses < 80 %)

kg

S

 

10.51.30.70

Pâtes à tartiner laitières d’une teneur en poids de matières grasses < 80 %

kg

S

 

CPA: 10.51.40

Fromages

10.51.40.30

Fromages non affinés (fromages frais), y compris le fromage de lactosérum et la caillebotte

kg

S

 

10.51.40.50

Fromages râpés, en poudre et à pâtes persillées, autres fromages non transformés (à l’exclusion des fromages frais, du fromage de lactosérum et de la caillebotte)

kg

S

 

10.51.40.70

Fromages fondus (à l’exclusion des fromages râpés ou en poudre)

kg

S

 

CPA: 10.51.51

Lait et crème, concentrés ou contenant des sucres ajoutés ou d’autres édulcorants, sous forme autre que solide

10.51.51.04

Lait concentré non sucré

kg

S

 

10.51.51.08

Lait concentré sucré

kg

S

 

CPA: 10.51.52

Yaourts et autres produits lactés fermentés ou acidifiés

10.51.52.41

Lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés

kg

S

 

10.51.52.45

Yaourts à boire aromatisés et laits acidifiés (lait caillé, crème caillée, yoghourts et autres produits fermentés aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao)

kg

S

 

10.51.52.63

Babeurre en poudre

kg

S

 

10.51.52.65

Babeurre

kg

S

 

CPA: 10.51.53

Caséine

10.51.53.00

Caséines et caséinates

kg

S

 

CPA: 10.51.54

Lactose et sirop de lactose

10.51.54.00

Lactose et sirop de lactose, y compris le lactose chimiquement pur

kg

S

 

CPA: 10.51.55

Lactosérum

10.51.55.30

Lactosérum et lactosérum modifié, en poudre, granulés ou sous une autre forme solide, concentrés ou non, avec ou sans addition de sucre

kg

S

 

10.51.55.60

Lactosérum et lactosérum modifié, liquides ou sous forme de pâte, concentrés ou non, avec ou sans addition de sucre

kg

S

 

CPA: 10.51.56

Produits laitiers n.c.a.

10.51.56.00

Produits consistant en composants naturels du lait n.c.a.

kg

S

 

NACE: 10.52

Fabrication de glaces et sorbets

CPA: 10.52.10

Glaces et sorbets

10.52.10.00

Glaces et sorbets, y compris sous forme de sucettes (à l’exclusion des mélanges et bases pour la fabrication de glaces)

l

S

 

NACE: 10.61

Travail des grains

CPA: 10.61.11

Riz, décortiqué

10.61.11.00

Riz décortiqué (cargo ou brun)

kg

S

 

CPA: 10.61.12

Riz, semi-blanchi ou blanchi ou en brisures

10.61.12.30

Riz semi-blanchi ou blanchi, même poli ou glacé

kg

S

 

10.61.12.50

Riz en brisures

kg

S

 

CPA: 10.61.21

Farine de blé

10.61.21.00

Farines de froment (blé) ou de méteil

kg

S

 

CPA: 10.61.22

Farines d’autres céréales

10.61.22.00

Farine de céréales autres que le froment ou le méteil

kg

S

 

CPA: 10.61.23

Farines de légumes

10.61.23.00

Farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs, de sagou, de racines de manioc, d’arrow-root, de salep, de topinambours, de patates douces, de racines et tubercules similaires, de fruits comestibles et de fruits à coque

kg

S

 

CPA: 10.61.24

Farines préparées

10.61.24.00

Mélanges et pâtes pour la préparation de pains, gâteaux, pâtisseries, pain croustillant (dit Knäckebrot), biscuits, gaufres, gaufrettes, biscottes, pain grillé et produits similaires grillés et d’autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie

kg

S

 

CPA: 10.61.31

Gruaux et semoules de blé

10.61.31.33

Gruaux et semoules de froment (blé) dur

kg

S

 

10.61.31.35

Gruaux et semoules de froment (blé) tendre et d’épeautre

kg

S

 

CPA: 10.61.32

Gruaux, semoules et pellets d’autres céréales n.c.a.

10.61.32.30

Gruaux et semoules d’avoine, de maïs, de riz, de seigle, d’orge et d’autres céréales (à l’exclusion du froment [blé])

kg

S

 

10.61.32.40

Agglomérés de froment (blé), sous forme de pellets

kg

S

 

10.61.32.50

Agglomérés d’avoine, de maïs, de riz, de seigle, d’orge et d’autres céréales (à l’exclusion du froment [blé]), sous forme de pellets

kg

S

 

CPA: 10.61.33

Céréales pour petit-déjeuner et autres produits à base de céréales

10.61.33.33

Grains de céréales, aplatis, en flocons, mondés, perlés, tranchés ou concassés (à l’exclusion des grains de riz)

kg

S

 

10.61.33.35

Germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus (à l’exclusion des grains de riz)

kg

S

 

10.61.33.51

Préparations du type muesli à base de flocons de céréales non grillés

kg

S

 

10.61.33.53

Autres préparations alimentaires obtenues par soufflage ou grillage de céréales

kg

S

 

10.61.33.55

Céréales en grains, précuites ou autrement préparées (à l’exclusion du maïs)

kg

S

 

CPA: 10.61.40

Sons et autres résidus de meunerie

10.61.40.10

Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d’autres traitements du maïs

kg

S

 

10.61.40.30

Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d’autres traitements du riz

kg

S

 

10.61.40.50

Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d’autres traitements du froment (blé)

kg

S

 

10.61.40.90

Sons, remoulages et autres résidus du criblage, de la mouture ou d’autres traitements de céréales (à l’exclusion du maïs, du riz et du froment [blé])

kg

S

 

NACE: 10.62

Fabrication de produits amylacés

CPA: 10.62.11

Amidons; inuline; gluten de blé; dextrines et autres amidons modifiés

10.62.11.11

Amidon de froment (blé)

kg

S

 

10.62.11.13

Amidon de maïs

kg

S

 

10.62.11.15

Fécule de pommes de terre

kg

S

 

10.62.11.19

Autres amidons et fécules, y compris de riz, de manioc, d’arrow-root et de salep (à l’exclusion du froment [blé], du maïs et des pommes de terre)

kg

S

 

10.62.11.30

Inuline

kg

S

 

10.62.11.50

Gluten de froment (blé) (à l’exclusion du gluten de froment préparé en vue de son utilisation comme colle ou comme parement ou apprêt pour l’industrie textile)

kg

S

 

10.62.11.70

Dextrine et autres amidons et fécules modifiés, y compris estérifiés ou éthérifiés, solubles, prégélatinisés, gonflants, dialdéhydes ou traités au formaldéhyde ou à l’épichlorhydrine

kg

S

 

CPA: 10.62.12

Tapiocas et succédanés à base d’amidon, en flocons ou en grains

10.62.12.00

Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires

kg

S

 

CPA: 10.62.13

Glucose et sirop de glucose; fructose et sirop de fructose; sucre inverti; sucres et sirops de sucre n.c.a.

10.62.13.10

Glucose et sirop de glucose sans addition d’aromatisants ou de colorants

kg

S

 

10.62.13.20

Fructose chimiquement pur à l’état solide; fructose et sirop de fructose et isoglucose, contenant en poids à l’état sec > 50 % de fructose; isoglucose sans addition d’aromatisants ou de colorants

kg

S

 

10.62.13.30

Maltodextrine et sirop de maltodextrine sans addition d’aromatisants ou de colorants

kg

S

 

10.62.13.90

Autres sucres, y compris le sucre inverti, n.c.a.

kg

S

 

CPA: 10.62.14

Huile de maïs

10.62.14.30

Huile de maïs brute et ses fractions, non chimiquement modifiées

kg

S

 

10.62.14.60

Huiles de maïs raffinées et leurs fractions, non chimiquement modifiées

kg

S

 

CPA: 10.62.20

Résidus d’amidonnerie

10.62.20.00

Résidus de l’amidonnerie et résidus similaires

kg

S

 

NACE: 10.71

Fabrication de pain et de pâtisserie fraîche

CPA: 10.71.11

Pain frais

10.71.11.00

Pain sans addition de miel, d’œufs, de fromage ou de fruits, d’une teneur en sucres et d’une teneur en matières grasses chacune ≤ 5 % en poids sur matière sèche

kg

S

 

CPA: 10.71.12

Pâtisseries et viennoiseries fraîches

10.71.12.00

Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie additionnés d’édulcorants

kg

S

 

NACE: 10.72

Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation

CPA: 10.72.11

Biscottes, toasts, pains grillés et produits grillés similaires

10.72.11.30

Pain croustillant dit «Knäckebrot»

kg

S

 

10.72.11.50

Biscottes, pain grillé et produits similaires grillés

kg

S

 

CPA: 10.72.12

Pains d’épices; biscuits sucrés; gaufres et gaufrettes

10.72.12.30

Pain d’épices et produits similaires

kg

S

 

10.72.12.53

Biscuits, gaufres et gaufrettes additionnés d’édulcorants, entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao

kg

S

 

