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Document 32019L1832

Directive (UE) 2019/1832 De La Commission du 24 octobre 2019 portant modification des annexes I, II et III de la directive 89/656/CEE du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques

C/2019/7529

OJ L 279, 31.10.2019, p. 35–53 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2019/1832/oj

31.10.2019   

FR

Journal officiel de l’Union européenne

L 279/35


DIRECTIVE (UE) 2019/1832 DE LA COMMISSION

du 24 octobre 2019

portant modification des annexes I, II et III de la directive 89/656/CEE du Conseil en ce qui concerne des adaptations purement techniques

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu la directive 89/656/CEE du Conseil du 30 novembre 1989 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipements de protection individuelle (1), et notamment son article 9,

considérant ce qui suit:

(1)

Le principe 10 du socle européen des droits sociaux (2), proclamé à Göteborg le 17 novembre 2017, prévoit que chaque travailleur a droit à un environnement de travail sain, sûr et bien adapté. Le droit des travailleurs à un niveau élevé de protection de la santé et de la sécurité au travail ainsi qu’à un environnement de travail adapté à leurs besoins professionnels, leur permettant de prolonger leur participation au marché du travail, comprend l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipements de protection individuelle lorsque les risques ne peuvent pas être évités ou suffisamment limités par d’autres moyens, mesures, méthodes ou procédures d’organisation du travail.

(2)

La mise en œuvre des directives relatives à la santé et à la sécurité des travailleurs au travail, y compris la directive 89/656/CEE, a fait l’objet d’une évaluation ex post, désignée «évaluation REFIT». L’évaluation a examiné la pertinence des directives, la recherche et les nouvelles connaissances scientifiques dans les différents domaines concernés. L’évaluation REFIT, visée dans le document de travail des services de la Commission (3), conclut, entre autres, que l’utilisation d’équipements de protection individuelle concerne approximativement 40 % de la main-d’œuvre de l’Union européenne, dans la mesure où les risques sur le lieu de travail ne peuvent pas être évités par d’autres moyens, et qu’il est nécessaire de s’attaquer aux difficultés dans la mise en œuvre de la directive 89/656/CEE.

(3)

Dans sa communication intitulée «Des conditions de travail plus sûres et plus saines pour tous – Moderniser la législation et la politique de l’Union européenne en matière de sécurité et de santé au travail» (4), la Commission a répété que si l’évaluation REFIT de l’acquis de l’Union en matière de santé et de sécurité au travail a confirmé que la législation dans ce domaine était généralement efficace et adaptée, il subsiste des possibilités d’actualiser des dispositions dépassées et d’assurer une protection meilleure et plus large, ainsi que d’améliorer le respect et la mise en application sur le terrain. La Commission souligne le besoin particulier d’examiner la définition de l’équipement de protection individuelle et son utilisation par différents services et secteurs, comme indiqué à l’article 2 de la directive 89/656/CEE.

(4)

La directive 89/656/CEE énonce des prescriptions minimales pour l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipement de protection individuelle, qui doivent être utilisés lorsque les risques concernés ne peuvent pas être évités ou suffisamment limités par des moyens techniques de protection collective ou par des mesures, des méthodes ou des procédures d’organisation du travail. Afin de faciliter l’établissement des règles générales requises au titre de l’article 6 de la directive 89/656/CEE, les annexes I, II et III de ladite directive fournissent des lignes directrices non contraignantes destinées à faciliter et à justifier la sélection d’équipements de protection individuelle pour les risques, activités et secteurs concernés.

(5)

Le règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil (5) énonce les dispositions concernant la conception, la fabrication et la commercialisation des équipements de protection individuelle. Le règlement (UE) 2016/425 modifie la catégorisation des risques de produits, afin de permettre aux employeurs de comprendre et donc de déployer des équipements de protection individuelle, comme expliqué plus en détail dans les lignes directrices relatives aux équipements de protection individuelle (6), qui clarifient les procédures et les aspects visés dans le règlement (UE) 2016/425. Il est jugé approprié d’actualiser les annexes I, II et III de la directive 89/656/CEE afin d’assurer la cohérence avec la classification des risques définie dans le règlement (UE) 2016/425 et de les aligner sur la terminologie utilisée et les types d’équipements de protection individuelle visés dans le règlement (UE) 2016/425.

(6)

L’article 4, paragraphe 1, de la directive 89/656/CEE prévoit que les employeurs doivent fournir un équipement de protection individuelle qui est conforme aux dispositions de l’Union relatives à la conception et à la construction en matière de sécurité et de santé le concernant. Conformément à cet article, les employeurs qui munissent leurs travailleurs de ces équipements doivent s’assurer que ceux-ci satisfont aux exigences énoncées dans le règlement (UE) 2016/425.

(7)

L’annexe I de la directive 89/656/CEE définit un schéma indicatif pour l’inventaire des risques nécessitant l’utilisation d’équipements de protection individuelle et énonce des types de risques qui pourraient survenir sur des lieux de travail en rapport avec différentes parties du corps à protéger par des équipements de protection individuelle. L’annexe I devrait être modifiée pour tenir compte de nouveaux types de risques qui font leur apparition sur les lieux de travail et pour assurer la cohérence avec la classification des risques et la terminologie utilisées, en particulier, dans le règlement (UE) 2016/425.

(8)

L’annexe II de la directive 89/656/CEE, qui énonce une liste indicative non exhaustive des types d’équipements de protection individuelle, devrait être modifiée pour tenir compte des nouveaux types de risques identifiés dans l’annexe I de ladite directive. L’annexe II devrait également être modifiée pour inclure des exemples d’équipements de protection individuelle actuellement disponibles sur le marché en conformité avec le règlement (UE) 2016/425 et la terminologie utilisée dans ce règlement.

(9)

L’annexe III de la directive 89/656/CEE énonce une liste indicative non exhaustive des activités et secteurs d’activités qui pourraient nécessiter la mise à disposition d’équipements de protection individuelle, reliant la classification des risques figurant dans l’annexe I de ladite directive et les types d’équipements de protection individuelle décrits dans l’annexe II de ladite directive. L’annexe III de la directive 89/656/CEE devrait être restructurée pour assurer la cohérence entre la terminologie et les classifications utilisées dans les trois annexes et avec le règlement (UE) 2016/425. Cela permettra aux employeurs de différents secteurs et de différentes industries de mieux identifier et de fournir des équipements de protection individuelle qui correspondent à des activités spécifiques et à des types de risques spécifiques auxquels les travailleurs sont exposés, comme indiqué par l’évaluation des risques.

(10)

Le comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail a été consulté au sujet des mesures résultant de l’adoption de la communication de la Commission intitulée «Des conditions de travail plus sûres et plus saines pour tous – Moderniser la législation et la politique de l’Union européenne en matière de sécurité et de santé au travail» qui sont requises pour assurer que la législation de l’Union en matière de santé et de sécurité au travail reste efficace et adaptée.

(11)

Dans son «Avis sur la modernisation de six directives sur la SST pour assurer des conditions de travail plus sûres et plus saines pour tous» (7), adopté le 6 décembre 2017, le comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail recommande que la directive 89/656/CEE soit modifiée afin d’en renforcer la pertinence et l’efficacité.

(12)

Dans un avis ultérieur concernant l’actualisation technique des annexes de la directive relative aux équipements de protection individuelle (89/656/CEE) (8), adopté le 31 mai 2018, le comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail recommande que les annexes I, II et III de la directive 89/656/CEE fassent l’objet de mises à jour spécifiques en tenant compte des dernières avancées technologiques dans le domaine et en assurant la cohérence avec le règlement (UE) 2016/425.

(13)

Dans le cadre de la préparation de la présente mise à jour des annexes I, II et III de la directive 89/656/CEE, la Commission a été assistée par des experts représentant les États membres, qui lui ont apporté un soutien technique et scientifique.

(14)

Conformément à la déclaration politique commune sur les documents explicatifs (9), adoptée par les États membres et la Commission le 28 septembre 2011, les États membres se sont engagés à joindre à la notification de leurs mesures de transposition, lorsque cela se justifie, un ou plusieurs documents expliquant le lien entre les éléments d’une directive et les parties correspondantes des instruments nationaux de transposition.

(15)

Les mesures prévues dans la présente directive sont conformes à l’avis du comité institué par l’article 17 de la directive 89/391/CEE du Conseil (10),

A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

Article premier

Les annexes I, II et III de la directive 89/656/CEE sont remplacées par le texte de l’annexe de la présente directive.

Article 2

1.   Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer à la présente directive au plus tard le 20 novembre 2021. Ils communiquent immédiatement à la Commission le texte de ces dispositions.

Lorsque les États membres adoptent ces dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d’une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des dispositions essentielles de droit interne qu’ils adoptent dans le domaine couvert par la présente directive.

Article 3

La présente directive entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Article 4

Les États membres sont destinataires de la présente directive.

Fait à Bruxelles, le 24 octobre 2019.

Par la Commission

Le president

Jean-Claude JUNCKER


(1)  JO L 393 du 30.12.1989, p. 18.

(2)  Socle européen des droits sociaux, novembre 2017, https://ec.europa.eu/commission/sites/beta-political/files/social-summit-european-pillar-social-rights-booklet_fr.pdf

(3)  SDW(2017) 10 final.

(4)  COM(2017) 12.

(5)  Règlement (UE) 2016/425 du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 2016 relatif aux équipements de protection individuelle et abrogeant la directive 89/686/CEE du Conseil (JO L 81 du 31.3.2016, p. 51).

(6)  PPE Regulation Guidelines – Guide to application of Regulation (EU) 2016/425 on personal protective equipment, https://ec.europa.eu/docsroom/documents/29201

(7)  Document 1718/2017 du comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail.

(8)  Document 443/18 du comité consultatif pour la sécurité et la santé sur le lieu du travail.

(9)  JO C 369 du 17.12.2011, p. 14.

(10)  Directive 89/391/CEE du Conseil du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l’amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail (JO L 183 du 29.6.1989, p. 1).


ANNEXE

1)   

L’annexe I de la directive 89/656/CEE est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE I

RISQUES EN FONCTION DES PARTIES DU CORPS À PROTÉGER PAR LES EPI (*)

(*) Cette liste de risques/parties du corps ne saurait être exhaustive.

L’évaluation des risques déterminera la nécessité de fournir un EPI et ses caractéristiques conformément aux dispositions de la présente directive.