10.72.12.55

Biscuits additionnés d’édulcorants, y compris les doubles biscuits (à l’exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés ou recouverts de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao)

kg

S

 

10.72.12.57

Gaufres et gaufrettes d’une teneur en poids d’eau > 10 % du produit fini (à l’exclusion des cornets pour crème glacée, doubles biscuits et produits similaires)

kg

S

 

10.72.12.59

Gaufres et gaufrettes, y compris salées (à l’exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao)

kg

S

 

CPA: 10.72.19

Autres gâteaux secs ou de conservation

10.72.19.10

Pain azyme (mazoth)

kg

S

 

10.72.19.20

Hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires

kg

S

 

10.72.19.40

Biscuits (à l’exclusion des produits entièrement ou partiellement enrobés de chocolat ou d’autres préparations contenant du cacao et des biscuits, gaufres et gaufrettes additionnés d’édulcorants)

kg

S

 

10.72.19.50

Produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés

kg

S

 

10.72.19.90

Autres produits de la boulangerie, de la pâtisserie et de la biscuiterie non additionnés d’édulcorants, y compris les crêpes, quiches et pizzas (à l’exclusion des sandwichs, du pain croustillant dit Knäckebrot, des gaufres, des gaufrettes, du pain grillé, des produits similaires grillés et des produits extrudés ou expansés, salés ou aromatisés)

kg

S

 

NACE: 10.73

Fabrication de pâtes alimentaires

CPA: 10.73.11

Macaronis, nouilles et autres produits similaires à base de farine

10.73.11.30

Pâtes alimentaires aux œufs, non cuites ni farcies ni autrement préparées

kg

S

 

10.73.11.50

Pâtes alimentaires ne contenant pas d’œufs, non cuites ni farcies ni autrement préparées

kg

S

 

CPA: 10.73.12

Couscous

10.73.12.00

Couscous

kg

S

 

NACE: 10.81

Fabrication de sucre

CPA: 10.81.11

Sucre de canne ou de betterave, brut, solide

10.81.11.00

Sucres bruts de canne et de betteraves, sans addition d’aromatisants ou de colorants, à l’état solide

kg

S

 

CPA: 10.81.12

Sucre de canne ou de betterave raffiné et saccharose chimiquement pur, solide, sans arôme, ni colorant

10.81.12.30

Sucre blanc de canne ou de betterave, à l’état solide

kg

S

 

10.81.12.90

Autres sucres raffinés de canne ou de betterave, à l’état solide

kg

S

 

CPA: 10.81.13

Sucre de canne ou de betterave raffiné, contenant des arômes ou des colorants; sucre et sirop d’érable

10.81.13.00

Sucres de canne ou de betterave, additionnés d’aromatisants ou de colorants; sucre et sirop d’érable

kg

S

 

CPA: 10.81.14

Mélasses

10.81.14.30

Mélasses de canne

kg

S

 

10.81.14.50

Autres mélasses résultant de l’extraction ou du raffinage du sucre (à l’exclusion des mélasses de canne)

kg

S

 

CPA: 10.81.20

Pulpe de betteraves, bagasses et autres résidus de sucrerie

10.81.20.00

Pulpes de betteraves, bagasses de canne à sucre et autres résidus de sucrerie, y compris l’écume de défécation et les déchets de filtres-presses

kg

S

 

NACE: 10.82

Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie

CPA: 10.82.11

Cacao en masse, dégraissé ou non

10.82.11.00

Pâte de cacao non additionnée de sucre ou d’autres édulcorants

kg

S

 

CPA: 10.82.12

Beurre de cacao

10.82.12.00

Beurre, graisse et huile de cacao

kg

S

 

CPA: 10.82.13

Cacao en poudre, sans sucre, ni autre édulcorant

10.82.13.00

Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants

kg

S

 

CPA: 10.82.14

Cacao en poudre, contenant du sucre ou de l’édulcorant

10.82.14.00

Poudre de cacao, avec addition de sucre ou d’autres édulcorants

kg

S

 

CPA: 10.82.21

Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), en vrac

10.82.21.30

Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés soit en blocs ou en barres > 2 kg, soit à l’état liquide ou pâteux ou en poudres, granulés ou formes similaires, en récipients ou en emballages immédiats > 2 kg, d’une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %

kg

S

 

10.82.21.50

Préparations de chocolat dites «chocolat milk crumb», d’une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %, en emballages immédiats d’un contenu > 2 kg

kg

S

 

10.82.21.70

Glaçage au cacao, d’une teneur en poids de beurre de cacao ≥ 18 %, en emballages immédiats d’un contenu > 2 kg,

kg

S

 

10.82.21.90

Préparations alimentaires d’une teneur en poids de beurre de cacao < 18 %, en emballages immédiats d’un contenu > 2 kg (à l’exclusion du glaçage au cacao et des préparations de chocolat dites «chocolat milk crumb»)

kg

S

 

CPA: 10.82.22

Chocolat et préparations à base de cacao (à l’exclusion du cacao en poudre sucré), conditionnés sous différentes formes

10.82.22.33

Tablettes, barres et bâtons de chocolat fourrés, y compris avec de la crème, de la liqueur ou de la pâte de fruit (à l’exclusion des biscuits au chocolat)

kg

S

 

10.82.22.35

Tablettes, barres et bâtons non fourrés, additionnés de céréales, de noix ou d’autres fruits (à l’exclusion des biscuits au chocolat)

kg

S

 

10.82.22.39

Tablettes, barres et bâtons non fourrés, non additionnés de céréales, de noix ou d’autres fruits

kg

S

 

10.82.22.43

Bonbons au chocolat, y compris pralines, contenant de l’alcool (à l’exclusion des tablettes, barres et bâtons)

kg

S

 

10.82.22.45

Bonbons au chocolat ne contenant pas d’alcool (à l’exclusion des tablettes, barres et bâtons)

kg

S

 

10.82.22.53

Articles en chocolat fourrés (à l’exclusion des tablettes, barres ou bâtons, des biscuits en chocolat et des bonbons au chocolat [pralines])

kg

S

 

10.82.22.55

Articles en chocolat non fourrés (à l’exclusion des tablettes, barres ou bâtons, des biscuits au chocolat et des bonbons au chocolat [pralines])

kg

S

 

10.82.22.60

Sucreries et leurs succédanés fabriqués à partir de produits de substitution du sucre, contenant du cacao, y compris le nougat au chocolat (à l’exclusion du chocolat blanc)

kg

S

 

10.82.22.70

Pâtes à tartiner contenant du cacao

kg

S

 

10.82.22.80

Préparations pour boissons contenant du cacao

kg

S

 

10.82.22.90

Préparations alimentaires contenant du cacao (à l’exclusion de la pâte, du beurre et de la poudre de cacao, des tablettes, barres et bâtons de chocolat, des produits à l’état liquide ou pâteux, des produits en poudres, des granulés ou formes similaires, des produits en récipients ou en emballages immédiats d’un contenu > 2 kg, des pâtes à tartiner contenant du cacao ainsi que des préparations pour boissons contenant du cacao)

kg

S

 

CPA: 10.82.23

Produits de confiserie divers (y compris le chocolat blanc) ne contenant pas de cacao

10.82.23.10

Gommes à mâcher (chewing-gum)

kg

S

 

10.82.23.20

Extraits de réglisse contenant en poids > 10 % de saccharose, sans addition d’autres matières

kg

S

 

10.82.23.30

Préparation dite «chocolat blanc»

kg

S

 

10.82.23.53

Pâtes et masses, en emballages immédiats d’un contenu net ≥ 1 kg, y compris massepain, fondants, nougat et pâte d’amande

kg

S

 

10.82.23.55

Pastilles pour la gorge et bonbons contre la toux composés principalement de sucres et d’agents aromatisants (à l’exclusion des pastilles et bonbons contenant des agents aromatisants possédant des propriétés médicinales)

kg

S

 

10.82.23.63

Dragées, amandes dragéifiées et sucreries similaires dragéifiées

kg

S

 

10.82.23.65

Gommes, autres confiseries à base de gélifiants et pâtes de fruits sous forme de sucrerie (à l’exclusion des gommes à mâcher)

kg

S

 

10.82.23.73

Bonbons de sucre cuit

kg

S

 

10.82.23.75

Caramels

kg

S

 

10.82.23.83

Sucreries obtenues par compression, y compris les cachous

kg

S

 

10.82.23.90

Autres sucreries n.c.a.

kg

S

 

CPA: 10.82.24

Fruits confits

10.82.24.00

Fruits, noix, écorces de fruits et autres parties de plantes comestibles, égouttés, glacés ou cristallisés

kg

S

 

NACE: 10.83

Transformation du thé et du café

CPA: 10.83.11

Café, décaféiné ou torréfié

10.83.11.30

Café non torréfié, décaféiné

kg

S

 

10.83.11.50

Café torréfié, non décaféiné

kg

S

 

10.83.11.70

Café torréfié, décaféiné

kg

S

 

CPA: 10.83.12

Succédanés de café; extraits, essences et concentrés de café ou de succédanés; coques et pellicules de café

10.83.12.10

Succédanés du café contenant du café

kg

S

 