Image 1

»

2)   

L’annexe II de la directive 89/656/CEE est remplacée par le texte suivant:

«ANNEXE II

LISTE NON EXHAUSTIVE DES TYPES D’ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE AU REGARD DES RISQUES DONT ILS PRÉMUNISSENT

Équipements protecteurs de la TÊTE

Casques et/ou casquettes/cagoules/coiffures de protection contre:

les impacts causés par des objets tombant ou éjectés

la collision avec un obstacle

les risques mécaniques (perforation, abrasion)

la compression statique (écrasement latéral)

les risques thermiques (feu, chaleur, froid, solides chauds, y compris les métaux fondus)

l’électrocution et pour les travaux sous tension

les risques chimiques

les rayonnements non ionisants (UV, IR, solaires ou soudage par radiation lumineuse)

Résilles contre le risque d’enchevêtrement

Équipements protecteurs de l’OUÏE

Protège-oreilles (y compris les protège-oreilles attachés à un casque, les protège-oreilles à atténuation active du bruit, les protège-oreilles avec entrée audio électrique)

Bouchons d’oreille (y compris notamment les bouchons d’oreille dépendant du niveau, les bouchons d’oreille adaptés à l’individu)

Équipements protecteurs des YEUX et du VISAGE

Lunettes et écrans faciaux (lentilles sur prescription, le cas échant) de protection contre:

les risques mécaniques

les risques thermiques

les rayonnements non ionisants (UV, IR, solaires ou soudage par radiation lumineuse)

les rayonnements ionisants

les aérosols solides et les liquides d’agents chimiques et biologiques

Équipements protecteurs de l’APPAREIL RESPIRATOIRE

Dispositifs filtrants de protection contre:

les particules

les gaz

les particules et les gaz

les aérosols solides et/ou liquides

Appareils isolants, y compris avec approvisionnement d’air

Dispositif d’autosauvetage

Équipement de plongée

Équipements protecteurs des MAINS et des BRAS

Gants (y compris les mitaines et les protections des bras) contre:

les risques mécaniques

les risques thermiques (chaleur, flamme et froid)

l’électrocution et pour les travaux sous tension (antistatiques, conducteurs, isolants)

les risques chimiques

les risques biologiques

les rayonnements ionisants et la contamination radioactive

les rayonnements non ionisants (UV, IR, solaires ou soudage par radiation lumineuse)

les risques de vibration

Doigtiers

Équipements protecteurs des PIEDS et des JAMBES et antidérapants

Chaussures (par exemple, notamment dans certaines circonstances, des bottes pouvant être munies d’embouts en acier) pour la protection contre:

les risques mécaniques

les risques de glissade

les risques thermiques (chaleur, flamme et froid)

l’électrocution et pour les travaux sous tension (antistatiques, conducteurs, isolants)

les risques chimiques

les risques de vibration

les risques biologiques

Protecteurs amovibles du cou-de-pied contre les risques mécaniques

Genouillères contre les risques mécaniques

Guêtres de protection contre les risques mécaniques, thermiques et chimiques et contre les agents biologiques

Accessoires (par exemple, pointes, crampons)

PROTECTION DE LA PEAU — CRÈMES-BARRIÈRES (1)

Il pourrait y avoir des crèmes-barrières pour protéger contre:

les rayonnements non ionisants (UV, IR, solaires ou soudage par radiation lumineuse)

les rayonnements ionisants

les substances chimiques

les agents biologiques

les risques thermiques (chaleur, flamme et froid)

Équipements protecteurs du CORPS/autres protecteurs de la PEAU

Équipements de protection individuelle pour la protection contre les chutes de hauteur, tels que les antichutes à rappel automatique, les harnais antichutes, les ceintures à cuissardes, les ceintures de maintien au travail et de retenue et les longes de maintien au travail, les absorbeurs d’énergie, les antichutes mobiles incluant un support d’assurage, les dispositifs de réglage de corde pour maintien au poste de travail, les dispositifs d’ancrage qui ne sont pas conçus pour être fixés de manière permanente et qui ne nécessitent pas d’opération de fixation avant utilisation, les connecteurs, les longes et les harnais de sauvetage

Vêtements de protection, y compris de protection du corps entier (c’est-à-dire combinaisons) ou d’une partie du corps (c’est-à-dire guêtres, pantalons, vestes, gilets, tabliers, genouillères, cagoules) protégeant contre:

les risques mécaniques

les risques thermiques (chaleur, flamme et froid)

les substances chimiques

les agents biologiques

les rayonnements ionisants et la contamination radioactive

les rayonnements non ionisants (UV, IR, solaires ou soudage par radiation lumineuse)

l’électrocution et pour les travaux sous tension (antistatiques, conducteurs, isolants)

l’enchevêtrement et le coincement

Gilets de sauvetage pour la prévention de la noyade et aides à la flottabilité

EPI pour signaler visuellement la présence de l’utilisateur.

»

3)   

L’annexe III de la directive 89/656/CEE est remplacée le texte suivant:

«ANNEXE III

LISTE NON EXHAUSTIVE DES ACTIVITÉS ET SECTEURS D’ACTIVITÉS POUVANT NÉCESSITER LA MISE À DISPOSITION D’ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (*)

(*) L’évaluation des risques déterminera la nécessité de fournir un EPI et ses caractéristiques conformément aux dispositions de la présente directive.