10.83.12.40

Extraits, essences et concentrés de café et préparations à base de ces extraits, essences ou concentrés ou à base de café

kg

S

 

10.83.12.70

Chicorée torréfiée et autres succédanés torréfiés du café, y compris extraits, essences et concentrés de ces produits

kg

S

 

CPA: 10.83.13

Thé vert (non fermenté), thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, en conditionnements inférieurs ou égaux à 3 kg

10.83.13.00

Thé en emballages immédiats ≤ 3 kg

kg

S

 

CPA: 10.83.14

Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté

10.83.14.00

Extraits, essences et concentrés de thé ou de maté et préparations à base de thé ou de maté

kg

S

 

CPA: 10.83.15

Infusions

10.83.15.00 z

Infusions de plantes

kg

S

 

NACE: 10.84

Fabrication de condiments et assaisonnements

CPA: 10.84.11

Vinaigres et succédanés de vinaigres obtenus à partir d’acide acétique

10.84.11.30

Vinaigres de vin

l

S

 

10.84.11.90

Vinaigres et succédanés de vinaigres (à l’exclusion des vinaigres de vin)

l

S

 

CPA: 10.84.12

Sauces; mélanges de condiments et assaisonnements préparés; farines de moutarde et moutardes préparées

10.84.12.10

Sauce de soja

kg

S

 

10.84.12.30

Tomato ketchup et autres sauces tomate

kg

S

 

10.84.12.53

Farine de moutarde

kg

S

 

10.84.12.55

Moutarde préparée

kg

S

 

10.84.12.70

Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés (à l’exclusion de la sauce de soja, du tomato ketchup, des autres sauces tomate, de la farine de moutarde et de la moutarde préparée)

kg

S

 

CPA: 10.84.30

Sel de qualité alimentaire

10.84.30.00

Sel propre à l’alimentation humaine

kg

T

 

NACE: 10.85

Fabrication de plats préparés

CPA: 10.85.11

Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang

10.85.11.00 z

Plats préparés à base de viandes, d’abats ou de sang

kg

S

 

CPA: 10.85.12

Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques

10.85.12.00 z

Plats préparés à base de poissons, de crustacés et de mollusques

kg

S

 

CPA: 10.85.13

Plats préparés à base de légumes

10.85.13.00 z

Plats préparés à base de légumes

kg

S

 

CPA: 10.85.14

Plats préparés à base de pâtes

10.85.14.10

Pâtes alimentaires farcies en n’importe quelle proportion de viande, de poisson, de fromage ou d’autres substances, cuites ou non

kg

S

 

10.85.14.30

Pâtes alimentaires et produits à base de pâtes alimentaires séchées, non séchées ou surgelées, y compris les plats préparés (à l’exclusion des pâtes non cuites et des pâtes farcies)

kg

S

 

CPA: 10.85.19

Autres plats préparés

10.85.19.10 z

Autres plats préparés, y compris les pizzas surgelées (à l’exclusion des pizzas fraîches)

kg

S

 

NACE: 10.86

Fabrication d’aliments homogénéisés et diététiques

CPA: 10.86.10

Aliments homogénéisés et diététiques

10.86.10.10

Préparations homogénéisées de viandes, d’abats ou de sang (à l’exclusion des préparations alimentaires à base de ces produits et des saucisses et produits similaires à base de viande)

kg

S

 

10.86.10.30

Préparations homogénéisées de légumes (à l’exclusion des préparations congelées ou conservées au vinaigre ou à l’acide acétique)

kg

S

 

10.86.10.50

Confitures, gelées de fruits, marmelades, purées et pâtes de fruits et de fruits à coque

kg

S

 

10.86.10.60

Préparations alimentaires composites homogénéisées, conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants ou pour usages diététiques, en récipients d’un contenu ≤ 250 g

kg

S

 

10.86.10.70

Préparations alimentaires conditionnées pour la vente au détail comme aliments pour enfants (à l’exclusion des préparations alimentaires composites homogénéisées)

kg

S

 

NACE: 10.89

Fabrication d’autres produits alimentaires n.c.a.

CPA: 10.89.11

Soupes et potages

10.89.11.00

Préparations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons préparés

kg

S

 

CPA: 10.89.12

Œufs, en conserve, et jaunes d’œufs, frais et en conserve; œufs cuits, en coquille; ovalbumine

10.89.12.30

Œufs d’oiseaux, dépourvus de leur coquille, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés (à l’exclusion de l’albumine)

kg

S

 

10.89.12.50

Ovalbumine

kg

S

 

CPA: 10.89.13

Levures (vivantes ou mortes); autres microorganismes unicellulaires, morts; poudres à lever

10.89.13.34

Levures de panification

kg

S

 

10.89.13.39

Levures vivantes (à l’exclusion des levures de panification)

kg

S

 

10.89.13.50

Levures et autres micro-organismes monocellulaires, morts

kg

S

 

10.89.13.70

Poudres à lever, préparées

kg

S

 

CPA: 10.89.14

Extraits et jus de viandes, de poissons et d’invertébrés aquatiques

10.89.14.00

Extraits et jus de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques et d’invertébrés aquatiques

kg

S

 

CPA: 10.89.16

Préparations alimentaires périssables telles que sandwichs et pizzas fraîches

10.89.16.00 z

Préparations alimentaires périssables, y compris pizzas fraîches et sandwichs

kg

S

 

CPA: 10.89.17

Compléments alimentaires destinés à l’alimentation humaine

10.89.17.00 z

Compléments alimentaires (produits destinés à l’alimentation humaine et apportant des nutriments)

kg

S

 

CPA: 10.89.19

Produits alimentaires divers n.c.a.

10.89.19.10

Caramel

kg

S

 

10.89.19.25

Extraits de malt

kg

S

 

10.89.19.30

Préparations alimentaires de farines, semoules, amidons, fécules, etc.

kg

S

 

10.89.19.35

Concentrats de protéines et sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants

kg

S

 

10.89.19.50 z

Autres préparations alimentaires n.c.a.

kg

S

 

NACE: 10.91

Fabrication d’aliments pour animaux de ferme

CPA: 10.91.10

Aliments pour animaux de ferme, à l’exclusion des fourrages déshydratés (luzerne)

10.91.10.10 z

Prémélanges des types utilisés pour l’alimentation des animaux de ferme

kg

S

 

10.91.10.33 z

Aliments pour porcins d’élevage (à l’exclusion des prémélanges)

kg

S

 

10.91.10.35 z

Aliments pour bovins d’élevage (à l’exclusion des prémélanges)

kg

S

 

10.91.10.37 z

Aliments pour volailles d’élevage (à l’exclusion des prémélanges)

kg

S

 

10.91.10.39 z

Aliments pour animaux d’élevage n.c.a. (à l’exclusion des prémélanges)

kg

S

 

CPA: 10.91.20

Fourrages déshydratés (luzerne)

10.91.20.00

Farine de luzerne et agglomérés sous forme de pellets de luzerne

kg

S

 

NACE: 10.92

Fabrication d’aliments pour animaux de compagnie

CPA: 10.92.10

Aliments pour animaux de compagnie

10.92.10.30

Aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail

kg

S

 

10.92.10.60 z

Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux de compagnie (à l’exclusion des aliments pour chiens et chats conditionnés pour la vente au détail)

kg

S

 

NACE: 11.01

Production de boissons alcooliques distillées

CPA: 11.01.10

Boissons alcoolisées distillées

11.01.10.20

Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

l alc. 100 %

S

 

11.01.10.30

Whisky (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

l alc. 100 %

S

 

11.01.10.40

Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

l alc. 100 %

S

 

11.01.10.50

Gin et genièvre (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

l alc. 100 %

S

 

11.01.10.63

Vodka d’un titre alcoométrique volumique ≤ 45,4 % vol (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

l alc. 100 %

S

 

11.01.10.65

Eaux-de-vie distillées à partir de fruits (à l’exclusion des liqueurs, du gin, du genièvre et des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins) (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

l alc. 100 %

S

 

11.01.10.70

Alcools purs (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

l alc. 100 %

S

 

11.01.10.80

Eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses (à l’exclusion des eaux-de-vie de vin ou de marc de raisins, du whisky, du rhum, du tafia, du gin et du genièvre, de la vodka d’un titre alcoométrique volumique ≤ 45,4 % vol et des eaux-de-vie de fruits) (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

l alc. 100 %

S

 

NACE: 11.02

Production de vin (de raisin)

CPA: 11.02.11

Vins mousseux, issus de raisin frais

11.02.11.30

Champagne (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

l

S

 

11.02.11.90

Vin mousseux produits à partir de raisins frais (à l’exclusion du champagne) (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

l

S

 

CPA: 11.02.12

Vins de raisin frais, à l’exclusion des vins mousseux; moûts de raisins

11.02.12.11 z

Vins blancs avec appellation d’origine protégée (AOP)

l

S

 

11.02.12.15

Vins et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d’alcool, ayant, à la température de 20 oC, une surpression due au CO2 ≥ 1 bar mais < 3 bar (à l’exclusion des vins mousseux)

l

S

 