I.   RISQUES PHYSIQUES

Risques

Partie du corps affectée

Type d’EPI

Exemples d’activités pour lesquelles l’utilisation du type d’EPI correspondant peut être nécessaire (*)

Industrie et secteur

PHYSIQUES — MÉCANIQUES

Impact causé par des objets tombant ou éjectés, collision avec un obstacle et jets à haute pression

Crâne

Casque protecteur

Travaux sur, sous ou à proximité d’échafaudage et de postes de travail situés en hauteur

Travaux de gros-œuvre et de construction routière

Coffrage et décoffrage

Montage et mise en place d’échafaudages

Travaux de montage et de mise en place

Démolitions

Travaux de démolition à l’explosif

Travaux en fosses, tranchées, puits et galeries

Activités dans des ascenseurs, sur des engins de levage, des grues et des moyens de transport

Travaux dans des exploitations de fond, dans des carrières, des exploitations au jour

Travaux dans des fours industriels, des conteneurs, des appareils, des silos, des trémies et des canalisations

Chaînes d’abattage et de découpe dans les abattoirs

Manipulation de charges ou transport et stockage

Travaux forestiers

Travaux sur des ponts métalliques, des bâtiments métalliques de grande hauteur, des ouvrages hydrauliques en acier, dans des installations de hauts fourneaux, des aciéries, des laminoirs, de grands conteneurs, des canalisations de grand diamètre, des chaudières et des centrales électriques

Terrassements et travaux au rocher

Manipulation de pistolets de scellement

Activités dans des installations de hauts fourneaux, des installations de réduction directe, des aciéries, des laminoirs, des usines métallurgiques, des martelleries, des ateliers d’estampage et des fonderies

Travaux impliquant le déplacement à bicyclette ou sur des deux-roues à propulsion mécanique

Construction

Génie civil

Fabrication, installation et maintenance de machines

Construction navale

Travaux miniers

Production d’énergie

Construction et maintenance d’infrastructures

Sidérurgie

Abattoirs

Manœuvres de trains

Ports, transport et logistique

Industrie forestière

Yeux et/ou visage

Lunettes de protection et écrans faciaux

Travaux de soudage, de ponçage et de coupage

Martelage manuel

Travaux de percement et de burinage

Taille et traitement de pierres

Manipulation de pistolets de scellement

Utilisation de machines travaillant par enlèvement de copeaux lors de la transformation de matériaux produisant des copeaux courts

Travaux d’estampage

Enlèvement et fragmentation de tessons

Travail au jet projetant des abrasifs granuleux

Utilisation de débroussailleuse ou de tronçonneuse à chaîne

Interventions dentaires et chirurgicales

Construction

Génie civil

Fabrication, installation et maintenance de machines

Construction navale

Travaux miniers

Production d’énergie

Construction et maintenance d’infrastructures

Sidérurgie

Industries de travail du métal et du bois

Taille de pierres

Jardinage

Soins de santé

Sylviculture

Pieds et jambes (parties)

Chaussures (souliers/bottes, etc.) avec coquille de sécurité ou embout de protection

Chaussure avec protection du métatarse

Travaux de gros-œuvre et de construction routière

Travaux de coffrage et de décoffrage

Montage et mise en place d’échafaudages

Démolitions

Travaux de démolition à l’explosif

Travaux et transformation de pierres

Travaux sur les chaînes d’abattage et de découpe

Transport et stockage

Manipulation de moules dans l’industrie céramique

Manipulations de blocs de viande congelée et de fûts métalliques de conserves

Fabrication, manipulation et traitement de verre plat et de verre creux

Travaux de transformation et d’entretien

Travaux forestiers

Travaux de construction en béton et en éléments préfabriqués comprenant le coffrage et le décoffrage

Activités sur des chantiers et des aires de stockage

Travaux sur toiture

Travaux sur des ponts métalliques, des bâtiments métalliques de grande hauteur, des poteaux, des tours, dans des ascenseurs, des constructions hydrauliques en acier, des installations de hauts fourneaux, des aciéries, des laminoirs, de grands conteneurs, des canalisations de grand diamètre, sur des grues, des chaudières et de centrales électriques

Travaux de construction de fours, montage d’installations de chauffage, de ventilation et de structures métalliques

Travaux dans des installations de hauts fourneaux, de réduction directe, des aciéries, des laminoirs, des usines métallurgiques, des martelleries, des ateliers d’estampage, des presses à chaud et des tréfileries

Travaux dans des carrières, des exploitations au jour et de déplacement de terrils

Manipulation de moules dans l’industrie céramique

Travaux de revêtement à proximité du four dans l’industrie céramique

Manœuvres de trains

Construction

Génie civil

Fabrication, installation et maintenance de machines

Construction navale

Travaux miniers

Production d’énergie

Construction et maintenance d’infrastructures

Sidérurgie

Abattoirs

Entreprises de logistique

Industrie manufacturière

Industrie du verre

Industrie forestière

Chutes par glissade

Pieds

Chaussures antidérapantes

Travaux sur surfaces glissantes

Travaux en environnements humides

Construction

Génie civil

Construction navale

Abattoirs

Nettoyage

Industries alimentaires

Jardinage

Industrie de la pêche

Chutes de hauteur

Corps entier

EPI conçus pour prévenir ou arrêter les chutes de hauteur

Travaux sur échafaudages

Montage de pièces préfabriquées

Travaux sur des poteaux

Travaux sur toiture

Travaux sur surfaces verticales ou pentues

Travaux dans des cabines de grutier situées en hauteur

Travaux dans des cabines de conducteur de transstockeurs

Travaux à des emplacements de tours de forage situés en hauteur

Travaux dans des puits et des canalisations

Construction

Génie civil

Construction navale

Entretien d’infrastructures

Vibrations

Mains

Gants de protection

Travaux avec outils guidés à la main

Industries manufacturières

Travaux de construction

Génie civil

Compression statique de parties du corps

Genou (parties de la jambe)

Genouillères

Mise en place de blocs, de tuiles et de pavés sur le sol

Construction

Génie civil

Pieds

Chaussures avec coquilles

Démolitions

Manutention de charges

Construction

Génie civil

Transport et stockage

Maintenance

Agressions mécaniques (abrasion, perforation, coupures, morsures, blessures ou piqûres)

Yeux et/ou visage

Lunettes de protection et écrans faciaux

Travaux avec outils guidés à la main

Soudage et forgeage

Travaux de ponçage et de découpage

Burinage

Taille et transformation de pierres

Utilisation de machines travaillant par enlèvement de copeaux lors de la transformation de matériaux produisant des petits copeaux

Travaux d’estampage

Enlèvement et fragmentation de tessons

Travail au jet projetant des abrasifs granuleux

Utilisation de débroussailleuses ou de tronçonneuses à chaîne

Construction

Génie civil

Construction navale

Travaux miniers

Production d’énergie

Entretien d’infrastructures

Sidérurgie

Industries de travail du métal et du bois

Taille de pierres

Jardinage

Sylviculture

Mains

Gants de protection contre les risques mécaniques

Travaux avec ossatures en acier

Manipulation d’objets à arrêtes vives, mais non lors d’utilisation de machines où le gant risque d’être pris

Utilisation régulière de couteaux à main dans la production et les abattoirs

Remplacement de couteaux dans les machines de coupe

Travaux forestiers

Travaux de jardinage

Construction

Génie civil

Construction navale

Maintenance d’infrastructures

Industries manufacturières

Industrie alimentaire

Abattage

Industrie forestière

Avant-bras

Protection du bras

Travaux de désossement et de découpage

Industrie alimentaire

Abattage

Tronc/abdomen/jambe

Tablier de protection, guêtres

Pantalons résistants à la pénétration (pantalons résistants à la coupure)

Utilisation régulière de couteaux à main dans la production et les abattoirs

Travaux forestiers

Industrie alimentaire

Abattage

Industrie forestière

Pieds

Chaussures résistantes à la pénétration

Travaux de gros-œuvre et de construction routière

Démolition

Coffrage et décoffrage

Travaux forestiers

Construction

Génie civil

Construction navale

Travaux miniers

Industrie forestière

Enchevêtrement et coincement

Corps entier

Vêtement de protection en cas de risque d’enchevêtrement avec des pièces mobiles

S’enchevêtrer dans des pièces de machines

Être pris dans des pièces de machines

Être pris par les vêtements dans des pièces de machines

Être happé

Construction de machines

Construction d’engins lourds

Ingénierie

Construction

Agriculture

PHYSIQUES — BRUIT

Bruit

Oreilles

Protecteurs de l’ouïe

Utilisation de presses à métaux

Travaux impliquant l’usage d’engins à air comprimé

Activités du personnel au sol dans les aéroports

Travaux avec des outils électriques

Travaux de démolition à l’explosif

Travaux de battage

Travaux du bois et du textile

Industrie métallurgique

Industrie manufacturière

Construction

Génie civil

Industrie aéronautique

Travaux miniers

PHYSIQUES — THERMIQUES

Chaleur et/ou feu

Visage/tête entière

Masques de soudage,

casques/casquettes de protection contre la chaleur ou le feu, cagoules de protection contre la chaleur et/ou les flammes

Travaux en présence de hautes températures, de chaleur rayonnante ou de feu

Manipulation de masses en fusion ou séjour à proximité de celles-ci

Travaux avec pistolets de soudure de matières plastiques

Industrie sidérurgique

Industrie métallurgique

Services de maintenance

Industrie manufacturière

Tronc/abdomen/jambes

Tablier de protection, guêtres

Soudage et forgeage

Travaux de moulage

Industrie sidérurgique

Industrie métallurgique

Services de maintenance

Industrie manufacturière

Main

Gants de protection contre la chaleur et/ou les flammes

Soudage et forgeage

Travaux en présence de hautes températures, de chaleur rayonnante ou de feu

Manipulation de masses en fusion ou séjour à proximité de celles-ci

Industrie sidérurgique

Industrie métallurgique

Services de maintenance

Industrie manufacturière

Avant-bras

Manchons

Soudage et forgeage

Manipulation de masses en fusion ou séjour à proximité de celles-ci

Industrie sidérurgique

Industrie métallurgique

Services de maintenance

Industrie manufacturière

Pieds

Chaussures de protection contre la chaleur et/ou les flammes

Manipulation de masses en fusion ou séjour à proximité de celles-ci

Industrie sidérurgique

Industrie métallurgiqu

Services de maintenance

Industrie manufacturière

Corps entier/partie du corps

Vêtements de protection contre la chaleur et/ou les flammes

Travaux en présence de hautes températures, de chaleur rayonnante ou de feu

Industrie sidérurgique

Industrie métallurgique

Industrie forestière

Froid

Main

Gants de protection contre le froid

Pieds

Chaussures contre le froid

Travaux à l’air libre dans des conditions de froid extrême

Travaux en chambres frigorifiques

Travaux avec des liquides cryogéniques

Construction

Génie civil

Construction navale

Travaux minier

Industrie alimentaire

Secteurs de l’agriculture et de la pêche

Corps entier/parties du corps, y compris la tête

Vêtements de protection contre le froid

Travaux à l’air libre par temps froid

Travaux en chambres frigorifiques

Construction

Génie civil

Construction navale

Travaux miniers

Industrie alimentaire

Secteurs de l’agriculture et de la pêche

Transport et stockage

PHYSIQUES — ÉLECTRIQUES

Électrocution (contact direct ou indirect)