11.02.12.17 z

Vins et moûts de raisins de qualité dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d’alcool, avec appellation d’origine protégée (AOP), d’un titre alcoométrique ≤ 15 % (à l’exclusion des vins blancs et des vins mousseux)

l

S

 

11.02.12.20

Vins et moûts de raisins dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par adjonction d’alcool, sans appellation d’origine protégée (AOP), d’un titre alcoométrique ≤ 15 % (à l’exclusion des vins blancs et des vins mousseux)

l

S

 

11.02.12.31

Porto, Madère, Sherry et autres vins similaires d’un titre alcoométrique > 15 %

l

S

 

11.02.12.50

Moûts de raisin (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

l

S

 

NACE: 11.03

Fabrication de cidre et de vins de fruits

CPA: 11.03.10

Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons alcoolisées

11.03.10.00

Boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées, y compris avec boissons non alcoolisées, cidre, poiré et hydromel (à l’exclusion des bières de malt et des vins de raisins préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques)

l

S

 

NACE: 11.04

Production d’autres boissons fermentées non distillées

CPA: 11.04.10

Vermouths et autres vins de raisin frais aromatisés

11.04.10.00

Vermouths et autres vins de raisins frais, préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

l

S

 

NACE: 11.05

Fabrication de bière

CPA: 11.05.10

Bière, à l’exclusion des résidus de brasserie

11.05.10.00

Bière de malt (à l’exclusion des bières non alcoolisées et des bières ayant un titre alcoométrique ≤ 0,5 % vol) (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

l

S

 

11.05.10.10

Bières non alcoolisées et bières ayant un titre alcoométrique ≤ 0,5 % vol

l

S

 

CPA: 11.05.20

Résidus de brasserie et de distillerie

11.05.20.00

Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

kg

S

 

NACE: 11.06

Fabrication de malt

CPA: 11.06.10

Malt

11.06.10.30

Malt non torréfié (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

kg

S

 

11.06.10.50

Malt torréfié (à l’exclusion des produits ayant subi une autre transformation et du malt torréfié utilisé comme substitut du café) (important: hors taxes et accises sur l’alcool)

kg

S

 

NACE: 11.07

Industrie des eaux minérales et autres eaux embouteillées et des boissons rafraîchissantes

CPA: 11.07.11

Eaux minérales et gazeuses, non sucrées, ni aromatisées

11.07.11.30

Eaux minérales et eaux gazéifiées, non sucrées

l

S

 

11.07.11.50

Eaux (à l’exclusion des eaux minérales et gazéifiées) non sucrées ni aromatisées; glace et neige

l

S

 

CPA: 11.07.19

Autres boissons non alcoolisées

11.07.19.30

Eaux, y compris minérales et gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisées (dites «soft drinks»)

l

S

 

11.07.19.50

Boissons non alcoolisées ne contenant pas de matières grasses du lait (à l’exclusion des eaux minérales et gazéifiées, additionnées ou non de sucre ou aromatisées)

l

S

 

11.07.19.70

Boissons non alcoolisées contenant des matières grasses du lait

l

S

 

NACE: 12.00

Fabrication de produits à base de tabac

CPA: 12.00.11

Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés

12.00.11.30

Cigares et cigarillos contenant du tabac ou des mélanges de tabacs et de succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)

p/st

S

 

12.00.11.50

Cigarettes contenant du tabac ou des mélanges de tabacs et de succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)

p/st

S

 

12.00.11.70

Cigares, cigarillos et cigarettes contenant uniquement des succédanés de tabac (hors taxes et accises sur le tabac)

kg

S

 

CPA: 12.00.12

Feuilles de tabac séché, écotées

12.00.12.00

Feuilles de tabac séché, écotées

kg

S

 

CPA: 12.00.19

Autres tabacs et succédanés manufacturés; tabacs homogénéisés ou reconstitués; extraits et essences de tabac

12.00.19.30

Tabac à fumer (hors taxes et accises sur le tabac)

kg

S

 

12.00.19.90

Tabacs fabriqués, extraits et sauces de tabac, tabacs homogénéisés ou reconstitués, tabacs n.c.a.

kg

S

 

NACE: 13.10

Préparation de fibres textiles et filature

CPA: 13.10.10

Graisse de suint (y compris lanoline)

13.10.10.00

Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline

kg

T

 

CPA: 13.10.21

Soie grège (non moulinée)

13.10.21.00

Soie grège (non moulinée)

kg

T

 

CPA: 13.10.22

Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée ni peignée

13.10.22.00

Laine dégraissée ou carbonisée, non cardée, ni peignée

kg

T

 

CPA: 13.10.23

Blousses de laine ou de poils fins

13.10.23.00

Blousses de laine ou de poils fins

kg

T

 

CPA: 13.10.24

Laine et poils fins ou grossiers, cardés ou peignés

13.10.24.00

Laine ou poils, cardés ou peignés, y compris la laine peignée en vrac

kg

T

 

CPA: 13.10.25

Coton, cardé ou peigné

13.10.25.00

Coton, cardé ou peigné

kg

T

 

CPA: 13.10.26

Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés

13.10.26.00

Jute et autres fibres textiles (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie), travaillés mais non filés

kg

T

 

CPA: 13.10.29

Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées

13.10.29.00

Autres fibres textiles végétales, travaillées mais non filées

kg

T

 

CPA: 13.10.31

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

13.10.31.00

Fibres synthétiques discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

kg

T

 

CPA: 13.10.32

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement préparées

13.10.32.00

Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature

kg

T

 

CPA: 13.10.40

Fils de soie ou de déchets de soie

13.10.40.10

Fils de soie (à l’exclusion des fils de déchets de soie), non conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

13.10.40.30

Fils de déchets de soie, non conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

13.10.40.50

Fils de soie ou de déchets de soie, conditionnés pour la vente au détail; poil de Messine (crin de Florence)

kg

T

 

CPA: 13.10.50

Fils de laine conditionnés ou non pour la vente au détail; fils de poils fins ou grossiers ou fils de crin

13.10.50.10

Fils de laine ou de poils fins cardés, non conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

13.10.50.30

Fils de laine ou de poils fins peignés ou de poils grossiers, non conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

13.10.50.50

Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

CPA: 13.10.61

Fils de coton (autres que fils à coudre)

13.10.61.32 z

Fils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour tissus (à l’exclusion de ceux pour tapis et revêtements de sol)

kg

T

 

13.10.61.33 z

Fils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour bonneterie

kg

T

 

13.10.61.35 z

Fils de coton non peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour autres usages, y compris tapis et revêtements de sol

kg

T

 

13.10.61.52 z

Fils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour tissus (à l’exclusion de ceux pour tapis et revêtements de sol)

kg

T

 

13.10.61.53 z

Fils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour bonneterie

kg

T

 

13.10.61.55 z

Fils de coton peigné, non conditionnés pour la vente au détail, pour autres usages, y compris tapis et revêtements de sol

kg

T

 

13.10.61.60

Fils de coton (à l’exclusion des fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

CPA: 13.10.62

Fils à coudre de coton

13.10.62.00

Fils à coudre de coton

kg

T

 

CPA: 13.10.71

Fils de lin

13.10.71.10

Fils de lin, non conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

13.10.71.20

Fils de lin, conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

CPA: 13.10.72

Fils de jute ou d’autres fibres textiles libériennes; fils d’autres fibres textiles végétales; fils de papier

13.10.72.00

Fils de fibres végétales ou libériennes (à l’exclusion des fils de lin); fils de papier

kg

T

 

CPA: 13.10.81

Fils de filaments artificiels ou synthétiques, multiples ou torsadés (autres que fils à coudre et fils de polyamides, polyesters ou de rayonne viscose de haute ténacité), non conditionnés pour la vente au détail; fils de filaments artificiels ou synthétiques (autres que fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

13.10.81.10

Fils de filaments synthétiques, retors ou câblés, non conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

13.10.81.30

Fils de filaments artificiels, retors ou câblés (à l’exclusion des fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

13.10.81.50

Fils de filaments synthétiques ou artificiels (à l’exclusion des fils à coudre), conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

CPA: 13.10.82

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant 85 % en poids ou plus de ces fibres

13.10.82.10

Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, non conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

13.10.82.50

Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres, conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

CPA: 13.10.83

Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que fils à coudre), contenant moins de 85 % en poids de ces fibres

13.10.83.20

Fils de fibres discontinues de polyester, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec des fibres artificielles discontinues, non conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

13.10.83.33 z

Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins cardés, non conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

13.10.83.36 z

Fils contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, mélangés avec de la laine ou des poils fins peignés, non conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

13.10.83.40

Fils de fibres synthétiques discontinues, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mélangées avec du coton, non conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

13.10.83.80

Autres fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, non conditionnés pour la vente au détail, n.c.a.

kg

T

 

13.10.83.90

Fils, autres que fils à coudre, contenant < 85 % en poids de fibres synthétiques discontinues, conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

CPA: 13.10.84

Fils de fibres discontinues artificielles (autres que fils à coudre)

13.10.84.10

Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, non conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

13.10.84.30

Fils de fibres artificielles discontinues, autres que fils à coudre, conditionnés pour la vente au détail

kg

T

 

CPA: 13.10.85

Fils à coudre en fibres et filaments artificiels ou synthétiques

13.10.85.10

Fils à coudre de filaments synthétiques ou artificiels

kg

T

 

13.10.85.50

Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues

kg

T

 

NACE: 13.20

Tissage

CPA: 13.20.11

Tissus de soie ou de déchets de soie

13.20.11.00

Tissus de soie ou de déchets de soie

m2

S

 

CPA: 13.20.12

Tissus de laine cardée ou peignée, de poils fins ou grossiers ou de crins

13.20.12.30

Tissus de laine cardée ou de poils fins cardés

m2

T

 

13.20.12.60

Tissus de laine ou de poils fins peignés; tissus de poils grossiers ou de crin

m2

T

 

CPA: 13.20.13

Tissus de lin

13.20.13.30

Tissus de lin, contenant ≥ 85 % en poids de lin

m2

T

 

13.20.13.60

Tissus de lin, contenant < 85 % en poids de lin

m2

T

 

CPA: 13.20.14

Tissus de jute et d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre commun et de la ramie)

13.20.14.00

Tissus de jute ou d’autres fibres textiles libériennes (à l’exclusion du lin, du chanvre et de la ramie)

m2

T

 

CPA: 13.20.19

Tissus d’autres fibres textiles végétales; tissus de fils de papier

13.20.19.00

Tissus de chanvre, de ramie ou d’autres fibres textiles végétales (à l’exclusion du lin, du jute et des autres fibres textiles libériennes); tissus de fils de papier

m2

T

 

CPA: 13.20.20

Tissus de coton

13.20.20.14 z

Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids ≤ 200 g/m2, pour vêtements

m2

T

 

13.20.20.17 z

Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids ≤ 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d’ameublement

m2

T

 

13.20.20.19 z

Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids ≤ 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels (à l’exclusion de la gaze et de la gaze à pansement)

m2

T

 

13.20.20.20

Tissus de coton, d’un poids ≤ 100 g/m2, pour gaze à pansement

m2

S

 

13.20.20.31 z

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, d’un poids ≤ 200 g/m2, pour chemises et chemisiers

m2

T

 

13.20.20.42 z

Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids > 200 g/m2, pour vêtements

m2

T

 

13.20.20.44 z

Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids > 200 g/m2, pour linge de maison ou textiles d’ameublement

m2

T

 

13.20.20.49 z

Tissus de coton, autres qu’en fils de diverses couleurs, d’un poids > 200 g/m2, pour usages techniques ou industriels

m2

T

 

13.20.20.60

Tissus dits "denim", d’un poids > 200 g/m2, dits «denim», y compris les tissus dits "denim" autres que bleus

m2

S

 

13.20.20.72 z

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour autres vêtements

m2

T

 

13.20.20.74 z

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour linge de maison ou textiles d’ameublement

m2

T

 

13.20.20.79 z

Tissus de coton, en fils de diverses couleurs, pour usages techniques ou industriels

m2

T

 

CPA: 13.20.31

Tissus en fils de filaments artificiels ou synthétiques

13.20.31.30

Tissus de fils de filaments synthétiques ou artificiels obtenus à partir de fils à haute ténacité, de lames ou formes similaires, y compris de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose

m2

S

 

13.20.31.50

Tissus de fils de filaments synthétiques (à l’exclusion de ceux à haute ténacité ou de lames ou formes similaires)

m2

T

 

13.20.31.70

Tissus de fils de filaments artificiels (à l’exclusion de ceux de fils à haute ténacité de rayonne viscose)

m2

T

 

CPA: 13.20.32

Tissus en fibres synthétiques discontinues

13.20.32.10

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant ≥ 85 % en poids de ces fibres

m2

T

 

13.20.32.20

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mêlés de coton (à l’exclusion des fils de diverses couleurs)

m2

T

 

13.20.32.30

Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant < 85 % en poids de ces fibres, mêlés de coton, en fils de diverses couleurs

m2

T

 

13.20.32.40

Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins cardés

m2

T

 

13.20.32.50

Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins peignés

m2

T

 

13.20.32.90

Tissus de fibres synthétiques discontinues, mélangées autrement qu’avec de la laine, des poils fins ou du coton

m2

T

 

CPA: 13.20.33

Tissus en fibres artificielles discontinues

13.20.33.30

Tissus de fibres artificielles discontinues, autres qu’en fils de diverses couleurs

m2

T

 

13.20.33.50

Tissus de fibres artificielles discontinues, en fils de diverses couleurs

m2

S

 

CPA: 13.20.41

Velours et peluches tissés et tissus de chenille (autres que tissus éponge et articles de rubanerie)

13.20.41.00

Velours et peluches par la chaîne et par la trame; tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton, des surfaces textiles touffetées et de la rubanerie)

m2

S

 

CPA: 13.20.42

Tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie), en coton

13.20.42.00

Tissus bouclés du genre éponge, en coton

m2

T

 

CPA: 13.20.43

Autres tissus éponge et étoffes bouclées similaires (autres qu’articles de rubanerie)

13.20.43.00

Tissus bouclés du genre éponge (autres qu’en coton)

m2

T

 

CPA: 13.20.44

Tissus à point de gaze (autres qu’articles de rubanerie)

13.20.44.00

Tissus à point de gaze (à l’exclusion de la gaze à pansement et des articles de rubanerie)

m2

S

 

CPA: 13.20.45

Surfaces textiles touffetées, autres que tapis

13.20.45.00

Surfaces textiles touffetées (à l’exclusion des tapis et autres revêtements de sol)

m2

S

 

CPA: 13.20.46

Tissus en fibres de verre (y compris articles de rubanerie)

13.20.46.00

Tissus de fibres de verre, y compris les articles de rubanerie et la laine de verre

kg

S

 

NACE: 13.30

Ennoblissement textile

CPA: 13.30.11

Blanchiment et teinture de fils et de fibres textiles

13.30.11.10

Teinture de fibres

 

I

 

13.30.11.21

Teinture de fils de soie

 

I

 

13.30.11.22

Teinture de fils de laine, de poils fins ou grossiers et de crin

 

I

 

13.30.11.23

Teinture de fils de coton (à l’exclusion des fils à coudre)

 

I

 

13.30.11.24

Teinture de fils de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

 

I

 

13.30.11.25

Teinture de fils de filaments synthétiques (à l’exclusion des fils à coudre)

 

I

 

13.30.11.26

Teinture de fils de filaments artificiels (à l’exclusion des fils à coudre)

 

I

 

13.30.11.27

Teinture de fils de fibres synthétiques discontinues (à l’exclusion des fils à coudre)

 

I

 

13.30.11.28

Teinture de fils de fibres artificielles discontinues (à l’exclusion des fils à coudre)

 

I

 

CPA: 13.30.12

Blanchiment de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

13.30.12.10

Blanchiment de tissus de soie

 

I

 

13.30.12.20

Blanchiment de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

 

I

 

13.30.12.30

Blanchiment de tissus de coton

 

I

 

13.30.12.40

Blanchiment de tissus de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

 

I

 

13.30.12.50

Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

 

I

 

13.30.12.60

Blanchiment de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

 

I

 

13.30.12.70

Blanchiment de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

 

I

 

13.30.12.80

Blanchiment de tissus bouclés du genre éponge (à l’exclusion des surfaces textiles touffetées)

 

I

 

13.30.12.90

Blanchiment d’étoffes de bonneterie

 

I

 

CPA: 13.30.13

Teinture de tissus et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

13.30.13.10

Teinture de tissus de soie ou de déchets de soie

 

I

 

13.30.13.20

Teinture de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

 

I

 

13.30.13.30

Teinture de tissus de coton

 

I

 

13.30.13.40

Teinture de tissus de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

 

I

 

13.30.13.50

Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

 

I

 

13.30.13.60

Teinture de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

 

I

 

13.30.13.70

Teinture de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

 

I

 

13.30.13.80

Teinture de tissus bouclés du genre éponge (à l’exclusion des surfaces textiles touffetées)

 

I

 

13.30.13.90

Teinture d’étoffes de bonneterie et de non-tissés

 

I

 

CPA: 13.30.19

Autres ennoblissements de textiles et d’articles textiles (y compris d’articles d’habillement)

13.30.19.10

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de soie

 

I

 

13.30.19.20

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de laine, de poils fins ou grossiers ou de crin

 

I

 

13.30.19.30

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de coton

 

I

 

13.30.19.40

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de lin, de jute, d’autres fibres textiles libériennes ou végétales, et de fils de papier

 

I

 

13.30.19.50

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres synthétiques

 

I

 

13.30.19.60

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus de fils de filaments ou de fibres artificiels

 

I

 

13.30.19.70

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de velours et peluches tissés et de tissus de chenille (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge en coton et des articles de rubanerie)

 

I

 

13.30.19.80

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) de tissus bouclés du genre éponge (à l’exclusion des surfaces textiles touffetées)

 

I

 