Tête entière

Casques électriquement isolants

Mains

Gants électriquement isolants

Pieds

Chaussures électriquement isolantes

Corps entier/mains/pieds

EPI conducteurs destinés à être portés par des personnes qualifiées pendant des travaux sous des tensions nominales du réseau électrique allant jusqu’à 800 kV CA et 600 kV CC

Travaux sous tension ou à proximité de pièces sous tension

Travaux sur le réseau électrique

Production d’énergie

Transmission et distribution d’énergie électrique

Maintenance d’installations industrielles

Construction

Génie civil

Électricité statique

Mains

Gants antistatiques

Pieds

Chaussures antistatiques/conductrices

Corps entier

Vêtements antistatiques

Manipulation de matières plastiques et de caoutchouc

Versement, collecte ou chargement dans un conteneur

Travaux à proximité d’éléments hautement chargés tels que les bandes transporteuses

Manipulation d’explosifs

Industrie manufacturière

Industrie des aliments pour animaux

Usine de mise en sacs et d’emballage

Production, stockage ou transport d’explosifs

PHYSIQUES — RAYONNEMENTS

Rayonnements non ionisants, y compris la lumière du soleil (autre que l’observation directe)

Tête

Casquettes et casques

Travaux en plein air

Pêche et agriculture

Construction

Génie civil

Yeux

Lunettes de protection et écrans faciaux

Activités en milieu de chaleur rayonnante

Opérations de fonderie

Travaux au laser

Travaux en plein air

Soudage et découpage au chalumeau

Soufflage de verre

Lampes germicide

Industrie sidérurgique

Industrie manufacturière

Pêche et agriculture

Corps entier (peau)

EPI de protection contre

les UV naturels et artificiels

Travaux en plein air

Soudage électrique

Lampes germicides

Lampes au xénon

Construction

Génie civil

Construction navale

Travaux miniers

Production d’énergie

Maintenance d’infrastructures

Pêche et agriculture

Industrie forestière

Jardinag

Industrie alimentaire

Industrie des plastiques

Imprimerie

Rayonnements ionisants

Yeux

Lunettes de protection contre les rayonnements ionisants

Mains

Lunettes de protection contre les rayonnements ionisants

Activités dans des installations de radiographie

Activités dans le domaine du diagnostic médical radiologique

Travaux avec des produits radioactifs

Soins de santé

Services vétérinaires

Usine de traitement de déchets radioactifs

Production d’énergie

Tronc/abdomen/parties du corps

Tablier de protection contre les rayons X

/Survêtement/Veste/Jupe de protection contre les rayons X

Activités dans des installations de radiographie

Activités dans le domaine du diagnostic médical radiologique

Soins de santé

Services vétérinaires

Soins dentaires

Urologie

Chirurgie

Radiologie interventionnelle

Laboratoires

Tête

Coiffures & casquettes

EPI de protection contre, par exemple, le développement de tumeurs du cerveau

Poste de travail et installations de radiologie médicale

Soins de santé

Services vétérinaires

Soins dentaires

Urologie

Chirurgie

Radiologie interventionnelle

Exposition partielle

EPI pour la protection de la glande thyroïde

EPI pour la protection des gonades

Activités dans des installations de radiographie

Activités dans le domaine du diagnostic médical radiologique

Soins de santé

Services vétérinaires

Corps entier

Vêtements de protection contre les rayonnements ionisants

Activités dans le domaine du diagnostic médical radiologique

Travaux avec des produits radioactifs

Production d’énergie

Usine de traitement de déchets radioactifs

II.   RISQUES CHIMIQUES (y compris nanomatériaux)

Risques

Partie du corps affectée

Type d’EPI

Exemples d’activités pour lesquelles l’utilisation du type d’EPI correspondant peut être nécessaire (*)

Industrie et secteur

CHIMIQUE — AÉROSOLS

Solides (poussière, émanations, fumées, fibres

et nanomatériaux)

Système respiratoire

Dispositifs de protection du système respiratoire contre les particules

Démolition

Travaux de démolition à l’explosif

Ponçage et polissage de surfaces

Travaux en présence d’amiante

Utilisation de matériaux consistant en/contenant des nanoparticules

Soudage

Ramonage de cheminées

Travaux au garnissage de fours et de poches, lorsque de la poussière peut se dégager

Travaux à proximité de la coulée en poche lorsque des fumées de métaux lourds peuvent se dégager

Travaux au gueulard de hauts fourneaux

Construction

Génie civil

Construction navale

Travaux miniers

Sidérurgie

Industries de travail du métal et du bois

Industrie automobile

Taille de pierres

Industrie pharmaceutique

Services de santé

Préparation de cytostatiques

Mains

Gants de protection contre les risques chimiques

et crèmes-barrières en tant que protection complémentaire/accessoire

Travaux en présence d’amiante

Utilisation de matériaux consistant en/contenant des nanoparticules

Construction

Génie civil

Construction navale

Maintenance d’installations industrielles

Corps entier

Vêtements de protection conre les particules solides

Démolition

Travaux en présence d’amiante

Utilisation de matériaux consistant en/contenant des nanoparticules

Ramonage de cheminées

Préparation de produits phytopharmaceutiques

Construction

Génie civil

Construction navale

Maintenance d’installations industrielles

Agriculture

Yeux

Lunettes de protection et écrans faciaux

Travail du bois

Travaux routiers

Industrie minière

Industries de travail du métal et du bois

Génie civil

Liquides

(brumes et brouillards)