13.30.19.90

Ennoblissement (à l’exclusion du blanchiment, de la teinture et de l’impression) d’étoffes de bonneterie et de non-tissés

 

I

 

13.30.19.95

Finissage de vêtements

 

I

 

NACE: 13.91

Fabrication d’étoffes à mailles

CPA: 13.91.11

Velours, peluches et étoffes bouclées à maille

13.91.11.00

Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie

kg

T

 

CPA: 13.91.19

Autres étoffes à maille, y compris imitation de fourrure

13.91.19.10

Étoffes de bonneterie (à l’exclusion des velours et peluches)

kg

T

 

13.91.19.20

Pelleteries factices et articles en pelleteries factices

 

S

 

NACE: 13.92

Fabrication d’articles textiles, sauf habillement

CPA: 13.92.11

Couvertures, à l’exclusion des couvertures électriques

13.92.11.30

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de laine ou de poils fins

p/st

S

 

13.92.11.50

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), de fibres synthétiques

p/st

S

 

13.92.11.90

Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques), en matières textiles (à l’exclusion de la laine, des poils fins et des fibres synthétiques)

p/st

S

 

CPA: 13.92.12

Linge de lit

13.92.12.30

Linge de lit, en bonneterie

kg

S

 

13.92.12.53

Linge de lit, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie)

kg

S

 

13.92.12.55

Linge de lit, de lin ou de ramie (à l’exclusion des articles en bonneterie)

kg

S

 

13.92.12.59

Linge de lit, en tissus de matières textiles (à l’exclusion du coton, du lin ou de la ramie)

kg

S

 

13.92.12.70

Linge de lit, de fibres artificielles ou synthétiques, en non-tissés (à l’exclusion des articles en bonneterie)

kg

S

 

CPA: 13.92.13

Linge de table

13.92.13.30

Linge de table, en bonneterie

kg

S

 

13.92.13.53

Linge de table, de coton (à l’exclusion des articles en bonneterie)

kg

S

 

13.92.13.55

Linge de table, de lin (à l’exclusion des articles en bonneterie)

kg

S

 

13.92.13.59

Linge de table, en tissus de fibres artificielles ou synthétiques ou en matières textiles tissées ou non tissées (à l’exclusion du coton et du lin)

kg

S

 

13.92.13.70

Linge de table, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques

kg

S

 

CPA: 13.92.14

Linge de toilette ou de cuisine

13.92.14.30

Linge de toilette ou de cuisine, bouclé du genre éponge, de coton

kg

S

 

13.92.14.50

Linge de toilette ou de cuisine, en tissus de matières textiles (à l’exclusion des tissus bouclés du genre éponge, de coton)

kg

S

 

13.92.14.70

Linge de toilette ou de cuisine, en non-tissés de fibres artificielles ou synthétiques

kg

S

 

CPA: 13.92.15

Rideaux (y compris doubles rideaux) et stores d’intérieur; cantonnières et tours de lit

13.92.15.30

Vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, en bonneterie

m2

S

 

13.92.15.50

Vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, en matières tissées

m2

S

 

13.92.15.70

Vitrages, rideaux, stores d’intérieur, cantonnières et tours de lits, en non-tissés

m2

S

 

CPA: 13.92.16

Articles d’ameublement n.c.a.; assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, de tapisseries et d’articles similaires

13.92.16.20

Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais) et tapisseries à l’aiguille, y compris au petit point ou au point de croix, même confectionnées

 

S

 

13.92.16.40

Couvre-lits (à l’exclusion des édredons)

p/st

S

 

13.92.16.60

Articles d’ameublement, y compris enveloppes de coussins, housses pour meubles, têtières et housses pour sièges automobiles (à l’exclusion des couvertures; linge de lit, de table, de toilette, de cuisine; vitrages, rideaux, stores, tours de lits et couvre-lits)

 

S

 

13.92.16.80

Assortiments composés de pièces de tissus et de fils pour la confection de tapis, tapisseries, nappes de table, serviettes brodées et articles textiles similaires, conditionnés pour la vente au détail

 

S

 

CPA: 13.92.21

Sacs et sachets d’emballage

13.92.21.30

Sacs et sachets d’emballage, de coton

kg

S

 

13.92.21.50

Sacs et sachets d’emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène, en bonneterie

kg

S

 

13.92.21.70

Sacs et sachets d’emballage obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène (à l’exclusion des articles en bonneterie)

kg

S

 

13.92.21.90

Sacs et sachets d’emballage (à l’exclusion des articles de coton ou des articles obtenus à partir de lames de polyéthylène ou de polypropylène)

kg

S

 

CPA: 13.92.22

Bâches, bannes et stores d’extérieur; voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile; tentes et articles de camping (y compris matelas pneumatiques)

13.92.22.10

Bâches et stores d’extérieur (à l’exclusion des auvents pour caravanes)

kg

S

 

13.92.22.30

Tentes, y compris les auvents pour caravanes

kg

S

 

13.92.22.50

Voiles d’embarcations

kg

S

 

13.92.22.70

Matelas pneumatiques et autres articles de campement (à l’exclusion des auvents pour caravanes, des tentes ou des sacs de couchage)

kg

S

 

CPA: 13.92.23

Parachutes (y compris parapentes) et rotochutes, et leurs parties

13.92.23.00

Parachutes et rotochutes, y compris les parachutes dirigeables, et leurs parties et accessoires

kg

S

 

CPA: 13.92.24

Couettes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, équipés de ressorts ou garnis intérieurement d’un matériau quelconque, de caoutchouc mousse ou de plastique

13.92.24.30

Sacs de couchage

p/st

S

 

13.92.24.93

Articles de literie, y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers (à l’exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés de plumes ou de duvet

p/st

S

 

13.92.24.99

Articles de literie, y compris les couvre-pieds, les édredons, les coussins, les poufs et les oreillers (à l’exclusion des matelas ou des sacs de couchage), rembourrés d’autres matières que les plumes ou le duvet

p/st

S

 

CPA: 13.92.29

Autres articles textiles confectionnés (y compris serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, ceintures et gilets de sauvetage)

13.92.29.53

Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, en non-tissés

kg

S

 

13.92.29.57

Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires (à l’exclusion des articles en bonneterie ou en non-tissés)

kg

S

 

13.92.29.99

Serpillières, lavettes, chamoisettes et articles d’entretien similaires, en bonneterie ou en non-tissés; ceintures et gilets de sauvetage et autres articles confectionnés (à l’exclusion des serviettes hygiéniques, couches et articles similaires)

kg

S

 

NACE: 13.93

Fabrication de tapis et moquettes

CPA: 13.93.11

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués

13.93.11.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, à points noués ou enroulés

m2

S

 

CPA: 13.93.12

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés, non touffetés, ni floqués

13.93.12.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, tissés (à l’exclusion des tapis touffetés ou floqués)

m2

S

 

CPA: 13.93.13

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

13.93.13.00

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles, touffetés

m2

S

 

CPA: 13.93.19

Autres tapis et revêtements de sol en matières textiles (y compris en feutre)

13.93.19.30

Tapis et autres revêtements de sol en feutre (à l’exclusion des tapis touffetés ou floqués)

m2

S

 

13.93.19.90

Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles (à l’exclusion des tapis à points noués ou enroulés et des tapis tissés, touffetés ou en feutre)

m2

S

 

NACE: 13.94

Fabrication de ficelles, cordes et filets

CPA: 13.94.11

Ficelles, cordes, cordages et câbles, de jute ou d’autres fibres textiles libériennes

13.94.11.30

Ficelles, cordes et cordages, de sisal, de chanvre, de jute ou d’autres fibres textiles de feuilles du genre agave ou de fibres textiles libériennes (à l’exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)

kg

S

 

13.94.11.53

Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l’agriculture), de sisal

kg

S

 

13.94.11.55

Ficelles lieuses ou botteleuses (pour l’agriculture), de polyéthylène ou de polypropylène

kg

S

 

13.94.11.60

Cordes et cordages, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, de polyesters, titrant > 50 000 décitex, ou d’autres fibres synthétiques (à l’exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)

kg

S

 

13.94.11.70

Ficelles, de polyéthylène, de polypropylène, de nylon ou autres polyamides, ou de polyesters, titrant ≤ 50 000 décitex (5 g/m) (à l’exclusion des ficelles lieuses ou botteleuses)

kg

S

 

13.94.11.90

Ficelles, cordes et cordages, en matières textiles (à l’exclusion des articles de jute et autres fibres textiles libériennes, de sisal, d’abaca ou autres fibres dures, et de fibres synthétiques)

kg

S

 

CPA: 13.94.12

Filets à mailles nouées, obtenus à partir de ficelles, cordes ou cordages; filets confectionnés en matières textiles; articles en fils, lames, n.c.a.

13.94.12.33

Filets confectionnés pour la pêche (à l’exclusion des épuisettes), faits de ficelles, cordes ou cordages de fibres artificielles ou synthétiques

kg

S

 

13.94.12.35

Filets confectionnés pour la pêche (à l’exclusion des épuisettes), en fils de fibres synthétiques ou artificielles

kg

S

 

13.94.12.53

Filets confectionnés en ficelles, cordes ou cordages en nylon ou en autres polyamides (à l’exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux ainsi que des filets pour le sport ou la pêche)

kg

S

 

13.94.12.55

Filets confectionnés en nylon ou autres polyamides (à l’exclusion des filets en pièces réalisés au crochet, des résilles et filets à cheveux, des filets pour le sport ou la pêche ainsi que des filets en ficelles, cordes ou cordages)

kg

S

 

13.94.12.59

Filets confectionnés en matières textiles (à l’exclusion des filets confectionnés pour la pêche en matières synthétiques ou artificielles et des autres filets confectionnés en nylon ou autres polyamides)

kg

S

 

13.94.12.80

Articles en ficelles, cordes ou cordages

kg

S

 

NACE: 13.95

Fabrication de non-tissés, sauf habillement

CPA: 13.95.10

Non-tissés et articles en non-tissés, sauf habillement

13.95.10.10

Non-tissés et articles en non-tissés d’un poids ≤ 25 g/m2 (à l’exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

kg

S

 

13.95.10.20

Non-tissés et articles en non-tissés d’un poids > 25 g/m2 mais ≤ 70 g/m2 (à l’exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

kg

S

 

13.95.10.30

Non-tissés et articles en non-tissés d’un poids > 70 g/m2 mais ≤ 150 g/m2 (à l’exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

kg

S

 

13.95.10.50

Non-tissés et articles en non-tissés d’un poids > 150 g/m2 (à l’exclusion des vêtements enduits ou recouverts)

kg

S

 

13.95.10.70

Non-tissés et articles en non-tissés, enduits ou recouverts (à l’exclusion des vêtements)

kg

S

 

NACE: 13.96

Fabrication d’autres textiles techniques et industriels

CPA: 13.96.11

Fils et filés métallisés

13.96.11.00

Fils et filés métallisés

kg

S

 

CPA: 13.96.12

Tissus en fils métalliques et filés métallisés n.c.a.

13.96.12.00

Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés, pour vêtements, textiles d’ameublement ou usages similaires

kg

S

 

CPA: 13.96.13

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles et lames, imprégnés ou recouverts de caoutchouc ou de matière plastique

13.96.13.00

Fils et cordes de caoutchouc, recouverts de textiles; fils textiles, lames et formes similaires, imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique

kg

S

 

CPA: 13.96.14

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.

13.96.14.00

Tissus imprégnés, enduits ou recouverts n.c.a.

m2

S

 

CPA: 13.96.15

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité en nylon ou autres polyamides, en polyesters ou en rayonne viscose

13.96.15.00

Nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose

m2

S

 

CPA: 13.96.16

Produits et articles textiles pour usages techniques (y compris mèches textiles, manchons à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission, toiles à bluter et gazes)

13.96.16.20

Tuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même imprégnés ou enduits, même avec armatures ou accessoires en autres matières

kg

S

 

13.96.16.50

Mèches tissées, courroies transporteuses ou de transmission, etc., en matières textiles (même renforcées de métal ou d’autres matières)

kg

S

 

13.96.16.80

Tissus et feutres pour machines à papier ou machines similaires, y compris à pâte ou à amiante-ciment

kg

S

 

CPA: 13.96.17

Articles de rubanerie; rubans sans trame encollés (bolducs); articles de passementerie

13.96.17.30

Rubanerie, à l’exclusion des étiquettes, écussons et articles similaires

 

S

 

13.96.17.50

Étiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles (à l’exclusion des articles brodés)

 

S

 

13.96.17.70

Tresses en pièces; glands et pompons, articles de passementerie (à l’exclusion des articles en bonneterie)

 

S

 

NACE: 13.99

Fabrication d’autres textiles n.c.a.

CPA: 13.99.11

Tulles et tulles bobinots, à l’exclusion des articles tissés ou de bonneterie; dentelles en pièces, bandes ou motifs

13.99.11.30

Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées (à l’exclusion des articles tissés ou en bonneterie)

 

S

 

13.99.11.50

Dentelles à la mécanique en pièces, en bandes ou en motifs

 

S

 

13.99.11.70

Dentelles à la main en pièces, en bandes ou en motifs

 

S

 

CPA: 13.99.12

Broderies en pièces, bandes ou motifs

13.99.12.30

Broderies (chimiques, aériennes ou à fond découpé), en pièces, en bandes ou en motifs

 

S

 

13.99.12.50

Broderies de coton, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)

 

S

 

13.99.12.70

Broderies, de matières textiles, en pièces, en bandes ou en motifs (à l’exclusion des broderies de coton et des broderies chimiques, aériennes ou à fond découpé)

 

S

 

CPA: 13.99.13

Feutres, enduits, recouverts ou stratifiés

13.99.13.00

Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés, n.c.a.

kg

S

 

CPA: 13.99.14

Fibres textiles d’une longueur n’excédant pas 5 mm (tontisses), nœuds et noppes de matières textiles

13.99.14.00

Tontisses, nœuds et noppes [boutons] de matières textiles

kg

S

 

CPA: 13.99.15

Fils guipés et guipures; chenilles; chaînettes

13.99.15.00

Fils guipés, lames et formes similaires, guipées, en matières textiles synthétiques ou artificielles, d’une largeur apparente ≤ 5 mm; fils de chenille; fils dits «de chaînette»

kg

S

 

CPA: 13.99.16

Pièces textiles de capitonnage

13.99.16.00

Produits textiles matelassés en pièces (à l’exclusion des broderies)

m2

S

 

CPA: 13.99.19

Autres textiles et articles textiles n.c.a.

13.99.19.00

Houppes et houppettes à poudre ou pour l’application d’autres cosmétiques ou produits de toilette

p/st

S

 

NACE: 14.11

Fabrication de vêtements en cuir

CPA: 14.11.10

Vêtements en cuir naturel ou reconstitué

14.11.10.00

Vêtements en cuir naturel ou reconstitué, y compris les manteaux (à l’exclusion des chapeaux, des chaussures et des accessoires du vêtement)

p/st

S

 

NACE: 14.12

Fabrication de vêtements de travail

CPA: 14.12.11

Ensembles et vestes de travail pour hommes

14.12.11.20

Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

p/st

S

 

14.12.11.30

Vestons et blazers de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

p/st

S

 

CPA: 14.12.12

Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour hommes

14.12.12.40

Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

p/st

S

 

14.12.12.50

Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

p/st

S

 

CPA: 14.12.21

Ensembles et vestes de travail pour femmes

14.12.21.20

Ensembles de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

p/st

S

 

14.12.21.30

Vestes et blazers de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

p/st

S

 

CPA: 14.12.22

Pantalons, salopettes, culottes et shorts de travail pour femmes

14.12.22.40

Pantalons et culottes de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

p/st

S

 

14.12.22.50

Salopettes de travail à bretelles, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

p/st

S

 

CPA: 14.12.30

Autres vêtements de travail

14.12.30.13

Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets

p/st

S

 

14.12.30.23

Autres vêtements de travail, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes

p/st

S

 

NACE: 14.13

Fabrication de vêtements de dessus

CPA: 14.13.11

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

14.13.11.10

Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vestons et blazers, des anoraks et des coupe-vent)

p/st

S

 

14.13.11.20

Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vestons et blazers)

p/st

S

 

CPA: 14.13.12

Costumes, complets, vestes, vestons, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour hommes et garçonnets

14.13.12.30

Vestons et blazers, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

p/st

S

 

14.13.12.60

Costumes, complets ou ensembles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

p/st

S

 

14.13.12.70

Pantalons, culottes, shorts et salopettes à bretelles, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

p/st

S

 

CPA: 14.13.13

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

14.13.13.10

Manteaux, cabans, capes et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vestes et blazers)

p/st

S

 

14.13.13.20

Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, en bonneterie, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vestes et blazers)

p/st

S

 

CPA: 14.13.14

Costumes-tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes

14.13.14.30

Vestes et blazers, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

p/st

S

 

14.13.14.60

Costumes-tailleurs et ensembles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

p/st

S

 

14.13.14.70

Robes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

p/st

S

 

14.13.14.80

Jupes et jupes-culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

p/st

S

 

14.13.14.90

Pantalons, culottes, shorts, salopettes à bretelles, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

p/st

S

 

CPA: 14.13.21

Manteaux, pardessus, imperméables, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.21.15

Imperméables, manteaux, cabans, capes, etc., pour hommes ou garçonnets

p/st

S

 

14.13.21.30

Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, de matières textiles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vestons et blazers, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)

p/st

S

 

CPA: 14.13.22

Costumes et complets, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.22.00

Costumes, complets ou ensembles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

CPA: 14.13.23

Vestes et vestons, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.23.00

Vestons et blazers, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

CPA: 14.13.24

Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.13.24.42

Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des vêtements de travail)

p/st

S

 

14.13.24.44

Pantalons, culottes et shorts, de laine ou de poils fins, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

p/st

S

 

14.13.24.45

Pantalons et culottes, de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

p/st

S

 

14.13.24.48

Pantalons et culottes, de coton, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en tissus dits «denim» et en bonneterie)

p/st

S

 