Système respiratoire

Dispositifs de protection du système respiratoire contre les particules

Traitement de surfaces (par exemple, vernissage/peinture, projection d’abrasifs)

Nettoyage de surfaces

Industrie métallurgique

Industrie manufacturière

Secteur automobile

Mains

Gants de protection contre les risques chimiques

Traitement de surfaces

Nettoyage de surfaces

Manipulation de dispositifs à jet de liquide

Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs

Industrie métallurgique

Industrie manufacturière

Secteur automobile

Corps entier

Vêtements de protection contre les risques chimiques

Traitement de surfaces

Nettoyage de surfaces

Industrie métallurgique

Industrie manufacturière

Secteur automobile

CHIMIQUES — LIQUIDES

Immersion

Éclaboussures, pulvérisations, jets

Mains

Gants de protection contre les risques chimiques

Manipulation de dispositifs à jet de liquide

Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs

Manipulation d’enduits

Travaux de tannage

Travaux dans les salons de coiffure et de beauté

Industrie du textile et de la confection

Industrie du nettoyage

Industrie automobile

Secteurs des soins esthétiques et de la coiffure

Avant-bras

Manchons de protection contre les risques chimiques

Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs

Nettoyage

Industrie chimique

Industrie du nettoyage

Industrie automobile

Pieds

Bottes de protection contre les risques chimiques

Manipulation de dispositifs à jet de liquide

Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs

Industrie du textile et de la confection

Industrie du nettoyage

Industrie automobile

Corps entier

Vêtements de protection contre les risques chimiques

Manipulation de dispositifs à jet de liquide

Manipulation de produits acides et alcalins, de désinfectants et de détergents corrosifs

Nettoyage

Industrie chimique

Industrie du nettoyage

Industrie automobile

Agriculture

CHIMIQUES — GAZ ET VAPEURS

Gaz et vapeurs

Système respiratoire

Dispositifs de protection du système respiratoire contre les gaz

Traitement de surfaces (par exemple, vernissage/peinture, projection d’abrasifs)

Nettoyage de surfaces

Travaux dans des locaux de fermentation et de distillation

Travaux à l’intérieur de réservoirs et de digesteurs

Travaux dans des conteneurs, des pièces exiguës des fours industriels chauffés au gaz, dans la mesure où il peut y avoir des risques d’intoxication au gaz ou d’insuffisance d’oxygène

Ramonage de cheminées

Désinfectants et détergents corrosifs

Travaux à proximité de convertisseurs et de conduites de gaz de hauts fourneaux

Industrie métallurgique

Secteur automobile

Industrie manufacturière

Industrie du nettoyage

Production de boissons alcoolisées

Stations d’épuration

Installation de traitement de déchets

Industrie chimique

Industrie pétrochimique

Mains

Gants de protection contre les risques chimiques

Traitement de surfaces

Nettoyage de surfaces

Travaux dans des locaux de fermentation et de distillation

Travaux à l’intérieur de réservoirs et de digesteurs

Travaux dans des conteneurs, des pièces exiguës des fours industriels chauffés au gaz, dans la mesure où il peut y avoir des risques d’intoxication au gaz ou d’insuffisance d’oxygène

Industrie métallurgique

Secteur automobile

Industrie manufacturière

Production de boissons alcoolisées

Stations d’épuration

Installation de traitement de déchets

Industrie chimique

Industrie pétrochimique

Corps entier

Vêtements de protection contre les risques chimiques

Traitement de surfaces

Nettoyage de surfaces

Travaux dans des locaux de fermentation et de distillation

Travaux à l’intérieur de réservoirs et de digesteurs

Travaux dans des conteneurs, des pièces exiguës des fours industriels chauffés au gaz, dans la mesure où il peut y avoir des risques d’intoxication au gaz ou d’insuffisance d’oxygène

Industrie métallurgique

Secteur automobile

Industrie manufacturière

Production de boissons alcoolisées

Stations d’épuration

Installation de traitement de déchets

Industrie chimique

Industrie pétrochimique

Yeux

Lunettes de protection et écrans faciaux

Peinture au pistolet

Travail du bois

Activités minières

Secteur automobile

Industrie manufacturière

Industrie minière

Industrie chimique

Industrie pétrochimique

III.   AGENTS BIOLOGIQUES

Risques

Partie du corps affectée

Type d’EPI

Exemples d’activités pour lesquelles l’utilisation du type d’EPI correspondant peut être nécessaire (*)

Industrie et secteur

AGENTS BIOLOGIQUES (contenu dans des) — AÉROSOLS

Solides et liquides

Système respiratoire

Dispositifs de protection du système respiratoire contre les particules

Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux

Travaux en présence d’agents biologiques

Soins de santé

Cliniques vétérinaires

Laboratoires d’analyse clinique

Laboratoires de recherche

Maisons de retraite

Assistances résidentielles

Stations d’épuration

Installation de traitement de déchets

Industrie alimentaire

Production biochimique

Mains

Gants de protection contre les microorganismes

Corps entier/partie du corps

Vêtements de protection contre les agents biologiques

Yeux et/ou visage

Lunettes de protection et écrans faciaux

Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux

Travaux en présence d’agents biologiques

Soins de santé

Cliniques vétérinaires

Laboratoires d’analyse clinique

Laboratoires de recherche

Maisons de retraite

Assistances résidentielles

Stations d’épuration

Installation de traitement de déchets

Industrie alimentaire

AGENTS BIOLOGIQUES (contenu dans des) — LIQUIDES

Contact direct et indirect

Mains

Gants de protection contre les microorganismes

Corps entier/partie du corps

Vêtements de protection contre les agents biologiques

Yeux et/ou visage

Lunettes de protection et écrans faciaux

Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux (morsures, piqûres)

Travaux en présence d’agents biologiques

Soins de santé

Cliniques vétérinaires

Laboratoires d’analyse clinique

Laboratoires de recherche

Maisons de retraite

Assistances résidentielles

Stations d’épuration

Installation de traitement de déchets

Industrie alimentaire

Industrie forestière

Éclaboussures, pulvérisations, jets

Mains

Gants de protection contre les microorganismes

Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux

Travaux en présence d’agents biologiques

Soins de santé

Cliniques vétérinaires

Laboratoires d’analyse clinique

Laboratoires de recherche

Maisons de retraite

Assistances résidentielles

Stations d’épuration

Installation de traitement de déchets

Industrie alimentaire

Avant-bras

Manchons de protection contre les microorganismes

Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux

Travaux en présence d’agents biologiques

Soins de santé

Cliniques vétérinaires

Laboratoires d’analyse clinique

Laboratoires de recherche

Maisons de retraite

Assistances résidentielles

Stations d’épuration

Installation de traitement de déchets

Industrie alimentaire

Pieds/jambes

Surbottes et guêtres de protection

Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux

Travaux en présence d’agents biologiques

Soins de santé

Cliniques vétérinaires

Laboratoires d’analyse clinique

Laboratoires de recherche

Maisons de retraite

Assistances résidentielles

Stations d’épuration

Installation de traitement de déchets

Industrie alimentaire

Corps entier

Vêtements de protection contre les agents biologiques

Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux

Travaux en présence d’agents biologiques

Soins de santé

Cliniques vétérinaires

Laboratoires d’analyse clinique

Laboratoires de recherche

Maisons de retraite

Assistances résidentielles

Stations d’épuration

Installation de traitement de déchets

Industrie alimentaire

AGENTS BIOLOGIQUES (contenus dans les) — MATÉRIAUX, PERSONNES, ANIMAUX, ETC.

Contact direct et indirect

Mains

Gants de protection contre les microorganismes

Corps entier/partie du corps

Vêtements de protection contre les agents biologiques

Yeux et/ou visage

Lunettes de protection et écrans faciaux

Activités qui impliquent le contact avec des fluides et tissus du corps humain et d’animaux (morsures, piqûres)

Travaux en présence d’agents biologiques

Soins de santé

Cliniques vétérinaires

Laboratoires d’analyse clinique

Laboratoires de recherche

Maisons de retraite

Assistances résidentielles

Stations d’épuration

Installation de traitement de déchets

Industrie alimentaire

Industrie forestière

IV.   AUTRES RISQUES

Risques

Partie du corps affectée

Type d’EPI

Exemples d’activités pour lesquelles l’utilisation du type d’EPI correspondant peut être nécessaire (*)

Industrie et secteur

Non-visibilité

Corps entier

EPI pour signaler visuellement la présence de l’utilisateur

Travaux à proximité de véhicules en mouvement

Travaux d’asphaltage et marquage de routes

Travaux sur les voies ferrées

Conduite de moyens de transport

Activités du personnel au sol dans les aéroports

Construction

Génie civil

Construction navale

Travaux miniers

Services de transport et transports de passagers

Déficience en oxygène

Système respiratoire

Appareils de protection respiratoire isolants

Travaux dans des espaces confinés

Travaux dans des locaux de fermentation et de distillation

Travaux à l’intérieur de réservoirs et de digesteurs

Travaux dans des conteneurs, des pièces exiguës des fours industriels chauffés au gaz, dans la mesure où il peut y avoir des risques d’intoxication au gaz ou d’insuffisance d’oxygène

Travaux dans des puits, des canaux et d’autres ouvrages souterrains du réseau d’égouts

Production de boissons alcoolisées

Génie civil

Industrie chimique

Industrie pétrochimique

Système respiratoire

Équipements de plongée

Travaux sous-marins

Génie civil

Noyade

Corps entier

Gilet de sauvetage

Travaux au niveau d’une surface aquatique ou à proximité d’une surface aquatique

Travaux en mer

Travaux dans un aéroplane

Industrie de la pêche

Industrie aéronautique

Construction

Génie civil

Construction navale

Docks et ports

»

(1)  Dans certaines circonstances, à la suite de l’évaluation des risques, des crèmes-barrières pourraient être utilisées conjointement avec d’autres EPI dans le but de protéger la peau des travailleurs des risques liés. Les crèmes-barrières sont des EPI au titre de la directive 89/656/CEE car ce type d’équipement peut être considéré dans certaines circonstances comme “complément ou accessoire” au sens de l’article 2 de la directive 89/656/CEE. Cependant, les crèmes-barrières ne sont pas des EPI selon la définition de l’article 3, paragraphe 1, du règlement (UE) 2016/425.»


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