14.13.24.49

Pantalons et culottes, shorts et salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des articles de laine, de coton et de fibres synthétiques ou artificielles)

p/st

S

 

14.13.24.55

Salopettes à bretelles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

p/st

S

 

14.13.24.60

Shorts, de coton ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

CPA: 14.13.31

Manteaux, pardessus, paletots, pèlerines, anoraks, coupe-vent, parkas et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.31.15

Imperméables, manteaux, etc., pour femmes ou fillettes

p/st

S

 

14.13.31.30

Gilets, anoraks, blousons de ski, coupe-vent et articles similaires, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vestes et blazers, des articles en bonneterie ainsi que des articles imprégnés, enduits, recouverts, stratifiés ou caoutchoutés)

p/st

S

 

CPA: 14.13.32

Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.32.00

Costumes-tailleurs et ensembles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

CPA: 14.13.33

Vestes et vestons, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.33.30

Vestes et blazers, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

CPA: 14.13.34

Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.34.70

Robes, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.13.34.80

Jupes et jupes-culottes, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

CPA: 14.13.35

Pantalons, salopettes, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes

14.13.35.42

Pantalons et culottes, en tissus dits «denim», pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vêtements de travail)

p/st

S

 

14.13.35.48

Pantalons et culottes, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en tissus dits «denim» et des vêtements de travail)

p/st

S

 

14.13.35.49

Pantalons et culottes, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

p/st

S

 

14.13.35.51

Salopettes à bretelles, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie et des vêtements de travail)

p/st

S

 

14.13.35.61

Shorts, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.13.35.63

Salopettes à bretelles, de laine, de poils fins ou de fibres synthétiques ou artificielles (à l’exclusion des articles de coton, des articles en bonneterie et des vêtements de travail) et shorts, de laine ou de poils fins (à l’exclusion des articles en bonneterie), pour femmes ou fillettes

p/st

S

 

14.13.35.65

Shorts, de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.13.35.69

Pantalons, culottes et salopettes à bretelles, en matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des vêtements de coton, de laine ou de poils fins, de fibres synthétiques ou artificielles ainsi que des vêtements en bonneterie)

p/st

S

 

NACE: 14.14

Fabrication de vêtements de dessous

CPA: 14.14.11

Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes et garçonnets

14.14.11.00

Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

p/st

S

 

CPA: 14.14.12

Slips, caleçons, gilets de corps, pyjamas, peignoirs, robes de chambre et articles similaires, en maille, pour hommes et garçonnets

14.14.12.20

Slips et caleçons, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, y compris les boxer-shorts

p/st

S

 

14.14.12.30

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

p/st

S

 

14.14.12.40

Robes de chambre, peignoirs de bain et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

p/st

S

 

CPA: 14.14.13

Chemisiers et tuniques, en maille, pour femmes et fillettes

14.14.13.10

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

p/st

S

 

CPA: 14.14.14

Slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en maille, pour femmes et fillettes

14.14.14.20

Slips et culottes, en bonneterie, pour femmes ou fillettes, y compris les boxer-shorts

p/st

S

 

14.14.14.30

Chemises de nuit et pyjamas, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

p/st

S

 

14.14.14.40

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, en bonneterie, pour femmes et fillettes

p/st

S

 

14.14.14.50

Combinaisons, fonds de robes et jupons, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

p/st

S

 

CPA: 14.14.21

Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.14.21.00

Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

CPA: 14.14.22

Maillots et autres tricots de corps, slips, caleçons, pyjamas, peignoirs, robes de chambre, en tissu, pour hommes et garçonnets

14.14.22.20

Slips et caleçons, y compris les boxer-shorts, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.14.22.30

Chemises de nuit et pyjamas, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.14.22.40

Gilets de corps, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

CPA: 14.14.23

Chemisiers et tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes

14.14.23.00

Chemisiers, blouses, blouses-chemisiers et chemisettes, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

CPA: 14.14.24

Maillots et autres tricots de corps, slips, culottes, jupons, combinaisons, chemises de nuit, pyjamas, robes de chambre, déshabillés, peignoirs et articles similaires, en tissu, pour femmes et fillettes

14.14.24.30

Chemises de nuit et pyjamas, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.14.24.50

Combinaisons, fonds de robes et jupons, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.14.24.60

Gilets de corps, chemises de jour, slips, déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre et articles similaires, de coton, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.14.24.80

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips, y compris les boxer-shorts, et articles similaires, de fibres de fibres synthétiques ou artificielles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.14.24.89

Déshabillés, peignoirs de bain, robes de chambre, gilets de corps, chemises de jour, slips et art similaires, de matières textiles, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles de coton et de fibres synthétiques et artificielles ainsi que des articles en bonneterie)

p/st

S

 

CPA: 14.14.25

Soutiens-gorge, corsets, gaines, bustiers, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en maille ou en tissu

14.14.25.30

Soutiens-gorge et bustiers

p/st

S

 

14.14.25.50

Gaines, gaines-culottes et combinés, y compris les justaucorps à bretelles réglables

p/st

S

 

14.14.25.70

Bretelles, porte-jarretelles, jarretières et articles similaires et leurs parties

 

S

 

CPA: 14.14.30

Tee-shirts et maillots de corps, en maille

14.14.30.00

T-shirts et maillots de corps, en bonneterie

p/st

S

 

NACE: 14.19

Fabrication d’autres vêtements et accessoires

CPA: 14.19.11

Layette et accessoires du vêtement, en maille

14.19.11.00

Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie, pour bébés, y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les gants, moufles ou mitaines et les vêtements de dessus (pour enfants d’une taille ≤ 86 cm)

 

S

 

CPA: 14.19.12

Survêtements, ensembles de ski, maillots de bains et autres vêtements de sport ou de loisir, en maille

14.19.12.10

Survêtements de sport (trainings), en bonneterie

p/st

S

 

14.19.12.30

Combinaisons et ensembles de ski, en bonneterie

p/st

S

 

14.19.12.40

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets

p/st

S

 

14.19.12.50

Maillots, culottes et slips de bain, en bonneterie, pour femmes ou fillettes

p/st

S

 

14.19.12.90

Autres vêtements, en bonneterie, y compris les justaucorps à manches

kg

S

 

CPA: 14.19.13

Gants, mitaines et moufles, en maille

14.19.13.00

Gants, moufles et mitaines, en bonneterie

pa

S

 

CPA: 14.19.19

Autres accessoires de l’habillement et leurs parties, en maille

14.19.19.30

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, en bonneterie

p/st

S

 

14.19.19.60

Accessoires du vêtement et leurs parties, en bonneterie (à l’exclusion des gants, moufles, châles, écharpes, foulards, mantilles, voiles et voilettes)

 

S

 

CPA: 14.19.21

Layette et accessoires de l’habillement, en tissu

14.19.21.50

Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie, pour bébés (pour enfants d’une taille ≤ 86 cm), y compris les brassières, les barboteuses, les culottes, les gants/moufles et les vêtements de dessus (à l’exclusion des serviettes hygiéniques, couches et articles similaires)

 

S

 

CPA: 14.19.22

Survêtements, ensembles de ski et maillots de bains; autres vêtements de sport ou de loisir, en tissu

14.19.22.10

Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.c.a., pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.19.22.20

Survêtements de sport, trainings, joggings et autres vêtements n.c.a., pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des combinaisons et ensembles de ski ainsi que des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.19.22.30

Combinaisons et ensembles de ski (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.19.22.40

Maillots, culottes et slips de bain, pour hommes ou garçonnets (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.19.22.50

Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

CPA: 14.19.23

Mouchoirs, châles, écharpes, voiles, cravates, nœuds papillons, gants et autres accessoires; parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a.

14.19.23.10

Mouchoirs et pochettes

p/st

S

 

14.19.23.33

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires (à l’exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.19.23.38

Châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles, voilettes et articles similaires, de soie ou de déchets de soie (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.19.23.53

Cravates, nœuds papillons et foulards cravates (à l’exclusion des articles de soie ou de déchets de soie ainsi que des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.19.23.58

Cravates, nœuds papillons et foulards cravates, de soie ou de déchets de soie (à l’exclusion des articles en bonneterie)

p/st

S

 

14.19.23.70

Gants, moufles et mitaines (à l’exclusion des articles en bonneterie)

pa

S

 

14.19.23.96

Accessoires de l’habillement, parties de vêtements et d’accessoires, en tissu, n.c.a., et leurs parties (à l’exclusion des châles, écharpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes, des cravates, nœuds papillons et foulards cravates, des gants, moufles, mitaines et leurs parties, des soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles et jarretières, en bonneterie)

 

S

 

CPA: 14.19.31

Accessoires de l’habillement, en cuir naturel ou reconstitué, à l’exclusion des gants de sport

14.19.31.75

Gants, moufles et mitaines, en cuir naturel ou reconstitué (à l’exclusion des gants de sport et des articles de protection pour tous métiers)

pa

S

 

14.19.31.80

Ceintures, ceinturons et baudriers, en cuir naturel ou reconstitué

p/st

S